07 Décembre 1996

nomination

De:	Chalumeau (Francine), épouse Meunier agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Vitry-le-François Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"
suppleant

nomination

De:	Basset (Ghislaine) née Marchand, adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Vitry-le-François Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Vitry-le-François"

nomination

De:	Bardol (Annie) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Troyes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Troyes

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Troyes"
suppleant

nomination

De:	Machet (Sylviane), épouse Baron adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Troyes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Troyes

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Troyes"

nomination

De:	Cahart (Annie), épouse Magny adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Sedan Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Sedan

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Sedan"
suppleant

nomination

De:	Duroy (Nicole), épouse Gonthier greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Sedan Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Sedan

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Sedan"

nomination

De:	Colotte (Chantal) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Rocroi Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Rocroi"
suppleant

nomination

De:	Die (Chantal), épouse Chabot greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Rocroi Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Rocroi"

nomination

De:	Schaer (Martine), épouse Zambotti agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Rethel Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Rethel"
suppleant

nomination

De:	Grabowski (Marie-Christine), épouse Cerini adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Rethel Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Rethel"

nomination

De:	Bobin (Pascale) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Reims Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Reims"
suppleant

nomination

De:	Thomas (Rosine) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Reims Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Reims"

nomination

De:	Loiseau (Evelyne), épouse Pudepièce agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Nogent-sur-Seine Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Seine"
suppleant

nomination

De:	Hury (Annie), épouse Baulin adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Nogent-sur-Seine Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Seine"

nomination

De:	Martin (Marie-Ange), épouse Caby agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant

nomination

De:	Gauvin (Annette), épouse Cipolat greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Châlons-en-Champagne

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Châlons-en-Champagne"

nomination

De:	Hubert (Monique) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Charleville-Mézières Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Charleville-Mézières

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Charleville-Mézières"
suppleant

nomination

De:	Salomon (Sylvie) adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Charleville-Mézières Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Charleville-Mézières

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Charleville-Mézières"

nomination

De:	Fornoni (Manuella), épouse Faveyrial agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Bar-sur-Seine Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Seine"
suppleant

nomination

De:	Deheurles (Jeanne), épouse Delot adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Bar-sur-Seine Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Seine"

nomination

De:	Baronnier (Sylvie), épouse Dabkowski adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Bar-sur-Aube Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Aube"
suppleant

nomination

De:	Faveyrial (Jocelyne), épouse Després agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal d'instance de Bar-sur-Aube Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_instance="Bar-sur-Aube"

nomination

De:	Picart (Nathalie) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Troyes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Troyes

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"
suppleant

nomination

De:	Marot (Liliane), épouse Keslick greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Troyes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Troyes

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Troyes"

nomination

De:	Amice (Maryse), épouse Rollinger adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
suppleant

nomination

De:	Audinot (Françoise), épouse Beudin greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Reims

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"

nomination

De:	Renson (Béatrice), épouse Ketterle greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"
suppleant

nomination

De:	Désirant (Lydie), épouse Varnoteaux adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Châlons-en-Champagne"

nomination

De:	Pierrard (Christine), épouse Philippe agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
suppleant

nomination

De:	Guilain (Sylvie) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims Tribunal de grande instance de Charleville-Mézières

cour_appel="Reims"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"

nomination

De:	Logeard (Chantal) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
suppleant

nomination

De:	Manzano (Amélie), épouse Durand adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Greffe détaché de Fumay Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"
suppleant

nomination

De:	Levern (Jean) greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Greffe détaché de Fumay Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

nomination

De:	Saenger (Frédérique), épouse Challard agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Reims Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Reims

cour_appel="Reims"

nomination

De:	Chevallier (Gilbert) 1er échelon, avec ancienneté du 3 juillet 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

date_debut="1996-07-03"

promotion

De:	Tanguy (Christian) 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

promotion

De:	Lubliner (Olivier) 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

promotion

De:	Filoche (Marcel) 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

promotion

De:	Andre (Geneviève) 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

promotion

De:	de Montalivet (Georges) ingénieur de 1re classe, 3e échelon, avec ancienneté du 2 août 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Tymruk (Michel) ingénieur de 1re classe, 2e échelon, avec ancienneté du 29 septembre 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Ruelle (Nicolas) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Roussel (Thibaut) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Rossi (Charles) ingénieur de 1re classe, 2e échelon, avec ancienneté du 1er octobre 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Ros (Didier) ingénieur de 1re classe, 3e échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Roche (Paul) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Rivot (Daniel) ingénieur de 1re classe, 2e échelon, avec ancienneté du 1er octobre 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Phalippou (Marc) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Ombrouck (Jean-Michel) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Nabet (Daniel) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Messin (Jean-Pierre) ingénieur de 1re classe, 3e échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Mallet (Olivier) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Maillet (Christian) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Joanblanq (Christophe) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Heinrich (Luc) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Guieysse (Michel) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Duquesnoy (François) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Dreyfuss (Jean-François) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Di Francesco (Renaud) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Couture (Benoît) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Charbit (Michel) ingénieur de 1re classe, 2e échelon, avec ancienneté du 1er octobre 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Bouy (Reynald) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er juillet 1994
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Biougne (Marc) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Azema (Philippe) ingénieur de 1re classe, 3e échelon, avec ancienneté du 1er octobre 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Gerardin (Alain) 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

promotion

De:	Desclaud (Patrice) 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

promotion

De:	Caminondo (Guy) 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1996
Objet:	ingénieurs des télécommunications de 1re classe dans les conditions

promotion

De:	Chauvin (Michèle) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A La Poste

promotion

De:	Langrand (Patricia) ingénieur de 2e classe, 1er échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Distler (Catherine) ingénieur de 1re classe, 2e échelon, avec ancienneté du 1er janvier 1995
Objet:	ingénieurs en chef des télécommunications dans les conditions A France Télécom

promotion

De:	Duval (Jean-Luc) désigné par le Centre national des jeunes agriculteurs
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts pour la durée du mandat restant à courir représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Remplace:	M. Moinard (Philippe)
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

