01 Mars 1990


De: Piat (Charles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration central de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-06-28"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Huet (Philippe)
inspecteur général des finances
Objet:
au maintien en activité, en surnombre
Groupe:
date_debut="1990-03-18"
cessation de fonction
01 Mars 199001/03/1990
De: Petitjean (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Michel Chazeau
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
date_debut="1989-12-23"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"
promotion
01 Mars 199001/03/1990
De: Dupire (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="1990-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Sarradet (Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société Georges Sarradet et François Jaureguiberry, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
01 Mars 199001/03/1990
De: Taix (Jean-Paul)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Lacombe (Jean-Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Villa (Jean-Louis)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Tortosa (Guy)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Teichert (Otto)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Sylvestre (Gaston)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Rota (Italo)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Recht (Roland)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Pancrazi (Jean-Noël)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Monterosso (Jean-Luc)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Knapp (Hubert)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Kaeppelin (Olivier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Gafgen (Wolfang)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Eribon (Didier)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Dusapin (Pascal)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Drouet (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Deledicq (Louis)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Delaborde (Michel)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Daragon (Eric)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Criqui (Jean-Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Coural (Jean)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Chevalier (Pierre)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Chaillou (Michel)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Brun (Yves)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Bergeret (Gaston)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Barbedette (Gilles)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Pijaudier (Joëlle)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Filion (Odile)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Dijoud (France)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Breillat (Catherine)
Objet:
rapporteurs adjoints au jury dans les conditions
prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du
18 février 1986
Groupe:
duree="un an"
désignation
01 Mars 199001/03/1990
De: Legrand (Luc)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="1990-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Goux (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur en chef des mines
Groupe:
date_debut="1990-04-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Roux (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-06-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Liberty (Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Patrick Hubert
auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Josseline de Clausade
Groupe:
date_debut="1990-02-15"
commissaire_gouvernement
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Royer (Jean, Alexandre, Adrien)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 7 juin 1928
Objet:
au titre du décret no 59-1195 du
21 octobre 1959
modifié par le décret no 60-723 du
22 juillet 1960
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Ducros (Jean, Alexandre)
adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre du décret no 59-1195 du
21 octobre 1959
modifié par le décret no 60-723 du
22 juillet 1960
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Volle (Henri, Marius)
soldat, artillerie. Médaillé militaire du 17 juillet 1934
Objet:
au titre du décret no 59-1195 du
21 octobre 1959
modifié par le décret no 60-723 du
22 juillet 1960
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Henry (Louis, Camille)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 14 mars 1921
Objet:
au titre du décret no 59-1195 du
21 octobre 1959
modifié par le décret no 60-723 du
22 juillet 1960
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Christian Cleret
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'établissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: François-Régis Bastide
ministre plénipotentiaire
Objet:
président de l'établissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:
president
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Jean Martin
journaliste
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du
22 décembre 1989
portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Jacques Leprette
ambassadeur de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du
22 décembre 1989
portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Maurice Duverger
professeur
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du
22 décembre 1989
portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Léon Bouvier
ambassadeur de France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du
22 décembre 1989
portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Tercier (Jeannine)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget
date_debut="1990-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Millet (Noël)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile
inspecteur_general="Aviation civile"
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Lacroix (Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="1990-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Ricommard (Serge)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Mars 199001/03/1990
De: Boche (Georges, Marcel)
soldat, air. Médaillé militaire du 2 décembre 1937
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
9 juillet 1987
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Bordeaux (Gaston, Ferdinand, Léon)
soldat, infanterie
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
9 juillet 1987
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Lemaître (Victor, Auguste, Joseph)
caporal, infanterie
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
8 juillet 1934
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Levesque (Victor, Auguste, Etienne)
soldat, infanterie
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
31 décembre 1961
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Fesneau (Emile)
sergent-major, infanterie. Médaillé militaire du 16 mars 1940
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Garnier (Jean)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Bourreil (Félix, Sylvain)
maréchal des logis-chef, gendarmerie. Médaillé militaire du 29 décembre 1932
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Grébert (Raymond, Arthur)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 4 décembre 1979
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Dourel (Eliacin, Firmin)
soldat, artillerie. Médaillé militaire du 7 octobre 1932
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Goubet (Julien)
canonnier, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1918
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Lapeyre (Raoul, Joseph, Auguste)
maréchal des logis-chef, artillerie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Cholat (Marcel, Pierre, Henry)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Lainé (Eugène)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Faucheux (André)
soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 28 janvier 1917
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Crozier (Hippolyte, Séraphin)
caporal, génie. Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Delpeyrou (Ludovic, François)
soldat, génie. Médaillé militaire du 10 octobre 1984
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Humbert (Charles, Marie)
soldat, artillerie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Dereine (Georges, Albert)
caporal, génie. Médaillé militaire du 9 juillet 1987
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Le Barbanchon (Louis, Lucien)
sergent, troupes de marine
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Dupeux (Alexandre, Camille)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 9 juillet 1987
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Dieghi (Michel, Antoine, François)
caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 7 juin 1928
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Garnes (Joseph)
soldat, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Josserand (Jean-Baptiste)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Dondey (Fernand, René, Omer)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Reydellet (Philippe, André)
soldat, artillerie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Monvoisin (Moïse, Godefroy, Joseph)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 14 mai 1956
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Rabois (André)
soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Sady (Maurice)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 9 juillet 1987
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Michel (Victor, Lucien)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Malapel (Clovis)
sergent, génie. Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Marielle (Pierre, Louis, Auguste)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 27 décembre 1930
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Louette (Jean-Baptiste, Honoré, Albert)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1938
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Touton (Joseph, Célestin)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Rinieri (Antoine)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Maillol (Pierre)
soldat de 1re classe, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Salmon (Paul)
soldat, train. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Mélia (Jean, Roch)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Robinet (Louis, Georges)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 18 mai 1934
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Vaur (Maurice, Albert)
caporal, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1974
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
10 octobre 1984
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Balland (Georges, Emile)
soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 juin 1932
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Bernard (Edmond, Auguste)
maréchal des logis, artillerie
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Bernard (Albert)
maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Aumont (Alfred, Camille)
sergent, infanterie. Médaillé militaire du 7 juin 1928
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Hubert (Marie, Gabriel, Charles, André)
sergent, artillerie. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
21 mars 1929
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990
De: Lombard (Marie, Léon, Joseph)
soldat, artillerie. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:
au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du
31 décembre 1987
à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918
Médaillé militaire du
12 novembre 1985
legion_honneur
nomination
01 Mars 199001/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.