Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)


De: Vincent SZLEPER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant suppléant du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Magali NAVINER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202408/10/2024
De: Laurent LAPORTE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant suppléant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Alain THOMAS
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202408/10/2024
De: Anne PUECH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante suppléante du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Cyril MOULIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202408/10/2024
De: Marie-Laure VAN QUI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Agathe ROLLAND
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202408/10/2024
De: Célia de LAVERGNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante titulaire du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Fabienne RICARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202408/10/2024
De: Corinne BOREL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante titulaire du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Anne PUECH
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 202408/10/2024
De: Loïc BIWAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant suppléant du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Juin 202430/06/2024
De: Oudi SERVA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant titulaire du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juin 202430/06/2024
De: Hélène RENAULT
Objet:
membre suppléante du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:Mme Laureline GAUTHIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Décembre 202307/12/2023
De: Anaïs MÉLARD
Objet:
représentante suppléante du ministre chargé de la mer au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Marie FEUCHER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 202303/12/2023
De: Cyril MOULIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant suppléant du ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Didier MARQUER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Alain THOMAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant suppléant du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Yann BIED-CHARRETON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Cédric CHETAILLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant titulaire du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Jean-Marc DURANDAU
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Anne PUECH
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante titulaire du ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Lise FECHNER
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Octobre 202311/10/2023
De: Olivier Le PIVERT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
06 Décembre 202206/12/2022
De: Mathieu PERROT
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Jérémie FORRAT-JAIME
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Yann BIED-CHARRETON
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Remplace:M. Bertrand DRESCHER
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Leila CHABANE
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Baptiste BONDU
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 202203/12/2022
De: Michel PASCAL
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Dominique DRON
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 202213/10/2022
De: Aurélie DARPEIX VAN TONGEREN
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Laurent BOUVIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Octobre 202213/10/2022
De: Jean-Marc DURANDAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant titulaire du ministre de la défense
Remplace:M. Gilles BOIDEVEZI
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 202210/03/2022
De: Agathe ROLLAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante titulaire du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Isabelle THIRION
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mars 202210/03/2022
De: Laurence PINSON
adjointe au chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Vincent MOTYKA
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Mars 202209/03/2022
De: Magali NAVINER
Objet:
représentante de l'Etat suppléante
sur proposition du ministre chargé de l'environnement au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Isabelle TERRIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
09 Juin 202109/06/2021
De: Dominique DRON
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant titulaire du ministre chargé de l'industrie et
Remplace:Mme Laurence MEGARD
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Juin 202105/06/2021
De: François HOULLIER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 202118/02/2021
De: Colin THOMAS
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Laurent BOUVIER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Jérémie FORRAT-JAIME
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Baptiste BONDU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Hugues de FRANCLIEU
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Didier MARQUER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Thierry COURTINE
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Bertrand DRESCHER
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Gilles BOIDEVEZI
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Frédéric MONCANY DE SAINT-AIGNAN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
En raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Julien LAMOTHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
En raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: François HOULLIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Isabelle THIRION
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Laureline GAUTHIER
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Laurence MEGARD
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Isabelle TERRIER
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Fabienne RICARD
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Lise FECHNER
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Marie FEUCHER
suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Françoise GAILL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
En raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Valérie VERDIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Elsa CORTIJO
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Novembre 202029/11/2020
De: Colin THOMAS
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat titulaire désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Nicolas HENGY
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Janvier 202005/01/2020
De: Edwige CAVAN
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat suppléante désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Anisse BEN YOUNES
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201919/12/2019
De: Didier JAOUEN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Remplace:M. Olivier SAUVAGE
Groupe:
nomination
26 Octobre 201926/10/2019
De: Yves MOREL
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Patrick LANDAIS
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Chris BOWLER
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Gonéri LE COZANNET
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Jean-François GHIGLIONE
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Gérard BLANCHARD
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Denis ALLEMAND
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Edwige QUILLET
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Annie CUDENNEC
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Frédérique VIARD
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Anne-Marie GUÉ
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Pascale BRACONNOT
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Anne BEAUVAL
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Patrick LANDAIS
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Bertrand DRESCHER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Lionel PILLAN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201904/10/2019
De: Olivier SAUVAGE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Remplace:M. Yves JANIN
Groupe:
nomination
06 Juin 201906/06/2019
De: Isabelle THIRION
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat suppléante désignée par le ministre chargé du budget
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
15 Mai 201915/05/2019
De: Vincent Motyka
chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Damien Rousset
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Mars 201929/03/2019
De: Benoît ARCHAMBAULT
