21 Décembre 2012

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Christophe AUVRAY
attaché d'administration
Objet:
régisseur intérimaire de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Lille
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Lille
date_debut="2012-12-01"
JUSK1243526A(source BOMJ)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lauriane CAUDRON
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Lille
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Lille
date_debut="2012-12-01"
JUSK1243526A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Malika HAMDELLOU épouse MOKTAFI
adjointe administrative de 2ème classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
suppleant
JUSB1243243A(source BOMJ)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Solange GALLOT épouse BLACHON
secrétaire administrative de classe normale
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse intérimaire, à titre exceptionnel
pour une durée maximale de 6 mois, au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JUSB1243243A(source BOMJ)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Christine FAYARD épouse MERLE GOULARD de CURRAIZE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1243243A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Samira BENCHAHBOUNE épouse BENZEGHADI
secrétaire administrative de classe normale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
JUSB1243243A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvie CORDIER épouse PUPIN
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Dieppe
Groupe:
Tribunal d'instance de Dieppe
tribunal
tribunal_instance="Dieppe"
suppleant
JUSB1243238A(source BOMJ)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Caroline DEBOIS
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Dieppe
Groupe:
Tribunal d'instance de Dieppe
tribunal
tribunal_instance="Dieppe"
JUSB1243238A(source BOMJ)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvie CORDIER épouse PUPIN
adjointe administrative principale de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Dieppe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1243238A(source BOMJ)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre-François RACINE
président de section
Objet:
membres de la commission prévue par le dernier alinéa de l'article 25 de la Constitution
1° Membre élu par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Marie-Eve AUBIN
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000026806334(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel BRAUNSTEIN
conseiller maître
Objet:
membres de la commission prévue par le dernier alinéa de l'article 25 de la Constitution
3° Membre élu par la chambre du conseil de la Cour des comptes
Remplace:M. Jean-Luc LEBUY
Groupe:
Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000026806334(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Yves MONTFORT
conseiller
Objet:
membres de la commission prévue par le dernier alinéa de l'article 25 de la Constitution
2° Membre élu par l'assemblée générale de la Cour de cassation
Remplace:M. Francis ASSIE
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000026806334(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christelle ORIOL
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Paris
Groupe:
Comité territorial de l'audiovisuel de Paris
date_debut="2013-02-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000026806300(source JORF)
reconduction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre CONCARET
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
Remplace:M. Fabien BERTHEZEN
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
JORFTEXT000026806067(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Podvin (Jean-Louis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université du Littoral
Groupe:
Université du Littoral
professeur="Université du Littoral"
professeur_section="21"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Confiant (Raphaël)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université des Antilles-Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="73"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Troadec (Bertrand)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université des Antilles-Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="70"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Koulayan (Nicole)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université des Antilles-Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="7"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Scheel (Charles)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
11e section
université des Antilles-Guyane
Groupe:
Université des Antilles et de la Guyane
professeur="Université des Antilles-Guyane"
professeur_section="11"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Prelle (Christine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université de technologie de Compiègne
Groupe:
Université de technologie de Compiègne
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="61"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Allenbach (Michel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université de la Nouvelle-Calédonie
Groupe:
Université de la Nouvelle-Calédonie
professeur="Université de la Nouvelle-Calédonie"
professeur_section="36"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Moulin (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tricoteaux (Arnaud)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université de Valenciennes
Groupe:
Université de Valenciennes
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="28"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ottavi (Pascal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="73"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fogacci (Tony)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
73e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="73"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Huneau (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="36"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Castola (Vincent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="31"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Flori (Fabien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université de Corse
Groupe:
Université de Corse
professeur="Université de Corse"
professeur_section="26"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nuytens (Williams)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="74"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Allaoui (Hamid)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="61"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Zalewski (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="60"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joly (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
université d'Artois (institut universitaire de technologie de Béthune)
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="33"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mazure (Bertrand)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="27"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Koriche (Frédéric)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université d'Artois (institut universitaire de technologie de Lens)
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="27"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Suttor (Marc)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="21"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Daguet-Gagey (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="21"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Robineau-Weber (Anne-Gaëlle)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université d'Artois
Groupe:
Université d'Artois
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="10"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boulègue (Laurence)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="8"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rey (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="7"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Korichneva (Irina)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
66e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="66"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marin (Ivan)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="25"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vinciguerra (Lorenzo)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="17"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raïd (Layla)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="17"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Schauder (Silke)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="16"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Duprat (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
10e section
université d'Amiens
Groupe:
Université d'Amiens
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="10"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sainsaulieu (Ivan)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section
université Lille (institut universitaire de technologie A)
Groupe:
Université Lille
Enseignement supérieur
professeur="Université Lille"
professeur_section="19"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Orfanos (Charalampos)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
8e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="8"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Niewiadomski (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="70"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ravachol-Orange (Denise)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="70"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Haiden (Martin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="7"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Fèvre-Lehoërff (Anne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="21"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sabot (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="17"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Madelain (Laurent)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="16"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Turrell-Delevoye (Yvonne)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="16"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rivière (Vinca)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="16"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bobas (Constantin)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
15e section
université Lille 3
Groupe:
Université Lille-III
professeur="Université Lille 3"
professeur_section="15"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fabre (Claudine)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section
université Lille 2
Groupe:
Université Lille-II
professeur="Université Lille 2"
professeur_section="74"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lacroix (Jean-Marie)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
64e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="64"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lmimouni (Kamal)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
63e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="63"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Belkoura (Lotfi)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
61e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="61"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Reynaud (Jean-Yves)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="36"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gauthier (Arnaud)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
35e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="35"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Biot (Christophe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="32"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Zinck (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
32e section
université Lille 1 (institut universitaire de technologie A)
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="32"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ruckebusch (Cyril)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="31"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Idrissi (Abdenacer)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
31e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="31"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chazallon (Bertrand)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="30"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouwmans (Géraud)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
30e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="30"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacob (Damien)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
28e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="28"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Varré (Jean-Stéphane)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
27e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="27"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Wicker (Nicolas)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="26"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Virelizier (Alexis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="25"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fricain (Emmanuel)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
25e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="25"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Deboudt (Philippe)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section
université Lille 1
Groupe:
Université Lille-I
professeur="Université Lille 1"
professeur_section="23"
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Najjar (Denis)
Objet:
en cette qualité et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
33e section
Ecole centrale de Lille
Groupe:
École centrale de Lille
professeur="Ecole centrale de Lille"
professeur_section="33"
ecole
JORFTEXT000026806060(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mario MONTI
au fauteuil de membre associé étranger
Objet:
par l'Académie des sciences morales et politiques de
Remplace:M. Vaclav HAVEL
Groupe:
Académie des sciences morales et politiques
JORFTEXT000026806058(source JORF)
élection
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier Bonsart
président de 20 Minutes SAS France
Objet:
membre suppléant
Remplace:M. Pierre-Jean Bozo
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
suppleant
JORFTEXT000026806055(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier Bonsart
président de 20 Minutes SAS France
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Pierre-Jean Bozo
Groupe:
Comité d'orientation du fonds stratégique pour le développement de la presse
JORFTEXT000026806055(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Oudart (Pierre)
directeur adjoint, chargé des arts plastiques, à la direction générale de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
représentants de l'Etat désignés
sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Simon (Jean-Pierre)
Groupe:
Société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
conseil_administration
JORFTEXT000026806053(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Orier (Michel)
directeur général de la création artistique
Objet:
membres du conseil d'administration de la société par actions simplifiée Palais de Tokyo
représentants de l'Etat désignés
sur proposition du ministre chargé de la culture
Remplace:M. Hirsch (Georges-François)
Groupe:
Société par actions simplifiée « Palais de Tokyo »
conseil_administration
JORFTEXT000026806053(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vatin (Loraine-Cécile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Glanowski (Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bœuf (Marie-Cecile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Avramenko (Alla)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thomas (Damien, Pierre, Francis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Solignac (Antoine, Louis, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Saint-Jean (Luc, Pierre, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sahut (Mathieu, Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Roger (Julien, Guillaume, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Riesemann (Nicolas, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Richecœur (Thomas, Gérard, Joseph, David)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Repellin (Mathieu, Marie, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rassat (Robin, Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Poureau (Pierre-Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Plante (Arnaud, René, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pissot (Matthieu, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Phina-Ziebin (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patricelli (Roland, Antoine, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Passerat de la Chapelle (Maxime, Paul, Emile)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Morin (François, Marie, Jean, Bénédict)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Meusnier (Jean-Guillaume, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Loeffler (Romain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Masson (Jean, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Gall (Guillaume, Sylvain, Gwenaël)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Dault (Erwan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Burel (Sébastien, Alain, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Launay (Grégoire, Bertrand, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lamour (Gaëtan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isnard (Pierre, Hubert, Geoffroy, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Giral (Guillaume, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gaudray (Eliott)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frison-Roche (Adrien, Marie, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dufour (Maxence, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dewar (Charles, Robert, Anthony, Deas)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Des Robert (Vincent, Marie, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delannoy (Guillaume, Jean, François, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De l'Escalopier (Nicolas, Marie, Garpard, Joseph, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Les élèves officiers de carrière
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chianea (Hugo, Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chaara (Tarik)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Les élèves officiers de carrière
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Camus (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouvier (François-René, Marie)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouvet (Geoffroy, Gérard, Michel)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bounat (Rodolphe, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bordes (Julien, Cyril, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boisnault (Gilles, Christian, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Blanc (Pierre-Antoine, Olivier, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Berthon (Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Baus (Arnaud, Jean, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Les élèves officiers de carrière
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: At (William, Alexandre, Simon)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ariès (Philippe, François, Denis)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Annède (Pierre, Jean-Robert)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Wilhelm (Lauriane, Cyrielle, Frédérique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Voarino (Audrey, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vigouroux (Florence, Claudine, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vasseur (Mathilde, Charlotte, Lia, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vanhaecke (Paola, Marie, Ariane, Diane)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Trégarot (Myriam, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Simonet (Justine, Solène, Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Les élèves officiers de carrière
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Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rimetz (Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Quelennec (Mathilde)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Poirier (Vanessa)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Podeur (Pauline, Anne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Peigneux (Mathilde, Marie, Sophie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Paez (Jessica, Anaïs)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Oujagir (Audrey, Sylvère)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Okhremchuk (Ilona, Vassylivna)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nombo (Marianne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maréchal (Marie, Emilie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Martineau (Océane, Nanteuaina)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maillot (Gaëlle, Amandine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maeder (Maroussia, Virginie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lyard (Mariane, Jeanine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lorrain (Elisabeth, Anne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Longin (Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Vot (Lénaïg)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Kruzik (Hermine, Charlotte, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: K/Bidy (Anaïs, Marie-Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Howe (Rhiannon, Fiona, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Houssany (Sonia)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hakmi (Asmaa)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guth (Cécile, Noëlle, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
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corps="Internes des hôpitaux des armées"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gautier (Juliette, Valérie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gantois (Natacha, Hélène, Rita, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fouet (Mathilde, Geneviève, Colette)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Déruty (Eléonore)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dupouy (Amélie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ducombs (Macha, Claude, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Doutre (Marine, Marie-Joséphine)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delcasso (Benjamine, Lucie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delannoy (Julie, Audrey, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: David (Anaïs)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Comes (Solveig, Krystel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Charles (Marjorie, Simone, Irène)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chamelat (Clémentine, Julie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernadet (Margaux, Anna)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bergez (Marie, Caroline)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Berger (Aude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Beaucreux (Charlotte, Julie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tibar (Stefan-Alexandru)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Narboni (Claude, Noisette)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lévy (Ariel, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Quach (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pelzer (Johan, Alain, Claude)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Parize (Rémi, Alain, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lecourt (Cyprien, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cossic (Benoit, Yves, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Constantin (Alexandre, Bernard, Jacques, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cloître (Guillaume, Pierre, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chareton (Matthieu, Marie, Yves, François)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chandesris (Benoit, Jean, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boulanger (Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bost (Raphaël, François, Michel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bisson (Antoine, Frédéric, Clément)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernard (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bencheikh (Jordan, Marwan)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alcayna (Simon, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er septembre 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
