14 Février 2013


De: Dominique Aumasson
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale, hors classe
Objet:
directrice du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
pour une première période de 3 ans
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
Académie d'Orléans-Tours
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2015-12-31"
MENH1300054A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles Pétreault
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français et d'histoire, géographie et instruction civique et morale
Groupe:
Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de français et d'histoire, géographie et instruction civique et morale
president
MENH1300046A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Christian Loarer
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président de la commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques et de sciences expérimentales et de technologie
Groupe:
Commission nationale chargée d'élaborer les sujets de l'épreuve écrite d'admissibilité de mathématiques et de sciences expérimentales et de technologie
president
MENH1300046A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Joël Goyheneix
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires, ouvert
au titre de la session 2014
Groupe:
Jury du concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation stagiaires
president
MENH1300045A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Valérie Debuchy
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours externe d'accès à la liste d'aptitude
maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (Cafep/Capeps), ouverts
au titre de la session 2014
Groupe:
Jury du concours externe de recrutement de professeurs d'éducation physique et sportive stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat d'éducation physique et sportive (Capeps) et du concours externe d'accès à la liste d'aptitude
president
MENH1300044A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section économie et gestion : option transport logistique
Groupe:
Option transport logistique
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Claude Billiet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section économie et gestion : option commerce et vente
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Arnaud Makoudi
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
Section réparation et revêtement en carrosserie
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Frédéric Thollon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section mathématiques-sciences physiques et chimiques
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: François Monnanteuil
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes-lettres : anglais-lettres
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section hôtellerie-restauration
option service et commercialisation
Groupe:
Option service et commercialisation
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Claude Bergmann
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section génie électrique : option électrotechnique et énergie
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: François Le Rest
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Section génie mécanique : option maintenance des véhicules, machines agricoles, engins de chantier
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section génie industriel : option matériaux souples
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Rage
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section génie industriel : option bois
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section génie civil
option construction et économie
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section génie civil
option construction et réalisation des ouvrages
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Étienne Wurtz
maître de conférences
Objet:
Section génie civil : option équipements techniques-énergie
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Mohamed Baziz
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section conducteurs routiers
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Michel Schmitt
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section bâtiment : option peinture-revêtements
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section biotechnologies : option santé-environnement
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Francis Counil
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Section arts appliqués
option métiers d'arts
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Anne Vibert
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section lettres-histoire et géographie
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Monique Laffite
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Section langues vivantes-lettres : espagnol-lettres
MENH1300043A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Mathématiques
MENH1300042A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
Lettres modernes
MENH1300042A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Documentation
MENH1300042A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Frédéric Chotard
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Objet:
Anglais
MENH1300042A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Chantal Manes-Bonnisseau
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
présidente du jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) section langue des signes française ouvert
au titre de la session 2014
Groupe:
Jury du troisième concours de recrutement de professeurs stagiaires en vue de l'obtention du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (Capes) section langue des signes française
president
MENH1300042A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Pierre Vinard
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section économie et gestion : option marketing
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Alain Henriet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section économie et gestion : option gestion des activités touristiques
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Michel Paguet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section économie et gestion : option comptabilité et finance
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Lugnier
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section économie et gestion : option communication, organisation et gestion des ressources humaines
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Norbert Perrot
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section sciences industrielles de l'ingénieur
option ingénierie mécanique
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Pascal Dumon
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section biotechnologies
option santé-environnement
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Christine Gaubert-Macon
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section économie et gestion : option conception et gestion des systèmes d'information
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Françoise Guillet
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section sciences et techniques médico-sociales
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Francine Mathieu
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Section hôtellerie-restauration
option service et accueil en hôtellerie et restauration
Groupe:
Option service et accueil en hôtellerie et restauration
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gisèle Coupert
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Arts appliqués
option métiers d'arts
MENH1300041A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Vincent Maestracci
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section éducation musicale et chant choral