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat suppléant désigné par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Maximilien SIMON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Février 201916/02/2019
De: Dominique WAAG
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat titulaire désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Clélia CHEVRIER-KOLAČKO
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Février 201914/02/2019
De: François Houiller
Objet:
l'exécution de la présente décision, qui
FFait le
9 janvier 2019
Le ministre de l'économie et des finances et le ministre de l'action et des comptes publics, Vu le
décret n° 53-707 du
9 août 1953
modifié relatif au contrôle de l'État sur les entreprises publiques nationales et certains organismes ayant un objet d'ordre économique ou social, notamment son article 3 ;
Vu le
décret n° 84-428 du
5 juin 1984
relatif à la création, à l'organisation et au fonctionnement de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, notamment son article 9 ;
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
conseil_administration
charge
05 Février 201905/02/2019
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'INRA
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Allal (François)
chargé de recherche à l'IFREMER
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Quillet (Edwige)
directrice de recherche à l'INRA
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Larzul (Catherine)
chargée de recherche à l'INRA
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201822/12/2018
De: Nicolas VAUJOUR
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat titulaire
au titre du ministre de la défense
Remplace:M. Bernard-Antoine MORIO DE L'ISLE
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Fabienne RICARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat titulaire
au titre du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Ludovic SCHULTZ
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Décembre 201819/12/2018
De: Damien Rousset
adjoint au chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Thierry Bergeonneau
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
31 Octobre 201831/10/2018
De: Guillaume LACROIX
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat titulaire désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Sylvie METZ-LARUE
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201826/10/2018
De: François HOULLIER
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
20 Septembre 201820/09/2018
De: François HOULLIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Remplace:M. François JACQ
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Août 201823/08/2018
De: Isabelle TERRIER
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante suppléante du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Stéphanie CUBIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
17 Mars 201817/03/2018
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'INRA
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Allal (François)
chargé de recherche à l'IFREMER
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Quillet (Edwige)
directrice de recherche à l'INRA
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Larzul (Catherine)
chargée de recherche à l'INRA
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
22 Décembre 201722/12/2017
De: Robert DJELLAL
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201721/12/2017
De: Didier MARQUER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant
Remplace:M. Bernard COMMERE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Bernard COMMERE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre titulaire
Remplace:M. Sylvain MAHE
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 201703/12/2017
De: Laurent BOUVIER représentant de l'Etat
titulaire
au titre du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Laure TOURJANSKY
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Laurent BERGEOT représentant de l'Etat
titulaire
au titre du ministre chargé de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Philippe COURTIER
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Marie-Laure BAILLY-MAITRE représentante de l'Etat
suppléante
au titre du ministre chargé de la mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Aurélie SUNARA
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Octobre 201726/10/2017
De: Philippe GOULLETQUER
directeur scientifique, titulaire
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
8° Au sein du collège composé de représentants d'organismes de recherche
b)
représentant de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Léa MARTY
coordinatrice des activités en appui aux politiques publiques, suppléante
Objet:
membres du Comité national de la biodiversité
8° Au sein du collège composé de représentants d'organismes de recherche
b)
représentant de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
29 Septembre 201729/09/2017
De: Sylvain MAHÉ
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Elisabeth VERGÈS
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201714/04/2017
De: Maximilien Simon
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:Mme Marie-Bénédicte Peyrat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
29 Octobre 201629/10/2016
De: Stéphanie Cubier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'environnement
suppléante
Remplace:M. Ludovic Schultz
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Ludovic Schultz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. François Mitteault
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Lionel Pillan
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de la défense
suppléant
Remplace:M. Bertrand Dumoulin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Bernard-Antoine Morio de l'Isle
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre de la défense
titulaire
Remplace:Mme Anne Cullerre
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Septembre 201622/09/2016
De: Thierry Bergeonneau
chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Benoît Debosque
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: Yves JANIN
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable principal de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Olivier SAUVAGE
Groupe:
nomination
08 Juin 201608/06/2016
De: Nicolas Hengy
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Guillaume Michaloux
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 201603/06/2016
De: Anisse Ben Younes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Remplace:M. Edouard Besserve
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Clélia Chevrier Kolačko
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Pascal Le Deunff
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Avril 201614/04/2016
De: Philippe LEMERCIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le Collège des établissements publics, de leurs groupements et des organismes professionnels
représentant titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Edouard Besserve
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Mona Debboun-Boussedra
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Février 201612/02/2016
De: Milan (Denis)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Larzul (Catherine)
chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Chatain (Béatrice)
directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
15 Décembre 201515/12/2015
De: Olivier SAUVAGE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable principal intérimaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Arthur COLONNEAUX
Groupe:
nomination
05 Novembre 201505/11/2015
De: François VILLEREZ
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:Mme Isabelle CAMILIER
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: Bertrand DUMOULIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre suppléant du représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Bruno ROYER de VÉRICOURT
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Octobre 201502/10/2015
De: François MITTEAULT
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Laurent ROY
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 201528/08/2015
De: Claire Aldigé
Objet:
rapporteur de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: François JACQ
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
19 Juin 201519/06/2015
De: Ludovic SCHULTZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Bernard COMMÈRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Bruno ROYER de VÉRICOURT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Marie-Bénédicte PEYRAT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Mona DEBBOUN-BOUSSEDRA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Isabelle CAMILIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Aurélie SUNARA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la mer
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: François JACQ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Michel EDDI