Ecole polytechnique
date_debut="2012-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Giacobbi (Dominique, André, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Wargnier (Olivier, Gérard, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Villar (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thirion (Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Schilt (Vincent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sané (Ahmadou, Tidiane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Roubertou (Julien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mugabure (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Minot (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lienhard (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Pommellet (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Borgne (Xavier, Daniel, Cyrille)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lapierre (Julien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laine (Julien, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hoursiangou (David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guerre (Jean-Philippe, Patrick, Didier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gorlas (Thomas, Joseph, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gabriel (Enoal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fortaner (Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Faure (Nicolas, Jacques, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: El Maknassi (Cédric, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Duvignac (François, Joseph, Yvain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
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corps="Officiers spécialisés de la marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dubois (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
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corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Desrues (Laurent, Eric, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cheynet (Cyril, Laurent, Christophe, Alain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bottero (Davy, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bocabeille (Franck, Philippe, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vallat (Emmanuel, Etienne, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Urcun (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pingret (Didier, Thierry, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nampon (Eric, Alain, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Moreau (Philippe, Didier, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mirmont (Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Miard (Frédéric, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mazur (Richard, Sébastien, David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Han (Eric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Kaczmarek (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gagneux (Christophe, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François (Olivier, Christian, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François dit Hardi (Arnaud, Guy, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Foliot (Edouard, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fanget (Bruno, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Desnoues (Christophe, Jacques, Grégoire)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chauvet (Jean-Baptiste, Maurice, Raoul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Celle (Olivier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bourgeault (David, Patrick, Joël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bourdin (Michaël, Hans, Robert, David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Aimar (Patrick, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ruiz (Vanessa)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rochedix (Catherine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lagrange (Corinne, Mireille, Maryse)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dessaigne (Anne, Gwennaëlle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE MILITAIRE DE LA FLOTTE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de la flotte
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rasse (François-Cassandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Heng (Dorytis, Amelié, Sophanie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tixador (Lucas, Guy, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nicol (Rémy, Max, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Darchicourt (François, Thierry, Régis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Coria (Guillaume, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Viaud (Elodie, Marie, Gilberte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Parsy (Thomas, Jean, Denis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Martel (Jean-Baptiste, Marie, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacob (Renaud, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ansart (Matthieu, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pallot (Jessica, Gisela, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lan San (Audrey, Vaiana)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raboteau (Claude, Roger, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boutonnet (Claude, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Taffin (Deïle, Phillippe, Jean-Pol, Anne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pichon (Pierre-Mikaël, Yves, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perez (Jordane, Colette, Huguette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Xambo (Jean-Baptiste, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Wattre (Frank, Georges, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vitel (Julien, Yoann, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vieuge (Benoit)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vermenouze (Marc, Pierre, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valdelievre (Yann, Renaud)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Touzé (Eric, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thabourin (Nicolas, Christian, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Song (William, Louis-Eric)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sagnole (Thierry, Xavier, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Riviere (Benoit, Antoine, José)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Riva (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Riout (Stephane, Louis, Eric, Julien)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Repaux (François-Michel)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Quesnel (Jérémie, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pougary (Gwenaël)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pouchain (Michaël)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Poncin (Jean-Christophe, Daniel)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Plante (Pierre, Olivier, Alain)
Objet:
dans l'armée active
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Perot (Alexandre, Marcel, Paul)
Objet:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nouhaud (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Navarre (Frédéric, Marc)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Moreau (Denis, Albert, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Monti (Marc, Vendredi, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maslonka (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marcolino (Elder)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Magnat (Olivier, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Louvel (Laurent, Philippe, Joël)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Long (Lionel, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Levasseur (Roger, Alexandre, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lendo (Fabien, Marc)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lecointe (Pierre, Alfred, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Delliou (Gwenael, Armand, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lambin (Alexis, Michel, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Junker (Stéphane, Franck, Alphonse)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Julien (Jérôme, André, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jorand (Fabien, Cyril, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Huber (Vincent, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Heu (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillon (Julien, Pierre, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Glasser (Ronald)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Geist (Jérémy, Patrick, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gaumé (Thomas, Florentin, Gerd)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gallais (Gregory)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fédou (Franck, Marcel, Guy)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Forestier (Sébastien, Eric)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Fernandez-Crespo (Eric)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Ela (Fabrice, Jean, Marie)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Ehrhart (Guillaume, Jacques)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Dupuis (David, Raphaël, René)
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Dumotier (Sébastien, Philippe, Emile)
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dumas (Ludovic, Denis, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ducraux (Xavier)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delanoë (Sylvain, Claude, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delagnes (Jean-Marc, Jean, Luc)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Coutant (Noël)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Collineau (Emmanuel, Bruno, Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Colin (Sébastien, Jérome)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Clair (Arnaud, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chopin (Christophe, Serge, Lilian)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chauvel (Ronan, Morvan)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cassagnes (Geoffroy)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Carlot (Pierre, Jacques, André)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Calippe (Basile)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brogi (Roméo, Gérald)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Briandet (Nicolas, Teddy)
Objet:
dans l'armée active
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Bozzi (Marc)
Objet:
dans l'armée active
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Borrego (Cyrille)
Objet:
dans l'armée active
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Bornet (Arnaud, Stéphane, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bonnier (Franck)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bonhote (Xavier, Francis)
Objet:
dans l'armée active
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Betorz (Frederic)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernard (Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Benefix (Mickaël, André, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ben Khelifa (Raphaël, Karim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Belkaiss (Mehedi)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bacheley (Benjamin, Hugues, Georges, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Auriol (Mickaël, Christian, Roland)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Audoynaud (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Akrout (Mohamed)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vives (Julien, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vanloo (Nicolas, Georges, Régine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vandaele (Nicolas, Pascal, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valleix (Sébastien, Guy, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valadier (Philippe, Marie, Maurice, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thibias (Jordan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tencheni (Sébastien, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Steimle (Bruno, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sourty (Roch, Marie, Joseph, Thibaud)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Simon (Jean-Christian, Maxime, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Serres (Maxime, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Segbo (Serge, Prosper, Dylawa)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Schouteden (Vincent, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
École militaire interarmes
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Schneider (Luc, Micael)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Saulet (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des officiers des armes
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Saint-Denis (Clément, Thomas)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Royer (Olivier, Philippe, Raymond)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Roulin (Anthony, Daniel, Marie)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Rorthais (Gabriel, Pierre, Martin)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Rocipon (Frédéric, Sébastien)
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Rivoisi (Guillaume)
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rigotard (Maxime, Daniel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Repain (Jean-Baptiste, Martin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Renaud Blanc-Fontenille (Amaury, Marie, Henry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Recoussine (Ludovic, Marie, Bruno, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rajaspera Ramahatra (Mahery)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pollissard (Jérôme, Augustin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perrard (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ollivier (Alexandre, Jany, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nougaret (Pierre, André, Jean)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mounier (Thibault, Alexandre, André)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Morini (Pierre-Alban, Joseph, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Montaigne (Aurélien, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Monfray (Benoît, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marseu (Julien)
Objet:
dans l'armée active
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marchand (Nicolas, Désiré, Yves)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lequeur (François, Xavier, Louis)
Objet:
dans l'armée active
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Guen (Emanuel, Pierre, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lafon (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jozwik (Jean-Christophe, Julien, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joly (Florent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Imbert (Christophe, Emile, Romain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Harnois (Romain, Patrick, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hameau (Julien, Louis, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guerrand (Pierre, Roger, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Goujon (Pierre-Olivier, Laurent, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garrigues (François, Marc, Raoul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garreau (Erwan, Marie, Lionel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Franchet d'Espèrey (Roch, Louis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fogel (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Filippi (Jean-Marc, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Egon (Mathieu, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dumont (Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Demarque (Pierre, Marie, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Saint-Pern (Amédée, Hervé, Monique, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Legge de Kerlean (Erwan, Marc, Marie, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Fleurian (Charles-Alban, Marie, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Couvé (Charles-Henri, Edmond, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Caron (Jonathan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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École militaire interarmes
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Camilli (Fabrice, Jean, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Buck (Carl, Wilhelm, Michel, Ludwig, Christ)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brehier (Erik, Joseph, Georges)
Objet:
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ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brac de la Perrière (Louis, Olivier, Marie)
Objet:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouvattier (Alexandre, Marie, Arnaud)
Objet:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouché (Antoine, Jean-Michel)
Objet:
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21 Décembre 201221/12/2012
De: Bottée de Toulmon (Clément, Hubert, Marie)
Objet:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bosset (Maxence, Rodolphe, Jean, René)
Objet:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bolze (Laurent, Louis, François)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Billiez (Pierre-Yves, Jean, Luc)
Objet:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bertaud (Morgan, Jean-Pierre, Michel, Marie)
Objet:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Berg (Damien, Charles, Christian, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Aubriet (Florian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Allemann (Luc, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alehause (Christopher, Mickaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Adet (Christopher, Maxime, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gillard (Armelle, Germaine, Alice, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sêguineau (Estelle, Thérèse, Séverine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Petit (Priscilla, Monique, Lucie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Arrighi (Axelle, Delphine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire interarmes
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maillarbaux (Florian, Emmanuel, Abel, Ohanes)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Corvoisier (Damien, Emmanuel, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Baccon (Grégoire)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE POLYTECHNIQUE
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2011
en application des dispositions del'article 7 de la loi n° 70-631 du
15 juillet 1970
modifiée
Les élèves inscrits au tableau de classement de sortie
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lancrenon (Thibéry, Timothée, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hugues (Charles-Hector)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hogard (Pierre-Baudouin, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Daney de Marcillac (Tarcis, Philippe, Etienne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chanat (Camille, Stéphanie, Madeleine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: de Jacquelin-Dulphe (Louis-Marie, Gaël, Marc, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: d'Aubigny d'Esmyards (Edouard, Marie, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vandekerckhove (Thomas, Jean, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thiriet (Adrien, Georges, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thevenin (Adrien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Scoarnec (Sébastien, Rémi)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Saulnier (Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sardin (Roch, Albert, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Santa Catalina (Maxime, Louis, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sadok (Thomas, René, Witold)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Renard (Rémi, Jean-Louis, Florent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raoux (Fabien, Georges, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rajaonah-Ratsimisetra (Yoann, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raffaillac (Baptiste, Benjamin, Germain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Quivrin (Xavier, Edmond, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Queune (Dimitri, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pradier (Alexandre, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ponchel (Clément, Eric, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pochon (Joran, Keyne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pinoteau (Baudouin, Robert, Benoît, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pillet (Foucauld, Marie, Bertrand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pialat (Hugo)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pfeil (Aurélien, Pierre, Jules)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Peyroles (Olivier, Selim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Parizot (Jonas, Youness)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Naud (Stephen, Thomis, Jean, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mouchet (Eugène, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Moreau (Florian, Jacky, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mollière (Romain, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mogenier (Rémi, Paul, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mira (Jonathan, Julien, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Meunier (Guillaume, Jacques, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mentha (Hugo, Stéphane, Thimothé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mehus (Jean-Eudes, Balthazar)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Masson (Guerric, Olivier, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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corps="Officiers des armes"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marteau (Jordan, Jacques, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marchal (Christophe, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Madinier (Adrien, Olivier, Regis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Madelin (Cyprien, Benoît, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lévec (Yohann, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lucas (Jean-Marie, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Libault de la Chevasnerie (Jean-Baptiste, Christian, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lenoir (Charles, Eugène, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lenfant (Floris, Antoine, Eric, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Roux (Mathieu, Yann, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurens (Damien, Jackie, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Larrivière (Jean-Baptiste, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lambersend (Mickaël, Francis, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lallemand (Jean-Vianney, Adolphe, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Kuypers (Romain, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Kaczorowski (Florian, Guy, Stanislas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joubioux (Steve, Pierre, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jocsan (Samuel, Gaëtan)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jabet-Michet de Varine Bohan (Louis, Marie, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hude (Paul-Joseph, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hennequin (Arthur, Raymond, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Heck (Vincent, François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guerinet (Yorrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gresse (Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Goubet (Eloi, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gosselin (Louis-Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Geay (Freddy, Olivier, Jacky)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gautier (Virgile, Georges, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gard (Alexis, Paul, Victor, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frisonroche (Grégoire, Marie, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Favier (Vincent, Thibaut, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fauroux (Philippe, Dieudonné, Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Epitalon (Gautier, Jean-Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elcabache (Louis, Emilien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Duthil (Guillaume, Roland, Jean, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Durand (Alexis, Sébastien, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dunoyer (Benoit, Marie, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Du Breil de Pontbriand (Gildas, Emmanuel, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Drouin-Jullien (Thomas, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dratschmidt (Pascal, Fabien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dossa (Alex, Avagnonnon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Didier (Gabriel, Guillaume, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delfau (Antoine, Georges, Gabriël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delaunay (Arnaud, Loic)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Decourt (Guilhem, Vivien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Moncuit de Boiscuille (Olivier, Hippolyte, Pierre, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Guillebon (Cyril, Marie, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade de lieutenant