JORFTEXT000000745664 (source JORF)

nomination

De:	Vialle (Paul) directeur général de l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:	membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts pour la durée du mandat restant à courir En raison de sa compétence scientifique et technique
Remplace:	M. Chevassus-au-Louis (Bernard)
Groupe:	Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)

JORFTEXT000000745664 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000745662 (source JORF)

De:	Marchand (Yves) député de l'Hérault
Objet:	président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
president

nomination

De:	Joseph-Antoine d'Ornano secrétaire général
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants mentionnés à l'article 1er
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Simon Barry sous-directeurs
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants mentionnés à l'article 1er
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Michel Balluteau
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants mentionnés à l'article 1er
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Sophie Moati
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions, marchés, conventions, contrats et avenants mentionnés à l'article 1er
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Francis Brun-Buisson chef du service juridique et technique de l'information et de la communication
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets

délégation de signature

JORFTEXT000000745659 (source JORF)

De:	Philippe Dutronc sous-directeur
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre dans la limite de ses attributions tous les documents visés à l'article 1er ci-dessus
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Martine Viallet directeur de la Documentation française
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exception des décrets, notamment

JORFTEXT000000745659 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000745658 (source JORF)

De:	Jean-Didier Roux sous-directeurs
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions tous les documents cités à l'article 1er
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000745658 (source JORF)

De:	Patrick Buffet
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre dans la limite de leurs attributions tous les documents cités à l'article 1er
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

De:	Jean-Jacques Pascal directeur des Journaux officiels
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, notamment

JORFTEXT000000745658 (source JORF)

délégation de signature

JORFTEXT000000745657 (source JORF)

De:	Christophe Luciani chef de service
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre tous les actes, arrêtés et décisions mentionnés à l'article 1er
Groupe:	4 décembre 1996 portant délégation de signature

habilitation

JORFTEXT000000745657 (source JORF)

De:	Christiane Longepée attaché principal d'administration centrale
Objet:	à signer, au nom du Premier ministre, les chèques ainsi que les ordonnances de paiement, de virement et de délégation concernant le budget des services généraux du Premier ministre
Groupe:	De virement et de délégation concernant le budget des services généraux du Premier ministre

habilitation

De:	Patrick Pierrard directeur des services administratifs et financiers
Objet:	dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, notamment

JORFTEXT000000745657 (source JORF)

délégation de signature

De:	Favre (Chantal) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Saintes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Saintes

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saintes"
suppleant

nomination

De:	Bellanger (Gérard) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Saintes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Saintes

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saintes"

nomination

De:	Rabouam (Véronique), épouse Bonneau adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-d'Angély"
suppleant

nomination

De:	Paillat (Marie-Madeleine), épouse Moreau adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Saint-Jean-d'Angély Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Jean-d'Angély"

nomination

De:	Palluau (Nathalie) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant

nomination

De:	Rittener (Pascal) adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance des Sables-d'Olonne

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Sables-d'Olonne"

nomination

De:	Laversanne (Bernadette), épouse Chapot agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Rochefort Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Rochefort

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"
suppleant

nomination

De:	Joulin (Thierry) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Rochefort Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Rochefort

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Rochefort"

nomination

De:	Didier (Sylvie), épouse Chauvin agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Poitiers Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant

nomination

De:	Uhlen (Martine), épouse Guitard adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Poitiers Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"

nomination

De:	Chamard (Marie-Claude), épouse Hérisse adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Parthenay Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Parthenay"

nomination

De:	Bourolleau (François) greffier du troisième grade. Régisseur suppléant
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Niort Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Niort

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Niort"

nomination

De:	Denis (Gisèle), épouse Semur greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Niort Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Niort

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Niort"

nomination

De:	Charre (Béatrice) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Montmorillon Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Montmorillon"
suppleant

nomination

De:	Bertrand (Marthine) greffier en chef du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Montmorillon Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Montmorillon"

nomination

De:	Griffault (Liliane), épouse Pageneau adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Melle Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Melle"
suppleant

nomination

De:	Bruneteau (Léonie), épouse Foisseau greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Melle Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Melle"

nomination

De:	Arnoux (Françoise), épouse Morin adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Marennes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Marennes"
suppleant

nomination

De:	Suire (Marie-José), épouse Amiot adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Marennes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Marennes"

nomination

De:	Guin (Jeanine), épouse Caillault agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Loudun Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Loudun"
suppleant

nomination

De:	Bigot (Guylaine), épouse Courrivault agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Loudun Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Loudun"

nomination

De:	Volokove (Nadia) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de La Rochelle Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de La Rochelle

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"
suppleant

nomination

De:	Poirier (Thierry) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de La Rochelle Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de La Rochelle

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="La Rochelle"

nomination

De:	Geay (Marie-Claude), épouse Prévost greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Jonzac Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Jonzac

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Jonzac"
suppleant

nomination

De:	Prévot (Marie) adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Jonzac Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Jonzac

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Jonzac"

nomination

De:	Marquois (Dominique), épouse Belliard agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Fontenay-le-Comte"
suppleant

nomination

De:	Genty (Monique) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Fontenay-le-Comte"

nomination

De:	Senelle (Marie-Josèphe), épouse Belly adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Civray Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Civray"
suppleant

nomination

De:	Granier (Michelle) greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Civray Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Civray"

nomination

De:	Liège (Sylvie), épouse Caret agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Châtellerault Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Châtellerault

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"
suppleant

nomination

De:	Chandor (Martine), épouse Labarre greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Châtellerault Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Châtellerault