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles Ferréol
professeur des universités
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Sciences économiques et sociales
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles Merzeraud
maître de conférences
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Sciences de la vie et de la Terre
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Perez
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Portugais
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Xavier Sorbe
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Mathématiques
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Bruno Blanckeman
professeur des universités
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Lettres modernes
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Luc Nardone
professeur des universités
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Italien
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Bertrand Richet
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Anglais
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Raymond Nicodème
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Allemand
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Claude Carpanin Marimoutou
professeur des universités
Objet:
Section langues régionales
Créole
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean Salles-Loustau
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section langues régionales
Basque
Ur Apalategui, maître de conférences
Occitan-langue d'oc
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean Peytavi
professeur des universités
Objet:
Section langues régionales
Basque
Ur Apalategui, maître de conférences
Catalan
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Hervé Le Bihan
professeur des universités
Objet:
Section langues régionales
Basque
Ur Apalategui, maître de conférences
Breton
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Pascal Ottavi
professeur des universités
Objet:
Section langue corse
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Laurent Carroué
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section histoire et géographie
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Didier Vin-Datiche
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section documentation
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Christian Vieaux
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
Section arts plastiques
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Sylvia Richaud
maître de conférences
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Tahitien
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Marie-Blanche Mauhourat
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Sciences physiques et chimiques
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gabrielle de Groër
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Russe
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Souâd Ayada
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Philosophie
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Anne Armand
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Lettres classiques
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Caroline Pascal
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Espagnol
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Wenying Yin-Lefebvre
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Chinois
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Elisabeth Vauthier
professeur des universités
Objet:
Section langues vivantes étrangères
Arabe
MENH1300040A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Didier Lahaye
inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, hors classe
Objet:
délégué académique aux enseignements techniques (DAET) de l'académie de Montpellier
Groupe:
Académie de Montpellier
date_debut="2013-02-01"
MENH1300039A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Joseph Vallano
AVS, AEFE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Vincent Valery
EPS, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Bruno Trehet
EPS, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Éric Szmata
DAFPIC, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Moise Soreze
DAASEN, Guyane
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Guy Robert
mathématiques, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Raymond Riquier
AVS, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Frédéric Raimbault
lettres, AEFE de Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Petit
AVS, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Nicolas Montlivet
sciences physiques et chimiques, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Daniel Meur
sciences physiques et chimiques, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Marc Mahieu
STI secteur industriel, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Alain Mace
mathématiques, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Alain Le Chapelier
AVS, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marie Herrera
DAASEN, Nice
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Raoul Guinez
AVS, MAEE
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Benoît Fricoteaux
histoire-géographie, Martinique
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Joël Fau
AVS, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Éric Dupuy
CSAIO, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Antoine Destres
DASEN, Clermont-Ferrand
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Desprez
STI secteur industriel, Lille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Christophe Degruelle
AVS, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Bruno De Martel
sciences physiques et chimiques, Poitiers
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Alain Costantini
EPS, Corse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles Cerato
STI secteur industriel, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Philippe Carosone
SVT, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Patrick Brandebourg
mathématiques, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Pascal Boyries
histoire-géographie, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Frédéric Blanc
SVT, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Luc Azan
sciences physiques et chimiques, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Daniel Assouline
sciences physiques et chimiques, Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Yves Arrieumerlou
économie-gestion, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: François Mouttapa
lettres, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Jean Floc'h
DASEN, Toulouse
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Houdu
DAASEN, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Pierre Delorme
STI secteur industriel, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Alain Rossignol
anglais, AEFE de Paris
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
54 -
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Dominique Petrella
STI secteur industriel, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
54 -
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Frédéric Gilardot
DASEN, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
54 -
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Philippe Brebant
mathématiques
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
54 -
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Marie-Claire Ruiz
histoire-géographie, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Claudie Rault
AVS, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Florence Randanne
lettres, Amiens
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Marie Pierre Larvor
STI secteur industriel, Reims
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Agnès Picot-Grandjean
DASEN, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Françoise Petreault