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Fleurian (Marc-Alexandre, Marie, Jean-Patrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Carné de Carnavalet (Guillaume, Marie, Alain, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Baudouin (Jean, Dieudonné, Marie, René)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Daniel (Guillaume, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dall'Orso (Pierre, Edgard, Mario, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Groupe:
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Costes (Romain, Emile)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Condette (Simon, Bruno, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Colombet (Florent, Vincent, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Colomar (Philippe, Nathanaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Clément (Pierre, Bruno, Marie-Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chatelus (Yorick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
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École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Champseix (Loïc, François, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Champain (Guillaume, Dominique, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cerezo (Ludovic, André, Wilfried)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brûlez (Marc, Jacques, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boyer (Hugues)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boulnois (Nicolas, Marc, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boulenger (Romain, Michel, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bolle Reddat (Pierre, Jacques, Bertin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Blanchet (Hugues, Martin, Marie, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Billot (Charles-Arthur, Daniel, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bertrand (Pierre, Marie, Denis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Beral (Boris, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bedet (Quentin, Pierre, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bataille (Henry, Pierre, Marie, José)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Barthaux (Adrian, Pierre, Luigi)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Baraglia (David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bagros (Guillaume, Ambroise, Vénérand, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Argouarc'h (Aymeric, Marie, François, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ameline (Thibaut, Pierrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Amaudric du Chaffaut (Vincent, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
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Les élèves officiers de carrière
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Voelker (Céline, Chloé, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
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Les élèves officiers de carrière
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Armée de terre
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Renon (Pauline, Sandrine, Yvanne)
Objet:
dans l'armée active
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Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Prost (Lucile, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lerond (Justine, Carol, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joseph-Teyssier (Morgane, Jackie, Julia)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garcin (Lucile, Charlotte, Andréane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ducreux (Gabrielle, Cathy, Mélanie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dewez (Clotilde, Gervaise, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Conge (Claire)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
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armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Briot (Charlotte, Yasmine, Marie, Simone)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Provansal (Camille, Yves, Gaël, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michelin (Max-Edouard, Xavier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: de Guyon de Pampelonne (François-Régis, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Weingart (Matthias)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vertes (Romain, Gérard, Robert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stachelhausen (Nicolas, Germain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Speybrouck (Logan, Jérémy, Camille)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Souillet (Clément, Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Soleille (Quentin, Marie, Bruno, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Signoret (Arnaud, Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rouff (Aurélien, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Riesemann (Florian, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rambaud (Loïc, Bruno, Sylvie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raffin (David)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Portier (François-Xavier, Marie, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pomel (Adrien, Yves, Dady)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Piques (Benoit, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pinel (Jean-Matthieu, Antoine, Andre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Petetin (Antoine, Laurent, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Paquet (Matthieu, Daniel, Géraud Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Papillon (Thomas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nicolas (Martin, Yves, Marie, Cécile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nicolaeff (Grigori, Boris)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Morvan (Christopher, Norbert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Morel (François-Xavier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Massie (Etienne, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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corps="Officiers de marine"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Letellier (Jordan, François-Xavier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Leguy (Florian, Thierry, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Legrain (Vincent, Charles, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Leclerc (Pierre, Marie, Jean, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Leclerc (Jérôme, Sylvain, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Pennec (Loïc, Jean, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Guennic (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lavin (Guillaume, Christopher)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurent (Quentin, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurent (Anthony, Marc, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lainé (Grégoire, Etienne, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
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armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Labat (Cédric, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isnard (Gabriel, Augustin, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guyon (Benoit, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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corps="Officiers de marine"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillemot (Yohan)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Giraud (Jean-Eudes, Bertrand, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Girardot (Maxence, Romain, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Genty (Thibaud, Gabriel, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gautriaud (Alexandre, René, Armand, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Flepp (Vianney, Patrick, Martin, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Favier (Guillaume, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Evrard (Thomas, Jean, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Essertel (Cyril, Christophe, Yves, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Durand (Paul, Marc, Marie)
Objet:
dans l'armée active
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Durand (Louis, Cyr, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dupont (David, Joël, Didier)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dumée (Philippe, Didier)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Duclos (Olivier, Marie)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dragon (Thibault, Pierre, Bruno, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Docquois (Romain, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dejoie (Loïc, Marie, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Degezelle (Thibault, Emilien, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Roquefeuil (Gabriel, Paul, Marie, Emery)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Reboul (Pierre-Marie, Loic, Dominique, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: D'Avout d'Auerstaëdt (Clément, Marie, Emmanuel, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Corman (Gautier, Arthur, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Collin (Timothee, Bruno, Pierre-François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chrissement (Pierre-Henri, Etienne, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
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Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chapouthier (Felix, Ralf)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Caudron De Coquereaumont (Gonzague, François, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Canévet (Alexandre, Paul-Emilien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cabaret (Jean-François, Felix, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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Les élèves officiers de carrière
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bosson (Clément)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bonnet (Geoffroy, Florian, André)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bezou (Pierre, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Berneau (Pierre, Marcel, André)
Objet:
dans l'armée active
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Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Berlier de Vauplane (Henri, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Benoit (Raphaël, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
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Marine nationale
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bellaubre (Guillaume)
Objet:
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Beguerie (Olivier, Benoît, Marie)
Objet:
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Beaupuy (Brice, Alain, Bernard)
Objet:
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MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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Les élèves officiers de carrière
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bastien-Thiry (Victor, Marie, Daniel)
Objet:
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Aviles (Adrian, Gildas, Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
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Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
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Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ammirati (Thomas)
Objet:
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Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nyffenegger (Cécilia)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Monnoury (Flavie, Julie, Karin)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lelandais (Aude, Marie-Line)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lamour (Laure-Eva, Marie, Lucile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guerry (Laurianne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garcia (Marine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gagliardi (Eva, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Beyaert (Marie, Cecile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gaurois (Damien, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mangin (Claude, Jean, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jedraszewski (Pierre-Rodolphe, Mieszko)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Zebboudj (Adrien, Medhi)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Wolff (Jean-Baptiste, André, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tournois (Nicolas, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Théatre (Kévin, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sudre (Philippe, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Renaudin (Mickaël, Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Reiche (Alex, Benjamin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pujol (Pierre, Bastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Prigent (Erwan, Mickaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Poncet (Benoit)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perries (Nicolas, Raymond, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Neplaz (Alexis, Eric)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Moussa (Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Miguelez (Clément, Roger, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maurin (Ludovic, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie (Ronan, Christian, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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corps="Officiers de l'air"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maffre (Grégoire, Robert, Guy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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corps="Officiers de l'air"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lorailler (Benjamin, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
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armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Libdri (Enzo, Lucas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Legrand (Thomas, Jacques, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Krieger (Lucas, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Kerveillant (Jean-Philippe, Yves, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacquet (Victorien, Jean-Yves, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Heitz (Antoine, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillot (Henri, René, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Evers (Quentin, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Despreux (Aymeric, Etienne, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Deprugney (Nicolas, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Denize (Florimond, Jonathan, Jean-Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Debenath (François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
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corps="Officiers de l'air"
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JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dargendeix (Maxime, Jean-Rémy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Courtois (Romain, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cossard (Julien, Clément, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chirie (Baptiste, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chardon (Loïc, Guy, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bourgés (Quentin, Alain, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boukerkour (Youcef, Samir)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boucher (Dewi, Franck)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Borrien (Christophe, Marc, François, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Blanc (Thibault, Patrice, Christopher)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Billoir (François-Xavier, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Benchenafi (Romain, André, Morad)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Barbier (Alexandre, Daniel, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bahaj (Mohammed)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ababou (Nessim)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vey (Emeline, Vaïtiare)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Levy (Sarah, Esther, Myriam, Fanny)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Kautzmann (Elodie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Froment (Emilie, Marie-Louise, Colette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dompnier (Rachel, Elodie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delaporte (Cécilia, Madeleine, Monique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Asselin (Caroline, Marie, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Arene (Tiffany, Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École de l'air
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bortolussi (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Prêcheur (Gildas, Hubert, Marie, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les capitaines
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Villardi de Montlaur (Raoul, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les capitaines
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Biri (Teddy, Jacques, Henri)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les capitaines
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Segura (Julien, Anthony)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Reynes (Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Au grade d'ingénieur
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DES INGÉNIEURS
DE L'INFRASTRUCTURE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vasseur (Mathieu, Gilbert, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
École nationale des travaux maritimes
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bécheau (Antoine, Pascal, Marie, Tanneguy)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
École nationale des travaux maritimes
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fox (Aurore, Claire, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE D'INFRASTRUCTURE DE LA DÉFENSE
Corps des ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes
Au grade d'ingénieur de 3e classe
ÉCOLE NATIONALE DES TRAVAUX MARITIMES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
École nationale des travaux maritimes
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques de travaux maritimes"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Zundel (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vanderhaeghe (Justin, Bernard, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Smeeckaert (Julien, Paul, Roger, Serge)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Simon (Robin, Farid)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Schembri (Luc)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Roqueplo (Louis, Benoît, Jacques, Walter, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ripol (Pierre, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pons (Alexandre, Silvère, Christian, Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perez (Nathanaël, Barthélémy)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mattina (Laurent, Joseph, Jean)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mathias (Xavier, Philippe, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maire (David, Claude, René)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurentin (Thomas, Bernard, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lapouge (Vincent, Jean, Maurice, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Héréus (Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Grosse (Gérard, Ousmane)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gadoullet (Vincent, Pierre, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fousse (Alexandre, Fabien, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Florin (Alexis, Didier)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dolhen (Julien, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Denis (Thibaud, Damien)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delaunay (Jérôme, Yves, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delaunay (Benoît, Gaudérique, Jacques, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Debant (Olivier, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Penguern (Guillaume, Ollivier, Marie, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Colin (Clément, Eugène, Roger)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
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École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouvard (Gabriel, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boudon (Ludovic, Alain)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bertrou (Antoine, Paul)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Becquet de Mégille (François, Thomas, Xavier, Maxime, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
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Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tabozzi (Pauline, Marie-Anne)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dubarry (Sandrine, Marie, Simone)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Caraës (Aurélie, Lucile, Sophie, Céline, Eugénie)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement
Au grade d'ingénieur
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er août 2010
en application des dispositions del'article 21 (I, 1°) du décret n° 2008-944 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE NATIONALE SUPÉRIEURE DE TECHNIQUES AVANCÉES BRETAGNE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
date_debut="2012-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Talarmin (Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Moussu (Grégoire, Charles, Bernard, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Degoul (Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Canvel (Thomas, Gaël)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tertrais (Maylis, Coralie, Florence)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pleiber (Aspasie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frassati (Colomba, Louise, Elisabeth, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 2e classe
ÉCOLE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École du commissariat de la marine
Commissariat de la marine
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hella (Joachim, Emmanuel, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillaume (Joris, Lucas, Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garval (Béranger, Dominique, Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bertaud du Chazaud (Joseph, Marie, Michel, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Saint Barthélemy de Gélas (Céline, Brigitte, Ghislaine, Carmen)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lespagnon (Eugénie, Laure)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Trionnaire (Anne-Elodie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bourgey (Loreleï, Emmanuelle, Jeannine)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATION MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École d'administration militaire (EAM)