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Châtellerault"

nomination

De:	Mémeteau (Marie-Dominique), épouse Caillon agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Bressuire Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Bressuire

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"
suppleant

nomination

De:	Bernard (Brigitte), épouse Fot-Hing adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Bressuire Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal d'instance de Bressuire

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_instance="Bressuire"

nomination

De:	Zaro (Chantal), épouse Lenfant greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Saintes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Saintes

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"
suppleant

nomination

De:	Lucas (Chantal) greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Saintes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Saintes

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saintes"

nomination

De:	Tesson (Marie-Jeanne), épouse Billig greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"
suppleant

nomination

De:	Texier (Jacky) adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sables-d'Olonne"

nomination

De:	Brosson (Hervé) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Rochefort Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Rochefort

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"
suppleant

nomination

De:	Savigny (Hugues) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Rochefort Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Rochefort

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rochefort"

nomination

De:	Maurel (André) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Poitiers Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"
suppleant

nomination

De:	Maurice (Laure), épouse Hazevis agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Poitiers Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Poitiers"

nomination

De:	Navaud (Jeanne) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"
suppleant

nomination

De:	Nocquet (Jean-Robert) greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Rochelle

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Rochelle"

nomination

De:	Boivineau (Denis) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"
suppleant

nomination

De:	Landais (Béatrice), épouse Rocheteau agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de La Roche-sur-Yon

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="La Roche-sur-Yon"

nomination

De:	Manceau (Maryvonne), épouse Cadu adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Bressuire Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Bressuire

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"
suppleant

nomination

De:	Bertrand (Christine), épouse Buchet adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Bressuire Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers Tribunal de grande instance de Bressuire

cour_appel="Poitiers"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bressuire"

nomination

De:	Dallet (Brigitte) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
suppleant

nomination

De:	Moreau (Marie-Bernadette), épouse Morin greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Greffe détaché de Thouars Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
suppleant

nomination

De:	Cordeau (Nathalie), épouse Millet greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Greffe détaché de Royan Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"
suppleant

nomination

De:	Boutet (Alain) greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"

nomination

De:	Thomas (Evelyne), épouse Bellivier agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Greffe détaché de Thouars Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"

nomination

De:	Hillairet (Françoise), épouse Suant adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Poitiers Greffe détaché de Royan Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Poitiers

cour_appel="Poitiers"

nomination

De:	de Paris (Paris-Ouest)
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Necker - Enfants malades)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	de Paris (Kremlin-Bicêtre)
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	de Paris (Saint-Antoine)
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Rouge (Daniel) service de médecine légale, hôpital Rangueil
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Rivière (Daniel) service d'exploration de la fonction respiratoire et de médecine du sport, hôpital Purpan
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Rumpler (Yves) laboratoire de cytogénétique, cytologie et histologie quantitative, hôpital de Hautepierre
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Marescaux (Christian) service de neurologie, neuro-psychologie et explorations fonctionnelles des épilepsies, hôpital civil
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Le Gall (Jean-Yves) laboratoire de biochimie médicale A, hôpital Sud
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Rennes
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Nordlinger (Bernard) service de chirurgie générale, hôpital Ambroise-Paré
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Necker - Enfants malades)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Brechot (Christian) service d'hépatologie-gastro-entérologie, hôpital Necker - Enfants malades
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Necker - Enfants malades)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	de Victor (Denis) service de réanimation médicale infantile, hôpital Bicêtre
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Sedel (Laurent) service de chirurgie orthopédique et traumatologique, hôpital Lariboisière
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Richard (Christian) service de réanimation médicale polyvalente, hôpital Bicêtre
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Rain (Jean-Didier) service de médecine nucléaire, hôpital Saint-Louis
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Legendre (Christophe) service de néphrologie, hôpital Saint-Louis
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	George (Bernard) service de neuro-chirurgie, hôpital Lariboisière
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Frija (Jacques) service de radiologie, hôpital Saint-Louis
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Baud (Frédéric) service de réanimation toxicologique, groupe hospitalier Lariboisière-F.-Widal
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Vernant (Jean-Paul) service d'hématologie clinique, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Uzan (Serge) service de gynécologie-obstétrique, hôpital Tenon
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Touitou (Yvan) laboratoire de biochimie A, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Richard (François) service d'urologie, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Offenstadt (Georges) service de réanimation médicale, hôpital Saint-Antoine
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Meyer (Bernard) service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Saint-Antoine. Centre hospitalier et universitaire de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Judet (Thierry) service de chirurgie générale 2, hôpital Tenon
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Jaillon (Patrice) service de pharmacologie biologique, hôpital Saint-Antoine
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Fournier (Michel) service de pneumologie, hôpital Beaujon
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Tournaire (Michel) service de gynécologie-obstétrique, hôpital Saint-Vincent-de-Paul
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Cochin - Port-Royal)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Kahan (André) service de rhumatologie A, hôpital Cochin
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Cochin - Port-Royal)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Pringuey (Dominique) service de psychiatrie et psychologie médicale, pavillon J, hôpital Pasteur
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Nice
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Batt (Michel) service de chirurgie vasculaire, hôpital Saint-Roch
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Nice
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Beauvillain de Montreuil (Claude) clinique d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale, hôtel-Dieu
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Nantes
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Netter (Patrick) service de pharmacologie-toxicologie, hôpital central
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Martinet (Yves) service de pneumologie A, hôpital de Brabois
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Bollaert (Pierre-Edouard) service de réanimation médicale, hôpital central
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Bigard (Marc, André) service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital de Brabois
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Nancy
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Larrey (Dominique) service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Saint-Eloi
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Bonerandi (Jean-Jacques) service de dermato-vénéréologie, hôpital de La Timone
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Peyramond (Dominique) service des maladies infectieuses, hôpital de La Croix-Rousse
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Floret (Daniel) service d'urgence et de réanimation pédiatriques, hôpital Edouard-Herriot
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Fabry (Jacques) laboratoire d'hygiène hospitalière, hôpital Edouard-Herriot
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Dubreuil (Christian) département d'oto-rhino-laryngologie, de chirurgie cervico-faciale et d'exploration audio-vestibulaire, hôpital Edouard-Herriot
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Confavreux (Christian) service de neurologie A, hôpital neurologique
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Bouletreau (Paul) service d'anesthésie-réanimation no IV, hôpital Edouard-Herriot
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Labrousse (François) service d'anatomie pathologique, hôpital Dupuytren
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Limoges
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Dudognon (Pierre) service de rééducation et réadaptation fonctionnelle, hôpital Rebeyrol
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Limoges
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Vaneecloo (François, Michel) service d'oto-neurologie, hôpital B
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Dessaint (Jean-Paul) laboratoire d'immunologie, centre hospitalier et universitaire de Lille
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Desaulty (Alain) service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital Claude-Huriez
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Pollak (Pierre) service de neurologie, hôpital de La Tronche
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Feuerstein (Claude) laboratoire d'exploration fonctionnelle cardio-respiratoire, hôpital A.-Michallon
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Brichon (Pierre-Yves) service de chirurgie générale et thoracique, hôpital A.-Michallon
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Eschalier (Alain) laboratoire de pharmacologie clinique et toxicologique, hôpital G.-Montpied
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Clermont-Ferrand
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Roudaut (Raymond) service de cardiologie médicale D, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Ragnaud (Jean-Marie) service des maladies infectieuses A, groupe hospitalier Pellegrin
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Hocke (Claude) service de gynécologie chirurgicale médicale et oncologique, hôpital Saint-André
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Monnier (Guy) service d'anatomie, explorations fonctionnelles du système neuro-musculaire
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Besançon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Delhumeau (Alain) service d'accueil des urgences
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire d'Angers
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Bousser, épouse Van Effenterre (Marie-Germaine) service de neurologie, hôpital Lariboisière
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (Lariboisière - Saint-Louis)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Lasselain, épouse Guillin (Marie-Claude) service d'hématologie-immunologie biologique, hôpital Bichat
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Paris (La Pitié - La Salpêtrière)
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Denis (Danièle) service d'ophtalmologie, hôpital Nord
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Vergne, épouse Trepsat service d'ophtalmologie A, hôpital Edouard-Herriot
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Lyon
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	de Paris (Kremlin-Bicêtre)
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Nordmann (Patrice) service de bactériologie-virologie, hôpital Bicêtre
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Friedlander (Gérard) service de physiologie, hôpital Bichat
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Charpin (Denis) service de pneumologie, hôpital Nord
Objet:	chef de service ou de département dans les conditions indiquées ci-dessous Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:	Chef de service ou de département

