groupe Les Républicains (Sénat) (organisation)


De: Rémi POINTEREAU
vice-présidents
Objet:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
pour le groupe Les Républicains
(LR)
Groupe:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
groupe Les Républicains (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000053901728(source JORF)
désignation
16 Avril 202616/04/2026
De: Jean-Raymond HUGONET
Objet:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
pour le groupe Les Républicains
(LR)
Groupe:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
groupe Les Républicains (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000053901728(source JORF)
désignation
16 Avril 202616/04/2026
De: Marie-Carole CIUNTU
secrétaire
Objet:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
pour le groupe Les Républicains
(LR)
Groupe:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
groupe Les Républicains (Sénat)
parlement="Sénat"
JORFTEXT000053901728(source JORF)
désignation
16 Avril 202616/04/2026
De: Jean SOL
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Vice-présidents
groupe Les Républicains
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
groupe Les Républicains (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044402598(source JORF)
désignation
03 Décembre 202103/12/2021
De: Marie MERCIER
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Vice-présidents
groupe Les Républicains
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
groupe Les Républicains (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)"
JORFTEXT000044402598(source JORF)
désignation
03 Décembre 202103/12/2021

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.