01 Mars 1990

JORFTEXT000000707137 (source JORF)

De:	Huet (Philippe) inspecteur général des finances
Objet:	au maintien en activité, en surnombre
Groupe:	Inspection générale des finances

date_debut="1990-03-18"

cessation de fonction

JORFTEXT000000707102 (source JORF)

De:	Petitjean (Michel) conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

date_debut="1989-12-23"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale"

De:	Michel Chazeau inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Objet:	inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)

JORFTEXT000000707100 (source JORF)

promotion

JORFTEXT000000707052 (source JORF)

De:	Dupire (Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="1990-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

notaire
notaire_residence="Aspet (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"

De:	Sarradet (Georges)
Objet:	notaire associé membre de la société Georges Sarradet et François Jaureguiberry, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

JORFTEXT000000707048 (source JORF)

cessation de fonction

JORFTEXT000000525080 (source JORF)

De:	Taix (Jean-Paul) conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

JORFTEXT000000525079 (source JORF)

De:	Lacombe (Jean-Michel) conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

nomination

De:	Villa (Jean-Louis)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Tortosa (Guy)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Teichert (Otto)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Sylvestre (Gaston)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Rota (Italo)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Recht (Roland)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Pancrazi (Jean-Noël)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Monterosso (Jean-Luc)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Knapp (Hubert)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Kaeppelin (Olivier)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Gafgen (Wolfang)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Eribon (Didier)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Dusapin (Pascal)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Drouet (Jean-Pierre)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Deledicq (Louis)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Delaborde (Michel)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Daragon (Eric)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Cuzin (Jean-Pierre)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Criqui (Jean-Pierre)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Coural (Jean)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Chevalier (Pierre)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Chaillou (Michel)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Brun (Yves)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Bergeret (Gaston)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Barbedette (Gilles)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Pijaudier (Joëlle)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Filion (Odile)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Dijoud (France)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

De:	Breillat (Catherine)
Objet:	rapporteurs adjoints au jury dans les conditions prévues à l'article 7 du décret no 86-233 du 18 février 1986
Groupe:	Académie de France à Rome

désignation

JORFTEXT000000524878 (source JORF)

De:	Legrand (Luc)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="1990-07-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000524877 (source JORF)

De:	Goux (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions du code des pensions civiles et militaires de retraite ingénieur en chef des mines
Groupe:	Service des mines

date_debut="1990-04-27"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000524876 (source JORF)

De:	Roux (Claude)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1990-06-19"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000524875 (source JORF)

De:	Liberty (Jean)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon

date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000000342745 (source JORF)

De:	Patrick Hubert auditeur de 1re classe au Conseil d'Etat
Objet:	commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:	Mme Josseline de Clausade
Groupe:	Conseil d'État

date_debut="1990-02-15"
commissaire_gouvernement

nomination

De:	Royer (Jean, Alexandre, Adrien) maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 7 juin 1928
Objet:	au titre du décret no 59-1195 du 21 octobre 1959 modifié par le décret no 60-723 du 22 juillet 1960 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

De:	Ducros (Jean, Alexandre) adjudant, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:	au titre du décret no 59-1195 du 21 octobre 1959 modifié par le décret no 60-723 du 22 juillet 1960 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

De:	Volle (Henri, Marius) soldat, artillerie. Médaillé militaire du 17 juillet 1934
Objet:	au titre du décret no 59-1195 du 21 octobre 1959 modifié par le décret no 60-723 du 22 juillet 1960 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

De:	Henry (Louis, Camille) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 14 mars 1921
Objet:	au titre du décret no 59-1195 du 21 octobre 1959 modifié par le décret no 60-723 du 22 juillet 1960 à compter de la date de leur réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

JORFTEXT000000341756 (source JORF)

De:	Christian Cleret ingénieur des ponts et chaussées
Objet:	directeur général de l'établissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:	Établissement public du centre de conférences internationales de Paris

nomination

JORFTEXT000000341756 (source JORF)

De:	François-Régis Bastide ministre plénipotentiaire
Objet:	président de l'établissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:	Établissement public du centre de conférences internationales de Paris

president

nomination

De:	Jean Martin journaliste
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du 22 décembre 1989 portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:	Établissement public du centre de conférences internationales de Paris

nomination

De:	Jacques Leprette ambassadeur de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du 22 décembre 1989 portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:	Établissement public du centre de conférences internationales de Paris

nomination

De:	Maurice Duverger professeur
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du 22 décembre 1989 portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:	Établissement public du centre de conférences internationales de Paris

nomination

De:	Léon Bouvier ambassadeur de France
Objet:	membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris au titre des personnalités visées au 4o de l'article 3 du décret no 89-993 du 22 décembre 1989 portant création de l'Etablissement public du Centre de conférences internationales de Paris
Groupe:	Établissement public du centre de conférences internationales de Paris

nomination

JORFTEXT000000341749 (source JORF)

