Tribunal d'instance de Die (organisation)


De: Barthes (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Die
Groupe:
Tribunal d'instance de Die
tribunal
tribunal_instance="Die"
JORFTEXT000019075303(source JORF)
nomination
27 Juin 200827/06/2008
De: Barthes (Jean-Claude)
adjoint administratif principal de 2e classe au tribunal d'instance de Valence
Objet:
à compter de la date de passation des comptes et
pour une durée maximale de six mois, régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Die
Groupe:
Tribunal d'instance de Die
tribunal
tribunal_instance="Die"
JORFTEXT000000523880(source JORF)
nomination
17 Novembre 200717/11/2007
De: Reynaud (Marie-Josèphe), épouse Lassagne
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Die
Groupe:
Tribunal d'instance de Die
date_debut="2002-03-18"
tribunal
tribunal_instance="Die"
suppleant
JORFTEXT000000585516(source JORF)
nomination
06 Avril 200206/04/2002
De: Company (Joselyne), épouse Georget
premier greffier à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Die
à compter de sa date de prise de fonctions dans cette juridiction
Groupe:
Tribunal d'instance de Die
tribunal
tribunal_instance="Die"
JORFTEXT000000359502(source JORF)
nomination
18 Septembre 199218/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.