groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (Sénat) (organisation)
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Rémi FÉRAUD
vice-présidents
Objet:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
(SER)
Groupe:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000053901728
(source JORF)
désignation
16 Avril 2026
16/04/2026
De:
Catherine CONCONNE
Objet:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
(SER)
Groupe:
Bureau de la mission d'information « prélèvements obligatoires sur les entreprises »
groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
JORFTEXT000053901728
(source JORF)
désignation
16 Avril 2026
16/04/2026
De:
Jean-Marc TODESCHINI
Objet:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Vice-présidents
groupe Socialiste, Écologiste et Républicain
Groupe:
Bureau de la commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
groupe Socialiste, Écologiste et Républicain (Sénat)
parlement
=
"
Sénat
"
commission_parlementaire
=
"
Commission d'enquête sur la situation de l'hôpital et le système de santé en France (Sénat)
"
JORFTEXT000044402598
(source JORF)
désignation
03 Décembre 2021
03/12/2021