grade_precedent_date="1990-06-21" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1990-06-21" (tag)

De:	Léna (Pierre, Jean, Marie) membre de l'Académie des sciences. Chevalier du 21 juin 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-21"

JORFTEXT000000819088 (source JORF)

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02 Janvier 2007 02/01/2007

De:	Desaphy (Marc, Jean) sergent. Chevalier du 21 juin 1990
Objet:	à compter de la date de leur réception Sans traitement (Art. R. 43 du code de la Légion d'honneur et de la médaille militaire) MUTILÉS DE GUERRE Guerre d'Algérie

legion_honneur
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-21"

JORFTEXT000000438663 (source JORF)

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17 Avril 2004 17/04/2004

De:	Tribot (Louis) directeur régional du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle. Chevalier du 21 juin 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-21"

JORFTEXT000000605980 (source JORF)

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13 Juillet 2003 13/07/2003

De:	Moreau, née Polo (Yannick, Françoise) conseiller d'Etat. Chevalier du 21 juin 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-06-21"

JORFTEXT000000408880 (source JORF)

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02 Mai 2002 02/05/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.