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Guillaume MICHALOUX
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Pascal LE DEUNFF
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Laurent ROY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Philippe COURTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la mer
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Gérald VIAUD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Julien LAMOTHE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Françoise MECHIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Laure TOURJANSKY
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Sylvie METZ-LARUE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Elisabeth VERGÈS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Anne CULLERRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Stéphanie THIÉBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Juin 201506/06/2015
De: Ludovic SCHULTZ
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Christophe LENORMAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mars 201505/03/2015
De: Laure TOURJANSKY
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Christophe CHASSANDE
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Février 201504/02/2015
De: Benoît Debosque
chef du département de l'appui au pilotage des organismes et de la réglementation au sein du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Christine Coste
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Janvier 201529/01/2015
De: Philippe LEMERCIER
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux
représentants des établissements publics
Au titre de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER
Titulaire
Remplace:M. Jean-Yves PERROT
Groupe:
nomination
11 Décembre 201411/12/2014
De: Philippe BODENEZ
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Claude MARCHAND
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Aurélie SUNARA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la mer
suppléante
Remplace:M. Hervé BRULÉ
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Philippe COURTIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la mer
titulaire
Remplace:Mme Claire HUBERT
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Anne CULLERRE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre de la défense
titulaire
Remplace:M. Frédéric JUBELIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Sylvie METZ-LARUE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Yves ROBIN
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Octobre 201408/10/2014
De: Christophe LENORMAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Remplace:Mme Agnès VINCE
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Vincent CRISTIA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. François POUGET
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 201404/10/2014
De: Bruno Royer de Véricourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Philippe Minon
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201321/12/2013
De: Gérald Viaud
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
au titre des ressources vivantes
Remplace:M. Goulven Brest
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 201321/12/2013
De: Martha Crawford-Heitzmann
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Remplace:M. Jean-Yves Perrot
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: François JACQ
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
13 Septembre 201313/09/2013
De: Patrick Vincent
directeur général délégué
Objet:
exercer par intérim les fonctions de direction générale dévolues au président du conseil d'administration de cet établissement. Il reçoit l'ensemble des attributions inhérentes à la fonction
Groupe:
conseil_administration
charge
24 Août 201324/08/2013
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
cessation de fonction
06 Août 201306/08/2013
De: François Lallier
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Francesco Chiocci
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Luc Van Hoof
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Jean-Marie Mouchel
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Peter Herman
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Chris Bowler
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Denis Allemand
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Edwige Quillet
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Marina Lévy
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Pascale Delecluse
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Hélène Rey-Valette
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Fabienne Petit
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Marion Gehlen
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Pascale Delecluse
Objet:
présidente du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
26 Juillet 201326/07/2013
De: Jacques Laisné
conseiller maître honoraire à la Cour des Comptes
Objet:
président de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Jean-François Guillot
Groupe:
president
nomination
19 Juillet 201319/07/2013
De: Brulé (Hervé)
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de la mer
Remplace:M. Jean-Loup Petit
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Juin 201327/06/2013
De: Laurent Roy
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Odile Gauthier
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Mars 201330/03/2013
De: Bernard Commère
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
suppléant
Remplace:M. Ary Bruand
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201320/01/2013
De: Mona Debboun-Boussedra
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
suppléante
Remplace:M. Eric Sanson
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201320/01/2013
De: Pascal Le Deunff
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Remplace:Mme Donatienne Hissard
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201320/01/2013
De: Elisabeth Vergès
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
titulaire
Remplace:M. Bernard Commère
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Janvier 201320/01/2013
De: François Pouget
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat et
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Aurélien Adam
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Décembre 201202/12/2012
De: Marie-Bénédicte Peyrat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléante
Remplace:M. Pascal Bergeret
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Christophe Chassande
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Remplace:Mme Cécile Bigot
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Octobre 201210/10/2012
De: Jean-François Guillot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Alain Chabrol
Groupe:
president
nomination
05 Octobre 201205/10/2012
De: Arthur Colonneaux
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable principal de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Sabine Flamant
Groupe:
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Jean-Yves PERROT
Objet:
membres du Conseil national de la mer et des littoraux, dans le collège des représentants des établissements publics
représentant titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
30 Mars 201230/03/2012
De: Ary Bruand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
suppléant
Remplace:M. Robert Delmas
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Alain Goulois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence
dans les domaines d'intervention de l'institut
Remplace:Mme Manoelle Lepoutre
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Milan (Denis)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Bidanel (Jean-Pierre)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Larzul (Catherine)
chargée de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: Chatain (Béatrice)
directrice de recherche à l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Objet:
membres du comité consultatif pour l'espèce porcine, les lapins, les volailles et les espèces élevées dans des exploitations aquacoles
chercheurs l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) ou de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Groupe:
nomination
02 Mars 201202/03/2012
De: François Jacq
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Remplace:M. Alain Ratier
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 201118/11/2011
De: Philippe Minon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Laurent Lebreton
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Frédéric Jubelin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de la défense
titulaire
Remplace:M. Xavier Magne
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Cécile Bigot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat
Désignée par le ministre chargé des pêches maritimes, et des cultures marines
titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Suche
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Octobre 201107/10/2011
De: Aurélien Adam
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Stéphanie Verhaeghe
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Mars 201109/03/2011
De: Jean-Michel Suche
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Loïc Laisne
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Janvier 201109/01/2011
De: Donatienne Hissard
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Elisabeth Barsacq
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Novembre 201016/11/2010
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
04 Juin 201004/06/2010
De: Jean-Loup Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports, et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Pascal Bergeret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes, et des cultures marines
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Eric Sanson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Claude Marchand
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Robert Delmas
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Laurent Lebreton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Alain Ratier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Loïc Laisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes, et des cultures marines
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Yves Robin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Bernard Commère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Xavier Magne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Pierre-Georges Dachicourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Goulven Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Charles Braine
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Manoelle Lepoutre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Stéphanie Verhaeghe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Claire Hubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports, et du domaine public maritimes
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Elisabeth Barsacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Odile Gauthier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
06 Mai 201006/05/2010
De: Claude MARCHAND
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Patrick LEVERINO
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200919/09/2009
De: Laurent LEBRETON
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Bertrand MOPIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200919/09/2009
De: Yves ROBIN
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Philippe GEIGER
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200919/09/2009
De: Odile GAUTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé de l'environnement
Remplace:Mme Judith JIGUET
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Claire HUBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Pierre VALLA
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Juin 200919/06/2009
De: Christine Coste
adjointe au chef du service de la performance, du financement et de la contractualisation avec les organismes de recherche à la Direction générale pour la recherche et l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Philippe Imbert
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Mai 200928/05/2009
De: Sabine FLAMANT
Objet:
agente comptable principale titulaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Arthur COLONNEAUX
Groupe:
nomination
27 Mai 200927/05/2009
De: Pascal Bergeret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:Mme Claire Hubert
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Stéphanie Verhaeghe
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
Remplace:M. Vincent Reymond
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Avril 200924/04/2009
De: Arthur COLONNEAUX
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable principal intérimaire de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Sabine FLAMANT
Groupe:
nomination
19 Mars 200919/03/2009
De: Sabine Flamant
directrice départementale du Trésor public
Objet:
agent comptable principale de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Anne-Marie Fourmestraux
Groupe:
nomination
04 Février 200904/02/2009
De: Bertrand Mopin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Remplace:M. Anne-François de Bourdoncle de Saint-Salvy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Agnès Vince
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléante
Remplace:M. Eric Vindimian
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Xavier Magne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Remplace:M. Jean-Michel Labrande
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Judith Jiguet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Jean-Claude Vial
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Décembre 200803/12/2008
De: Elisabeth Barsacq
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Christian Thimonier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 200819/09/2008
De: Robert Delmas
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Claudie Carnec
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Juillet 200813/07/2008
De: Loïc Laisne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Dominique Defrance
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Claire Hubert
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Lilian Puech
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Février 200823/02/2008
De: Yves Morel
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Didier Mazel
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Loïc Charpy
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Patrick Point
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Serge Garcia
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Miquel Canals-Artigas
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Gilles Bœuf
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Jean-Marie Beckers
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Jacqueline Lecourtier
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Pascale Delecluse
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Marie-Hélène Tusseau-Vuillemin
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Véronique Garcon
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Françoise Gaill
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Pascale Delecluse
Objet:
présidente du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
21 Décembre 200721/12/2007
De: Philippe Imbert
sous-directeur de l'appui à la tutelle et des affaires européennes à la direction générale de la recherche et de l'innovation au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche, pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Jacques Serris
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
10 Novembre 200710/11/2007
De: Vincent Reymond
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat désigné
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:M. Jean-Philippe Molere
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 200726/08/2007
De: Rose-Marie Souriau, épouse Charnole
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
agent comptable secondaire du centre de Brest
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
détachement
03 Février 200703/02/2007
De: Patrick Leverino
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Geoffroy Mannoury La Cour
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Janvier 200712/01/2007
De: Pierre Valla
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200624/12/2006
De: Jean-Loup Petit
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Patrice Chamaillard
Groupe:
conseil_administration
nomination
24 Décembre 200624/12/2006
De: Bernard Commère
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Jean-Jacques Gagnepain
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200616/12/2006
De: Claudie Carnec
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Bernard Commère
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Décembre 200616/12/2006
De: Bernard Boyer
affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
directeur général délégué auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
date_debut="2002-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
11 Avril 200611/04/2006
De: Jean-Yves Perrot
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
date_debut="2005-03-25"
duree="trois ans"
cour_comptes
president
conseil_administration
détachement
06 Avril 200606/04/2006
De: Michel Dutang
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Paul Michelet
Groupe:
nomination
01 Décembre 200501/12/2005
De: Laure Reinhart
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
Remplace:M. Paul Caseau
Groupe:
nomination
01 Décembre 200501/12/2005
De: Laure Reinhart
Objet:
présidente du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Paul Caseau
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 200501/12/2005
De: Lilian Puech
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. Philippe Vissac
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Dominique Defrance
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
Remplace:M. André-Yves Legroux
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Bernard Commere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Rose-Agnès Jacquesy
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Septembre 200518/09/2005
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
26 Mars 200526/03/2005
De: Patrice Chamaillard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Philippe Vissac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Philippe Barré
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Geoffroy Mannoury La Cour
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Eric Vindimian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Rose-Agnès Jacquesy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Alain Ratier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Yves Perrot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Philippe Molere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: François Perdrizet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: André-Yves Legroux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Christian Thimonier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Philippe Geiger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Jean-Michel Labrande
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Patrick Lavarde
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Pierre-Georges Dachicourt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Goulven Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Au titre des ressources vivantes
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Manoelle Lepoutre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Antje Boetius
Objet:
membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Micheline Bianchi
Groupe:
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Antoine Grassin
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 200425/11/2004
De: Jean-Michel Labrande
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Pierre Lamoulen
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Août 200422/08/2004
De: Philippe Geiger
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Olivier Ravel
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Juillet 200430/07/2004
De: Jean-Pierre Bouchut
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés
Par le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
Remplace:M. Jean-Claude Paravy
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Juin 200424/06/2004
De: Jérôme Pasquier
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:Mme Elisabeth Beton-Delègue
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Mars 200418/03/2004
De: David Lubek
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
Remplace:M. Philippe Court
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Jean-Jacques Gagnepain
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:M. Alain Costes
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Août 200328/08/2003
De: Eric Vindimian
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Remplace:M. Benoît Lesaffre
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Axelle Dehesdin
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
représentante de l'Etat désignée par le ministre chargé du budget
Remplace:Mme Virginie Darpheuille
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
27 Février 200327/02/2003
De: Claude Valenchon
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Victor Sanchez
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Paul Michelet
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: François-Régis Martin-Lauzer
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Guénaël Guillerme
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Yves Gillet
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Thierry Gaiffe
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Edouard Freund
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Philippe Dandin
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Geoffroy Caude
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Paul Caseau
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Maurice Boutéca
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: François Baudin
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
11 Février 200311/02/2003
De: Geoffroy Mannoury La Cour
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Olivier Ravel
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: Olivier Ravel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Remplace:M. Bertrand de Buchère de l'Epinois
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200221/12/2002
De: André-Yves Legroux
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Remplace:M. Bernard Boyer
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Septembre 200217/09/2002
De: Alain Parres
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Serge Larzabal
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Yves Labbe
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Bruno Girard
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Dachicourt
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Carval
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Luc Blin
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des pêches maritimes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pierre Commere
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des industries connexes
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Jean Rogeon
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Yves Le Borgne
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Dominique Duval
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Goulven Brest
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
Au titre des cultures marines
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
03 Mai 200203/05/2002
De: Pascal Berteaud
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. François Casal
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Carlos Heip
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche
pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Yves du Penhoat
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche
pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Miquel Canals
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche
pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Jean Boncoeur
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche
pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Gilles Boeuf
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche
pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Yves Morel
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Philippe Huchon
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Serge Garcia
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: François Bonhomme
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Catherine Mevel
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Jacqueline Lecourtier
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Véronique Garcon
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Micheline Bianchi
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Gilles Boeuf
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
02 Mai 200202/05/2002
De: Philippe Court
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Laurent Fourquet
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Avril 200220/04/2002
De: Philippe Barré
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Remplace:M. Michel Trinquier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Elisabeth Beton-Delègue
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Remplace:M. Ronny Abraham
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Avril 200211/04/2002
De: Philippe Vissac
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Remplace:M. Bernard Guerin
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Décembre 200121/12/2001
De: Xavier Rolin
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
suppléant
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la défense
Remplace:M. Pierre-Xavier Collinet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Novembre 200124/11/2001
De: Jacques Serris
adjoint au directeur de la technologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Juin 200124/06/2001
De: Virginie Darpheuille
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentante de l'Etat, désignée par le ministre chargé du budget
suppléante
Remplace:M. Romuald Gilet
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Olivier Ravel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Remplace:M. Thierry Chenevier
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
