16 Février 2002

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Butryn (Stanislaw)
caporal-chef. Chevalier du 14 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
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grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1995-07-14"
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16 Février 200216/02/2002
De: Ducoloné (Guy)
adjudant. Chevalier du 27 mai 1994
Objet:
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(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
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grade_precedent_date="1994-05-27"
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16 Février 200216/02/2002
De: Alvarez (Ange, Georges)
soldat. Chevalier du 24 mai 1994
Objet:
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(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
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16 Février 200216/02/2002
De: Ben Djillali (Mohamed)
sergent. Chevalier du 7 mai 1994
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PRISONNIERS DU VIET-MINH
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16 Février 200216/02/2002
De: Samuel (Claude, René)
sergent. Chevalier du 14 juillet 1992
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PRISONNIERS DU VIET-MINH
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16 Février 200216/02/2002
De: Desbarats (Charles, Henri, Roger)
sous-lieutenant. Chevalier du 11 novembre 1991
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DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
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16 Février 200216/02/2002
De: Signoroni (Giacomo, Marianno)
adjudant. Chevalier du 15 juillet 1991
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(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
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16 Février 200216/02/2002
De: Quinternet (Jacques, Victor)
sergent. Chevalier du 8 juin 1991
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MUTILÉS DE GUERRE
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16 Février 200216/02/2002
De: Grisoni (Pierre)
adjudant. Chevalier du 14 juillet 1990
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PRISONNIERS DU VIET-MINH
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grade_precedent_date="1990-07-14"
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16 Février 200216/02/2002
De: Ney (Fernand, Charles)
maréchal des logis-chef. Chevalier du 5 mai 1990
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(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
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16 Février 200216/02/2002
De: Welsch (Charles, Louis)
soldat. Chevalier du 7 avril 1990
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Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RESISTANTS
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16 Février 200216/02/2002
De: Maxant (René, Marcel, Pierre)
soldat. Chevalier du 8 mai 1989
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Sans traitement
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MUTILÉS DE GUERRE
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16 Février 200216/02/2002
De: Vignettes (Raoul, Michel, Honoré)
aspirant. Chevalier du 24 septembre 1988
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Sans traitement
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DÉPORTÉS-RESISTANTS
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16 Février 200216/02/2002
De: Cazade (Charles, Jean)
sergent. Chevalier du 11 novembre 1987
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PRISONNIERS DU VIET-MINH
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16 Février 200216/02/2002
De: Hourçourigaray (Joseph)
quartier-maître. Chevalier du 11 novembre 1984
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MUTILÉS DE GUERRE
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16 Février 200216/02/2002
De: Pierret (Jean)
soldat. Chevalier du 15 avril 1984
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De: Thomas (Georges, René)
caporal. Chevalier du 21 janvier 1984
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16 Février 200216/02/2002
De: Lespitaou (Jean, Sylvain)
adjudant-chef. Chevalier du 11 novembre 1983
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De: Tillet (Guy)
sergent. Chevalier du 7 mai 1981
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De: Peretti (René, Michel)
sous-lieutenant. Chevalier du 11 novembre 1980
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De: Mandraquiat (Claude, Marcel)
quartier-maître. Chevalier du 11 novembre 1979
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16 Février 200216/02/2002
De: Kapron (Sigmund)
sergent-chef. Chevalier du 11 mai 1979
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16 Février 200216/02/2002
De: Chantin (Maurice, Louis, Adolphe)
maréchal des logis-chef. Chevalier du 23 septembre 1976
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16 Février 200216/02/2002
De: Gouttenoire (Gilbert, Paul)
soldat. Chevalier du 27 mars 1976
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16 Février 200216/02/2002
De: Moreau (Renée, Marceline)
sergente. Chevalier du 27 avril 1975
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16 Février 200216/02/2002
De: Thaye (Lucien, Albert)
soldat. Chevalier du 11 novembre 1974
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16 Février 200216/02/2002
De: Hallendre (d') (Edgard, Eugène, Jean)
sous-lieutenant. Chevalier du 19 avril 1974
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16 Février 200216/02/2002
De: Legrain (Louis, Henri)
sergent-chef. Chevalier du 29 septembre 1973
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16 Février 200216/02/2002
De: Seibert (Georges)
sergent. Chevalier du 1er avril 1973
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16 Février 200216/02/2002
De: Goulletquer (François, Michel, Pierre)
soldat. Chevalier du 4 juillet 1972
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16 Février 200216/02/2002
De: Toillon (Raymond, Henri, Delphin)
caporal-chef. Chevalier du 13 juin 1971
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16 Février 200216/02/2002
De: Leude (Jacques, André)
lieutenant. Chevalier du 11 novembre 1969
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16 Février 200216/02/2002
De: Bros (Roger, François, Antoine)
lieutenant. Chevalier du 19 août 1969
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16 Février 200216/02/2002
De: Chêneau (Jacques, Pierre, Joseph)
lieutenant. Chevalier du 14 juillet 1968
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16 Février 200216/02/2002
De: Fournier (Jean, Marcel, Amable)
maréchal des logis. Chevalier du 6 avril 1968
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16 Février 200216/02/2002
De: Grosboillot (Lucien, Georges)
caporal. Chevalier du 11 novembre 1967
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PRISONNIER DU VIET-MINH
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grade_precedent_date="1967-11-11"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Cornella (François, Sauveur)
soldat. Chevalier du 7 septembre 1967
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grade_precedent_date="1967-09-07"
