grade_precedent_date="1990-10-03" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1990-10-03" (tag)

De:	Remplon (Lucien, Louis) procureur général honoraire près la cour d'appel de Toulouse. Officier du 3 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Chancellerie de l'ordre national du Mérite Au grade de commandeur

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-10-03"

JORFTEXT000000459768 (source JORF)

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15 Novembre 2006 15/11/2006

De:	Céas (Yvon) inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche. Officier du 3 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-10-03"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

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15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Gadoud (Raymond, Jules) vice-président du conseil général de l'agronomie. Chevalier du 3 octobre 1990
Objet:	à compter de la date de réception dans leur grade PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'agriculture et de la pêche Au grade d'officier

legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-03"

JORFTEXT000000758736 (source JORF)

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01 Janvier 1999 01/01/1999

De:	Simonnot (Jean-Paul) procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny. Chevalier du 3 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1990-10-03"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

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15 Mai 1998 15/05/1998

De:	Baumann (Nicole) directeur de recherche dans un institut. Officier du 3 octobre 1990
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Premier ministre Au grade de commandeur

ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-10-03"

JORFTEXT000000568610 (source JORF)

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15 Novembre 1997 15/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.