grade_precedent_date="1991-03-13" (tag) - JORFSearch

grade_precedent_date="1991-03-13" (tag)

De:	Potart (Jean) Meilleur Ouvrier de France. Chevalier du 13 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-13"

JORFTEXT000000247328 (source JORF)

promotion

15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Terrazzoni (Claude) président d'une chambre de commerce et d'industrie. Officier du 13 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat, professions libérales et consommation Au grade de commandeur

ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1991-03-13"

JORFTEXT000000247328 (source JORF)

promotion

15 Mai 2004 15/05/2004

De:	Johanet (Gustave, Xavier) avocat honoraire au barreau de Paris. Chevalier du 13 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de la justice Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-13"

JORFTEXT000000421848 (source JORF)

promotion

15 Mai 2003 15/05/2003

De:	Lissarre (René, Joseph) conseiller à la mission de coopération et d'action culturelle de Côte d'Ivoire. Chevalier du 13 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère des affaires étrangères Coopération et francophonie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-13"

JORFTEXT000000573757 (source JORF)

promotion

15 Novembre 1998 15/11/1998

De:	L'Homé (Robert, Charles) trésorier-payeur général honoraire. Chevalier du 13 mars 1991
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie Au grade d'officier

ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-13"

JORFTEXT000000740382 (source JORF)

promotion

15 Mai 1998 15/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.