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16 Février 200216/02/2002
De: Carresse (Prosper, René)
adjudant-chef. Chevalier du 7 mai 1967
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PRISONNIERS DU VIET-MINH
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promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Moreau (Jacques, Louis, Albert)
lieutenant. Chevalier du 19 juin 1966
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grade_precedent_date="1966-06-19"
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16 Février 200216/02/2002
De: Ndiaye (Boubala)
soldat. Chevalier du 25 février 1966
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MUTILÉS DE GUERRE
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grade_precedent_date="1966-02-25"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Bensa (Casimir, Joseph, Jean)
lieutenant. Chevalier du 11 novembre 1965
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grade_precedent_date="1965-11-11"
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16 Février 200216/02/2002
De: Degros (Michel, François)
brigadier-chef. Chevalier du 13 juin 1965
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grade_precedent_date="1965-06-13"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Hammes (Joseph, Michel)
aspirant. Chevalier du 7 mars 1965
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grade_precedent_date="1965-03-07"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Vaille (Marcel, Etienne)
canonnier de 1re classe. Chevalier du 24 janvier 1965
Objet:
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grade_precedent_date="1965-01-24"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Vetillard (François, Roger, Charles)
lieutenant. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
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Au grade d'officier
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(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
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grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Murillo (Saturnin, Melchior, Henri)
soldat. Chevalier du 7 juillet 1960
Objet:
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Au grade d'officier
Sans traitement
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grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1960-07-07"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Grellet de la Deyte (Alain, Jeannic, René)
lieutenant. Chevalier du 8 septembre 1959
Objet:
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grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1959-09-08"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Verzat (Claude, Pierre, Marie)
lieutenant. Chevalier du 14 août 1956
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grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Lacoste (René, Emile)
maréchal des logis. Chevalier du 8 août 1947
Objet:
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Au grade d'officier
Sans traitement
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MUTILÉS DE GUERRE
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grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1947-08-08"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Charignon (Paul, Claude)
sous-lieutenant. Chevalier du 17 mars 1941
Objet:
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Au grade d'officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
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grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1941-03-17"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Castro (Ange-Marie, Séraphin)
caporal. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
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nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Baylé (Claude, Jean)
sergent. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
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Au grade de chevalier
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PRISONNIERS DU VIET-MINH
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nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Clavière (Claude)
brigadier-chef. Médaille militaire du 17 janvier 1962
Objet:
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Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
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nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Preis (Ortwin, Adolf)
caporal. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Menay (Marie-Joseph, Ange)
caporal. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Brandt (de) (Reinhardt)
sergent. Médaille militaire du 3 février 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rozitis (Ojars)
légionnaire. Médaille militaire du 20 juin 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Leserre (Claude, Michel)
soldat. Médaille militaire du 20 juillet 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Chiararelli (Ange, Baptiste)
soldat. Médaille militaire du 15 novembre 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Adam (Pierre, Adrien)
maréchal des logis. Médaille militaire du 19 mars 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de guerre des théâtres d'opérations extérieurs avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
Sans traitement
(Art. R. 45 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
THÉÂTRES D'OPÉRATIONS EXTÉRIEURS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Laurent (Bernard, Georges)
maréchal des logis
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rondot (Guy, Albert, Stéphane)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Fabrello (Oscar)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Schrouf (Jacques, Pierre, Cornil)
capitaine
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Vialas (Paul, Lucien)
adjudant-chef
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Ganzer (Horst)
sergent. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Launois (André, Marcel, Henri)
soldat. Médaille militaire du 8 novembre 1994
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Touboul (Gabriel)
sergent. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Connault (Robert)
sergent. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bruzaille (Yves, Bernard)
maréchal des logis. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Evenou (Louis, Joseph)
soldat. Médaille militaire du 31 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Mariau (Marcel, Auguste, Léon)
soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Venne (Michel, Louis, Gustave)
caporal. Médaille militaire du 17 mai 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Léandri (Antoine, Jean, Marie)
sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gigoi (Gérard, Armand)
caporal-chef. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Sattin (Gérard, Bonifacio)
légionnaire. Médaille militaire du 10 octobre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guillot (Paul, Louis, Eugène)
maréchal des logis. Médaille militaire du 12 novembre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bächler (Lucien, Paul)
légionnaire. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Kellermann (Frédéric, Eduard)