nomination

De:	Physique-chimie (D/S)
Objet:	par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des Lettres et de la section des Sciences 1. Premier concours (accès en première année) Ce concours comprend cinq groupes Deux groupes rattachés à la section Lettres Le groupe Sciences sociales (B/L) Trois groupes rattachés à la section Sciences
Groupe:	École normale supérieure

recrutement

De:	Mathématiques-physique-informatique (C/S)
Objet:	par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des Lettres et de la section des Sciences 1. Premier concours (accès en première année) Ce concours comprend cinq groupes Deux groupes rattachés à la section Lettres Le groupe Sciences sociales (B/L) Trois groupes rattachés à la section Sciences
Groupe:	École normale supérieure

recrutement

De:	Biologie-chimie-géologie (E/S)
Objet:	par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des Lettres et de la section des Sciences 1. Premier concours (accès en première année) Ce concours comprend cinq groupes Deux groupes rattachés à la section Lettres Le groupe Sciences sociales (B/L) Trois groupes rattachés à la section Sciences
Groupe:	École normale supérieure

recrutement

De:	Lettres (A/L)
Objet:	par la voie de trois concours donnant accès en première ou en deuxième année aux groupes énumérés ci-dessous de la section des Lettres et de la section des Sciences 1. Premier concours (accès en première année) Ce concours comprend cinq groupes Deux groupes rattachés à la section Lettres
Groupe:	École normale supérieure

recrutement

De:	Lettres (A/L) (durée : trente minutes ; préparation : une heure)
Objet:	d'un coefficient 2.) 1o Explication d'un texte français 6o Epreuve à option, au choix du candidat (coefficient 5) 6.2. Interrogation à partir d'un texte sur un auteur philosophique Même programme que pour le commentaire d'un texte philosophique prévu au
Groupe:	École normale supérieure

affectation

De:	Lettres (A/L) (durée : trente minutes ; préparation : une heure)
Objet:	d'un coefficient 2.) 1o Explication d'un texte français 6o Epreuve à option, au choix du candidat (coefficient 5) 6.2. Interrogation à partir d'un texte sur un auteur philosophique Même programme que pour le commentaire d'un texte français prévu au 6.5
Groupe:	École normale supérieure

affectation

De:	Physique-chimie (D/S)
Objet:	sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats Lorsqu'il se révèle inutile pour traiter le sujet proposé, l'emploi des calculatrices peut être interdit. Les candidats en sont avisés au début de l'épreuve Art. 17. - Les épreuves des groupes du premier concours
Groupe:	École normale supérieure

admission

De:	Mathématiques-physique-informatique (C/S)
Objet:	sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats Lorsqu'il se révèle inutile pour traiter le sujet proposé, l'emploi des calculatrices peut être interdit. Les candidats en sont avisés au début de l'épreuve Art. 17. - Les épreuves des groupes du premier concours
Groupe:	École normale supérieure

admission

De:	Biologie-chimie-géologie (E/S) sont fixées
Objet:	sur la table ou le poste de travail, et aucun échange n'est autorisé entre les candidats Lorsqu'il se révèle inutile pour traiter le sujet proposé, l'emploi des calculatrices peut être interdit. Les candidats en sont avisés au début de l'épreuve Art. 17. - Les épreuves des groupes du premier concours
Groupe:	École normale supérieure

admission

JORFTEXT000000562075 (source JORF)