DASEN, Clermont-Ferrand
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Sylvie Perotin
(EX Martin), espagnol, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Nathalie Perez Wachowiak
espagnol, Aix-Marseille
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Christiane Pallez
STI secteur sciences médico-sociales, Nancy-Metz
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Maryse Nogues
mathématiques, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Maryannick Malicot
AVS, MEN
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Catherine Lachnitt
lettres, Lyon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Brigitte Kieffer
DASEN, Rennes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Michèle Jarraud
DAFCO, Limoges
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Isabelle Dru
DAFPIC, Orléans-Tours
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Joëlle Deat
mathématiques, Versailles
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Françoise Claus
histoire-géographie, Besançon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Catherine Bourse
SVT, Rouen
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Élisabeth Bisot
DASEN, Besançon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Laurence Adeline
DASEN, Bordeaux
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste principale
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Fiona Ratkoff
anglais, Nantes
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Simone Lopez
lettres, Montpellier
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Sandra Goldstein
arts plastiques, Lyon
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
Liste complémentaire
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: La Réunion
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
54 -
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Béatrice Quelet
mathématiques, Limoges
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
54 -
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Annick Barnel
allemand, Grenoble
Objet:
à la hors-classe du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
au titre de l'année 2013
54 -
MENH1300021A(source BOEN)
promotion
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Paul Delahaye
directeur général de l'enseignement scolaire, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du a) du 1° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean-Michel Blanquer
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1300077A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Philippe Schnäbele
directeur général adjoint de l'enseignement supérieur et de la recherche, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du a) du 1° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1300077A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Pascal Fayolle
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du a) du 1° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
représentant de l'État désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1300077A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Clélia Morali
déléguée à la communication, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du a) du 1° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
représentants de l'État désignés par le ministre chargé de l'éducation
Remplace:M. Jean Marimbert
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1300077A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Anne Sailly
adjointe au chef du pôle entreprises, économie, emploi à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Poitou-Charentes, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du a) du 1° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
représentante de l'État désignée par le ministre chargé de la formation professionnelle
Remplace:M. Thierry Michaux
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
MENF1300077A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-François Cerisier
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
Au titre du 4° de l'article D. 314-74 du code de l'éducation susvisé
personnalité qualifiée dans les domaines de compétence de l'établissement
Remplace:M. Jean-Pierre Gesson
Groupe:
Réseau Canopé
conseil_administration
personnalite_qualifiee
MENF1300077A(source BOEN)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Virginio SARATI
secrétaire administratif
Objet:
régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
Centre pénitentiaire de Metz
date_debut="2013-03-01"
JUSK1304702A(source BOMJ)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles SACCOLETTO
Objet:
à la fonction de régisseur, gérant des comptes nominatifs au centre pénitentiaire de Metz
Groupe:
Centre pénitentiaire de Metz
date_debut="2013-03-01"
JUSK1304702A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201314/02/2013
De: Thierry GERARDIN
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
date_debut="2013-03-01"
JUSK1304700A(source BOMJ)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Luc GEBUS
Objet:
à la fonction de régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation du Haut-Rhin
date_debut="2013-03-01"
JUSK1304700A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles SACCOLETTO
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Moselle
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Moselle
date_debut="2013-03-01"
JUSK1304699A(source BOMJ)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Véronique BINTZ
Objet:
à la fonction de régisseuse de recettes et d'avances au service pénitentiaire d'insertion et de probation de Moselle
Groupe:
Service pénitentiaire d'insertion et de probation de Moselle
date_debut="2013-03-01"
JUSK1304699A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201314/02/2013
De: GOUHIER Patricia épouse RIBON
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Flers
Groupe:
Tribunal d'instance de Flers
tribunal
tribunal_instance="Flers"
JUSB1304399A(source BOMJ)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Elizabeth CASTEL épouse BOULLE
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire au tribunal d'instance de Flers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1304399A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Février 201314/02/2013
De: Laurent BERTHIER
adjoint administratif de 1ère classe, au tribunal d'instance de Paris 6ème arrondissement, délégué
Objet:
à titre exceptionnel
régisseur intérimaire au tribunal d'instance de Paris 10ème arrondissement
pour une période maximale de 6 mois
Groupe:
Tribunal d'instance du 10e arrondissement de Paris
tribunal
tribunal_instance="Paris 10e arrondissement"
JUSB1304397A(source BOMJ)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Pascal MIGNEREY
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'autorité de la qualité de service dans les transports au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
Conseil général de l'environnement et du développement durable (CGEDD)
JORFTEXT000027064120(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles LEBLANC
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
à la commission des téléphériques
au titre de président délégué, à la date du
1er avril 2013
Remplace:M. Christian BOURGET
Groupe:
Commission des téléphériques
JORFTEXT000027064118(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Michel Cedra
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise
Remplace:M. Pascal Pain
Groupe:
École nationale supérieure d'informatique pour l'industrie et l'entreprise (ENSIIE)
ecole
JORFTEXT000027064114(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: HAMEAU Jean-Charles)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: PAYRAUD (Nicolas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archéologie
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: MARTINEAU (Jocelyn)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archéologie
