autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François Gauthey
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000632009(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Anne-Valérie Cornuault
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000632008(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Olivier Storch
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000263499(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Vitry
directeur adjoint du cabinet pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000263493(source JORF)
délégation de signature
29 Septembre 200529/09/2005
De: Daniel Vitry
directeur adjoint du cabinet pour l'enseignement supérieur
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000630302(source JORF)
délégation de signature
18 Juin 200518/06/2005
De: Anne-Valérie Cornuault
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000812585(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Olivier Storch
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000812584(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: François Gauthey
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000812583(source JORF)
délégation de signature
16 Juin 200516/06/2005
De: Serge Delrieu
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000591578(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200228/05/2002
De: Thierry de Mazancourt
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche"
JORFTEXT000000225738(source JORF)
délégation de signature
28 Mai 200228/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.