20 Juin 200120/06/2001
De: Xavier Le Pichon
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Jean-Claude Dauvin
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Patrice Cayré
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Pierre Caumette
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Jean-Paul Cadet
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Jean-Paul Troadec
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Roland Schlich
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Pierre Rainelli
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Paul Nival
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: André Monaco
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Didier Husson
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Gérard Devauchelle
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Daniel Cariolle
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Etienne Cailliau
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Michel Aigle
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Pascale Veber
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Liliane Merlivat
Objet:
dans leur fonction de membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer, les personnalités ci-après désignées
Groupe:
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Xavier Le Pichon
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
renouvellement
29 Mai 200129/05/2001
De: Anne-Marie Fourmestraux
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agente comptable de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Pierre Marron
Groupe:
nomination
10 Février 200110/02/2001
De: Laurent Fourquet
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé du budget
titulaire
Remplace:M. Stéphane Brimont
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Décembre 200014/12/2000
De: Michel Trinquier
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Remplace:M. Francis Hurtut
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
13 Décembre 200013/12/2000
De: Alain Costes
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Geneviève Berger
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200010/11/2000
De: Romuald Gilet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
suppléant
Remplace:M. Jean-Yves Parssegny
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: François Perdrizet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Giblin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Octobre 200012/10/2000
De: Chabrol (Alain)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission des marchés auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Raynaud (Jean)
Groupe:
president
nomination
20 Août 200020/08/2000
De: Jean-François Minster
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
05 Mars 200005/03/2000
De: Courtillot (Vincent)
directeur de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Dupont-Kerlan (Elisabeth)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
27 Février 200027/02/2000
De: Jean-Yves Parssegny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Jean-Claude Paravy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Bernard Guerin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Francis Hurtut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Thierry Chenevier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Benoît Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Pierre-Xavier Collinet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Rose-Agnès Jacquesy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Bernard Tramier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Alain Parres
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Jean-François Minster
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Bertrand Hervieu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Goulven Brest
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Jean-Claude André
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Stéphane Brimont
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Bernard Boyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Ronny Abraham
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Bertrand de Buchere de l'Epinois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: François Casal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Pierre Lamoulen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Geneviève Berger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Dauvin (Jean-Claude)
Objet:
membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Guille (Alain)
Groupe:
nomination
27 Avril 199927/04/1999
De: Ferrari (Achille)
Objet:
président du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Marbach (Christian)
Groupe:
president
nomination
16 Mars 199916/03/1999
De: Abraham (Ronny)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des affaires étrangères
Remplace:M. Perrin de Brichambaut (Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Jean-Yves Parssegny
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Jean-Claude Paravy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Michel Penel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Francis Hurtut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Thierry Chenevier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Benoît Lesaffre
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Geneviève Berger
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Serge Duval
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé du budget
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Jean-Pierre Giblin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Bernard Boyer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des pêches maritimes et des cultures marines
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Marc Perrin de Brichambaut
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des affaires étrangères
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Bertrand de L'Epinois
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'industrie
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: François Casal
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: François Jacq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la recherche
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: François Lefaudeux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de la défense
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Dupont-Kerlan (Elisabeth)
adjointe au directeur de la technologie au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Duc (Christian)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Avril 199828/04/1998
De: Serge Duval
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé du budget
Remplace:Mme Anne Bosche-Lenoir
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Décembre 199717/12/1997
De: François Casal
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Pierre Roussel
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Septembre 199719/09/1997
De: Molina (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Leborgne (Yves)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Fredieu (Patrick)
membres du Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Remplace:M. Quetier (Georges)
Groupe:
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Brest (Goulven)
président du Comité national de la conchyliculture
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Bidondo (Raymond)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Bertin (Alain)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
05 Juillet 199705/07/1997
De: Duc (Christian)
administrateur civil, chargé de la sous-direction des organismes de recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:Mme Beltrame-Devoti (Marie-Claire)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Bertrand de Buchère de l'Epinois
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Remplace:M. Antoine Masson
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Bosche-Lenoir (Anne)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Delion (Jean-Marc)
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199617/10/1996
De: Jolivet (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Bigot (Bernard)
Groupe:
conseil_administration
nomination
04 Octobre 199604/10/1996
De: Steinitz (Bernard)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Union du mareyage français
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Le Garrec (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Union des armateurs à la pêche de France
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Labbe (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Union des armateurs à la pêche de France
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Chastenet de Gery (Bruno)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Syndicat français de l'aquaculture marine
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Le Quellec (René)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération française des syndicats professionnels de marins