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Schott (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires capitaines sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Legros (Guillaume, Mathieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires capitaines sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Baucher (Bastien, Johnny, Boris)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire capitaine
Les commissaires capitaines sous contrat
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
armee_grade_precedent="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nouteau (Alexandre, Damien, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École des commissaires de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillot (Nicolas, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École des commissaires de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Giuglaris (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École des commissaires de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Quentel (Violette, Valentine)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École des commissaires de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Muller (Sarah, Marie, Anne)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École des commissaires de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Levêque (Edith, Sophie, Marie-Cécile)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École des commissaires de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lecam (Aurélie, Aimée, Marie, Alberte)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire lieutenant
ÉCOLE DES COMMISSAIRES DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École des commissaires de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Roué (Jérémie, Jean, Jacques, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe
ÉCOLE D'ADMINISTRATION DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Caroff (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe
ÉCOLE D'ADMINISTRATION DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tahiri (Karima)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe
ÉCOLE D'ADMINISTRATION DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Coyeaud (Pascaline, Renée, Solange, Suzanne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 2e classe
ÉCOLE D'ADMINISTRATION DE LA MARINE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Veyrier (Pierre, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delavennat (Philippe, Jacques, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perrée (Solveig, Hans-Emmanuel, Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
Officiers servant à titre étranger
Au grade de lieutenant
ÉCOLE MILITAIRE INTERARMES
Groupe:
École militaire interarmes
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Calin (Florin-Sorin)
Objet:
dans l'armée active
Officiers servant à titre étranger
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Zevaco (Guillaume, Claude, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vanderzwalm (Yannick, Frédéric, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lauwers (Lionel, François, Sylvère)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Casse (Philippe, Claude)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ndrina (Jonathan)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marly (Vincent, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delplanque (Thomas, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Courreges d'Agnos (François, Marie, Paul, Arnaud)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Waddill (Jean-Jacques, Alexander)
Objet:
dans l'armée active
Officiers servant à titre étranger
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vivion (Samuel, Marcel, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
Officiers servant à titre étranger
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brihaye (Nicolas, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
Officiers servant à titre étranger
Au grade de lieutenant
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES ARMES
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guihaire (Brieuc, Marie, Pascaline, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATON MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Combeau (Matthieu, Alain, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATON MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Crozat (Séverine, Elisabeth)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service des essences des armées
Au grade de lieutenant
BASE PÉTROLIÈRE INTERARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Saintoin (Aurélie, Maddly)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maury (Aurélie, Elisa, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marre (Caroline, Camille)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Crisnaire (Marie, Véronique, Michèle)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Noe (Sabrina)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATON MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guittonneau (Marine, Elisabeth, Agathe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATON MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Arnaldi (Sabine, Anne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
ÉCOLE D'ADMINISTRATON MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thomas (Gil)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ormes (Elodie, Audrey)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2012
ÉCOLE DE SANTÉ DES ARMÉES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Service de santé des armées
École de santé des armées
date_debut="2012-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="active"
armee_grade="Pharmacien"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Beaumont (Stéphane, Louis, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire capitaine
date_debut="2011-08-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire capitaine"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Debouit (Charlotte)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-943 du
12 septembre 2008
modifié
Groupe:
Armée de l'air
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laboukh (Eddy, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers des bases de l'air
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-943 du
12 septembre 2008
modifié
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nourrigat (Paul-Frantz, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Viallon (Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Savary (Fabien, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Reuss (Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Doutre (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brouant (Jean-Nicolas, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (4°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vire (Adrien, Daniel, Germain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Saude (Baptiste, Camille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lilienstern (Gabriel, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Janicot (Sébastien, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Giroir (Mathieu, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ghibaudo (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gendre (Pierre, Joseph, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garnier (Ludovic, Georges, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Flamme (Jacques-Antoine, Marcel, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Enquebecq (Pierre, Jacques, Hubert, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Claudel (Romain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chimy (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au titre del'article 4 (3°) du décret n° 2008-940 du
12 septembre 2008
modifié
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ruff (Eléonore, Marie-Irène, Marguerite)
rang du
1er août 2011
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au titre del'article 5 (3°) du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Groupe:
Service de santé des armées
armee="active"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Du (Sophie, Maï)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre del'article 5 (4°) du décret n° 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Romba (Toubaro, Epha)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rimbon (Loy, Steven)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Weingertner (Boris, Julien)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vince (William)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vergne (Romain)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vatrès (Vincent, Louis, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tronche (Christophe, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thidric (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Storr (Laurent, Sylvain, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Solda (Mehdi, Mickaël, François)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Saint Michel (Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rocheron (Fabien, Joël, Florent)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Prigent (Anthony)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Poret (Benoit, Louis, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pigassou (Jérémy)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pays (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Montecot (Frédéric, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lemoine (Nicolas, Christophe, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Legrand (Jacques, Raymond, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Goan (Stephen, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lannaud (Guilhem, Etienne, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joyeux (Jean, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guenin (Tony, Nicolas, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garcia (Patrick, Thierry, François)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Espig (Aurélien)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ecoffard (Julien, Alain, Eric)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Deschamps (David, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chabotier (Thomas, John, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cadet (Laurent, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouaziz (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Billault (Cyril, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Becelewski (Nicolas, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Aubert (Didier, Yves, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Walther (Grégory)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Verstappen (Maxime)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sardet (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pourchelle (Jackie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perrin de Boussac (Damien, Jacques, Henri, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier (Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nave (Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mercier (Thierry, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maillefer (Timothée)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
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nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Breton (Yoann, Louis, Luc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Herbin (Yannick, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cousin (Sébastien, Gérard, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boscage (Vincent, Daniel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Berton (David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bento (Carlos, Manuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hardier (Antoine, Eric, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guérard (Julien, Benoit, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Groussier (Charles, Hubert, Yves-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alix (Julien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Reymond (Benoit)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raouf (Irfan, Nawaaz)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Miotton (Jérôme, Dimitri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Madiot (Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Löcsei (Geoffrey, Davy)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Josset (Kevin)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Haertle (Jan, Konrad)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gerard (Tony)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dubois (Morgan, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Don (Pierre, Jacques, Lionel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Coullon (Alexandre, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cathelin (Nicolas, Bernard, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bruni (Julien, Richard, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouhours (Jean-Christian, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Aghababian (Brice, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tamisier (Gaëlle, France, Amandine)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Suchaud (Marie)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Riou (Virginie)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Piat (Laëtitia, Valérie, Marie-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mazenc (Manon)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Langenbach (Claire)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Favretto (Sabrina)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Deverge (Marie, Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cadet (Nathalie, Olivia)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Boireau (Aurélie, Anne, Gaëlle)
Objet:
dans l'armée active
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Becerra (Fabienne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
ÉCOLES DE FORMATION DES OFFICIERS DES SERVICES
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Trompat (Emilie, Marie, Odette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nonon (Fanny, Colette)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacquet (Daphnée, Jacqueline, Andrée)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hirzel (Céline, Anne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Deveaux (Fabienne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Charpentier (Aurore, Josiane, Mireille)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au titre de l'article 5 (2°) du décret 2008-945 du
12 septembre 2008
modifié
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
Armée de terre
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Puri (Céline, Solange, Gisèle)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lacombe (Cécile, Régine, Agnès)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gabaude (Amélie, Chantal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Etchecopar (Emilie, Marie, Anne, Geneviève)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
ÉCOLE MILITAIRE DE L'AIR
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École militaire de l'air
Armée de l'air
armee="active"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806040(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Charvet (Frank, Yves, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Champion (Thierry, Philippe, Léon)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
Les professeurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lemattre (Olivier, Emile, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2012-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lalanne (Jacques, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
Les professeurs principaux
date_debut="2012-12-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="active"
armee_grade="Professeur en chef"
armee_grade_precedent="Professeur principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rubin de Cervens (François-Xavier, Marie, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Peronne (Philippe, Georges, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Richez (Sandrine, Isabelle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Camus (Cyrille, Henri, Guy)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Les officiers en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vincent (Catherine, Hedwige, Ide)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Les officiers en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Bras (Anne, Dominique, Yvonne)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 1re classe
Les officiers en chef de 2e classe
date_debut="2012-12-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garnaud (Frédéric, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
date_debut="2012-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rouyer (Benoît, Jean-Charles, Laurent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2012-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Léger (Marc, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2012-10-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vallée (Raynald, Louis, Félix)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thomas (Hervé)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Denamur (Vincent, Harald, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2012-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rondeau (Arnold, Paul, Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2012-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Noslier (Luc, Jean-Robert)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2012-09-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pioger (Céline, Marie, Francine)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Loarer (Melaine, Mari)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lecompte (Pierre-Luc, Raymond, Emile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: De Moncuit de Boiscuillé (Gonzague, Bertrand, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Dortz (Edern, Marc, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouiffror (Sofiene)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Potier (Pauline, Meriem, Scholastique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hecquet (Raphaëlle, Stéphanie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Feucher (Marie, Bernadette, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Faure (Fanny, Aurélie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chaigneau (Gaëlle, Christiane, Marie-Thérèse)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 1re classe sous contrat
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lallement (Caroline)
rang du
1er août 2010
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2012-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur principal"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tura (Richard, François, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillou (Yann)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Domenichini (Thomas, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Blin (Pascal, Christian)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Vey (Anne, Sophie, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Garnier (Célia, Madeleine, Mauricette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les élèves officiers de carrière
date_debut="2012-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000026806038(source JORF)
promotion
21 Décembre 201221/12/2012
De: Legendre (Emmanuel, Antoine, Marie, André)
Commissaire général de brigade
Objet:
directeur de l'école des commissaires des armées
Groupe:
École des commissaires des armées
date_debut="2013-02-01"
ecole
JORFTEXT000026806036(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Puig (Thierry, Jean, Gabriel)
Ingénieur général de 2e classe des études et techniques de l'armement
Objet:
adjoint au sous-chef d'état-major « plans et programmes » de l'état-major de l'armée de terre
Groupe:
État-major de l'armée de terre
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026806036(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dupont (Eric, François, Marcel)
Contre-amiral
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Groupe:
État-major de la marine
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026806036(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pulvé (Adeline, Magalie, Claudine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gago (Laetitia, Nathalie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sabatier (Damien, Loup, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Royer (Antoine, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Quentin (Alexis, Ludovic)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Monfreux (Nicolas, Roger, Paul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chemin (Thibault, Jean-Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Xiong (Ophélie, Pa-Tchia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Floch (Maëla, Magdeleine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Désiré-Seyissian (Sarah, Sonia)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Prat (Alexandre, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Leroux (Sébastien, Frédéric, Alain, Florent)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Kergozien (Gaëlle, Monique, Jeannine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hagerstal (Ann, Juliette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-11-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="active"
armee_grade="Commissaire"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nguyen (Xuan, Thuy, Mathilde)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pény (Nicolas, Jean, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Meloni (Marion, Agnès, Agathe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Provvidenza (Jonathan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Gall (Antoine, Martin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Beurdeley (Paul, Alain, Raoul)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Baggio (Etienne, Jean, Augustin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Babarit (Florent, François, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Milon (Nolwenn, Agnès)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dumesnil (Virginie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Havet (Ronan, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Le Sausse (Fanny, Claire, Nelly)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Les aspirants
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dalbesio (Milène, Laetitia, Gilette)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lucas Dos Santos (Jenny)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bobee (Aurélie, Brigitte, Christiane)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-08-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Flateau (Clara, Constance, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="2012-08-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perret (Yohan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Galland (Joakim, Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-07-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cozic (Guillaume)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-05-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Petitclerc (Anaïs, Ingrid)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-05-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Van Den Bogaert (Yves)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Riehl (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Peyce (Jean-Baptiste, Henri, Fabien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Legaz (Pierre, Edouard, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lalloué (Victor, Luc)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jourdain (Jonathan)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Grunenberger (Julien, Jean, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Goyez (César, Bertrand, Faust)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bouchareissas (Benoît)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant
Les aspirants
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="2012-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Charbonnel (Antoine, Maxime, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS SOUS CONTRAT
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2011-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000026806034(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Baudin (Sébastien, Joël)
sergent-chef, troupes de marine ; 16 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 29 juillet 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
29 août 2012
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="16"
citation
JORFTEXT000026806031(source JORF)
décoration
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rose-Marie Antoine
Objet:
directrice générale de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Remplace:M. Rémy Enfrun
Groupe:
Office national des anciens combattants et victimes de guerre
date_debut="2013-01-14"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026806025(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patricia Blanc
ingénieure en chef des mines
Objet:
directrice générale de la prévention des risques
Remplace:M. Laurent Michel
Groupe:
Direction générale de la prévention des risques
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026806015(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurent Michel
ingénieur général des mines
Objet:
directeur général de l'énergie et du climat
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026806006(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc GROGNET
Objet:
président du groupe interministériel des produits chimiques
Groupe:
Groupe interministériel des produits chimiques
president
JORFTEXT000026806003(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Lou BLACHIER
Objet:
médiateur des marchés publics, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Groupe:
Ministre du redressement productif
JORFTEXT000026806001(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Daniel REYTIER
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2013-06-30"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026805995(source JORF)
admission
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christian CARCUAC
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
Commissariat divisionnaire de police de la police nationale
date_debut="2013-05-29"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026805993(source JORF)
admission
21 Décembre 201221/12/2012
De: Eric Toucas
commissaire divisionnaire, sous-directeur des affaires internationales à la direction centrale du renseignement intérieur à Levallois-Perret
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000026805991(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Daniel Montiel
commissaire divisionnaire, sous-directeur de la gestion opérationnelle à la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne de la préfecture de police à Paris
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000026805989(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Michel Fauvergue
commissaire divisionnaire, sous-directeur des affaires internationales, transfrontières et de la sûreté à la direction centrale de la police aux frontières à Paris
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000026805987(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thierry ALonso
commissaire divisionnaire, directeur départemental de la sécurité publique à Arras
Objet:
contrôleur général des services actifs de la police nationale
JORFTEXT000026805985(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: David Skuli
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur de cabinet du préfet, directeur général de la police nationale à Paris
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale"
JORFTEXT000026805983(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bachelier (Catherine)
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2013-01-01"
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000026805981(source JORF)
titularisation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maier (Serge, Fernand, Roger)
Colonel
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="2013-01-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026805976(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier Buquen
Objet:
préfet hors cadre chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000026805970(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Renaud Bachy
Objet:
préfet hors cadre chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
Mission de service public relevant du Gouvernement
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000026805964(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre de Bousquet de Florian
préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Groupe:
Préfecture de l'Hérault
conseil_des_ministres
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
JORFTEXT000026805957(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thierry Lataste
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000026805951(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean Daubigny
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Groupe:
Préfecture de la région Île-de-France
conseil_des_ministres
prefet_region="Ile-de-France"
prefet_departement="Paris"
prefet_departement_code="75"
prefet
JORFTEXT000026805944(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Daniel Canepa
préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
Prefecture hors cadre
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000026805938(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marc Abadie
inspecteur général de l'administration
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000026805930(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel Sappin
préfet détaché
Objet:
préfet hors cadre
chef du service de l'inspection générale de l'administration
Groupe:
Inspection générale de l'administration (IGA)
conseil_des_ministres
prefet
inspecteur_general="Administration"
JORFTEXT000026805924(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Claude Dilain
sénateur de Seine-Saint-Denis, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et représentants locaux
sénateur
Remplace:M. Thierry Repentin
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000026805921(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François Scellier
député du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et représentants locaux
député
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000026805921(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine Troallic
députée de Seine-Maritime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et représentants locaux
député
Remplace:M. François Scellier
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000026805921(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Claude Dilain
sénateur de la Seine-Saint-Denis
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. ―
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation du Sénat
Suppléant
Remplace:M. Thierry Repentin
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dominique Chauvet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. ―
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale des entreprises sociales de l'habitat
Suppléante
Remplace:Mme Dorothée Pineau
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valérie Lacroute
députée de Seine-et-Marne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. ―
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Suppléante
Remplace:M. Jean-Yves Le Bouillonnec
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lionel Le Borgne
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. ―
représentants du collège des usagers
Sur désignation de l'Union nationale des associations familiales
Titulaire
Remplace:M. Eric Comparat
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
Union Nationale des Associations Familiales
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christian Nicol
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. ―
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale
habitat et développement
Titulaire
Remplace:M. Pierre Hellier
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Xavier de Lannoy
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. ―
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération des PACT
Titulaire
Remplace:M. Georges Cavallier
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Daniel Dubois
sénateur de la Somme
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. ―
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation du Sénat
Titulaire
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elodie Fumet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
III. ―
représentants du collège des usagers
Sur désignation de la Confédération syndicale des familles
Titulaire
Remplace:M. Jean-Baptiste Willaume
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Audrey Linkenheld
députée du Nord
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. ―
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Assemblée nationale
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Abelin
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
JORFTEXT000026805919(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rouché (Alain)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lemaire (Thierry)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération française des sociétés d'assurances
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Murillo (Jeannine)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération nationale de la mutualité française
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chomette (Fabienne)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération nationale de la mutualité française
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Tosseri (Hugo)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération nationale de la mutualité française
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Baudoin (Gérard)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération nationale de la mutualité française
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pluchet (Jean-François)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Paulot (Jean-Marie)
Objet:
pour siéger avec voix consultative au conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Au titre des organismes conventionnés régis par le
codede la mutualité et sur désignation
Fédération française des sociétés d'assurances
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale du régime social des indépendants
conseil_administration
JORFTEXT000026805915(source JORF)
désignation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacqueline HUBERT
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
directrice générale du centre hospitalier universitaire de Grenoble (Isère)
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
direction_hopital
JORFTEXT000026805913(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guy Cantaloube
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000026805910(source JORF)
admission
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphane Fratacci
conseiller d'Etat
Objet:
préfet
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-11-26"
duree="cinq ans"
prefet
JORFTEXT000026805907(source JORF)
détachement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jeannette Bougrab
maître des requêtes au Conseil d'Etat, placée dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-11-16"
JORFTEXT000026805904(source JORF)
réintégration
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jeannette Bougrab
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions
Groupe:
Conseil d'État
duree="trois ans"
JORFTEXT000026805904(source JORF)
disponibilité
21 Décembre 201221/12/2012
De: MERCIER (Jean-Claude, Marc)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Yves POURTOYAN - Olivier TOUTARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbrison (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000026805902(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: GIANELLA (Damien, Robert, Stéphane)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Yves POURTOYAN - Olivier TOUTARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbrison (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000026805902(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: BEAL (Nathalie, Marthe, Isabelle)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Yves POURTOYAN - Olivier TOUTARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbrison (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000026805902(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: GIANELLA (Damien, Robert, Stéphane)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Galmier (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000026805902(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: MERCIER (Jean-Claude, Marc)
Objet:
huissier de justice associé
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude MERCIER, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000026805902(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: BEAL (Nathalie, Marthe, Isabelle)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Rive-le-Gier (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
JORFTEXT000026805902(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: ROY (Virginie, Céline, Josette), épouse PAULISSEN
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Phalempin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000026805898(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: KARCHER (Sabine, Jeanne), épouse ANDRIEUX
Objet:
notaires associées
notaire
notaire_residence="Phalempin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000026805898(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: LANDAS (Bertrand, Paul, Marcel)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805898(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: FOURNET (Ludovic, Pierre, Gilbert, Paul)
Objet:
de
Groupe:
Société civile professionnelle et à la nomination d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805898(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: ROY (Virginie, Céline, Josette), épouse PAULISSEN
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Bertrand LANDAS, Ludovic FOURNET et Virginie PAULISSEN-ROY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Phalempin (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000026805898(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: DESPLANS (Anne, Clémence, Charlotte), épouse BOULOC
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000026805896(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: SELLEM (Jean-Marc, Jonas)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc SELLEM, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Villiers-sur-Marne (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
JORFTEXT000026805896(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: BETHUEL (Julie, Déborah, Alexandra, Sandra), épouse LE PROVOST
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle DE LA FOREST - BORDRON - DEPASSE, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissiers de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Vannes (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000026805894(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: de la FOREST (Hubert, Gérard, Daniel, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle de la FOREST - BORDRON - DEPASSE, huissiers de justice associés, société civile professionnelle titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
huissier_residence="Vannes (Morbihan)"
huissier_residence_departement_code="56"
JORFTEXT000026805894(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: THOUARD (Louis, Pierre, Marie)
Objet:
de
Groupe:
13 décembre 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805892(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: COUETOUX (Jean-Marie, Paul, Roger, André)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle THOUARD COUETOUX TOURNOUX MOUGENOT, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dole (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
JORFTEXT000026805892(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: VERLET (Stéphane, Jean, Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. LACROIX (Jean-Marie, Jacques, Paul)
notaire
notaire_residence="Châteauroux (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
JORFTEXT000026805890(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: SANTRAIN (Romain, François)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno LELEU, Alain CUVELIER et Pascal TORNU, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lille (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
JORFTEXT000026805888(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: PEROT (Robert, Alain)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Robert PEROT et Virginie WEISDORF-DUVAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rambervillers (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
JORFTEXT000026805886(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: MEILLANT (Anne, Valérie), épouse JAMET
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire
Châteauroux (Indre)
Remplace:M. LANE (André, Marcel, Marie)
JORFTEXT000026805884(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: DUGARD (Lucien, Léon, Emile)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Nathalie de ARRIBA, Thibaut DEMEY et Daniel PREVET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000026805882(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: CROC (Charlotte, Denise, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Nathalie de ARRIBA, Thibaut DEMEY et Daniel PREVET, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Evreux (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000026805882(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: DUGARD (Lucien, Léon, Emile)
Objet:
de
Groupe:
13 décembre 2012 portant suppression de deux offices d'huissier de justice et dissolution d'une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805882(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: CROC (Charlotte, Denise, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Lucien DUGARD et Charlotte CROC, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Conches-en-Ouche (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000026805882(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: MASSONNET (Jean-Jacques, Paul, Joseph, Xavier)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bernay (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
JORFTEXT000026805882(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: LUCAS (Valérie, Catherine), épouse SARMA
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hubert DEVICTOR, Francis DEVICTOR et Arnaud COURT-PAYEN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000026805880(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: LUCAS (Valérie, Catherine), épouse SARMA
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Hubert DEVICTOR, Francis DEVICTOR et Arnaud COURT-PAYEN, notaires associés
notaire
notaire_residence="Roquevaire (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000026805880(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: LERAUD (Audrey, Elise), épouse CEREZO PEREZ
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Patrick COSSON, Bernard BANCAREL, Marie-Béatrice MONTASSIER, Estelle AMRAM, Névine GOUBERT, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
JORFTEXT000026805878(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: DOUCHE (Sandrine), épouse de DOUHET d'AUZERS
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Xavier GUICHARD, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Langres (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000026805876(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: LEFEVRE (Bruno, Gérard, Joël, Edmond)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Nogent (Haute-Marne)"
notaire_residence_departement_code="52"
JORFTEXT000026805876(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: LECORNU (Jean-Baptiste, Marc, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luc GOULEY, Martine BOMPAIN-CHATELARD et Vincent RIZZOTTO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Argences (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000026805874(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: GOULEY (Luc, Henri, Vassily, Eric)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Luc GOULEY, Martine BOMPAIN-CHATELARD et Vincent RIZZOTTO, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Argences (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000026805874(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: LACROIX (Delphine, Magali), épouse UGOLINI
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Olivier UGOLINI, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Biarritz (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
JORFTEXT000026805872(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre GUILLAMAT
Objet:
Groupe:
13 décembre 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805870(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean GUILLAMAT
Objet:
Groupe:
13 décembre 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805870(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Paul GUILLAMAT
Objet:
notaires associés (société civile professionnelle titulaire d'un office notarial)
notaire
notaire_residence="Moissac (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
JORFTEXT000026805870(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: GUILLAMAT (Jean, Louis, Joseph, François)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Moissac (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
JORFTEXT000026805870(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: RONDEPIERRE (Philippe)
Objet:
de
Groupe:
13 décembre 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805868(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe RONDEPIERRE
Objet:
Groupe:
13 décembre 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805868(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne PICARD
Objet:
Groupe:
13 décembre 2012 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000026805868(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Claude SARRAZIN
Objet:
notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bellerive-sur-Allier (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000026805868(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: SARRAZIN (Claude, Louis, Edouard)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Bellerive-sur-Allier (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000026805868(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: FRECH (Michaël, Joseph)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Renaud ARAL et Catherine BONA-ARAL, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000026805866(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: DAMBIER (Audrey, Nathalie, Anne)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Xavier ADENIS-LAMARRE, Franck MALAUZAT, Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTÉJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CÊTRE et Sébastien ARTAUD, notaires associés d'une société titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000026805864(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: CELTON (Françoise, Thérèse, Marie), épouse MOUCHEL-BLAISOT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Nicolas VIGER et Christophe ROQUIER, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Coutances (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000026805862(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: CELTON (Françoise, Thérèse, Marie), épouse MOUCHEL-BLAISOT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Nicolas VIGER et Christophe ROQUIER, notaires associés
notaire
notaire_residence="Coutances (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
JORFTEXT000026805862(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: CADIOT (Benoît, Pierre, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel ANGERAS et Floriane ANGERAS-LACAILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chaumont-en-Vexin (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000026805860(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: ANGERAS (Daniel, Jean, Pierre, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Daniel ANGERAS et Floriane ANGERAS-LACAILLE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Chaumont-en-Vexin (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
