grade_precedent_date="1976-09-23" (tag)


De: Lamarche, née Jacomet (Marie, Louise, Marthe, Denise)
présidente et administratrice de sociétés. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT
PROFESSIONS LIBÉRALES ET CONSOMMATION
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000233893(source JORF)
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Chantin (Maurice, Louis, Adolphe)
maréchal des logis-chef. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000776326(source JORF)
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Beylier (Denis-Jean)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000400842(source JORF)
promotion
25 Juin 200025/06/2000
De: Staquet (René, Claude)
ancien président d'une union régionale d'organismes sanitaires et sociaux. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000761719(source JORF)
promotion
16 Novembre 199916/11/1999
De: Delos (Philippe, Gabriel, Charles)
conseil en études économiques, conseiller honoraire du commerce extérieur. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
COMMERCE EXTERIEUR
Au grade d'officier
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000388295(source JORF)
promotion
12 Avril 199812/04/1998
De: Gineste (Marie-Rose)
ancienne présidente du conseil d'administration de la caisse primaire d'assurance maladie de Tarn-et-Garonne. Chevalier du 23 septembre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, de la santé et de la ville"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-09-23"
JORFTEXT000000544384(source JORF)
promotion
14 Juillet 199314/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.