sergent. Médaille militaire du 31 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Piney (Louis, Robert, Joseph)
maréchal des logis. Médaille militaire du 25 mars 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lucot (Jean-Marie)
maréchal des logis. Médaille militaire du 25 mars 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gaudillière (Roger, Joseph)
soldat. Médaille militaire du 2 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Pastorini (Christian, Adrien)
sergent. Médaille militaire du 20 août 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Cardonne (André)
maréchal des logis. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Modesto (Antoine)
sergent. Médaille militaire du 25 mars 1967
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Monnier (Robert)
sergent. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Messagé (Marcel, Pierre)
soldat de 1re classe. Médaille militaire du 26 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Camus (Georges, Fernand)
soldat. Médaille militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guenzi (Giovanni, Battista, Emilio)
caporal. Médaille militaire du 3 février 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Vaugiraud (de) (François, Marie, Joseph)
sergent. Médaille militaire du 13 novembre 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Abgrall (Michel, Jean, François)
soldat. Médaille militaire du 11 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Meyer (Jean, Michel)
maréchal des logis. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Fauchier (Roger, François)
soldat. Médaille militaire du 30 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Theis (Pierre, Justin)
brigadier-chef. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Benentendi (Yves, Marius)
soldat. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guérin (Pierre, Jean, Claude)
garde. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Herviou (Jean-Claude, Lucien)
sergent-chef. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Reixach (Raphaël)
sergent. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Palazy (Jean, Yvon)
sergent. Médaille militaire du 7 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gourdoux (René, Léon)
brigadier. Médaille militaire du 20 avril 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Maeder (Jean, Rudolf)
légionnaire de 1re classe. Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lanteri (Roger, Emile, Francis)
sergent-chef. Médaille militaire du 19 janvier 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Louis (Roger, Camille)
sergent. Médaille militaire du 5 juillet 1999
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Hérode (Lucien, Paul)
garde. Médaille militaire du 26 avril 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Laporte (Martial, Jean)
caporal-chef. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Léven (Jean, Yves, Marie)
soldat. Médaille militaire du 5 novembre 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Locoge (Michel, Désiré, Fidèle)
maréchal des logis-chef. Médaille militaire du 16 octobre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Maillo (Pedro)
légionnaire de 1re classe. Médaille militaire du 13 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Mazzotti (Santo, Isidoro)
soldat. Médaille militaire du 13 avril 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Kob (Willy, Félix, Alain)
caporal. Médaille militaire du 31 mai 1997
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Charles (René)
sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Ollivier (Guy)
brigadier. Médaille militaire du 31 décembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Matarazzo (Antonio)
soldat. Médaille militaire du 8 novembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Ruiz (Francis, Laurent)
sergent-chef. Médaille militaire du 15 décembre 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Péchiné (Michel, René)
sergent-chef. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guinard (Jacques, Maurice, Roger)
sergent-chef. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bastien (Reymond, René, Emile)
sergent. Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Mary (René, Gaston)
maréchal des logis. Médaille militaire du 28 février 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Vackenhut (Paul, Léon)
sergent-chef. Médaille militaire du 4 octobre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Laurent (Robert, Henri, Jean)
sergent-chef. Médaille militaire du 4 novembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Joffreau (Jean)
sergent. Médaille militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Perrin (Jean, Robert, Maurice)
sergent-chef. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Brianchon (Jacques, André)
sergent. Médaille militaire du 4 novembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Estime (Jean-Pierre)
sergent-major. Médaille militaire du 14 août 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Poulot (Gaston, Henri)
sergent. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Tomas (Vincent)
brigadier. Médaille militaire du 30 octobre 1992
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Maglia (Jacques, André)
caporal. Médaille militaire du 18 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Wauters (Vital)
caporal. Médaille militaire du 24 juin 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Long Vinh Vang (André)
sergent. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Prévot (Georges, Charles)
gendarme. Médaille militaire du 23 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gauthier (René, Marcel, Léon)
sergent. Médaille militaire du 21 mars 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Pichard (Arnould, René, Louis)
sergent. Médaille militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Deliot (Roger, Alexis, Louis)
caporal. Médaille militaire du 9 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Scampini (Paul)
adjudant. Médaille militaire du 15 octobre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bilancetti (André)
soldat. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Marchetti (François)
sergent. Médaille militaire du 25 mars 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gonzalès (Emmanuel, René)
adjudant. Médaille militaire du 5 octobre 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Couetmeur (Hubert, Joseph, Marie)
sergent-major. Médaille militaire du 24 novembre 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Wentzo (Albert)
adjudant-chef. Médaille militaire du 19 janvier 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lespiaucq (François)
soldat. Médaille militaire du 5 avril 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Hamani (Hocine)
soldat. Médaille militaire du 1er juillet 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Chenot (Luc, Jean, Pierre)
caporal. Médaille militaire du 7 février 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Montussac (Jean-Pierre)
sergent. Médaille militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Marmion (Roger)
soldat. Médaille militaire du 29 juillet 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Hosch (François, Xavier, Robert)
soldat de 1re classe. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Delbecque (Michel, Bernard)