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Thesée (Henri)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération C.G.T
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Dachicourt (Pierre)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération C.F.T.C
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Carval (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération C.F.D.T
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Blin (Luc)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Coopération maritime
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Frances (Yves)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Confédération des industries de traitement des produits de la pêche
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Quetier (Georges)
représentant de la section régionale Normandie-mer du Nord
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Molina (Jean-Pierre)
représentant de la section régionale conchylicole de Méditerranée
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Brest (Goulven)
représentant de la section régionale conchylicole de Bretagne-Nord
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Bidondo (Raymond)
représentant de la section régionale conchylicole d'Arcachon
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité national de la conchyliculture
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Parres (Alain)
président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
21 Août 199621/08/1996
De: Parres (Alain)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
membre choisi
en raison de sa compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
au titre des ressources vivantes
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
pour la durée du mandat restant à courir
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 199610/05/1996
De: Marbach (Christian)
Objet:
président du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Usseglio-Polatera (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Thomas (Jean-Raymond)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Soisson (Patrick)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Roger (Philippe)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Michel (Dominique)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Marbach (Christian)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Grall (Georges)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Gagnepain (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Ferrari (Achille)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Faury (François)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: de Panafieu (Philippe)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Coudeville (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Burgaud (Jean-Loup)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Berard (Jean-Jacques)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Armand (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Le Pichon (Xavier)
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Le Pichon (Xavier)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Guille (Alain)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cayre (Patrice)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Caumette (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cadet (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Troadec (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Schlich (Roland)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Rainelli (Pierre)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Nival (Paul)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Monaco (André)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Husson (Didier)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Devauchelle (Gérard)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cariolle (Daniel)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Cailliau (Etienne)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Aigle (Michel)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Veber (Pascale)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Merlivat (Liliane)
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
30 Avril 199630/04/1996
De: Beltrame-Devoti (Marie-Claire)
sous-directeur des organismes de recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Cytermann (Jean-Richard)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
24 Avril 199624/04/1996
De: Delion (Jean-Marc)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre délégué au budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Soubeyran (Denis)
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Décembre 199521/12/1995
De: Pierre David
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Delpierre (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: David (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Chambolle (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Castillon (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Benoish (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2
membres choisis
en raison de leur compétence dans les domaines d'intervention de l'institut
sur proposition des ministres chargés de la recherche et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Chamley (Hervé)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
h) Sur la proposition conjointe du ministre de l'éducation nationale et du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Roussel (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
g) Sur la proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Masson (Antoine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
f) Sur la proposition du ministre chargé de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Soubeyran (Denis)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
e) Sur la proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Perrin de Brichambault (Marc)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
c) Sur la proposition du ministre chargé des relations extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Bonnot (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
b) Sur la proposition du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Lefaudeux (François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
b) Sur la proposition du ministre chargé de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Bigot (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1
représentants de l'Etat
a) Sur la proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Février 199502/02/1995
De: Le Quellec (René)
Objet:
membre du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant de la fédération française des syndicats professionnels maritimes
Remplace:M. Coursol
Groupe:
nomination
15 Décembre 199415/12/1994
De: Merlivat (Liliane)
directeur du laboratoire d'océanographie dynamique et de climatologie
Objet:
membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Minster (Jean-François)
Groupe:
nomination
21 Octobre 199421/10/1994
De: Cadet (Jean-Paul)
géologue
Objet:
membre du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Chamley (Hervé)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Bidondo (Raymond)
président de la section régionale conchylicole d'Arcachon-Aquitaine
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
renouvellement
21 Avril 199421/04/1994
De: Quetier (Georges)
président de la section régionale conchylicole de Normandie-mer du Nord
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Gueriteau (Patrick)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Molina (Jean-Pierre)
représentant de la section régionale conchylicole de Méditerranée
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Bouye (André)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Brest (Goulven)
président de la section régionale conchylicole de Bretagne-Nord
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Remplace:M. Cadoret (François)
Groupe:
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Quetier (Georges)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Molina (Jean-Pierre)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Brest (Goulven)
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
21 Avril 199421/04/1994
De: Hervé Chamley
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant de l'Etat
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Daniel Nahon
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Bernard Bigot
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant de l'Etat
représentants du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Remplace:M. Jean Labrousse
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Yves Bertrandias
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant de l'Etat
représentant du ministre d'Etat, ministre de la défense
Remplace:M. François Simon
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 199401/02/1994
