Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jérôme Haas
administrateur civil, sous-directeur à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Remplace:
M. Francis Mayer
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
JORFTEXT000000581178
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1999
15/12/1999
De:
Laurence Franceschini
sous-directrice de la communication audiovisuelle au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentante de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Remplace:
Mme Sophie Moati
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
JORFTEXT000000396684
(source JORF)
nomination
12 Septembre 1999
12/09/1999
De:
Jean-Pierre Hoss
directeur général du Centre national de la cinématographie
Objet:
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Remplace:
M. Marc Tessier
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
JORFTEXT000000396308
(source JORF)
nomination
08 Juillet 1999
08/07/1999
De:
Francis Mayer
chef du service des affaires internationales à la direction du Trésor au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000557554
(source JORF)
nomination
02 Février 1999
02/02/1999
De:
Marc Tessier
directeur général du Centre national de la cinématographie
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000758727
(source JORF)
nomination
24 Décembre 1998
24/12/1998
De:
Sophie Moati
sous-directeur de la communication audiovisuelle au service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
Remplace:
M. Francis Brun-Buisson
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
JORFTEXT000000753362
(source JORF)
nomination
13 Décembre 1997
13/12/1997
De:
Boidin
Objet:
auprès de la Société européenne de programmes de télévision (la S.E.P.T.-Arte)
directeur du cinéma
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
date_debut
=
"
1994-11-15
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000173718
(source JORF)
détachement
16 Juillet 1996
16/07/1996
De:
Francis Brun-Buisson
chef du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat, dans son mandat de membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (la S.E.P.T./Arte)
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
JORFTEXT000000194530
(source JORF)
renouvellement
09 Juillet 1996
09/07/1996
De:
Jean-Yves Larrouturou
chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et du Plan
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision
Remplace:
M. Michel Laffitte
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000371769
(source JORF)
nomination
01 Novembre 1995
01/11/1995
De:
Michel Laffitte
chef du bureau des biens d'équipement, services et opérations en capital à la direction du Trésor
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil de surveillance de la Société européenne de programmes de télévision (La Sept/Arte)
Remplace:
M. Nicolas Jachiet
Groupe:
Société européenne de programmes de télévision (la SEPT/Arte)
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000545253
(source JORF)
nomination
28 Septembre 1993
28/09/1993