Une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité (organisation)


De: Bernard Seillier
sénateur de l'Aveyron
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
JORFTEXT000000600774(source JORF)
charge
25 Février 200325/02/2003
De: Alain Gournac
sénateur des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
JORFTEXT000000594746(source JORF)
charge
14 Janvier 200314/01/2003
De: Pierre-André Périssol
député de l'Allier
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Groupe:
Une mission temporaire auprès du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité
JORFTEXT000000234606(source JORF)
charge
26 Décembre 200226/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.