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: PERRIN (Paul)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: BOHL (Thomas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: VEDELAGO (Nicolas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: TAILLEFER (Pierre)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: NIEDZIOCHA (Christophe)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: BOULLY (Vincent)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archives
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: BERNARD (Thomas)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archives
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: MOULIN-FIRMIN (Gwenola)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: DOREY (Anaïs)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: SAUVAGE (Cécile)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archéologie
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: MAINGAUD (Audrey)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours interne de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archéologie
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: KISIEL (Marine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: GIRARDEAU (Cécile)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: GANDON (Emilie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: ARIOT (Chloé)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité musées
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: LURÇON (Pauline)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: LACAZE (Delphine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: DOR (Ariane)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: ALARD (Florie)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité monuments historiques et inventaire
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: DENEUVE (Emeline)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archéologie
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: ZELVERTE (Marine)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archives
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: LE ROC'H MORGÈRE (Mathilde)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archives
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: GUAL (Cyrielle)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archives
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: FIGLIUZZI (Cécile)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archives
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: ANTONINI (Pauline)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
au titre du concours externe de recrutement des conservateurs
par spécialité et par ordre alphabétique
Spécialité archives
date_debut="2013-01-01"
concours
JORFTEXT000027064110(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Grandmougin (Fabien, René, Georges)
adjudant-chef ; 28 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 octobre 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
2 novembre 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="28"
citation
JORFTEXT000027064106(source JORF)
décoration
14 Février 201314/02/2013
De: Mallet (Stéphane, Bruno)
maréchal des logis-chef ; 26 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 20 octobre 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
2 novembre 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="26"
citation
JORFTEXT000027064106(source JORF)
décoration
14 Février 201314/02/2013
De: Delahaye (Emmanuel, Jean, Yves)
adjudant ; 20 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 15 octobre 2012
Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
Avec effet du
24 octobre 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="20"
citation
JORFTEXT000027064103(source JORF)
décoration
14 Février 201314/02/2013
De: Bernadette Fougerouse
directrice du travail
Objet:
responsable de l'unité territoriale de Vaucluse au sein de la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d’Azur
date_debut="2013-03-15"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000027064100(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Alain LIGER
ingénieur général des mines
Objet:
secrétaire général du Comité pour les métaux stratégiques (COMES)
Groupe:
Comité pour les métaux stratégiques (COMES)
JORFTEXT000027064097(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Gérard GAVORY
secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités territoriales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine du Var
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine du Var
conseil_administration
JORFTEXT000027064094(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Laurent FISCUS
préfet, secrétaire général pour les affaires régionales d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des collectivités locales au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la Plaine de France
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
conseil_administration
JORFTEXT000027064092(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Michèle LAMARGUE-LEGAY
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
JORFTEXT000027064088(source JORF)
inscription
14 Février 201314/02/2013
De: Olivier Schrameck
président de section
Objet:
auprès du Conseil supérieur de l'audiovisuel
président
Groupe:
Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA)
Conseil d'État
date_debut="2013-01-24"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000027064085(source JORF)
détachement
14 Février 201314/02/2013
De: Marie-Line Pujazon
inspectrice de classe exceptionnelle de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directrice départementale adjointe de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et-Vilaine
Groupe:
Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et-Vilaine
date_debut="2013-03-01"
JORFTEXT000027064077(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Hélène Brisset
ingénieure en chef des mines
Objet:
chef du service à compétence nationale « Réseau interministériel de l'Etat » à la direction interministérielle des systèmes d'information et de communication (secrétariat général pour la modernisation de l'action publique), dans les services du Premier ministre
Groupe:
Secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP)
date_debut="2013-01-01"
JORFTEXT000027064075(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Dominique-Nicolas Jane
Objet:
sous-préfet hors classe, chef de la mission du financement de l'électrification rurale, pour les affaires relatives à l'exécution des recettes et des dépenses en matière d'aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
sous-prefet
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Mario Pain
administrateur civil, directeur adjoint de l'énergie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Pascal Dupuis
ingénieur général des mines, chef du service climat et efficacité énergétique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Pierre-Marie Abadie
ingénieur général des mines, directeur de l'énergie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés, décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction générale de l'énergie et du climat
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, du ministre chargé des matières premières et des mines et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Olivier de Guibert
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au chef du département « lutte contre l'effet de serre », pour les affaires relatives aux études et recherches sur les risques liés aux événements climatiques, aux impacts de ces risques sur l'économie et l'environnement et aux mesures proposées pour les réduire ou les maîtriser, ainsi qu'à la valorisation des biens globaux affectés par le changement climatique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Yann Ménager
