08 Octobre 2002

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De: Dallel (Radhouane)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2002 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Clermont-Ferrand
sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie , service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="Sciences anatomiques et physiologiques"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Levy (Gérard)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2002 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Montrouge
odontologie conservatrice, endodontie , service d'odontologie, hôpital Charles-Foix, Ivry
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="Odontologie conservatrice"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Roche (Yvon)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires
au titre de l'année 2002 (1er tour), auprès des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires ci-dessous
CSERD de Paris-Garancière
chirurgie buccale, pathologie et thérapeutique, anesthésiologie et réanimation , service d'odontologie
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
professeur="Chirurgie buccale"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Catherine Boucly
Objet:
professeure du Conservatoire national des arts et métiers associée à mi-temps
duree="trois ans"
professeur
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Florenne (Tristan)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines) auprès de l'Ecole normale supérieure lettres et sciences humaines (Lyon)
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École normale supérieure lettres et sciences humaines"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Fragnier (Christine, Raymonde, Georgette), épouse Pares
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Couchot, notaire, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aiguillon (Lot-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="47"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Joseph Justy
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-03-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Octobre 200208/10/2002
De: Daniel Chevallier
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Louis Amato
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Union nationale des organisations syndicales des transporteurs routiers automobiles (UNOSTRA)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: André-Noël Thevenet
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: René Petit
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Bernard Liebart
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Michel Froidefond
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Paul Deneuville
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Stéphane Levesque
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Alain Fauqueur
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Bernard Deluchat
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Christian Boulocher
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Henri Alloin
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Fédération des entreprises de transport et logistique de France (TLF)
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jacques Sicherman
ingénieur général des ponts et chaussées au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Bernard Seligmann
inspecteur général équipement au conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Yves Robin
chef du service économique et statistique de la direction des affaires économiques et internationales
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Alain Plaud
délégué général de l'union des ports autonomes et des chambres de commerce et d'industrie maritimes
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Maurice Bernadet
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Yves Bajon
sous-directeur de l'information économique à la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres du Comité national routier
Sur proposition des organisations professionnelles des transporteurs routiers de marchandises
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Matthew Kapstein
« religions tibétaines »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Jean-Pierre Brach
« histoire des courants ésotériques dans l'Europe moderne et contemporaine »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Odile Journet-Diallo
professeure des universités à l'université Lyon-II, « religions de l'Afrique noire »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Nicole Belayche
professeure des universités à l'université Rennes-II, « religions de Rome et du monde romain »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Kodsi (David)
Objet:
membre de la commission d'agrément des oeuvres cinématographiques d'une durée de projection supérieure à une heure
représentant des entreprises de production
membre suppléant
Remplace:M. Claudon (Paul)
Groupe:
suppleant
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Raymond Chabrol
Objet:
directeur du cabinet auprès de la secrétaire d'Etat
Remplace:M. Roland Moreau
date_debut="2002-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Philippe Court
ingénieur des ponts et chaussées, chef du bureau 4 C à la direction du budget, et
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
u représentant titulaire du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
représentant suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Vincent Moreau
administrateur civil
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
u représentant titulaire du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Julé (Yvon)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affecté auprès de l'université Aix-Marseille-I
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Franciscus Verellen
« histoire du taoïsme »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Frédéric Girard
« histoire de la pensée japonaise »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: François Bizot
« bouddhisme d'Asie du Sud-Est »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Anne Bouchy
« ethnologie du Japon contemporain »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Luc Sengel
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Laurent Mercier
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Sébastien Linke
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Philippe Leclerc
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Olivier Klein
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Arnaud Geiger
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Régis Gauthier
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Christophe Frisch
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Stéphane Fagot
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Edwin Colombina
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Angel Catallo
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Micaëla Weyrich-Philipps
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Kathy Schmitt, épouse Jaegert
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Astrid Noussbaum
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Marie Loeb, épouse Ossola
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Catherine Lodovichetti
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Sylvie Kleinmann
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Christine Hincker
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Virginie Grysan, épouse Thomas
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Nathalie Ernewein, épouse Wackermann
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Patricia Elkouby, épouse Attias
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Isabelle Ehl, épouse Mesembourg
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Fabienne Buchot, épouse Linke
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Claude Brucker, épouse Kasjan
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Joëlle Biegel
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Anne Accoceberry
Objet:
épreuves du concours
autorisation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Gottely-Fayet (Jacqueline)
chargée de la mission statistique au service des droits des femmes et de l'égalité
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Drack (Thierry)
magistrat détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
grade="Directeur"
cessation de fonction
08 Octobre 200208/10/2002
De: Vagner (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement des Côtes-d'Armor
Groupe:
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Gozlan (Katia)
Objet:
professeure associée à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Cru (Damien)
(université d'Angers)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Michaud (Monique)
(université Grenoble-II)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Michaud (Monique)
(université Grenoble-II)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Badier (Patricia), épouse Badier Le Fer
(université d'Angers)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Berraud (Amandine, Valérie, Sarah), épouse Hamelin
Objet:
notaire
Remplace:M. Jubault (Emile, Ernest, Marie)
notaire
notaire_residence="Thilouze (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Cavailles (Jean)
avocat général près la cour d'appel de Toulouse
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel de Toulouse
Remplace:M. Dupont (Jean-Paul)
Groupe:
commissaire_gouvernement
cour_appel="Toulouse"
désignation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Nolhier (Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de l'Ouest
Groupe:
date_debut="2002-10-01"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Laurent Huin
Objet:
directeur départemental du Trésor public
Groupe:
désignation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Huguette Allard
administratrice civile, chef de bureau à la direction générale de la comptabilité publique
Objet:
représentante du ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, au conseil d'administration du Fonds de solidarité
Groupe:
conseil_administration
désignation
08 Octobre 200208/10/2002
De: Thierry Drack
magistrat
Objet:
sous-directeur du recrutement et de la formation (direction des personnels, de la formation et de l'action sociale) à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Riguet (Christian)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Rhône-Alpes, préfet du Rhône"
nomination
08 Octobre 200208/10/2002
De: Raymond Chabrol
directeur du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2° et 3° de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
délégation de signature
08 Octobre 200208/10/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.