JORFTEXT000026805860(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: BERTRAND (Julie, Anne)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Philippe GOURDIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Hirson (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000026805858(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: GOURDIN (Philippe, Charles, Alfred, Victor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe GOURDIN, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hirson (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000026805858(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: BENGUIGUI (Laure, Paule, Laetitia)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Michel BURGAN, Alain BENGUIGUI et Robert HILTENBRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000026805856(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: BENGUIGUI (Alain, Hubert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel BURGAN, Alain BENGUIGUI et Robert HILTENBRAND, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
JORFTEXT000026805856(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: BAGNERES (Franck, Sébastien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Raoul LAMY, Bernard DEBILLY, Fabien GROLLEMUND, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bois-d'Oingt (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000026805854(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: DEBILLY (Bernard, Marie, Claude, Ennemond)
Objet:
notaire, associé
membre de la société civile professionnelle Raoul LAMY, Bernard DEBILLY, Fabien GROLLEMUND, notaires associés
notaire
notaire_residence="Bois-d'Oingt (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
JORFTEXT000026805854(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hélène NICOLAS
Objet:
directeur fonctionnel du 3e groupe
chargée des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
Groupe:
Direction fonctionnel du 3e groupe
date_debut="2012-10-01"
JORFTEXT000026805852(source JORF)
détachement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Scanvic
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-05"
JORFTEXT000026805850(source JORF)
réintégration
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Scanvic
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
des cadres
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000026805850(source JORF)
radiation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Scanvic
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000026805850(source JORF)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vincent Montrieux
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000026805848(source JORF)
détachement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe Combettes
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000026805848(source JORF)
détachement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bénédicte Vassallo-Pasquet
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
auprès du Conseil d'Etat
maîtres des requêtes en service extraordinaire
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-01"
duree="quatre ans"
JORFTEXT000026805848(source JORF)
détachement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier TALABARDON
magistrat du premier grade placé en position de service détaché
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2013-01-01"
cour_cassation
JORFTEXT000026805846(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphanie GARGOULLAUD
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
Cour de cassation
Conseillers référendaires
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2013-01-01"
cour_cassation
JORFTEXT000026805846(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Delphine LEGOHEREL
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour de cassation
Auditeur du premier grade
Groupe:
Cour de cassation
date_debut="2013-01-01"
cour_cassation
JORFTEXT000026805846(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Geneviève CONRAUX
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Avignon
date_debut="2013-03-18"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Avignon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Danielle PEQUIGNOT, épouse BOYARD
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
date_debut="2013-03-01"
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Domitille DESCAMPIAUX
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
date_debut="2013-02-21"
cour_appel="Metz"
conge_parental
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Véronique DRAHI
magistrate du second grade
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
date_debut="2013-02-08"
cour_appel="Riom"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guy MAGNIER
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-François LE COQ
juge au tribunal de grande instance de Brest chargé du service du tribunal d'instance de Morlaix
Objet:
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bertrand ROUEDE
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier RABOT
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patrick MARTOWICZ
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Damien LEVADOU
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rodolphe JARRY
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Francis CREON
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thomas BRIDE
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Perrine VERMONT
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alice NAVARRO, épouse TRUCHOT
juge au tribunal de grande instance de Thionville
Objet:
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alexandra GRILL
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphanie BAZART
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Administration centrale
Substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cécile VITON
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sophie THOMAS
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Morgan ORDRONNEAU
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Agnès LENORMAND, épouse LABREUIL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle JEGOUZO
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Albane GUILLARD
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lisa GAMGANI
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne-Gaëlle DUMAS, épouse SAMIS
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Candice DAGHESTANI
juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hélène COURTIAU, épouse RAGON
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Malika COTTET
juge des enfants au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alice COTTE
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Annick BROWNE
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Anne BLOCH
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Julie ANDRE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Tours
Objet:
Administration centrale
Premiers substituts à l'administration centrale
date_debut="2013-01-07"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pauline CABY
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour de cassation
Avocat général référendaire
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier GUICHAOUA
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François NIVET
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Amicie JULLIAND
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patricia DUFOUR
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brigitte CORNEC-LECLERCQ
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emilie BURGUIERE
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marion COUVIDAT
juge au tribunal de grande instance de Bobigny, chargée du service du tribunal d'instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cécile RACKETTE
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuelle BOCHENEK-PUREN
vice-procureure de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-procureure de la République chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Serge PORTELLI
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacques LE VAILLANT
juge au tribunal de grande instance du Mans, chargé du service du tribunal d'instance du Mans
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bertrand BONVENTI
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc BAISSUS
conseiller à la Cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Conseiller chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvie HYLAIRE
conseillère chargée du secrétariat général à la Cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nadia BERGOUNIOU, épouse GOURNAY
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thierry WURSTEN
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elise MORA, épouse SOSSAH
juge
Objet:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillaume BOURIN
juge au tribunal de grande instance de Mamoudzou chargé du service du tribunal d'instance de Mamoudzou
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Mamoudzou
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Mamoudzou
Tribunal d'instance de Mamoudzou
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mamoudzou"
tribunal_instance="Mamoudzou"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurent MICHEL
président du tribunal de grande instance de Montluçon
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel VOISIN
vice-président au tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lionel DA COSTA ROMA
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bénédicte DELGOVE, épouse DUTEIL
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Hélène VINCENT, épouse VALENSI
substitute du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine LARMIGNAT
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
Procureure de la République adjointe
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance d'Evreux
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Evreux"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Robert VIDAL
vice-président au tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fabienne ROUANET, épouse HERNANDEZ
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Yves DUBUY
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Moulins
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
cour_appel="Riom"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Puy-en-Velay"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Audrey ALBERTINI, épouse RUILHE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Cusset
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Moulins
cour_appel="Riom"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sébastien FOURNIER
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe BELLOIR
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Aurélie GUEROULT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Françoise D'ARDAILHON-MIRAMON
vice-présidente au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Aude TALHOUARN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Nantes chargée du service du tribunal d'instance de Nantes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuelle FORTIN, épouse GOSSELIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie BUNOT-ROUILLARD
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Nantes
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Tribunal d'instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
tribunal_instance="Nantes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe HUART
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Premier vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christelle CHENU
juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Malo
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Malo"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gilles ELLEOUET
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine GIUDICELLI, épouse ELLEOUET
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Guillemette MEUNIER
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Reims
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Florence DEJAS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Yves DAVID
premier vice-président au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Reims
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Agnès LAFAY
conseillère à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Reims
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Martine DEFFERIER, épouse CONTE
conseillère à la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Reims
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Inès CHERICHI
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Saintes
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Hélène BAUZA
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuel CHIRON
juge au tribunal de grande instance d'Angoulême chargé du service du tribunal d'instance d'Angoulême
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne MATTEI
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angoulême chargée du service du tribunal d'instance de Cognac
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de Niort
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Niort"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dominique CHEVALIER
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
Tribunal de grande instance de La Rochelle
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric CLOT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elisabeth HARDOUIN, épouse JOUVENET
première vice-présidente au tribunal de grande instance d'Angers
Objet:
Cour d'appel de Poitiers
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Agnès MOULET
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bastia chargée du service du tribunal d'instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Mont-de-Marsan
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mont-de-Marsan"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacques FOUASSE
magistrat du premier grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Vice-président
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle ARDEEFF
juge au tribunal de grande instance de Tarbes
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
cour_appel="Pau"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernard BELOTTE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Premier vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alexandra ONFRAY
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Première vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Béatrice GUILLOUX, épouse PATRIE
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Franck ZIENTARA
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne-Françoise TISSIER, épouse FAUX
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle POULY, épouse CHESNOT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michèle PICARD
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvie LEROY, épouse LAUDIGNON
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Caroline HOURS, épouse PARANT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patricia GRASSO
vice-présidente chargée du secrétariat général au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurence CONTIOS, épouse ALBAGLI
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Longjumeau
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Tribunal d'instance de Longjumeau
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
tribunal_instance="Longjumeau"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elisabeth IENNE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jérôme HAYEM
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Cyril PAQUAUX
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise QUILES
vice-présidente au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle MONTAGNE
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine BRUERE
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuelle ROBINSON
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Brigitte JOLIVET
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-présidents chargés de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine VALANTIN
juge au tribunal de grande instance de Bobigny, chargée du service du tribunal d'instance de Pantin
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Meaux
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Tribunal d'instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
tribunal_instance="Meaux"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Simon CAUBET
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Caroline CROCHARD épouse FROISSARD
juge des enfants au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Villejuif
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Tribunal d'instance de Villejuif
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
tribunal_instance="Villejuif"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric NGUYEN DUC QUANG
vice-président au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François BEYLS
vice-président au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurence LAPLACE
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Armelle GUIRAUD
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nathalie HELOT, épouse GAUTIER
juge au tribunal de grande instance de Versailles, chargée du service du tribunal d'instance de Poissy
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Ouen
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance de Saint-Ouen
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Saint-Ouen"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Florence GAINOT, épouse CREISSEN
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Pantin
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance de Pantin
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Pantin"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fabrice MORILLO
juge au tribunal de grande instance de Meaux chargé du service du tribunal d'instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Bobigny
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Bobigny"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Corinne GOETZMANN
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Catherine IDIART
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvain BARBIER SAINTE MARIE
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rachel BRAY
première substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureurs de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Carole BOCHTER, épouse COLMET DAAGE
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-procureure de la République placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lisa-Lou WIPF
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Pierre GIMONET
conseiller à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François FRANCHI
président de chambre à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Christine THEVENOT, épouse BERTRAND
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dominique GREFF-BOHNERT
conseillère à la cour d'appel de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise COCCHIELLO, épouse GIMONET
conseillère à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernadette BARTCZAK, épouse VAN RUYMBEKE
conseillère à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise BARTALA, épouse MOLINA
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Christine AIMAR
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michèle LUGA
conseillère à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Dominique BARELLA
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Christophe CROCQ
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Benjamin BLANCHET
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Clémence JACQUELINE
juge au tribunal de grande instance de Compiègne, chargée du service du tribunal d'instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne BRON
juge au tribunal de grande instance de Bobigny chargée du service du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuelle LEGRAND
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Pierre COQUEL
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphanie MONGAY
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Diren SAHIN
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juge chargée du service du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valérie LAURET
juge placée auprès du premier président de la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Eliane HOULETTE
substitute du procureur général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocate générale
Groupe:
Cour d'appel de Paris
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphanie DUPONT
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurence PARINGAUX
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance d'Orléans
cour_appel="Orléans"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Clelia PRIEUR, épouse LETERME
vice-présidente au tribunal de grande instance de Poitiers chargée du service du tribunal d'instance de Châtellerault
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Tours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Tours"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Carole BARRAL
juge au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Vice-présidentes chargées du service du tribunal d'instance de Tours
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal d'instance de Tours
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Tours"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christine GUERIN, épouse DABANSENS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Tours chargée du service du tribunal d'instance de Tours
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bruno ALBISETTI
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Didier MALINOSKY
technicien d'essais
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Didier MALINOSKY
effectuera, préalablement à son installation, une période de formation de six mois
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Blois
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Blois"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Estelle JOUEN
magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Juge
Groupe:
Cour d'appel d'Orléans
cour_appel="Orléans"
magistrat="Juge"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sophie PUIGREDO
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sophie BEN HAMIDA
juge au tribunal de grande instance d'Alès
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance de Mende
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mende"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gilles ROLLAND
président du tribunal de grande instance de Dijon
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Virginie MAGGIO
magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal de grande instance d'Alès
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Alès"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joaquim FERNANDEZ
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Thierry LEFEVRE
vice-président au tribunal de grande instance de Sarreguemines
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Vice-président placé auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Clarisse TARON
procureure de la République adjointe près le tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Première vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valérie ROSSBURGER
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphane STANEK
juge au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Epinal
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance d'Epinal
Tribunal d'instance d'Epinal
cour_appel="Nancy"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Epinal"
tribunal_instance="Epinal"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Martine LAPLASSE, épouse ESCOLANO
première vice-présidente au tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Présidente de la chambre de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sandra DEGAFFET, épouse FOUCTIERE
juge au tribunal de grande instance de Sarreguemines chargée du service du tribunal d'instance de Saint-Avold
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Nancy
Groupe:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Nancy
Tribunal d'instance de Nancy
cour_appel="Nancy"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nancy"
tribunal_instance="Nancy"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise VIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Narbonne
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patrice GELPI
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Montpellier
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montpellier"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe LAFLAQUIERE