De:	Herbulot (Cécile) conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment agent comptable de l'Institut national polytechnique de Lorraine
Objet:	agent comptable de l'université Paris-X - Nanterre
Remplace:	Mme Dufois (Nicole)
Groupe:	Université Paris-X - Nanterre

date_debut="1996-09-06"

nomination

De:	Minaire (Vincent) trésorier principal du Trésor public, précédemment agent comptable de l'université de Metz
Objet:	agent comptable de l'université de Nice - Sophia-Antipolis
Remplace:	M. Poggio (André)
Groupe:	Université de Nice - Sophia-Antipolis

JORFTEXT000000562073 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000562069 (source JORF)

De:	Le Vaillant (Guy) conseiller d'administration scolaire et universitaire, précédemment agent comptable intérimaire de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:	agent comptable titulaire l'Ecole normale supérieure de Cachan
Groupe:	École normale supérieure de Cachan

date_debut="1996-09-01"
ecole

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"

De:	Godin (Pierre, Marie, Julien)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000562068 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"

De:	Dudognon (Martine, Marie-Hélène), épouse Moreau
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000562068 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="Saint-Sulpice-les-Feuilles (Haute-Vienne)"
notaire_residence_departement_code="87"

De:	Godin (Pierre, Marie, Julien)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000562068 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Dumaz (Pierre) inspecteur du Trésor public, précédemment agent comptable intérimaire de l'université de Cergy-Pontoise
Objet:	agent comptable titulaire de cette université
Groupe:	Cette université

JORFTEXT000000380624 (source JORF)

nomination

De:	Sanchez (Jean-François) inspecteur du Trésor public, précédemment agent comptable intérimaire de l'université du Havre
Objet:	agent comptable titulaire de cette université
Groupe:	Cette université

JORFTEXT000000380622 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Argentat (Corrèze)"
huissier_residence_departement_code="19"

De:	Sarant (Paul)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Paul Sarant et Blanche Neige-Schmitt, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000380621 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Hory (Michel) proviseur
Objet:	représentant des communautés éducatives au conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille
Remplace:	M. Langlois (Yves)
Groupe:	Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Lille Académie de Lille

JORFTEXT000000380584 (source JORF)

nomination

De:	Billiot (Nadège), épouse Pageon greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Etampes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Etampes

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Étampes"
suppleant

nomination

De:	Colson (Monique), épouse Kaeuffer agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Etampes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Etampes

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Étampes"

nomination

De:	Petit (Annie), épouse Blazevic adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Vincennes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"
suppleant

nomination

De:	Michanol (Marie-Anne) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Vincennes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Vincennes"

nomination

De:	Richard (Danielle) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Villejuif Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Villejuif

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Villejuif"
suppleant

nomination

De:	Hay (Alice), épouse Praud greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Villejuif Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Villejuif

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Villejuif"

nomination

De:	Cayol (Luc) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Tonnerre Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Tonnerre"

nomination

De:	Furet (Elodie) agent administratif de 2e classe. Régisseur suppléant
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Tonnerre Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Tonnerre"

nomination

De:	Baudoin (Marie-Odile), épouse Sauren adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Sens Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Sens

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Sens"
suppleant

nomination

De:	Tunorfe (Simone), épouse Adèle greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Sens Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Sens

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Sens"

nomination

De:	Tillaux (Evelyne), épouse Richard greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Ouen Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Ouen

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Ouen"
suppleant

nomination

De:	Fonte (Marie-Ange), épouse Podevin agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Ouen Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Ouen

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Ouen"

nomination

De:	Moncel (Sylvie), épouse Chermat agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"
suppleant

nomination

De:	Vecerek (Annie), épouse Fauchois agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Maur-des-Fossés

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Maur-des-Fossés"

nomination

De:	Haouzi (Ida), épouse Hazan adjoint administratif. Régisseur suppléant
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Denis Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Denis

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis"

nomination

De:	Fallot (Arlette), épouse Quere greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Denis Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Saint-Denis

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Denis"

nomination

De:	Ducet (Nicole), épouse Ferreira-Pinto adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du Raincy Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du Raincy

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Raincy"
suppleant

nomination

De:	Jeannot (Claudette) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du Raincy Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du Raincy

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Raincy"

nomination

De:	Pivert (Josette), épouse Mignot adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Provins Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Provins"
suppleant

nomination

De:	Guillaume (Françoise), épouse Chomet adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Provins Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Provins"

nomination

De:	Lemaistre (Danièle), épouse Verdon greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Palaiseau Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Palaiseau

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"
suppleant

nomination

De:	Martin (Margaret), épouse Moy adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Palaiseau Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Palaiseau

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Palaiseau"

nomination

De:	Clere (Marie-France), épouse Derut agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"
suppleant

nomination

De:	Desprez (Marie-Hélène), épouse Pouvreau greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Nogent-sur-Marne

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Nogent-sur-Marne"

nomination

De:	Fulle (Joëlle), épouse Debonnaire adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Montereau Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"
suppleant

nomination

De:	Charbonnier (Béatrice), épouse Charvin greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Montereau Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Montereau"

nomination

De:	Langevin (Patricia) greffier du troisième grade. Régisseur suppléant
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Melun Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Melun

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Melun"

nomination

De:	Bérenger (Pascale) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Melun Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Melun

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Melun"

nomination

De:	Goutte (Clotilde), épouse Guillard agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Meaux Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Meaux

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Meaux"
suppleant

nomination

De:	Wojtowski (Marie-Thérèse), épouse Wilmart agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Meaux Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Meaux

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Meaux"

nomination

De:	Jamot (Roberte), épouse Tonon agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Longjumeau Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Longjumeau

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"

nomination

De:	Huron (Janine) agent administratif de 2e classe. Régisseur suppléant
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Longjumeau Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Longjumeau

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Longjumeau"

nomination

De:	Cleuet (Caroline) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"
suppleant

nomination

De:	Sliwa (Monique), épouse Buszta agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Lagny-sur-Marne

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Lagny-sur-Marne"

nomination

De:	Bousseau (Marie-Hélène) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"
suppleant

nomination

De:	Mai (Catherine) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Juvisy-sur-Orge

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Juvisy-sur-Orge"

nomination

De:	Vezard (Nathalie) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Joigny Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Joigny"
suppleant

nomination

De:	Trancy (Marie-Antoinette), épouse Nicole greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Joigny Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Joigny"

nomination

De:	Orance (Jessie) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Ivry-sur-Seine

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Ivry-sur-Seine"

nomination

De:	Bourhis (Martine), épouse Servain agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Fontainebleau Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Fontainebleau

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"

nomination

De:	Fahy (Marie-Madeleine), épouse Cuney greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Coulommiers Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"
suppleant

nomination

De:	Bonnard (Sylvie) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Coulommiers Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Coulommiers"

nomination

De:	Buges (Pierre) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
suppleant

nomination

De:	Berthéas (Philippe) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Charenton-le-Pont

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"

nomination

De:	Merlotto (Sylvie), épouse Chevreau adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Boissy-Saint-Léger"
suppleant

nomination

De:	Thibaudet (Chantal), épouse Bosio agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Boissy-Saint-Léger

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Boissy-Saint-Léger"

nomination

De:	Visini (Eliane), épouse Lassiette agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Bobigny Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Bobigny"
suppleant

nomination

De:	Hervault (Yvette), épouse Jean agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Bobigny Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Bobigny"

nomination

De:	Le Mene (Véronique) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Avallon Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"
suppleant

nomination

De:	Fougeat (Claudine), épouse Roy agent des services techniques de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Avallon Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Avallon"

nomination

De:	Carré (Pascale) greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Auxerre Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Auxerre

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Auxerre"
suppleant

nomination

De:	Chassang (Josette), épouse Marchal adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Auxerre Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Auxerre

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Auxerre"

nomination

De:	Plancel (Marie-Hélène), épouse Petit agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
suppleant

nomination

De:	Colombo (Marcelle), épouse Bereaux agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"

nomination

De:	Vadimon (Appoline) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aubervilliers Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aubervilliers

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"
suppleant

nomination

De:	Peltier (Dominique) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aubervilliers Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance d'Aubervilliers

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="Aubervilliers"

nomination

De:	Raingal (Martine), épouse Dhoury greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 9e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Josiak (Sylvie), épouse Didier greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 7e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="7e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Terral (Eric) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 7e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="7e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Renouvel (Paule), épouse Olive agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 6e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Paris 6ème

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Vergne (Valérie) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 6e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance de Paris 6ème

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="6e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Ducournau (Josette) greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 5e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="5e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Delhomme (Nicole), épouse Delaunay adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 5e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="5e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Robreau (Corinne) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 4e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="4e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Meuge (Annick) greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 3e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Botebol (Simone), épouse Gourde adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 3e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="3e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Rousseau (Isabelle), épouse Pénichou adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 2e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="2e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Morel (Gérard) greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 2e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="2e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Dulbecco (Monique), épouse Ledard agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 20e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Dulbecco (Joëlle) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 20e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="20e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Cosqueric (Sylvie), épouse Le Chartier adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 1er arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="1er arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Saulnier (Réjane) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 1er arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="1er arrondissement de Paris"

nomination

De:	Dublin (Gina), épouse Vingadassalon adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 18e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Cajazzo (Timothée), épouse Duhamel agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 18e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="18e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Fremont (Anne-Marie) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 17 e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="17e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Wavresky (Sandrine) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 17 e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="17e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Michaud (Gisèle) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 15e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="15e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Gevolde (Marie-Laure) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 14e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Aliouane (Sadia) agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 14e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="14e arrondissement de Paris"

nomination

De:	De Finance (Hélène) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 13e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Saint-Hubert (Eveline), épouse Soudandira-Coumar adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 13e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Becker (Claude) greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 11e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="11e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Carry (Michèle) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 11e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="11e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Agoutin (Mauricette), épouse Delabesse greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 10e arrondissement Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"
suppleant

nomination

De:	Dhollande (Danielle), épouse Dubois adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal d'instance du 10e arrondissement Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_instance="10e arrondissement de Paris"

nomination

De:	Vignec (Dominique), épouse Bonnotte agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
suppleant

nomination

De:	Faltot (Renée), épouse Montaudie greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Evry

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"

nomination

De:	Thirion (Nicole), épouse Ganivet adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Sens Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Sens

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"
suppleant

nomination

De:	Hermier (Francine), épouse Thomas greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Sens Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Sens

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Sens"

nomination

De:	Labarre (Viviane), épouse Bellet agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
suppleant

nomination

De:	Queru (Martine) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Melun

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"

nomination

De:	Murzeau (Florence), épouse Riche agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant

nomination

De:	Magnan (Monique), épouse Cuyaubère adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Meaux

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"

nomination

De:	Lefèvre (Claudine), épouse Lefèvre agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Fontainebleau Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Fontainebleau

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
suppleant

nomination

De:	Menetrier (Lydie), épouse Sueur agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Fontainebleau Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Fontainebleau

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"

nomination

De:	Cormier (Chantal) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
suppleant

nomination

De:	Mssihid (Marcelle), épouse Moulin agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Créteil

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"

nomination

De:	Vansteeger (Maryse), épouse Mutin agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
suppleant

nomination

De:	Vincent (Pierre) greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance de Bobigny

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"

nomination

De:	Weisz (Hélène) née Dujardin, adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"
suppleant

nomination

De:	Harlet (Patricia), épouse Puissant agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris Tribunal de grande instance d'Auxerre

cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Auxerre"

nomination

De:	Boisson (Marie-Annie) greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
suppleant

nomination

De:	Deloubes (Carine), épouse Rousseau agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Greffe détaché d'Arpajon Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"
suppleant

nomination

De:	Barrault (Claude), épouse Laurent greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

nomination

De:	Guéret (Josette), épouse Dubois greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Paris Greffe détaché d'Arpajon Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Paris

cour_appel="Paris"

nomination

JORFTEXT000000195912 (source JORF)

De:	Boulard (Francine) inspecteur du Trésor public, précédemment en poste à la trésorerie de Ham (Somme)
Objet:	agent comptable de l'université de Picardie (Jules-Verne)
Groupe:	Université de Picardie (Jules-Verne)

date_debut="1996-11-01"

nomination

De:	Cervera (Claude) receveur-percepteur du Trésor public, précédemment en poste auprès de l'administration déléguée régionale de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (I.N.S.E.R.M.) Midi-Pyrénées (Toulouse)
Objet:	agent comptable de l'Institut national polytechnique de Toulouse
Remplace:	Mme Gaillard (Victorine)
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

JORFTEXT000000195911 (source JORF)

nomination

De:	Valdevit (Bruno) inspecteur du Trésor public, précédemment en poste à la trésorerie de Grandvilliers (Oise)
Objet:	agent comptable de l'université de Metz
Remplace:	M. Minaire (Vincent)
Groupe:	Université de Metz

JORFTEXT000000195910 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000195193 (source JORF)

De:	Mathelin (Jean-Michel)
Objet:	régisseur suppléant

suppleant

nomination

JORFTEXT000000195193 (source JORF)

De:	Slamka (Claudine) contrôleur divisionnaire
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Ecole nationale du Trésor public
Groupe:	École nationale du Trésor public

date_debut="1997-01-01"
ecole

nomination

corps="Conception et de direction de la police nationale"

De:	Jean-Yves Cariou commandant de police, mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
Objet:	à titre posthume dans le corps de conception et de direction de la police nationale au grade de commissaire de police de la police nationale
Groupe:	Corps de conception et de direction de la police nationale

JORFTEXT000000195190 (source JORF)

nomination

De:	Barabe (Pierre) médecin général inspecteur
Objet:	membre du conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française représentant du ministre de la défense
Remplace:	M. Rufin (Jean-Christophe)
Groupe:	Croix-Rouge française

JORFTEXT000000195188 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="La Mulatière (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Tarlet (Pierre)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000195182 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="La Mulatière (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Mollier (Alain, Michel)
Objet:	notaires associés

JORFTEXT000000195182 (source JORF)

nomination

notaire
notaire_residence="La Mulatière (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"

De:	Mollier (Alain, Michel)
Objet:	notaire

JORFTEXT000000195182 (source JORF)

cessation de fonction

notaire
notaire_residence="Vic-sur-Seille (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"

De:	Mutzenhardt (François, Christian, Bernard)
Objet:	notaire
Remplace:	M. Bechmann (Thierry, Claude)

JORFTEXT000000195148 (source JORF)

nomination

huissier
huissier_residence="Brest (Finistère)"
huissier_residence_departement_code="29"

De:	Coatmeur (Philippe, Jean, André)
Objet:	huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Dominique Le Gall et Philippe Coatmeur, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

JORFTEXT000000195145 (source JORF)

cessation de fonction

De:	Hervé (Marie-Hélène), épouse Beauducel agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Vitré Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"
suppleant

nomination

De:	Huard (Marie-Annick), épouse Lechable adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Vitré Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vitré"

nomination

De:	Raynard (Sylvie), épouse Le Moing adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Vannes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Vannes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant

nomination

De:	Monneraye (Yveline) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Vannes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Vannes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Vannes"

nomination

De:	Cornu (Catherine) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Nazaire Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Nazaire

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
suppleant

nomination

De:	Lelièvre (Marie-Claude), épouse Leroux agent administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Nazaire Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Nazaire

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Nazaire"

nomination

De:	Claudine Eouzan adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Brieuc Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"
suppleant

nomination

De:	Cadet (Martine), épouse Le Bigot adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Brieuc Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Brieuc"

nomination

De:	Guyomard (Annie), épouse Moisan agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Rennes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Rennes"
suppleant

nomination

De:	David (Martine) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Rennes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Rennes"

nomination

De:	Jegou (Pascal) greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Redon Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Redon

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Redon"
suppleant

nomination

De:	Tupignon (Marie-France) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Redon Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Redon

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Redon"

nomination

De:	Beuzet (Solange), épouse Le Cunff adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Quimperlé Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Quimperlé"

nomination

De:	Miralles (Jacqueline), épouse Kerbouc'h agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Quimper Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Quimper

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"
suppleant

nomination

De:	Fosset (Christine), épouse Le Roux agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Quimper Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Quimper

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Quimper"

nomination

De:	Harcouet (Eliane), épouse Bihouée agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Ploërmel Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Ploërmel"
suppleant

nomination

De:	Joubier (Edith), épouse Perrichot adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Ploërmel Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Ploërmel"

nomination

De:	Olivier (Josette), épouse Le Poupon adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Paimboeuf Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Paimboeuf"
suppleant

nomination

De:	Auffray (Christiane), épouse Louison greffier en chef du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Paimboeuf Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Paimboeuf"

nomination

De:	Poirier (Jean-Yves) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Nantes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Nantes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Nantes"
suppleant

nomination

De:	Hurtaud (Martine) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Nantes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Nantes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Nantes"

nomination

De:	Miossec (Jacqueline), épouse Tanguy greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Morlaix Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Morlaix"
suppleant

nomination

De:	Fave (Brigitte), épouse Hardy greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Morlaix Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Morlaix"

nomination

De:	Paillard (Marie-Françoise), épouse Noll adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Lorient Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Lorient

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Lorient"
suppleant

nomination

De:	Lebellec (Josiane), épouse Gaillard adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Lorient Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Lorient

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Lorient"

nomination

De:	Geffroy (Eliane), épouse Le Bris agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Lannion Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Lannion"
suppleant

nomination

De:	Le Marchand (Marie-Noëlle), épouse Coadou greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Lannion Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Lannion"

nomination

De:	Le Mignot (Claudine), épouse Gautier adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Guingamp Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Guingamp

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Guingamp"
suppleant

nomination

De:	Paul (Martine), épouse Hyrien greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Guingamp Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Guingamp

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Guingamp"

nomination

De:	Riault (Christian) adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Fougères Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Fougères"
suppleant

nomination

De:	Galle (Christine), épouse Thomas agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Fougères Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Fougères"

nomination

De:	Lebras-Pihan (Gaëtane), épouse Colas agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Dinan Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Dinan

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"
suppleant

nomination

De:	Labbé (Catherine), épouse Maugère adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Dinan Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Dinan

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Dinan"

nomination

De:	Jourden (Loïc) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Châteaulin Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Châteaulin"
suppleant

nomination

De:	Lidouren (Marie-Pierre), épouse Menez agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Châteaulin Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Châteaulin"

nomination

De:	Hamon (Christine) adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Châteaubriant Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Châteaubriant

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"
suppleant

nomination

De:	Boussicault (Jeanne), épouse Vandenbulcke adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Châteaubriant Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Châteaubriant

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Châteaubriant"

nomination

De:	Van Der Linden (Isabelle), épouse Omnes adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Brest Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Brest

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Brest"
suppleant

nomination

De:	Paugam (Eliane), épouse Fichoux adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Brest Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance de Brest

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Brest"

nomination

De:	Morgant (Odile), épouse Tosten adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance d'Auray Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Auray"
suppleant

nomination

De:	Le Glouahec (Marie), épouse Zoulaiji greffier divisionnaire
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal d'instance d'Auray Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_instance="Auray"

nomination

De:	Henry (Jacqueline), épouse Jolivet adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Vannes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Vannes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"
suppleant

nomination

De:	Corfmat (Marie-Hélène), épouse Morand agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Vannes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Vannes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vannes"

nomination

De:	Le Meur (Marie-Renée), épouse Gauthier adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
suppleant

nomination

De:	Bloyet (Edith), épouse Texier greffier du premier grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"

nomination

De:	Le Bian (Anne), épouse Taton greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
suppleant

nomination

De:	Le Roux (Yveline) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"

nomination

De:	Rouault (Claudine) agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Rennes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
suppleant

nomination

De:	Lemaitre (Martine), épouse Lecomte greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Rennes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Rennes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"

nomination

De:	Hamon (Gilberte), épouse Le Rumeur adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Quimper Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Quimper

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"
suppleant

nomination

De:	Philippe (Elisabeth) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Quimper Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Quimper

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Quimper"

nomination

De:	Treguer (Marie-Louise), épouse Bihan agent administratif de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
suppleant

nomination

De:	Garin (Pierre) greffier du deuxième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Nantes

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"

nomination

De:	Abomnes (Marie-Françoise), épouse Le Roux adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"
suppleant

nomination

De:	Bourassin (Nicole), épouse Guiader adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Morlaix

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Morlaix"

nomination

De:	Corlay (Jocelyne), épouse Rousselle adjoint administratif
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Lorient Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Lorient

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
suppleant

nomination

De:	Malcoste (Claudine), épouse Le Merrer adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Lorient Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Lorient

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"

nomination

De:	Connan, née Hamon (Viviane) adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Guingamp Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Guingamp

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guingamp"
suppleant

nomination

De:	Lecrubier (Catherine), épouse Le Rallec agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Guingamp Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Guingamp

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Guingamp"

nomination

De:	Maillard (Sylvie), épouse Moisson agent administratif de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Dinan Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Dinan

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"
suppleant

nomination

De:	Hervé (Mireille) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Dinan Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Dinan

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Dinan"

nomination

De:	Le Gall (Marie-Annick), épouse Yvinec greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Brest Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Brest

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"
suppleant

nomination

De:	Moaligou (Marie-Thérèse), épouse Guerniou adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Brest Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes Tribunal de grande instance de Brest

cour_appel="Rennes"
tribunal
tribunal_grande_instance="Brest"

nomination

De:	Cotto (Martine), épouse Dufeil adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
suppleant

nomination

De:	Pichonnat (Sonia) greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Greffe détaché de Guérande Régisseur suppléant
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"
suppleant

nomination

De:	Delahaye (Anna), épouse Roi greffier du troisième grade
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

nomination

De:	Clabau (Brigitte), épouse Gaultier adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:	à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées Cour d'appel de Rennes Greffe détaché de Guérande Régisseur titulaire
Groupe:	Cour d'appel de Rennes

cour_appel="Rennes"

nomination

JORFTEXT000000195142 (source JORF)

De:	Cotret (Jean-Marcel)
Objet:	dans son corps d'origine, inspecteur pédagogique régional-inspecteur d'académie
Groupe:	Direction des services départementaux de l'éducation nationale

réintégration

JORFTEXT000000195142 (source JORF)

De:	Cotret (Jean-Marcel)
Objet:	dans l'intérêt du service, aux fonctions et au détachement inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale de la Guyane
Groupe:	Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Guyane

date_debut="1996-12-31"

cessation de fonction