autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Isabelle Prigent
conseillère spéciale auprès de la secrétaire d'Etat, chef de cabinet adjointe
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000616118(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 200406/05/2004
De: Emilie Delpit
directrice adjointe du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000436473(source JORF)
délégation de signature
28 Avril 200428/04/2004
De: Serge Milano
directeur du cabinet, et à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000418382(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: Brigitte Comptour-Vaury
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
cabinet="Secrétaire d'État"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000418382(source JORF)
délégation de signature
20 Avril 200420/04/2004
De: Raymond Chabrol
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000228093(source JORF)
délégation de signature
08 Octobre 200208/10/2002
De: Frédérique Cayron
chef de cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000408669(source JORF)
délégation de signature
10 Août 200210/08/2002
De: Roland Moreau
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
JORFTEXT000000413994(source JORF)
délégation de signature
12 Juillet 200212/07/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.