tribunal_instance="Bar-sur-Seine" (tag)


De: Fornoni (Manuella), épouse Faveyrial
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bar-sur-Seine
Groupe:
Tribunal d'instance de Bar-sur-Seine
date_debut="2007-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Seine"
JORFTEXT000000466034(source JORF)
nomination
08 Mai 200708/05/2007
De: Deheurles (Jeanne), épouse Delot
Objet:
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Bar-sur-Seine
Groupe:
Tribunal d'instance de Bar-sur-Seine
date_debut="2007-06-01"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Seine"
JORFTEXT000000466034(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 200708/05/2007
De: Fornoni (Manuella), épouse Faveyrial
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Reims
Tribunal d'instance de Bar-sur-Seine
Régisseur suppléant
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Seine"
suppleant
JORFTEXT000000745667(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996
De: Deheurles (Jeanne), épouse Delot
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Reims
Tribunal d'instance de Bar-sur-Seine
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Reims
cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Seine"
JORFTEXT000000745667(source JORF)
nomination
07 Décembre 199607/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.