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau « économies d'énergie et chaleur renouvelable », pour les textes relatifs à l'utilisation rationnelle de l'énergie dans les secteurs industriels et énergétiques, pour les mesures relatives à l'efficacité énergétique des produits consommateurs d'énergie, aux réseaux de chaleur et de froid, au développement des énergies renouvelables thermiques et pour le concours à la définition de la politique relative à la performance énergétique des bâtiments, pour les affaires relatives à l'analyse de la demande énergétique, à l'élaboration des mesures visant la maîtrise de l'énergie, la mise en œuvre des mesures relatives aux certificats d'économies d'énergie et à la tutelle de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jacques Myara
attaché principal d'administration d'Etat, chef du bureau des « ressources humaines », pour les affaires relatives à la gestion des agents affectés à la direction générale de l'énergie et du climat ainsi qu'au dialogue social et à la politique de formation au sein de la direction générale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Alain-Yves Brégent
attaché principal d'administration d'Etat, adjoint au chef du bureau « affaires financières et logistiques » pour les affaires relatives à la préparation et à la conclusion des marchés et conventions, à la maîtrise d'ouvrage des applications et outils informatiques, au bon fonctionnement interne de la direction générale et au suivi de l'utilisation des moyens correspondants, à la préparation et à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Diane Simiu
agente contractuelle, chef du bureau « marchés carbone », pour l'élaboration et la proposition de la stratégie de gestion des actifs carbone de l'Etat
les actes relatifs à la mise en œuvre des activités de projet relevant des articles 6 et 12 du protocole de Kyoto
les actes relatifs à des achats ou cessions de droits ou quotas d'émission et les textes concernant le registre national au sein de la Caisse des dépôts et des consignations
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Claire Lafarge
conseillère de l'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau « affaires financières et logistiques »
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Isabelle Derville
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau « qualité de l'air », pour la définition des réglementations relatives aux émissions de gaz à effet de serre et aux polluants atmosphériques, pour la mise en œuvre de la surveillance de la qualité de l'air, pour les mesures d'application de la directive relative au système d'échange de quotas d'émissions de gaz à effet de serre, notamment les mesures relatives à l'allocation des quotas, ainsi que pour l'élaboration des mesures d'incitation des entreprises à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Daniel Kopaczewski
ingénieur en chef des mines, chargé de la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité et des émissions des véhicules
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Romain Cailleton
ingénieur en chef des mines, adjoint au chef du service du climat et de l'efficacité énergétique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service du climat et de l'efficacité énergétique
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: René Tison
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « véhicules lourds et deux-roues », pour les affaires relatives à ces catégories de véhicules
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Yannick Souchet
agent contractuel, chef du bureau « voitures particulières », pour les affaires relatives aux voitures particulières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Dominique Hériot
attachée principale d'administration d'Etat, chef du bureau « contrôles techniques de l'immatriculation des véhicules », pour les affaires relatives à l'immatriculation des véhicules et aux contrôles afférents
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Cathy Bieth
ingénieure divisionnaire de l'industrie et des mines, détachée sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « animation du contrôle technique déconcentré », pour les affaires relatives aux contrôles techniques de véhicules, à l'encadrement des opérateurs de ces contrôles et à l'animation des missions exercées en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement dans le domaine des véhicules
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Direction générale de l'énergie et du climat
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et des affaires climatiques et du ministre chargé des transports"
JORFTEXT000027063805(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Julien Tognola
ingénieur en chef des mines, chargé de la sous-direction des marchés de l'énergie et des affaires sociales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des marchés de l'énergie et des affaires sociales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Charles-Antoine Louët
ingénieur en chef des mines, chargé de la sous-direction de l'industrie nucléaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'industrie nucléaire
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Pierre Fontaine
administrateur civil hors classe, sous-directeur en charge du système électrique et des énergies renouvelables
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction du système électrique et des énergies renouvelables
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Louis Sanchez
attaché principal d'administration d'Etat, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « réseaux de transport et de distribution électriques », pour les affaires relatives à la conception et à la mise en œuvre de la politique concernant le transport, la distribution d'électricité et les missions de service public de l'électricité, à la préparation de la représentation du ministère au sein des organes sociaux des filiales régulées de transport et de distribution d'Electricité de France, ainsi qu'à la négociation des « contrats de service public » conclus entre l'Etat, Electricité de France et ses filiales de transport et de distribution et pour les affaires relatives à la réglementation de l'énergie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Stéphane Reiche
ingénieur des mines, chef du bureau « sécurité d'approvisionnement », pour les affaires relatives à la sécurité d'approvisionnement ainsi qu'à l'élaboration et à la mise en œuvre de la réglementation relative à la sécurité des installations pétrolières de production
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Thomas Pertuiset
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau « infrastructures gazières », pour les affaires relatives à la préparation de la représentation du ministère chargé de l'énergie au sein des organes sociaux des filiales régulées de Gaz de France, à la conception et à la mise en œuvre de la politique et des textes concernant le transport et la distribution de gaz combustibles, l'utilisation des stockages souterrains de gaz naturel et des installations de gaz naturel liquéfié et les missions correspondantes sur le territoire national ainsi qu'à la négociation des contrats de groupe associant l'Etat, Gaz de France et ses filiales régulées
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean Perrollaz
ingénieur général de 2e classe du service des essences des armées, directeur du service national des oléoducs interalliés et chef du service spécial des dépôts d'hydrocarbures, pour les affaires relatives aux consultations
prévues à
l'article 3 ter du décret n° 50-836 du
8 juillet 1950
modifié portant règlement d'administration publique pour l'application
des articles 7 et 8 de la loi n° 49-1060 du
2 août 1949
relative à la construction d'un pipeline entre la Basse-Seine et la région parisienne et à la création d'une société des transports pétroliers par pipeline, aux opérations foncières, notamment les impositions de servitudes et les acquisitions immobilières concernant des ouvrages faisant l'objet de la loi du