vice-président chargé de l'application des peines au tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal de grande instance de Perpignan
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Perpignan"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne-Laure BASTIDE
juge au tribunal de grande instance de Metz chargée du service du tribunal d'instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Thionville
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Thionville"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric CHENAY
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Metz
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Tribunal d'instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
tribunal_instance="Metz"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marie CARONNA
juge au tribunal de grande instance de Nancy chargé du service du tribunal d'instance de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Claire DELORME
présidente de chambre à la cour d'appel de Reims
Objet:
Cour d'appel de Metz
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gilles BOURDIER
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nathalie CLAUDE
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juges du livre foncier au tribunal d'instance de Sarreguemines
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Evelyne BILGER
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
Juges du livre foncier au tribunal d'instance de Sarreguemines
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Sarreguemines
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sarreguemines"
tribunal_instance="Sarreguemines"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Cécile HENON-MERNIER
magistrate du second grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Sarrebourg
Groupe:
Cour d'appel de Metz
Tribunal de grande instance de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Metz"
tribunal_instance="Sarrebourg"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Pierre PORCHY
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laure RIVOIRON
magistrate du premier grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sophie TAUPIN, épouse FOURES
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Eric PLANTIER
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Denis MONDON
avocat général près la cour d'appel de Nîmes
Objet:
avocat général près la cour d'appel de Lyon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
cour_appel="Lyon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Angélique MERCIER, épouse PINO
juge au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Saint-Etienne
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Michel DESSET
avocat général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Limoges
Avocat général
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
cour_appel="Limoges"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Annabelle CLEDAT
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marion LOZAC'HMEUR
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvain CORDESSE
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mireille LIOTARD, épouse GAZQUEZ
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie GOUVERNEUR, épouse JOANNES
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Valence
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valence"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alain LALLEMENT
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Fort-de-France
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lysis DARROT
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ombline CRAIGHERO, épouse PARRY
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Saint Omer
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Saint-Omer
Tribunal d'instance de Saint-Omer
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Omer"
tribunal_instance="Saint-Omer"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mikaël SIMOENS
vice-président au tribunal de grande instance d'Amiens
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric KOCHER
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sandrine PROVENSAL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Cambrai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alexa FRICOT
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-présidents
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vincent RAUX
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Omer, chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Omer
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Hazebrouck
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
Tribunal d'instance d'Hazebrouck
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
tribunal_instance="Hazebrouck"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sara LAMOTTE
juge au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine PONCET
juge au tribunal de grande instance de Niort, chargée du service du tribunal d'instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Cambrai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cambrai"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christophe DELATTRE
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Valenciennes
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Valenciennes"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric NAHON
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Florence HYDULPHE
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Boulogne-sur-Mer"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise GUILLEMIN
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lille
Objet:
Cour d'appel de Douai
Vice-procureure de la République placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Edouard LOOS
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Colette BISMUTH-SAURON
conseillère à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Douai
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Franck JANECZEK
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
Procureur de la République adjoint
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Béthune
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Béthune"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elisabeth VERCRUYSSE
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mathilde LOISEAU
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Boulogne-sur-Mer
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
Juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Dunkerque
cour_appel="Douai"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dunkerque"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacques BOUZIGUES
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Niort
Objet:
Cour d'appel de Douai
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chantal BERGER
procureure de la République près le tribunal de grande instance de Senlis
Objet:
Cour d'appel de Douai
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel de Douai
cour_appel="Douai"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Edith CATALA
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alicia VIVIER
juge au tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône, chargée du service du tribunal d'instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
Vice-présidente chargée de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dijon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle DURNERIN
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bénédicte MASSON
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Mâcon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mâcon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Aurélien BAILLY-SALINS
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge d'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier RUER
vice-président
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Strasbourg
cour_appel="Colmar"
tribunal
tribunal_grande_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Claire TARDIVEL, épouse FERMAUT
vice-présidente au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christine KAUFFER, épouse DORSCH
conseillère à la cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Conseillère chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel LAURAIN
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance d'Haguenau
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_instance="Haguenau"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Martine DIZIER, épouse HAUSSER
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Céline DESHAYES
juge au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valérie ILTIS
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gueorgui VARBANOV
substitut placé auprès du procureur général près la cour d'appel de Colmar
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Josiane BLOESS, épouse BIGOT
présidente de chambre à la cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elisabeth MERKLING
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saverne
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Strasbourg
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Strasbourg"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marjorie PILARZ, épouse MARTICORENA
greffière en chef
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance d'Haguenau
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Haguenau"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Yannick ASSER
greffier en chef
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saverne
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Saverne
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saverne"
tribunal_instance="Saverne"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Jacques FARNY
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Mulhouse
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
tribunal_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Claire RUEFF, épouse DEUSCH
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sarreguemines
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
Juge
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Mulhouse
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Mulhouse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Viviane WANDLER
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sélestat
Groupe:
Cour d'appel de Colmar
Tribunal de grande instance de Colmar
cour_appel="Colmar"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Colmar"
tribunal_instance="Sélestat"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Franck MADINIER
juge au tribunal de grande instance du Puy-en-Velay
Objet:
Cour d'appel de Chambéry
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
cour_appel="Chambéry"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alain ZAKRAJSEK
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bourges
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal de grande instance de Cayenne
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
Tribunal de grande instance de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Cayenne"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Roger ARATA
vice-procureur de la République placé auprès du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Cayenne
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Virginie LE PETIT
juge
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Coutances
cour_appel="Caen"
tribunal
tribunal_grande_instance="Coutances"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle VINOT
conseillère à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseillère
Groupe:
Cour d'appel de Caen
cour_appel="Caen"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphanie FORAX
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Lisieux
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ariane HEMERY
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvie MONTEILLET
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Caen
Tribunal de grande instance de Caen
cour_appel="Caen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Caen"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvie BARGHEON-DUVAL
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Pierre FRANCO
vice-président au tribunal de grande instance de Saintes
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Conseiller
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuel BREARD
juge au tribunal de grande instance de Poitiers, chargé du service du tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-président chargé du service du tribunal d'instance de Cognac
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance de Cognac
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Cognac"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Louise LAGOUTTE, épouse QUENTIN-FROIGNANT
juge au tribunal de grande instance de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance d'Angoulême
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance d'Angoulême
Tribunal d'instance d'Angoulême
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Angoulême"
tribunal_instance="Angoulême"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marianne GUETAULT, épouse CONSTANTIN
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Séverine MENAGER, épouse SIBE
juge au tribunal de grande instance de Bergerac, chargée du service du tribunal d'instance de Sarlat-la-Canédat
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine OUSTALNIOL, épouse FOURNIEL
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Présidente de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nadège CULA
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montauban
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge chargée du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Groupe:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal d'instance de Bordeaux
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_instance="Bordeaux"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Edgard PALLIERES
juge au tribunal de grande instance de Belfort, chargé du service du tribunal d'instance de Belfort
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Montbéliard
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Montbéliard"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Margaret DESSOURCES, épouse PARIETTI
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vladimir VUKADINOVIC
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Vice-procureur de la République placé auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Vice-procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elisabeth PHILIPONET
substitute du procureur général près la Cour d'appel de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Substitute générale chargée du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Edouard MAZARIN
vice-président au tribunal de grande instance de Strasbourg
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Président de chambre
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Josèphe BART
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Emmanuelle SPITERI-DOFFE
magistrate du premier grade, placée en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise FOURNIER, épouse GAUDIN
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Luce MONCASSIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Basse-Terre
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Tribunal d'instance de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
tribunal_instance="Basse-Terre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Geneviève JARLAN
juge des enfants au tribunal de grande instance d'Auch
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric ROASCIO
substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
Vice-procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pointe-à-Pitre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nelly JOUSSERAND
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Substitute placée auprès du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laëtitia GUERRINI
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance du Mans
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Vice-présidente placée auprès du premier président
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Vice-président"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Benjamin ALLA
magistrat du premier grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel d'Angers
Substitut général chargé du secrétariat général
Groupe:
Cour d'appel d'Angers
cour_appel="Angers"
magistrat="Substitut général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jamila BERRICHI
juge au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle VERISSIMO
substitute du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Senlis
cour_appel="Amiens"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Senlis"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nicolas SOUFFRIN
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
Substitut du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Amiens"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Yves FOULQUIER
conseiller à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Claude CIVALERO
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
cour_appel="Amiens"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Laurence VALETTE, épouse BOURGIN
vice-présidente au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jacqueline FAURE
vice-présidente au tribunal de grande instance d'Avignon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nathalie CLERON, épouse VAUCHERET
conseillère à la cour d'appel d'Angers
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Corinne BOERI, épouse DESJARDINS
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Montpellier
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Conseillères
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ghislaine LAIOLO, épouse PALANCA
juge au tribunal de grande instance de Draguignan chargée du service du tribunal d'instance de Fréjus
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine DOUSTALY
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée du service du tribunal d'instance de Marseille
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Tribunal d'instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
tribunal_instance="Marseille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Karine MOLCO
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Fabienne KARROUZ
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sandrine ANDRE
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-présidente chargée de l'instruction
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lionel BARFETY
premier substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
Vice-président chargé de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Grasse
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Blanche REGNIER
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-procureure de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Virginie TAVANTI
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Draguignan
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Pierre BUFFONI
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Libourne
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Substitut du procureur général
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Georges TORREGROSA
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Pierre MASIA
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Geneviève TOUVIER, épouse HEEMS
vice-présidente au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christiane BELIERES
conseillère à la cour d'appel de Toulouse
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Présidents de chambre
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre-Jean GAURY
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Digne
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre CORTES
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Avocats généraux
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000026805843(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: François MALLET
Objet:
dans les conditions fixées par le II de
l'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
conseiller à la cour d'appel de Riom
Groupe:
Cour d'appel de Riom
date_fin="2015-11-07"
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000026805840(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Arnaud LE BRISHOUAL
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
JORFTEXT000026805838(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe DORCET
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Nouméa
président du tribunal de première instance de Mata-Utu
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mata-Utu"
JORFTEXT000026805836(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nathalie BOUGOIN, épouse COURTOIS
vice-présidente chargée de l'instruction au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
Conseillère à la cour d'appel de Limoges
présidente du tribunal de grande instance de Guéret
Groupe:
Cour d'appel de Limoges
Tribunal de grande instance de Guéret
cour_appel="Limoges"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guéret"
JORFTEXT000026805836(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Régis FRAISSE
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter de la date de sa nomination dans le grade de conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000026805830(source JORF)
radiation
21 Décembre 201221/12/2012
De: Régis FRAISSE
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2012-12-31"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000026805830(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Adrien Walfard
Objet:
conseiller au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000026805826(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Didier Borrel
attaché principal d'administration de l'équipement
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires du Puy-de-Dôme
Groupe:
Direction départementale des territoires
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000026805824(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: REMOND (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2012-10-19"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026805821(source JORF)
admission
21 Décembre 201221/12/2012
De: FRANGIALLI (Francesco)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller maître à la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="2013-01-24"
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000026805818(source JORF)
admission
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe Rogier
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sylvain Moreau
inspecteur général de l'INSEE, chargé des fonctions de chef du service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Valéry Morard
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de l'information environnementale au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphane Hocquet
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de l'intégration des démarches de développement durable par les acteurs économiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Adrien Friez
administrateur hors classe de l'INSEE, chargé de la sous-direction des statistiques des transports au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel Debosscher
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, adjoint au sous-directeur des statistiques du logement et de la construction au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marc Davy
sous-directeur des affaires générales
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, les marchés et les conventions relatifs aux domaines de compétences du commissariat
dans la limite des attributions dévolues au secrétariat général du ministère
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel David
administrateur hors classe de l'INSEE, chargé de la sous-direction des méthodes et données pour le développement durable au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Jacques Becker
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chargé de la sous-direction de la mobilité et de l'aménagement au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De:
Marcus
administrateur de l'INSEE, chef du bureau de la fiscalité et des instruments économiques pour l'environnement, pour les affaires relatives aux analyses économiques des politiques de l'environnement, de leurs instruments (notamment fiscalité environnementale) ou autres politiques ayant un impact sur l'environnement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mathieu Verdure