sergent. Médaille militaire du 11 octobre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Fur (François, Joseph, Ernest)
soldat. Médaille militaire du 4 mai 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Fiatte (Bernard, Paul, Henri)
soldat. Médaille militaire du 19 octobre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Silvestre (Rémy, Jules, Fernand)
maréchal des logis. Médaille militaire du 11 mai 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Belet (Serge, Raymond)
soldat. Médaille militaire du 24 novembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gasnier (Gervais, Robert)
soldat. Médaille militaire du 24 octobre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Legland (André, Louis, Marie)
soldat. Médaille militaire du 24 octobre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Leroy (Germain, Louis, André)
soldat. Médaille militaire du 16 août 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Mabrut (Jean)
soldat. Médaille militaire du 9 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Moulin (Marcel, Eugène, Marius)
sergent. Médaille militaire du 11 octobre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bouvier (Marcel, Jean, Marie)
brigadier. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Micheloni (Jean, Antoine)
soldat. Médaille militaire du 19 mars 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Renucci (Antoine)
soldat. Médaille militaire du 20 juin 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guignard (Pierre, Louis)
soldat. Médaille militaire du 20 août 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Purrey (Roger)
soldat. Médaille militaire du 16 mai 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Martin (Michel, Paul, Léon)
soldat. Médaille militaire du 4 août 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Zins (Nicolas)
caporal-chef. Médaille militaire du 21 mai 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Jousset (René, Marie, Maurice)
sergent. Médaille militaire du 18 avril 1950
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Seigneurie (Roland, Raymond)
adjudant. Médaille militaire du 19 janvier 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Marchal (Raymond, Emile)
soldat de 1re classe. Médaille militaire du 30 octobre 1998
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Campo-Sayo (André)
soldat. Médaille militaire du 1er août 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉS DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Babi (Jean, Raymond)
soldat. Médaille militaire du 3 février 1966
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lagadec (Paul, Arsène)
soldat. Médaille militaire du 26 avril 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bétran (Louis)
soldat. Médaille militaire du 11 avril 1996
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lainé (Roger, Luc, Félix)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Simon (Albert, Charles)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rimon (Jean-Georges)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Prunières (Raymond, Pierre)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 39 et R. 40 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Preau (Jean-Michel)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Daniel Vimont
Objet:
aux fonctions au cabinet du ministre de
conseiller
date_debut="2002-02-11"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Février 200216/02/2002
De: Dang Tran
Objet:
aux fonctions au cabinet du ministre de
conseiller technique
date_debut="2002-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Février 200216/02/2002
De: Bruno Gallot
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, seconde série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
ecole
cessation de fonction
16 Février 200216/02/2002
De: Philippe Mettoux
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaire général du service de prévention de la corruption
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Sameur (Karim)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Sacko (Gagny)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Quenardel (Yann)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Nechnech (Wahid)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Leang (Patrick)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Lagier (Antoine)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Gautier (Yann)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Faivre (Cyril)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: El Ouardi (Sidi Abderrahman)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Djahnit (Nassim)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Bekkouch (Mourad)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Aboky (Cyrille)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Remmal (Oumama)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Germain (Sabine)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Barbara (Houda)
Objet:
dans le cycle de formation spécialisée en informatique (option génie logiciel) de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Rouger (Guilhem)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lardinois (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Aubry (Simon)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et technique (PT)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Vuillaume (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Tournoud (Damien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Sauvager (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rosenzweig (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rech (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Poulain (Matthieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Mulliez (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Maillard (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Loty (Jean-Charles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Guen (Amaury)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Forestier (Romain)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Jousselin (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guyot d'Asnières de Salins (Jean-Edouard)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Dorbessan (Arthur)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Danjou (Baptiste)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Cuni (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Cheng (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Charpentier (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Catu (Florent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bahabanian (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Zeggai (Kamel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Weinberg (Thomas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Veret (Gildas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Scolari (Samuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rouquerol (Benoît)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Montigny (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Massa (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Nel (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Jouglet (Denis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Jacquemin (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Holl (Florent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Haan (Eric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gand (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Dubuy (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Benoit (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Walther (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Volpi (Emmanuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Saint-Marcoux (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Roussel (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Poncet (Paul)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Peton (Pierre-Yves)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Peigney (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Nion (Thibauld)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Mabille (Jacques)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lindemann (Mathieu)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lelièvre (Mathias)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Roy (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lahmar (Flavien)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Katlama (Benjamin)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Kacer (Jamal)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Henrion (Jean-Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Guyard (Frédéric)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gelineau (Vincent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gathier (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gardey de Soos (Paul)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gaillard (Bertrand)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Fleury (Alexandre)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Cohen (Florent)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bozonnet (Samuel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bouilliez (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bonnefoi (Arnaud)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bonnabel (Silvère)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Blanchard (Charles)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Binefa (Kerbrat, dit)
(Jean-Michel)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Benamran (Marc)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Benachour (Rafik)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Belot (François)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Bastouil (Pierre-Etienne)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Antolin Perez (Michaël)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Torres (Amélie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Sorbier (Alice)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rabier (Julie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Dechen (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Barrois (Chloé)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Arnaud (Valentine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Théobald (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Magnaud (Marie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Bail (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière physique et chimie (PC)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: de Sutter (Domitille)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Saint-Pierre (Ariane)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rousset (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Ranguis (Isabelle)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Phaichith (Oudomsanith)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Ménand (Marine)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Duc de Lillers (Marie-Marguerite)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Jaccomard (Audrey)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gharbi (Khansa)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: François (Yohanna)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Defreville (Emilie)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Boyard (Solène)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris à la suite du concours d'admission de l'année 2001
décroissant
Candidats de la filière mathématiques et physique (MP)
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Veran (Guillaume)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Spay (Pierre-Emmanuel)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Perton (Nicolas)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Ouyahya (Khalid)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Moustaadi (Mourad)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Lamps (Guillaume)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Hauviller (Nicolas)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Ghandour (Boubker)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Fernandez (Jaime)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Eche (Sylvain)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Donato (Fabien)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Descamps (Thierry)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Charles (Mathieu)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Bérion (Cyril)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Briffoteaux (Jacques)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Boukhedimi (Nacim)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Barault (Eric)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Barakat (Boujemaâ)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Krelifaoui (Mohamed)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En deuxième année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Fock-Ah-Chuen (Christèle)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: El Mir (Hanane)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Bahjawi (Imane)
Objet:
élèves du cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
En première année du cycle
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Tossou (Etienne)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Saucet (Anthony)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Pauc (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Merson (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Mallet (Pierre-Louis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Liegey (Fabrice)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Khelladi (Abdelrani)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Goletto (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Galas (Edgard)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Dumas (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Dubourg (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Canas (Nicolas)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Auffray (Yvan)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Andreaux (David)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Mozer, née Gache (Sylvie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Le Neillon (Myriam)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Daniel Barrière
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Muriel Sylvan
attachée d'administration centrale. »
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes et les décisions individuelles se rapportant à la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Jean-François Merle
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
16 Février 200216/02/2002
De: Sylviane Tetart
inspectrice générale de l'agriculture
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche
dans la limite des attributions qui lui sont confiées, tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture"
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
16 Février 200216/02/2002
De: Daniel Assouline
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre délégué à l'enseignement professionnel, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, dans les conditions fixées par le décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre délégué à l'enseignement professionnel"
délégation de signature
16 Février 200216/02/2002
De: Le Guyader (Marcel, Marie)
lieutenant. Commandeur du 8 mai 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1989-05-08"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Sanselme (Pierre, Jacques)
lieutenant. Commandeur du 14 juillet 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1979-07-14"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Nectoux (Lucien, Philibert)
lieutenant. Commandeur du 16 novembre 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1972-11-16"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Salvat (André, Etienne)
capitaine. Commandeur du 4 décembre 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1965-12-04"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Trancart (André, Marie, Jean)
lieutenant-colonel. Commandeur du 15 octobre 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1956-10-15"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Chanteux (Michel, Léon, Gaston)
caporal-chef. Officier du 23 septembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIER DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1989-09-23"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Mignotte (Jean-Claude, Marcel, Etienne)
sous-lieutenant. Officier du 8 mai 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1988-05-08"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Flamen (Pierre, Yvon)
sergent-chef. Officier du 29 avril 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-04-29"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Pot (Claude, Edmond, Henri)
sous-lieutenant. Officier du 8 mai 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-05-08"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Ulpat (Roger, Raoul)
lieutenant. Officier du 11 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1984-11-11"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Rouault (Pierre, Adrien, Etienne)
lieutenant. Officier du 21 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-10-21"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: André (Pierre, Gérard, Raoul)
lieutenant. Officier du 24 avril 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-04-24"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Jeantelot (Charles, Marcel, Jean)
lieutenant. Officier du 16 novembre 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1980-11-16"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Dujon (Yvan, Léon, Aimable)
lieutenant. Officier du 11 octobre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-10-11"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Pagès (Louis, Albert)
lieutenant. Officier du 14 avril 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-04-14"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Renaud (Guy, Jean, Pierre)
lieutenant. Officier du 26 mars 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-03-26"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Néraud (Colette, Henriette, Marie)
sous-lieutenante. Officier du 26 février 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-02-26"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Renault (May, Alice, Alexandra)
lieutenante. Officier du 3 septembre 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-09-03"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Andréano (Jean-Bernard)
sous-lieutenant. Officier du 11 mai 1969
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1969-05-11"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Burglin (Joseph)
sous-lieutenant. Officier du 6 juin 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-06-06"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Pissis (André, Félix, Marie)
sous-lieutenant. Officier du 8 mai 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-05-08"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Denelle (Robert, Gustave)
lieutenant. Officier du 8 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-01-08"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Méhay (Alfred, Emile)
capitaine. Officier du 14 décembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-12-14"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Carrière (Louis, Constant, Maximilien)
sous-lieutenant. Officier du 30 juin 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-06-30"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Nobilet (Jean-Baptiste, Albert, Henri)
sous-lieutenant. Officier du 7 mars 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Sans traitement
(Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
DÉPORTÉS-RÉSISTANTS
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1959-03-07"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Montaut (Henri, Paul, Victor)
enseigne de vaisseau de 2e classe. Officier du 5 février 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
MUTILÉ DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-02-05"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Bergère (Pierre, Gabriel)
capitaine. Officier du 21 juillet 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de commandeur
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1954-07-21"
élévation
16 Février 200216/02/2002
De: Deparis (Olivier)
magistrat du second grade, juge d'instruction au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
dans le corps des administrateurs civils, auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
rapporteur permanent auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Demetz (Daniel)
Objet:
membre du conseil d'administration du comité professionnel de développement de l'horlogerie, de la bijouterie, de la joaillerie et de l'orfèvrerie
Remplace:M. de Coupigny (Bruno)
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Viamonte (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Reynaud (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Raga (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Lecoeur (Xavier)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 2001
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
admission
16 Février 200216/02/2002
De: Geimer (Anne-Solen)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Groupe:
ecole
radiation
16 Février 200216/02/2002
De: Soulié (Pierre, Louis, Joseph)
trésorier-payeur général de 4e catégorie en service détaché
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
précité
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Dupuis (Guy, Henri)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Yonne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Deblock (Pierre)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département des Vosges
Remplace:
M. Labatut
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Dahan (Denis)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général de 3e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Aveyron
Remplace:
M. Baradel
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Sergent (Arnaud)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Nieuwjaer (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Monzie (Mathias)
Mlles Moulin (Coralie), Mura (Virginie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Lorton (Régis)
Mlles Malpel (Laurence), Mistarz (Laureline)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Jacquiau (Laurent)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Guillet (Raphaël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Courtois (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Combrie (Stéphane)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Carre (Arnaud)
Mlles Chabert (Muriel), Chevalier (Béatrice)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Bonaime (Benoît)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Bapst (Guillaume)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Jaeck (Marie-Eve)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Groleau (Solène)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Bonnel (Laurence)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Bastien (Isabelle)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Chaussignand (Thierry)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Valentin Vahai Sosala (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Soane Polelei (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Petelo Lie (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Raymond Poirier
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Laurent Morisse
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Victor Divialle
vice-président
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Roger Deltour
président
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
4
représentants de la commission médicale d'établissement
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Sosefo Tuiseka
Premier ministre de Alo
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Ateliano Keletaona
Premier ministre de Sigave
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Dismas Heafala
Premier ministre de Uvéa (Wallis)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
3
représentants des chefferies traditionnelles
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Soane Uhila
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Vetelino Nau
conseiller
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Patalione Kanimoa
président
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
2
représentants de l'assemblée territoriale
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Robert Laofaulau
sénateur
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Victor Brial
député
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
1
membres du Parlement élus dans le territoire
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Filomena Saliga (Futuna)
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
5
représentants du personnel autre que médical
Groupe:
conseil_administration
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Kamilo Gata
conseiller économique et social
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de santé du territoire des îles Wallis-et-Futuna les membres suivants
6
personnalité qualifiée
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Michel Cougul
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Lameyre (Xavier)
magistrat du second grade
Objet:
maître de conférences de 2e classe à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2001-12-12"
maitre_de_conference
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Michel Valadas
Objet:
inspecteur général de l'éducation nationale (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Legrand (Véronique)
Objet:
professeure des universités associée à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Duquenoy (Gérard)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application del'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
date_debut="2001-01-01"
promotion
16 Février 200216/02/2002
De: Nicolas Fourrier
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
au titre del'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions, auprès du groupe Renault SA
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
16 Février 200216/02/2002
De: Venier (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Saisset (Yves)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Roche (Julien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Namur (Adrien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Martin (Mickaël)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Marbec (Olivier)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Maire (Jérôme)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Hochberg (Alan)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Domenjoud (Antoine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Chabert (Etienne)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Calixte (Cyril)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Vatin (Caroline)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Poque (Séverine)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
par ordre alphabétique
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Feneon (Vanessa)
Objet:
élève titulaire de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Hulic (Robert)
chef de service des affaires sanitaires et sociales
Objet:
auprès du préfet de la région Martinique
délégué régional au commerce et à l'artisanat
Groupe:
date_debut="2001-11-15"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Poujeaux (Dominique)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Le Vasseur (Valérie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Lecomte (Sylvie)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Guichard (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau complémentaire d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2001 est fixé
Pour le grade d'ingénieur général géographe
Groupe:
inscription
16 Février 200216/02/2002
De: Marthe-Bismuth (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement (Institut géographique national)
le tableau complémentaire d'avancement des ingénieurs géographes de l'Institut géographique national
au titre de l'année 2001 est fixé
Pour le grade d'ingénieur en chef géographe
Groupe:
inscription
16 Février 200216/02/2002
De: Guyard (Michel)
ingénieur général de l'aviation civile, chef de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société SOFREAVIA-Service
Remplace:M. Monnier (Alain)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Daniel Assouline
précédemment directeur adjoint du cabinet
Objet:
directeur du cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Nicolas Voisin
Objet:
conseiller technique au cabinet
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Michel Valadas
Objet:
directeur du cabinet
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
cessation de fonction
16 Février 200216/02/2002