De: Pierre Roussel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Claude Truchot
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Septembre 199314/09/1993
De: Steinitz (Bernard)
secrétaire général de l'Union du mareyage français
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
3. Comme représentant de la Fédération nationale des syndicats mareyeurs
Remplace:M. Peltier
Groupe:
nomination
25 Août 199325/08/1993
De: Le Garrec (Jean-Marc)
président du syndicat des armateurs de Boulogne-sur-Mer
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2. Comme représentant de l'Union des armateurs à la pêche de France
Remplace:M. Parres (Alain)
Groupe:
nomination
25 Août 199325/08/1993
De: Parres (Alain)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1. Comme représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Remplace:M. Rabot (Jean)
Groupe:
nomination
25 Août 199325/08/1993
De: Steinitz (Bernard)
secrétaire général de l'Union du mareyage français
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
3. Comme représentant de la Fédération nationale des syndicats mareyeurs
Remplace:
M. Peltier
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Le Garrec (Jean-Marc)
président du syndicat des armateurs de Boulogne-sur-Mer
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2. Comme représentants de l'Union des armateurs à la pêche de France
Remplace:M. Pains (Alain)
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Ghiglia (Marc)
secrétaire général adjoint de l'Union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
2. Comme représentants de l'Union des armateurs à la pêche de France
Remplace:M. Le Bitoux
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Parres (Alain)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
1. Comme représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins
Remplace:M. Rabot (Jean)
Groupe:
nomination
20 Août 199320/08/1993
De: Cytermann (Jean-Richard)
chef du service de l'emploi scientifique, de la formation et de l'organisation de la recherche au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Bravo (Jacques)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
09 Juillet 199309/07/1993
De: Denis Soubeyran
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre du budget, porte-parole du Gouvernement
Remplace:M. Denis Maugars
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199302/07/1993
De: Antoine Masson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Remplace:M. Antoine Blanc
Groupe:
conseil_administration
nomination
02 Juillet 199302/07/1993
De: Bonnot (Jean-François)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de d'Etat, sur la proposition du secrétaire d'Etat à la mer
Remplace:M. Tisseau des Escotais (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Janvier 199329/01/1993
De: Daniel Nahon
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Remplace:M. Vincent Courtillot
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Août 199207/08/1992
De: Claude Truchot
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat représentant le ministre chargé de l'environnement
Remplace:M. Michel Mousel
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 199203/07/1992
De: Rabot (Jean)
président du comité central des pêches maritimes
Objet:
membre du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Remplace:M. Hennequin (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
02 Juin 199202/06/1992
De: Falconnet (François)
secrétaire général de la Confédération des industries de traitement des produits des pêches maritimes
Objet:
membre du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre de représentant des industries de transformation
Remplace:M. de L'Espinay (Antoine)
Groupe:
nomination
05 Décembre 199105/12/1991
De: Antoine Blanc
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de l'industrie
Remplace:M. Claude Imauven
Groupe:
conseil_administration
nomination
17 Octobre 199117/10/1991
De: Jean Labrousse
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de l'Etat, représentant le ministre chargé de la recherche
Remplace:Mme Françoise Praderie
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Septembre 199120/09/1991
De: Guillaume (Jean)
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
dans ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique
à l'issue de son détachement auprès de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
réintégration
19 Février 199119/02/1991
De: Yung (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Vieillard-Baron (Bertrand)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Usseglio-Polatera (Jean-Marc)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Monadier (Pierre)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Marchal (Xavier)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Goff (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Lauvray (Georges)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Grau (Gérard)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Gobert (André)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Giralt (Georges)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Garguet (Michel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dorey (Jacques)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Dern (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Custaud (Michel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Boissonnat (Jean-Daniel)
Objet:
membres du comité technique et industriel de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Pichon (Xavier)
Objet:
président du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
president
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Morel (André)
physicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Minster (Jean-François)
géochimiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Pichon (Xavier)
géophysicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Guille (Alain)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chamley (Hervé)
géologue
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Sur proposition du président de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Schlich (Roland)
géophysicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Sardet (Christian)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Martin (Jean-Marie)
géochimiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Maestrini (Serge)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Le Provost (Christian)
hydrodynamicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Labeyrie (Laurent)
géochimiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Jacques (Guy)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Fonteneau (Alain)
halieute
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Crepon (Michel)
hydrodynamicien
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Chourrout (Daniel)
physiologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Berger (Alain)
économiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: Sibuet (Myriam)
biologiste
Objet:
membres du comité scientifique de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
08 Janvier 199108/01/1991
De: de l'Espinay (Antoine)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Industrie de transformation
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Peltier (Michel)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération nationale des syndicats mareyeurs, et expéditeurs
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Coursol (François)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Fédération française des syndicats professionnels de marins
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Le Gall (Jo)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Coopération maritime
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Gueriteau (Patrick)
représentant de la section régionale conchylicole de Marennes-Oléron
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Cadoret (François)
président de la section régionale conchylicole Bretagne-Nord
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Bouye (André)
président de la section II Moules et autres coquillages du comité interprofessionnel de la conchyliculture
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Bidondo (Raymond)
président de la section régionale conchylicole Arcachon-Aquitaine
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Comité interprofessionnel de la conchyliculture
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Van Obergen (François)
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Parres (Alain)
délégué général de l'union des armateurs à la pêche de France
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Décembre 199001/12/1990
De: Hennequin (Jean-Claude)
président du comité central des pêches maritimes
Objet:
membres du comité des ressources vivantes de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
au titre des représentants des organisations professionnelles
Groupe: