01 Février 1994


De: Pujol (Jean-Pierre, Elie)
adjudant, troupes de marine; 15 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
21 octobre 1993
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="15"
JORFTEXT000000729588(source JORF)
décoration
01 Février 199401/02/1994
De: Roudier (Jacques)
directeur de la flotte de commerce, chargé de présider la commission d'études no 2 (environnement institutionnel international) de ce conseil
Objet:
vice-présidents du Conseil supérieur de la marine marchande
pour la durée restant à courir de leur mandat de membre titulaire de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000000729557(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Bauchet (Pierre)
professeur des universités, chargé de présider la commission d'études no 1 (environnement économique) de ce conseil
Objet:
vice-présidents du Conseil supérieur de la marine marchande
pour la durée restant à courir de leur mandat de membre titulaire de ce conseil
Groupe:
Conseil supérieur de la marine marchande
JORFTEXT000000729557(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Gauthier (Vincent)
ingénieur en chef des essences, chargé du bureau des stockages au service Stockage-transport-distribution de la direction des hydrocarbures
Objet:
représentants du ministre chargé des hydrocarbures auprès du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité
suppléant
Groupe:
Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000546731(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Platteaux (Michel)
ingénieur en chef des essences, chef du service Stockage-transport-distribution de la direction des hydrocarbures
Objet:
représentants du ministre chargé des hydrocarbures auprès du conseil d'administration et de l'assemblée générale de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité
représentant titulaire
Groupe:
Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
conseil_administration
JORFTEXT000000546731(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Sauvage (Jean-Valéry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Chaussat (Fédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Wattrelos (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Vanhalst (Fabien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Taghite (Abdellah)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Soto (Betsalel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Segoin (Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Salama (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Robert (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Requillard (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Renaud (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Rancourt (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Raguin (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Quesnel (Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Querry (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Pytel (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Protin (André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Pitavy (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Petitjean (Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Norgeot (Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Noel (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Neoschil (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Moreau (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Mercier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Martinet (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Marillier (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Manini (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Malherbe (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Loiseau (Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Letellier (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Lemaitre (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Lecante (Gaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Le Roy (Ronan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Landais (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Lalevee (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Lagier (Francis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Krecek (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Kohler (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Kirsch (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Kalaris (Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Johnson (Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Hugonnet (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Hess (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Hanus (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Guillaume (Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Grimaud (Fabrice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Gertsch (Damien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Gauthier (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Fornage (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Floch (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Duboudin (Jean-Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Delage (Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Delafosse (David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Debes (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Dalger (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Daehn (Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Covin (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Cottour (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Corbic (Jean-Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Connil (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Chiappa (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Chabagny (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bruchet (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bouhanna (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bonin (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Billieux (Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bigno (Yann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bergier (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Berger (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Ben Taher (Ali)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bardant (Jean-Xavier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Arocena (Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Anquetil (Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Albarede (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Abaziou (Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Simon (Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Racine (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Pigot (Cécile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Petit (Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Morillon (Anne-Claire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Jankowski (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Hardel (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Guibert (Mathilde)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Guery (Odile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Gawer (Annabelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Duchesne (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Chevreul (Emmanuèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bertoni (Florence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
École des mines de Nancy ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
JORFTEXT000000546691(source JORF)
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Democrate (Claude)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Rouliere (Dominique)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Sonrier (Christian)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Piquemal (Michel)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Pages (Michel)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Niel (Hervé)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Mounet (Jean-Claude)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Monard (Yves)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Levesque (Philippe)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Leonard (Jean-Claude)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Lefebvre (Francis)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Laguillemi (Yves)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Herdhuin (Jean-François)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Girbal (Jean-Louis)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: D'Andrea (Gérard)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Couture (Thierry)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Borel-Garin (Jean-Claude)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Rousseau (Jean-Pierre)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Galy (Gilbert)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Falcone (Jean-Marc)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Chabaud (Alain)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Mirabel (Alain)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Samper (Augustin)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Baudry (Jean-Claude)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Defer (Alain)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Bourdin (Geneviève)
Objet:
commissaires divisionnaires aux dates suivantes
JORFTEXT000000546690(source JORF)
promotion
01 Février 199401/02/1994
De: Daniel Lejeune
directeur du travail
Objet:
membre du conseil d'admi-nistration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé du travail
Remplace:M. François Brun
Groupe:
Laboratoire national de métrologie et d'essais
JORFTEXT000000546689(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Delhaye (Yolande)
adjoint administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances au musée des plans reliefs
date_debut="1993-05-21"
JORFTEXT000000546687(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Le Theule (François-Gilles)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
du ministère des affaires étrangères pour servir à la Commission des communautés européennes
expert national
au titre de la mobilité
Groupe:
Commission des communautés européennes
date_debut="1993-11-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000546505(source JORF)
mise à disposition
01 Février 199401/02/1994
De: Hervé Chamley
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant de l'Etat
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Daniel Nahon
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000546502(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Bernard Bigot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant de l'Etat
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Jean Labrousse
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000546502(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Yves Bertrandias
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. François Simon
Groupe:
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
conseil_administration
JORFTEXT000000546502(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Risser (Georgette)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur de recherche de 2e classe de l'Institut national de la recherche agronomique, affectée à la station d'amélioration des plantes maraîchères du centre de recherche d'Avignon
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
date_debut="1994-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000546501(source JORF)
admission
01 Février 199401/02/1994
De: Bouillon (Olivier, Pierre, Roger)
gendarme; 9 ans de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
2 novembre 1993
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="9"
citation
JORFTEXT000000546012(source JORF)
décoration
01 Février 199401/02/1994
De: Gourgues (Philippe)
gendarme; 11 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 15 octobre 1993
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Grièvement blessé en opérations le
15 octobre 1993
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="11"
JORFTEXT000000546012(source JORF)
décoration
01 Février 199401/02/1994
De: Tailleur (Samuel)
caporal-chef, troupes de marine; 3 ans de services. Cité. Grièvement blessé en opérations le 23 septembre 1993
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
6 octobre 1993
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="3"
JORFTEXT000000545370(source JORF)
décoration
01 Février 199401/02/1994
De: Aroulanda (Claude)
agent contractuel de 2e catégorie
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la direction des Archives de France
Groupe:
Direction des Archives de France
date_debut="1993-05-04"
JORFTEXT000000364011(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Burlet (Renée)
Objet:
des cadres pour être admise
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour compter du
6 mars 1994
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000363929(source JORF)
radiation
01 Février 199401/02/1994
De: Willeme (Claude)
commissaire principal placé en position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans le corps des commissaires de police et détaché auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès de la Commission des communautés européennes à Bruxelles
Groupe:
Commission des communautés européennes
date_debut="1993-08-01"
duree="cinq ans"
corps="Commissaires de police et détaché"
JORFTEXT000000363928(source JORF)
réintégration
01 Février 199401/02/1994
De: Fauvet (Anne-Dominique)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1994-01-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000363926(source JORF)
titularisation
01 Février 199401/02/1994
De: Louessard (Dominique, Robert, André)
maréchal des logis-chef; 15 ans de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 28 octobre 1993
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Avec effet du
4 novembre 1993
Groupe:
Gendarmerie nationale
medaille_militaire
annees_service="15"
JORFTEXT000000363891(source JORF)
décoration
01 Février 199401/02/1994
De: Bazoche (Claude)
attaché principal de préfecture
Objet:
au grade de directeur de préfecture et affecté à la préfecture des Landes
Groupe:
Préfecture des Landes
date_debut="1993-12-27"
JORFTEXT000000181772(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Stefanini (Laurent)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sur proposition du ministre des affaires étrangères
membre de la délégation française à la commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
Remplace:Mme Beracha (Pascale)
Groupe:
Commission intergouvernementale chargée de suivre l'ensemble des questions liées à la construction et à l'exploitation de la liaison fixe transmanche
JORFTEXT000000181771(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Chaumont (Paul)
commissaire de la police nationale, détaché auprès de l'Ecole nationale de la magistrature et nommé juge auprès du premier président de la cour d'appel de Versailles
Objet:
des cadres de la police nationale
date_debut="1993-09-03"
JORFTEXT000000181735(source JORF)
radiation
01 Février 199401/02/1994
De: Murasan (Stéphane, Gilles, Philippe)
sergent, troupes de marine; 10 ans de services. Grièvement blessé en opérations le 28 septembre 1993
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE TERRE
Avec effet du
21 octobre 1993
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="10"
JORFTEXT000000181731(source JORF)
décoration
01 Février 199401/02/1994
De: Gandil (Patrick)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Val-d'Oise
Remplace:M. Amiot (Vincent)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement du Val-d'Oise
date_debut="1994-03-01"
JORFTEXT000000181730(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Amiot (Vincent)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Seine-Maritime
Remplace:M. Cyrot (Dominique)
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Seine-Maritime
date_debut="1994-02-01"
JORFTEXT000000180765(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Frangeul (Yann, Jacques, Paul)
enseigne de vaisseau de 1re classe; 5 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 26 octobre 1993
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 octobre 1993
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="5"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000180764(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Le Goff (Désiré, Daniel, Marie)
lieutenant de vaisseau; 15 ans de services
Objet:
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Au grade de chevalier
Avec effet du
28 octobre 1993
Groupe:
Marine nationale
legion_honneur
annees_service="15"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000180764(source JORF)
nomination
01 Février 199401/02/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.