cour_comptes

De: Viveret (Patrick)
professeur certifié
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Vachia (Jean-Philippe)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Samaran (Pascal)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Métoudi (Gérard)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Lefebvre (Dominique)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Gotlieb (Bernard)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Fries (Fabrice)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Cossin (Jean-Pierre)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Charpy (Christian)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
Conseiller ou conseillère référendaire à la Cour des comptes
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JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Bouvier (Antoine)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (1er tour)
Groupe:
Conseiller ou conseillère référendaire à la Cour des comptes
cour_comptes
JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Camby-Meller (Carine)
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 2e classe (2e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 2e classe
cour_comptes
JORFTEXT000000524497(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Picq (Jean)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1990-01-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000342176(source JORF)
réintégration
18 Janvier 199018/01/1990
De: Michel Ritz
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Henri Paul
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la région d'Ile-de-France
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
directeur des services financiers
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Dominique Pannier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
directeur de l'administration générale des finances et de l'informatique auprès de la société Télédiffusion de France
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Michel Margnes
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
directeur délégué auprès du président de l'Association technique de l'importation charbonnière
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Pascal Duchadeuil
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Martine Ulmann
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
Groupe:
Conseil référendaire de 1re classe
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Claire Bazy-Malaurie
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:
Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
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JORFTEXT000000342143(source JORF)
nomination
18 Janvier 199018/01/1990
De: Paul
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
disponibilité
18 Janvier 199018/01/1990
De: Pannier
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
disponibilité
18 Janvier 199018/01/1990
De: Margnes
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
disponibilité
18 Janvier 199018/01/1990
De: Bazy-Malaurie
Objet:
en cette qualité
cour_comptes
JORFTEXT000000342143(source JORF)
disponibilité
18 Janvier 199018/01/1990
De: Denby-Wilkes (Vincent)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Société nationale de radio-télévision française d'outre-mer (R.F.O.)
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
directeur administratif et financier
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-11-07"
cour_comptes
JORFTEXT000000158972(source JORF)
réintégration
14 Janvier 199014/01/1990
De: Soubeyran (Denis)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990
De: Schwartz (Marc)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990
De: Olivennes (Denis)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990
De: Jamet (Marc-Antoine)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990
De: Emmerich (Mathias)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990
De: Bechon (Christian)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990
De: Baverez (Nicolas)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990
De: Podeur (Annie)
Objet:
auditeurs de 1re classe à la Cour des comptes
les auditeurs de 2e classe
Groupe:
Cour des comptes
date_debut="1989-12-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000158533(source JORF)
nomination
11 Janvier 199011/01/1990