2 août 1949
précitée et les oléoducs de défense commune dont il a la charge, aux contrôles du respect du cahier des charges
en application du cahier des charges confiant l'exploitation du système Donges-Metz à la société française Donges-Metz
sous réserve des compétences du ministère de la défense
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Antoine Pellion
ingénieur des mines, chef du bureau « production électrique », pour les affaires relatives à la conception et à la mise en œuvre de la politique concernant la production d'électricité, à la négociation des textes communautaires concernant l'électricité, ainsi qu'à la préparation de la représentation du ministère au sein des organes sociaux d'Electricité de Mayotte et à la fonction de commissaire du Gouvernement au sein des organes sociaux de la Compagnie nationale du Rhône
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Frédéric Pelcé
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées, chef du bureau « logistique et distribution pétrolières », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des réglementations relatives à la sécurité des installations pétrolières de transport et de distribution, à l'élaboration de la réglementation relative aux stocks stratégiques dans le domaine des hydrocarbures et au contrôle de son application, à la préparation et à la conduite des mesures d'urgence en cas de crise affectant le secteur ainsi qu'aux réglementations administratives relatives au transport par oléoduc et à l'obligation de capacité de transport maritime sous pavillon national
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Mario Pain
administrateur civil hors classe, directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Yves Lemaire
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur l'emploi de chef de mission, chef du bureau « industrie pétrolière et nouveaux produits énergétiques », pour les affaires relatives au soutien des expérimentations relatives aux carburants et à leurs produits de substitution, à la tutelle d'IFP-Energies nouvelles, au réseau des technologies pétrolières et gazières, au soutien des expérimentations de captage et de stockage géologique du dioxyde de carbone, à l'élaboration et à la mise en œuvre de la réglementation relative à la qualité des carburants
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Thibaut Leinekugel Le Cocq
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau « marchés de l'électricité », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des mesures tarifaires concernant l'électricité et les textes concernant la fourniture de l'électricité ainsi qu'à la préparation de la représentation du ministère chargé de l'énergie au sein des organes sociaux d'Electricité de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Dominique-Nicolas Jane
sous-préfet hors classe, chef de la mission du financement de l'électrification rurale, pour les affaires relatives à l'administration du financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean Giraud
administrateur civil, adjoint au chef du bureau « réseaux de transport et de distribution électriques », pour les affaires relatives à la conception et à la mise en œuvre de la politique concernant le transport, la distribution d'électricité et les missions de service public de l'électricité, à la préparation de la représentation du ministère au sein des organes sociaux des filiales régulées de transport et de distribution d'Electricité de France, ainsi qu'à la négociation des « contrats de service public » conclus entre l'Etat, Electricité de France et ses filiales de transport et de distribution et pour les affaires relatives à la réglementation de l'énergie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Olivier David
ingénieur des mines, chef du bureau « politique publique et tutelle », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des décisions du Gouvernement relatives au secteur nucléaire civil, à la tutelle du Commissariat à l'énergie atomique et de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs ainsi qu'à la préparation de la représentation du ministère au sein des organes sociaux d'Areva et de ses filiales
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Nicolas Barber
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef du bureau « énergies renouvelables », pour les affaires relatives au soutien au développement des énergies renouvelables, à la négociation des textes communautaires concernant les énergies renouvelables ainsi qu'à la mise en œuvre de la stratégie nationale de recherche en énergie dans les nouvelles technologies de l'énergie
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Sophie Rémont
ingénieure en chef des mines, chargée de la sous-direction de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de la sécurité d'approvisionnement et des nouveaux produits énergétiques
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Catherine Thouin
ingénieure divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, chef du bureau « exploration et production des hydrocarbures », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre de la réglementation technique relative à l'activité d'exploration-production et de stockage souterrain d'hydrocarbures liquides ou gazeux et à l'instruction des procédures relatives aux titres hydrocarbures et aux stockages souterrains d'hydrocarbures ainsi qu'au contrôle de la recherche et de l'exploitation des gisements d'hydrocarbures nationaux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Nadine Delmestre
attachée principale d'administration d'Etat, détachée sur l'emploi de chef de mission chef du bureau « marchés des produits pétroliers », pour les affaires relatives à l'analyse des prix et des marges de l'industrie pétrolière et de la fiscalité pétrolière et les textes concernant la fourniture des produits pétroliers
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Frédérique Delaugerre
administratrice civile hors classe, chef du bureau « marchés du gaz », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des mesures fiscales et tarifaires concernant les gaz combustibles, et les textes concernant la fourniture des produits gaziers, ainsi qu'à la préparation de la représentation du ministère chargé de l'énergie au sein des organes sociaux de Gaz de France
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Hélène Costa
administratrice civile, chef du bureau « affaires extérieures » pour les affaires relatives à la participation aux travaux des organisations internationales et communautaires du secteur nucléaire
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Hélène Brunet-Lecomte
agente contractuelle de classe exceptionnelle, chef du bureau « réglementation et affaires techniques », pour les affaires relatives au contrôle des exportations des matières sensibles et des équipements nucléaires, à la délivrance des autorisations et approbations préalables de transfert de déchets radioactifs et combustibles nucléaires usés, au contrôle des charges nucléaires de long terme
prévu par la loi n° 2006-739 du
28 juin 2006
ainsi qu'à la mise en œuvre des articles L. 542-2-1 et L. 542-2-2 du code de l'environnement
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Catherine Auffret
inspectrice principale des affaires maritimes, chef du bureau « reconversion minière et affaires sociales », pour les affaires relatives à la tutelle de l'Agence nationale pour la garantie des droits des mineurs, des Mines domaniales de potasse d'Alsace, de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale des mines, aux mesures relatives au statut national des industries électriques et gazières, au statut du mineur, aux questions sociales, économiques et professionnelles, aux régimes spéciaux de maladie et de retraite, aux relations de travail et à la négociation collective au sein de chacune de ces industries ainsi qu'à la conception et à la mise en œuvre de la politique de l'après-mines et de la reconversion économique des bassins miniers
