grade_precedent_date="1987-06-29" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1987-06-29" (tag)

De:	Bellon, née Bondroit (Jacqueline, Alice, Jeanne) présidente d'un institut aéroparachutiste. Chevalier du 29 juin 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des sports Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des sports"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"

JORFTEXT000023995277 (source JORF)

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15 Mai 2011 15/05/2011

De:	Fournier (Pierre-Adrien) membre de l'Académie nationale de pharmacie. Chevalier du 29 juin 1987
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de la santé et des solidarités Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"

JORFTEXT000000456787 (source JORF)

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01 Janvier 2006 01/01/2006

De:	Bonis (Pierre) président d'honneur d'un syndicat de fabricants de conserves. Chevalier du 29 juin 1987
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES COMMERCE, ARTISANAT Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"

JORFTEXT000000605980 (source JORF)

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13 Juillet 2003 13/07/2003

De:	Guinard (Jacques) avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation. Chevalier du 29 juin 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"

JORFTEXT000000216795 (source JORF)

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16 Mai 2000 16/05/2000

De:	Pierson (Paul, Jules, Henri) lieutenant-colonel, commissariat de l'armée de terre. Chevalier du 29 juin 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier ARMEE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000000394306 (source JORF)

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05 Mai 1999 05/05/1999

De:	August (Emile) conseiller de Paris. Officier du 29 juin 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1987-06-29"

JORFTEXT000000719518 (source JORF)

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13 Mai 1995 13/05/1995

De:	Louit Bonhomme de Montaigut, née Geoffray (Marie-Pierre) maire de Champagnac-le-Vieux (Haute-Loire). Chevalier du 29 juin 1987
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Relations avec le Sénat Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire 52 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-29"

JORFTEXT000000165202 (source JORF)

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15 Mai 1994 15/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.