De:
référant à la Convention entre la France
l'Italie du
14 mars 1953
relative à la construction et à l'exploitation d'un tunnel sous le Mont-Blanc et aux échanges de lettres du
1er mars 1966
relatifs à la constitution d'une commission franco-italienne de contrôle du tunnel sous le Mont-Blanc et du
14 avril 2000
relatif à la constitution du GEIE du tunnel sous le Mont-Blanc, j'ai l'honneur, d'ordre de mon Gouvernement, de vous proposer les dispositions suivantes
Objet:
leur application et de l'information du public
Je vous prie, Monsieur le ministre, d'agréer l'assurance de ma haute considération
Jean-Claude Gayssot
REPUBLIQUE ITALIENNE
LE MINISTRE DES INFRASTRUCTURES, ET DES TRANSPORTS
Rome, le
23 janvier 2002
Monsieur le ministre
J'ai l'honneur d'accuser réception de votre lettre du
17 janvier 2002
dont la teneur suit
charge
16 Février 200216/02/2002
De: Renaud Poucheret
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 20 août au
14 septembre 2001
inclus
Groupe:
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Vincent Soetemont
administrateur civil, chef du bureau de la gestion des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Yves Husson
administrateur civil, chef du bureau des affaires générales des personnels de préfecture
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Patrick Audebert
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Michel Crechet
administrateur civil, chef du bureau des actions locales et externes
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les limites de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Hervé Adeux
attaché principal d'administration centrale, chef du bureau du recrutement et de la formation professionnelle
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables, dans les limites de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Marie-Christine Dewailly
administratrice civile, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous son autorité
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
16 Février 200216/02/2002
De: Robert (Philippe, Pierre, Fernand)
adjudant-chef, infanterie. Médaillé militaire du 19 août 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Picardat (Jean, Gaston)
adjudant, groupe de spécialités état-major. Médaillé militaire du 16 septembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Petit (Francis, Louis)
caporal-chef, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Mamarot (Laurent, Daniel, Victorin)
adjudant, train. Médaillé militaire du 25 juillet 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Le Draoullec (Xavier, Lucien, Hippolyte)
caporal-chef, troupes de marine. Médaillé militaire du 29 octobre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Despret (Philippe)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 5 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Cochet (Yannick, Hubert, Noël)
adjudant-chef. Médaillé militaire du 5 mai 1995
Objet:
à compter de la date de leur réception
ARMÉE ACTIVE
Au grade de chevalier
Avec traitement
(Art. R. 42 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire)
Loi du
6 août 1955
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Laurent Martin
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 12 novembre au
21 décembre 2001
inclus
Groupe:
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Alain Tusseau
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense, pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées
pour la période du 14 octobre au
16 novembre 2001
inclus
Groupe:
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Yvonne Cuvier
contrôleuse d'Etat
Objet:
pour exercer
Remplace:M. Alain Bournazel
Groupe:
désignation
16 Février 200216/02/2002
De: Bregeras (Jean-Noël)
Objet:
dans le corps des ingénieurs des travaux agricoles
date_debut="2001-10-01"
corps="Ingénieurs des travaux agricoles"
titularisation
16 Février 200216/02/2002
De: Gendre (Danielle)
Objet:
attachée d'administration de l'aviation civile, 8e échelon (ancienneté 17 janvier 2000)
date_debut="2001-01-01"
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Duquenoy (Gérard)
Objet:
tableau d'avancement (administration centrale)
le tableau d'avancement
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur est établi
au titre de l'année 2001
conformément à
l'article 23 du décret n° 95-888 du
7 août 1995
fixant les dispositions statutaires communes applicables aux attachés d'administration centrale :
inscription
16 Février 200216/02/2002
De: Stelmach (Philippe)
magistrat du second grade, procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bernay
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
duree="deux ans"
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Ruellan (Rolande)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
présidente du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Remplace:M. Bacquet (Alain)
Groupe:
president
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Legrand (Patrice)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation du Centre
Groupe:
date_debut="2000-07-12"
duree="trois ans"
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Renaud Poucheret
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministère de la défense pour exercer des fonctions dans les cadres actifs de la trésorerie aux armées pour la période du 25 septembre au
12 octobre 2001
inclus
Groupe:
détachement
16 Février 200216/02/2002
De: Paquier (Pierre)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Monnoyer (Jocelyn)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Landi (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Kadrou (Youness)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Caruana (Jean-Philippe)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Orozco (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Géneau de Lamarlière (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Germinet (Guillaume)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: David (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Choux (Firmin)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Narbonne (Vanessa)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Gineste (Laurie)
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Rocques (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Buffard (Virginie)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Boudouin (Elodie)
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
au titre de l'année scolaire 2001-2002
Groupe:
ecole
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Zarka-Robert (Benjamin)
Objet:
liste des élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
Groupe:
ecole
radiation
16 Février 200216/02/2002
De: Jean-Claude Ferrand
ingénieur général des ponts et chaussées, chargé de mission auprès du directeur de la demande et des marchés énergétiques
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Blanc (Michel, Joseph, Paul)
trésorier-payeur général de 2e catégorie, trésorier-payeur général du département de l'Essonne
Objet:
payeur général de la trésorerie aux armées
Remplace:M. Bernard Duchesne
nomination
16 Février 200216/02/2002
De: Neymarc (Philippe)
Objet:
délégué régional au commerce et à l'artisanat de Rhône-Alpes
date_debut="2002-02-04"
nomination
16 Février 200216/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.