Objet:
au nom du ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargé de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
JORFTEXT000027063786(source JORF)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Brière (Daniel, Alfred)
capitaine ; 33 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 17 octobre 2012
Cité
Objet:
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec effet du
19 octobre 2012
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000027063710(source JORF)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Pierre POTIER
professeur des université de l'Université LYON 2
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2012-09-01"
DEC133308INSHS(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Thomas AUBINEAU
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7084 intitulée Synthèse Organique et
Groupe:
Unité mixte n°7084 intitulée Synthèse Organique et
DEC131548DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Sébastien LORENZINI
TCN
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7088 intitulée Dauphine Recherches en Management
Groupe:
Unité mixte n°7088 intitulée Dauphine Recherches en Management
date_debut="2013-01-01"
DEC131235DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Christine RIVIERE
TCS
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7528 intitulée Mondes iranien et indien
Groupe:
Unité mixte n°7528 intitulée Mondes iranien et indien
date_debut="2013-01-01"
DEC131233DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Anaïs GOULIAN
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7192 intitulée Proche-Orient, Caucase : langues, archéologie, cultures
Groupe:
Unité mixte n°7192 intitulée Proche-Orient, Caucase : langues, archéologie, cultures
date_debut="2013-01-01"
DEC131205DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marie CHASSOT
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7587 intitulée Institut Langevin "ondes et images" (LOA)
Groupe:
Unité mixte n°7587 intitulée Institut Langevin ondes et images (LOA)
date_debut="2013-01-01"
DEC131026DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Luc GENNISSON
CR1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7587 intitulée Institut Langevin "ondes et images" (LOA)
Groupe:
Unité mixte n°7587 intitulée Institut Langevin ondes et images (LOA)
date_debut="2013-01-01"
DEC131023DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Christian DORME
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7587 intitulée Institut Langevin "ondes et images" (LOA)
Groupe:
Unité mixte n°7587 intitulée Institut Langevin ondes et images (LOA)
date_debut="2013-01-01"
DEC131022DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Coralie VINCENT
IE2
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7023 intitulée Structures formelles du langage
Groupe:
Unité mixte n°7023 intitulée Structures formelles du langage
date_debut="2013-01-01"
DEC131022DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Fabrice MONTI
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7083 intitulée GULLIVER
à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:
Unité mixte n°7083 intitulée GULLIVER
DEC131021DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Etienne REYSSAT
CR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7636 intitulée Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes (PMMH)
Groupe:
Unité mixte n°7636 intitulée Laboratoire de physique et mécanique des milieux hétérogènes (PMMH)
date_debut="2013-01-01"
DEC130935DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Szilvia KARPATI-BANYASZ
IE2
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7167 intitulée Laboratoire Matière Molle et Chimie (MMC)
Groupe:
Unité mixte n°7167 intitulée Laboratoire Matière Molle et Chimie (MMC)
date_debut="2013-01-01"
DEC130934DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Hélène GEOFFROY
TCS
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7637 intitulée Laboratoire de neurobiologie
Groupe:
Unité mixte n°7637 intitulée Laboratoire de neurobiologie
date_debut="2013-01-01"
DEC130933DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Stéphanie DUBOIS
TCN
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7116 intitulée Centre de sociologie des organisations (CSO)
Groupe:
Unité mixte n°7116 intitulée Centre de sociologie des organisations (CSO)
date_debut="2013-01-01"
DEC130933DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Olivia DU ROURE DE BEAUJEU
CR1
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7636 intitulée
Groupe:
Unité mixte n°7636 intitulée
DEC130932DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Emmanuelle DEMEY
IE1
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte USR3149 intitulée Spectrométrie de masse biologique et protéomique
Groupe:
Unité mixte USR3149 intitulée Spectrométrie de masse biologique et protéomique
date_debut="2013-01-01"
DEC130924DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Martine AUBRY
Objet:
Secrétaire Générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er, Article 3
DEC130775DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Sylvie APRILE
directrice de l'unité mixte de recherche n°8529 intitulée « Institut de Recherches Historiques du Septentrion » (IRHIS)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC130775DR18(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Gilles BARÈS
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7534 intitulée Centre de recherches en mathématiques de la décision (CEREMADE)
à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:
Unité mixte n°7534 intitulée Centre de recherches en mathématiques de la décision (CEREMADE)
DEC130561DR01(source BOCNRS)
reconduction
14 Février 201314/02/2013
De: Sabrina BICHON
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5805 intitulée Environnements et paléoenvironnements océaniques et continentaux (EPOC) – Bât. Station Marine d'Arcachon
Groupe:
Unité mixte n° 5805 intitulée Environnements et paléoenvironnements océaniques et continentaux (EPOC) – Bât. Station Marine d'Arcachon
date_debut="2012-10-01"
DEC130554DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Anne-Marie BENARAB
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5478 intitulée Centre de recherches sur la langue et les textes basques (IKER) à Bayonne
à compter du 1 er octobre 2012
Groupe:
Unité mixte n° 5478 intitulée Centre de recherches sur la langue et les textes basques (IKER) à Bayonne
DEC130552DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Rémi STERLING
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5297 intitulée Institut interdisciplinaire de neurosciences (IINS) – Bât. Institut François Magendie
Groupe:
Unité mixte n° 5297 intitulée Institut interdisciplinaire de neurosciences (IINS) – Bât. Institut François Magendie
date_debut="2012-10-01"
DEC130545DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Severine DEFORGES
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5297 intitulée Institut interdisciplinaire de neurosciences (IINS)
Groupe:
Unité mixte n° 5297 intitulée Institut interdisciplinaire de neurosciences (IINS)
date_debut="2012-10-01"
DEC130544DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Delphine BOUCHET-TESSIER
ingénieur d'études
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5297 intitulée Institut interdisciplinaire de neurosciences (IINS) – Bât. Plateforme génomique fonctionnelle de Bordeaux
Groupe:
Unité mixte n° 5297 intitulée Institut interdisciplinaire de neurosciences (IINS) – Bât. Plateforme génomique fonctionnelle de Bordeaux
date_debut="2012-10-01"
DEC130542DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Emmanuel MELLET
