autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes" (tag)


De: Vincent Goujon
délégué régional
Objet:
au nom du président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes
tous les actes et décisions concernant les opérations délocalisées suivantes : les dépenses de fonctionnement et d'équipement courant du bureau des pensions et accidents du travail ; les accidents du travail (y compris pour les agents de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS) ; les charges consécutives à la validation de services auprès de l'Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat, des Collectivités publiques et de leurs établissements, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension
Groupe:
autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes"
délégation de signature
28 Février 201428/02/2014
De: Vincent Goujon
délégué régional
Objet:
au nom du président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes
tous les actes et décisions concernant les opérations délocalisées suivantes : les dépenses de fonctionnement et d'équipement courant du bureau des pensions et accidents du travail ; les accidents du travail (y compris pour les agents de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS) ; les charges consécutives à la validation de services auprès de l'Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat, des Collectivités publiques et de leurs établissements, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension
Groupe:
autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes"
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Daniel
délégué régional par intérim
Objet:
au nom du président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes
tous les actes et décisions concernant les opérations délocalisées suivantes
autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes"
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.