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des politiques de mobilité et d'aménagement durables, pour les affaires relatives aux études à caractère transversal sur les politiques de transports, de mobilité et d'aménagement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Eric Schreiner
attaché statisticien principal de l'INSEE, chef du bureau des systèmes d'information et des bases de données, pour les affaires relatives à la coordination du contenu des systèmes d'information, l'administration des données
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier Ribon
administrateur de l'INSEE, chef du bureau des statistiques de la multimodalité pour les affaires relatives aux enquêtes statistiques publiques portant sur les entreprises du secteur des transports
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Florent Poitevin
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des infrastructures, des transports et de l'aménagement, pour les affaires relatives à la prise en compte de l'environnement dans les secteurs des infrastructures, des transports et de l'aménagement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Ouradou
administrateur de l'INSEE, chef du bureau des statistiques de la demande d'énergie pour les affaires relatives à la définition, la réalisation et la diffusion d'études économiques et stratégiques sur l'énergie et les matières premières
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gilles Orzoni
en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de l'évaluation économique de l'aménagement et des territoires, pour les affaires relatives aux études sur les stratégies des acteurs dans les secteurs des transports, de l'habitat et de l'aménagement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Minodier
administrateur hors classe de l'INSEE, chef du bureau de la statistique déconcentrée de la construction pour les affaires relatives à la conception, la coordination de la collecte et du traitement par les services déconcentrés du ministère d'informations statistiques sur la construction et le logement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sami Louati
agent contractuel, chef du bureau des statistiques de l'offre d'énergie, pour les affaires relatives au bilan énergétique national, aux analyses et synthèses économiques quantitatives sur les filières de production et de distribution de l'énergie
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernard Lancelot
administrateur hors classe de l'INSEE, chef du bureau de la statistique des entreprises et des prix de la construction pour les affaires relatives aux enquêtes statistiques publiques auprès des entreprises du secteur de la construction, aux exploitations d'informations d'origine administrative sur les entreprises de ce secteur et à la coordination d'enquêtes obligatoires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christophe Josseron
administrateur civil, chef du bureau de la synthèse et des affaires financières, pour les affaires relatives à la préparation et à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité du commissariat et au dialogue de gestion ainsi que pour les marchés et les conventions qui relèvent des domaines du commissariat à hauteur du seuil minimum des marchés fixé par le code des marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patrice Grégoire
agent contractuel, chef du bureau des pressions et impacts des activités, pour les affaires relatives à la connaissance des pressions et impacts sur l'environnement en France par l'ensemble des agents économiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre Greffet
attaché statisticien principal de l'INSEE, chef du bureau de l'économie, des risques et des perceptions de l'environnement, pour les affaires relatives à la connaissance des effets de l'environnement sur la société et son évolution
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christian Feuillet
agent contractuel, chef du bureau de l'état des milieux, pour les affaires relatives au diagnostic de l'état des milieux et de leurs évolutions
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Eric Dretzen
attaché statisticien principal de l'INSEE, chef du bureau des méthodes et des applications statistiques, pour les affaires relatives à l'assistance à maîtrise d'ouvrage informatique, le développement de certaines applications informatiques, les traitements statistiques et géographiques, les méthodes statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gilles Courtemanche
inspecteur principal des affaires maritimes, adjoint au chef de bureau de la synthèse et des affaires financières, pour les affaires relatives à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité du commissariat ainsi que pour les marchés et les conventions qui relèvent des domaines du commissariat à hauteur du seuil minimum des marchés fixé par le code des marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Stéphane Coquelin
attaché principal d'administration de l'équipement, chef du bureau des secteurs professionnels, pour les affaires relatives au suivi des entreprises sous l'angle du développement durable et des éco-industries
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vincent Breteau
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de l'analyse économique des transports, pour les affaires relatives aux travaux d'analyse et de modélisation quantitative dans les domaines des transports et de la logistique
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Martin Bortzmeyer
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'écologie, chargé du bureau de l'agriculture, de l'industrie et des infrastructures énergétiques pour les affaires relatives à l'intégration du développement durable dans les politiques agricoles et dans les projets d'infrastructures énergétiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Eric Bonmati
attaché principal d'administration des finances, chef du bureau de la gestion délocalisée pour les fonctions assurées par la sous-direction des affaires générales à Orléans ainsi que pour les marchés et conventions qui relèvent des domaines du commissariat à hauteur du seuil minimum des marchés fixé par le code des marchés publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christophe Boismoreau
attaché d'administration de l'équipement, chef du bureau de la maîtrise d'ouvrage informatique, pour les affaires relatives à la maîtrise d'ouvrage des applications et outils informatiques correspondant aux activités et aux métiers dans le domaine de compétences du commissariat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Boccara
administrateur hors classe de l'INSEE, chef du bureau des synthèses économiques et sociales sur les transports pour les affaires relatives aux travaux d'analyse des résultats d'enquêtes portant sur les entreprises de transport
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierrick Billan
administrateur civil, chef du bureau de la consommation et de la production responsables, pour les affaires relatives au développement de la responsabilité sociale et environnementale des acteurs publics et privés
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Chantal Vallerie
agente contractuelle, adjointe au sous-directeur des affaires générales
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction ainsi que les marchés et les conventions relatifs aux domaines de compétences du commissariat
dans la limite des attributions dévolues au secrétariat général du ministère
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Céline Rouquette
administrative hors classe de l'INSEE, chargée de la sous-direction des statistiques de l'énergie au service de l'observation et des statistiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Catherine Larrieu
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, chef de la délégation au développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation au développement durable
Groupe:
Délégation interministérielle au développement durable
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Christine Lagarenne
administratrice hors classe de l'INSEE, chargée de la sous-direction de l'économie des ressources naturelles et des risques au service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Alexandra Bonnet
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjointe au chef du service de l'économie, de l'évaluation et de l'intégration du développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de ce service
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sarah Tessé
administratrice civile, chef du bureau des services publics responsables, pour les affaires relatives à l'exemplarité des services publics
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise Nirascou
agente contractuelle, chef du bureau du développement durable et des territoires, pour les affaires relatives aux problématiques du développement durable de la ville, de la production et de la consommation, et des indicateurs de développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Doris Nicklaus
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau de l'évaluation des politiques des risques, de l'eau et des déchets, pour les affaires relatives aux études d'évaluation économique et efficience environnementale et sociétale des politiques de prévention des risques, de l'eau et des déchets
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Annie Mesrine
administratrice hors classe de l'INSEE, chef du bureau des synthèses sur le logement et l'immobilier pour les affaires relatives aux synthèses statistiques et à la conception et l'élaboration du compte satellite du logement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Elen Lemaître Curri
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau des biens publics globaux, pour les affaires relatives à l'analyse socio-économique de la biodiversité, des océans, du commerce, du climat et de leur gouvernance internationale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Nicole Jensen
chef de mission de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau de la stratégie nationale du développement durable, pour les affaires relatives à l'élaboration et au suivi de la stratégie nationale de développement durable
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Françoise Guinobert
agente contractuelle, chef du bureau du personnel, de la formation et des moyens généraux, pour les affaires relatives à la gestion de proximité du personnel affecté au commissariat, à la maîtrise d'ouvrage des formations métiers et au bon fonctionnement du commissariat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Maryvonne Grandin
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de la formation, de l'emploi et des transitions sociales, pour les affaires relatives aux actions de politique sociale et industrielle spécifique aux secteurs professionnels
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joelle Gagneau
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau de la diffusion, pour les affaires relatives au suivi de la réalisation du programme des publications et des produits électroniques et de la diffusion au public
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sandrine Fournis
attachée principale d'administration de l'équipement, chef du bureau des territoires, pour les affaires relatives à la mise en œuvre de la stratégie nationale de développement durable par les collectivités territoriales aux projets territoriaux de développement durable et à la promotion des modes doux de mobilité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Françoise Facon
conseillère d'administration, chef du bureau de l'intégration environnementale, pour les affaires relatives à l'élaboration du cadre juridique, réglementaire et méthodologique de l'intégration de l'environnement et de l'évaluation environnementale des projets, plans et programmes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lise Dervieux
administratrice de l'INSEE, chef du bureau de la statistique de la route et des véhicules pour les affaires relatives aux enquêtes statistiques publiques portant sur les déplacements de personnes, les véhicules de transport de marchandises et l'utilisation des véhicules
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Rosa Casany
chargée d'études documentaires principale de 2e classe, chef du bureau de la documentation, pour les affaires relatives à la gestion des informations documentaires
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Commissariat général au développement durable (CGDD)
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
JORFTEXT000026805516(source JORF)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De:
14 est adaptée selon les modalités prévues aux V à VII
Objet:
au stade de la prévision budgétaire comme au stade de l'exécution, au compte 7752 « Produits des cessions d'immobilisations des ASA » (opération réelle). La constatation de la sortie du bien s'effectue pour sa valeur nette comptable par l'inscription d'une charge au compte 6752 « Valeurs comptables des immobilisations cédées des ASA » et d'une recette au compte de classe 2 correspondant à l'immobilisation concernée (opération d'ordre budgétaire)
JORFTEXT000026805387(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: MONOOX (Ofloxacine)
1, 5 mg/0, 5 ml, collyre en solution, 0, 5 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires HORUS PHARMA)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
JORFTEXT000026805345(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: BIOFINE) (B/6)
(laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
JORFTEXT000026805345(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: BIOFINE) (B/6)
(laboratoires FRESENIUS KABI FRANCE)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 191 2 1, MONOOX (ofloxacine) 1, 5 mg/0, 5 ml, collyre en solution, 0, 5 ml en récipient unidose (B/20) (laboratoires HORUS PHARMA)
JORFTEXT000026805337(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux les spécialités suivantes
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge ou au remboursement par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805315(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/90)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gé (B/30)
(laboratoires KRKA DD)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
34009 266 182 3 0, AMLODIPINE RATIO 10 mg, gélules (B/30) (laboratoires TEVA SANTE)
JORFTEXT000026805291(source JORF)
inscription
21 Décembre 201221/12/2012
De: Lydia Coudroy-de-Lille
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 39 - Espaces, territoires et sociétés
Remplace:Mme Olivia Aubriot
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1200455A(source BOESR)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle Schalk
Objet:
membres de sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2°) dudécret n° 2011-676 du
15 juin 2011
relatif aux sections du Comité national de la recherche scientifique,
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Section 20 - Biologie moléculaire et structurale, biochimie
Remplace:Mme Sophie de Bentzmann
Groupe:
Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
ESRR1200455A(source BOESR)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sandra LABOURE
Objet:
Technicienne de Classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision et dans la limite de 2 000 €uros
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne-Marie GUEDON
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raphaëlle DHENNIN
Objet:
Technicienne de classe supérieure
aux fins
mentionnées à l'article 1 er, dans la limite de 1 000 €uros
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raphaëlle DHENNIN
Objet:
Technicienne de Classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision et dans la limite de 1 000 €uros
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Raphaëlle DHENNIN
Objet:
Technicienne de Classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision et dans la limite de 1 000 €uros
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De:
Anne
Objet:
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier HERAULT
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR n°3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gilles PAINTAUD
directeur de l'unité UMR n °7292
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Marie-Jeanne GAUDOIN
Ingénieure d'Etudes
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Ludovic BRUTINOT
Ingénieur de Recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne-Marie GUEDON
Assistante-Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De:
William
Objet:
chargé de mission, pour l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
Groupe:
Institut des Sciences Humaines et Sociales
date_debut="2012-12-31"
DEC123261INSHS(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Blondy Jean-Marc
Ingénieur de recherche
Objet:
chargé de mission auprès du président pour la direction des ressources humaines
Sa mission a pour objet d'assurer le suivi des actions de formation scientifiques et le suivi de la campagne des écoles thématiques en lien avec le service formation et itinéraires professionnels de la direction des ressources humaines
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour la direction des ressources humaines
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-12-31"
DEC123211DRH(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Faure
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123200DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Amandine Lhéritier-Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123200DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pascaline Toutois
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123200DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernadette Périchon
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123200DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Amandine Lhéritier- Chabran
adjointe au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123200DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De:
Emmanuel
Objet:
DEC123199DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Sébastien Grésik
Objet:
responsable du Service pensions et accidents du travail
DEC123199DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De:
Emmanuelle
Objet:
DEC123199DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc Daniel
délégué régional par intérim
Objet:
au nom du président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes
tous les actes et décisions concernant les opérations délocalisées suivantes
autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes"
DEC123199DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc Daniel
délégué régional par intérim
Objet:
au nom du président du CNRS, les décisions relatives à l'engagement et à la gestion des boursiers DGA
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123199DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc Daniel
délégué régional par intérim de la circonscription Normandie
Objet:
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123199DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-Marc Daniel
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional par intérim de la circonscription Normandie
à compter du 15 janvier
DEC123198DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Olivier VIDAL
directeur de recherche de 2éme classe du CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut National des Sciences de l'Univers, du 01/01/2013 au 31/12/2013. Sa mission a pour objet la coordination du projet
Groupe:
Institut national des sciences de l'univers (INSU)
DEC1231931NSU(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Vincent Colin
Professeur des universités à l'Université de Nantes
Objet:
directeur de la fédération de recherche susvisée
à compter du 1 er janvier 2013
Remplace:M. Christoph Sorger
Groupe:
Direction de la fédération de recherche susvisée
DEC123157INSMI(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Julie Zeler
ingénieure d'études
Objet:
responsable du pôle Nouvelles Technologies, Responsabilités de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2013-01-01"
DEC123119DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Isabelle Longin
directrice adjointe des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision.»
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123117DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Myriam Fadel
adjointe au directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1er de la présente décision.»
Groupe:
Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC123117DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gérard Lelièvre
Objet:
directeur de l'UPS intitulée « Ressources et Compétences Technologiques »
à compter du 1er janvier
Groupe:
Direction de l'UPS intitulée « Ressources et Compétences Technologiques »
DEC123111DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Myriam Fadel
ingénieure de recherche
Objet:
adjointe au directeur des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
DEC123110DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Myriam Fadel
Objet:
responsable du pôle Nouvelles Technologies, Responsabilités de la direction des affaires juridiques
Groupe:
Direction des affaires juridiques
date_debut="2013-01-01"
DEC123110DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Anne Pépin
chargée de recherche
Objet:
directrice de la
Groupe:
Direction de la
DEC123104DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Gérard Lelièvre
Objet:
directeur de l'UPS intitulée « Ressources et Compétences Technologiques »
à compter du 1er janvier
Groupe:
Direction de l'UPS intitulée « Ressources et Compétences Technologiques »
DEC123065DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Faure
ingénieur de recherche du CNRS
Objet:
délégué régional de la circonscription RhôneAuvergne
DEC123054DAJ(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Frédéric Faure
Objet:
délégué régional de la circonscription Normandie
date_debut="2013-01-15"
DEC123054DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Joint Robotics Laboratory (JRL)
»
Objet:
l'unité mixte internationale (UMI) suivante
Institut de rattachement : INSIS (Institut des sciences de l'ingénierie et des systèmes) Délégation : Paris Michel Ange
Groupe:
Unité mixte internationale (UMI) suivante
date_debut="2012-12-01"
DEC123021INSIS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Technology (AIST)
Tokyo
Objet:
l'unité mixte internationale (UMI) suivante
Etablissement partenaire : National Institute of Advanced Industrial Science and
Groupe:
Unité mixte internationale (UMI) suivante
date_debut="2012-12-01"
DEC123021INSIS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Abderrahmane KHEDDAR
Objet:
l'unité mixte internationale (UMI) suivante
Directeur
Groupe:
Unité mixte internationale (UMI) suivante
date_debut="2012-12-01"
DEC123021INSIS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Agathe Euzen
Chargée de recherche (CRI)
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et environnement circonscription
Sa mission a pour objet le suivi des actions d'interdisciplinarité au service du développement durable
Groupe:
Chargée de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et environnement circonscription
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2014-12-31"
DEC122987INEE(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Amandine Regamey
maître de conférences
Objet:
directrice de l'unité
Remplace:M. Jean Radvanyi
Groupe:
Direction de l'unité
date_debut="2012-09-01"
DEC122823INSHS(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Philippe Rusin
maître de conférences
Objet:
directeur par intérim de l'unité
Remplace:Mme Françoise Mayer
Groupe:
Unité
DEC122815INSHS(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-François Pérouse
maître de conférences
Objet:
directeur par intérim de l'unité
Remplace:Mme Nora Seni
Groupe:
Unité
DEC122808INSHS(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Bernard Rougier
maître de conférences
Objet:
directeur de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité
DEC122797INSHS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Pierre-Noël Denieuil
directeur de recherche du
Objet:
l'unité de service et de recherche n°3077 intitulée « Institut de recherche sur le Maghreb contemporain (IRMC) »
Article 2
Groupe:
Unité de service et de recherche n°3077 intitulée « Institut de recherche sur le Maghreb contemporain (IRMC) »
date_debut="2011-07-01"
DEC122796INSHS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Michel Tuchscherrer
professeur des universités
Objet:
directeur de l'unité
Groupe:
Direction de l'unité
DEC122795INSHS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201221/12/2012
De: Jean-François Breton
directeur de recherche du CNRS
Objet:
directeur par intérim de l'unité
Remplace:M. Eloi Ficquet
Groupe:
Unité
DEC122488INSHS(source BOCNRS)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.