directeur de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5296 intitulée Groupe d'imagerie neurofonctionnelle (GIN)
Groupe:
Unité mixte n° 5296 intitulée Groupe d'imagerie neurofonctionnelle (GIN)
date_debut="2012-10-01"
DEC130537DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Alain OCHSENHOFER
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte de recherche n° 5295 intitulée Institut de Mécanique et d'Ingénierie de Bordeaux (I2M) – Bât. ENSAM
Groupe:
Unité mixte de recherche n° 5295 intitulée Institut de Mécanique et d'Ingénierie de Bordeaux (I2M) – Bât. ENSAM
date_debut="2012-10-01"
DEC130535DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Karine LECUONA
technicienne
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n° 5251 intitulée Institut de Mathématiques de Bordeaux (IMB) – Bât. A33
Groupe:
Unité mixte n° 5251 intitulée Institut de Mathématiques de Bordeaux (IMB) – Bât. A33
date_debut="2012-10-01"
DEC130531DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Luc NEGRONI
ingénieur de recherche
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte de recherche n° 5248 intitulée Chimie et Biologie des Membranes et des Nanoobjets (CBMN) – Bât. Centre génomique fonctionnelle de Bordeaux
Groupe:
Unité mixte de recherche n° 5248 intitulée Chimie et Biologie des Membranes et des Nanoobjets (CBMN) – Bât. Centre génomique fonctionnelle de Bordeaux
date_debut="2012-10-01"
DEC130527DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Nicolas PLAZOLLES
technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° 5234 intitulée Microbiologie fondamentale et pathogénicité – Bât. 3A
Groupe:
Unité mixte n° 5234 intitulée Microbiologie fondamentale et pathogénicité – Bât. 3A
date_debut="2012-10-01"
DEC130511DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Caroline DELEVOIE
assistant ingénieur
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité propre de service n° 3551 – Archéovision – UPS SHS – 3D
Groupe:
Unité propre de service n° 3551 – Archéovision – UPS SHS – 3D
date_debut="2012-10-15"
DEC130500DR15(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Léa LIMA
Maître de conférences du CNAM
Objet:
directrice adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-06-30"
DEC130422DR01(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Alexis DARBON
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité propre de service du CNRS n°2999
Groupe:
Unité propre de service du CNRS n°2999
date_debut="2012-07-22"
DEC130422DR01(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Dominique Aymer de la Chevalerie
directeur du bureau du CNRS à New-Dehli
Objet:
au nom du président du CNRS, le memorandum of understanding entre l'Indian Institute of Science Bangalore et le
autorite_delegation="Président du CNRS, le memorandum of understanding entre l'Indian Institute of Science Bangalore et le"
DEC130415DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Emmanuel Meterreau
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président
autorite_delegation="Président"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président
autorite_delegation="Président"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Aurélie Menard
responsable du service partenariat et valorisation
Objet:
au nom du président
autorite_delegation="Président"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Vincent Goujon
délégué régional
Objet:
au nom du président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes
tous les actes et décisions concernant les opérations délocalisées suivantes : les dépenses de fonctionnement et d'équipement courant du bureau des pensions et accidents du travail ; les accidents du travail (y compris pour les agents de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules du CNRS) ; les charges consécutives à la validation de services auprès de l'Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non Titulaires de l'Etat, des Collectivités publiques et de leurs établissements, hors les validations rétroactives relatives aux titulaires admis à la retraite sans droit à pension
Groupe:
Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
autorite_delegation="Président pour l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire, en dépenses comme en recettes"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Vincent Goujon
délégué régional de la circonscription Normandie
Objet:
au nom du président du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1 er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1, et à l'article 2
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Sébastien Grésik
responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Jean-Marc Daniel
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Emmanuelle Lebreton
adjointe au responsable du Service pensions et accidents du travail
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
DEC130357DAJ(source BOCNRS)
délégation de signature
14 Février 201314/02/2013
De: Vincent Goujon
ingénieur de recherche
Objet:
délégué régional de la circonscription Normandie
date_debut="2013-02-18"
DEC130356DAJ(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Vincent Goujon
Objet:
directeur délégué aux achats et à l'innovation
Groupe:
Direction délégué aux achats et à l'innovation
DEC130356DAJ(source BOCNRS)
cessation de fonction
14 Février 201314/02/2013
De: Corinne Leyval
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrices adjointes de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-01"
DEC130336INSU(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Pascale Bauda
professeure des universités à l'université de Lorraine
Objet:
directrices adjointes de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-01"
DEC130336INSU(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Olivier Grasset
professeur des universités à l'Université de Nantes
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:M. Eric Humler
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-02"
date_fin="2013-07-01"
DEC130302INSU(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Antoine Mocquet
professeur des universités à l'Université de Nantes
Objet:
directeursadjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-02"
date_fin="2013-07-01"
DEC130302INSU(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Frans Jorissen
professeur des universités à l'Université d'Angers
Objet:
directeursadjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-02"
date_fin="2013-07-01"
DEC130302INSU(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Philippe BOISSE
Professeur des universités – INSA Lyon
Objet:
directeur par intérim du groupement de recherche susvisé
Groupe:
Groupement de recherche susvisé
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2013-07-31"
DEC130297INSIS(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Francisco CHINESTA
Objet:
Professeur des universités – Ecole Centrale de Nantes, directeur du groupement de recherche susvisé
Groupe:
Universités – École Centrale de Nantes, directeur du groupement de recherche susvisé
date_debut="2013-01-01"
professeur
ecole="École Centrale de Nantes, directeur du groupement de recherche susvisé"
DEC130297INSIS(source BOCNRS)
cessation de fonction
14 Février 201314/02/2013
De: Sylvie APRILE
Professeur à l'Université de Lille 3
Objet:
directrice de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-03-01"
DEC123254INSHS(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Bertrand SCHNERB
Professeur à l'Université de Lille 3
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-01"
DEC123254INSHS(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013
De: Odile PARSIS-BARUBE
Maître de conférences à l'Université de Lille 3
Objet:
directeurs adjoints de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
Unité mixte de recherche susvisée
date_debut="2013-01-01"
DEC123254INSHS(source BOCNRS)
nomination
14 Février 201314/02/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.