De:	Tercier (Jeannine)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du 9 août 1953 du code des pensions civiles et militaires de retraite attaché d'administration centrale de 1re classe, 4e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et du budget

date_debut="1990-06-29"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000158694 (source JORF)

De:	Millet (Noël) administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:	inspecteur général de l'aviation civile

inspecteur_general="Aviation civile"

nomination

JORFTEXT000000158693 (source JORF)

De:	Lacroix (Georges)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="1990-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000000158692 (source JORF)

De:	Ricommard (Serge)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite ingénieur général des ponts et chaussées

date_debut="1990-06-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

De:	Boche (Georges, Marcel) soldat, air. Médaillé militaire du 2 décembre 1937
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 9 juillet 1987

nomination

De:	Bordeaux (Gaston, Ferdinand, Léon) soldat, infanterie
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 9 juillet 1987

nomination

De:	Lemaître (Victor, Auguste, Joseph) caporal, infanterie
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 8 juillet 1934

nomination

De:	Levesque (Victor, Auguste, Etienne) soldat, infanterie
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 31 décembre 1961

nomination

De:	Fesneau (Emile) sergent-major, infanterie. Médaillé militaire du 16 mars 1940
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Garnier (Jean) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Bourreil (Félix, Sylvain) maréchal des logis-chef, gendarmerie. Médaillé militaire du 29 décembre 1932
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Grébert (Raymond, Arthur) caporal, infanterie. Médaillé militaire du 4 décembre 1979
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Dourel (Eliacin, Firmin) soldat, artillerie. Médaillé militaire du 7 octobre 1932
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Goubet (Julien) canonnier, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1918
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Lapeyre (Raoul, Joseph, Auguste) maréchal des logis-chef, artillerie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Cholat (Marcel, Pierre, Henry) maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Lainé (Eugène) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Faucheux (André) soldat de 1re classe, infanterie. Médaillé militaire du 28 janvier 1917
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Crozier (Hippolyte, Séraphin) caporal, génie. Médaillé militaire du 5 octobre 1981
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Delpeyrou (Ludovic, François) soldat, génie. Médaillé militaire du 10 octobre 1984
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Humbert (Charles, Marie) soldat, artillerie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Dereine (Georges, Albert) caporal, génie. Médaillé militaire du 9 juillet 1987
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Le Barbanchon (Louis, Lucien) sergent, troupes de marine
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Dupeux (Alexandre, Camille) sergent, infanterie. Médaillé militaire du 9 juillet 1987
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Dieghi (Michel, Antoine, François) caporal, troupes de marine. Médaillé militaire du 7 juin 1928
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Garnes (Joseph) soldat, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Josserand (Jean-Baptiste) caporal, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1976
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Dondey (Fernand, René, Omer) maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Reydellet (Philippe, André) soldat, artillerie. Médaillé militaire du 13 octobre 1982
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Monvoisin (Moïse, Godefroy, Joseph) maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 14 mai 1956
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Rabois (André) soldat, troupes de marine. Médaillé militaire du 31 décembre 1978
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Sady (Maurice) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 9 juillet 1987
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Michel (Victor, Lucien) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 12 novembre 1985
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Malapel (Clovis) sergent, génie. Médaillé militaire du 31 décembre 1964
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Marielle (Pierre, Louis, Auguste) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 27 décembre 1930
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Louette (Jean-Baptiste, Honoré, Albert) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1938
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Touton (Joseph, Célestin) maréchal des logis, artillerie
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Rinieri (Antoine) maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Maillol (Pierre) soldat de 1re classe, troupes de marine. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Salmon (Paul) soldat, train. Médaillé militaire du 30 octobre 1986
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Mélia (Jean, Roch) maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 5 novembre 1988
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Robinet (Louis, Georges) sergent, infanterie. Médaillé militaire du 18 mai 1934
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination

De:	Vaur (Maurice, Albert) caporal, infanterie. Médaillé militaire du 31 décembre 1974
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 10 octobre 1984

nomination

De:	Balland (Georges, Emile) soldat, infanterie. Médaillé militaire du 13 juin 1932
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

De:	Bernard (Edmond, Auguste) maréchal des logis, artillerie
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

De:	Bernard (Albert) maréchal des logis, artillerie. Médaillé militaire du 17 avril 1958
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

De:	Aumont (Alfred, Camille) sergent, infanterie. Médaillé militaire du 7 juin 1928
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918

nomination

De:	Hubert (Marie, Gabriel, Charles, André) sergent, artillerie. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 21 mars 1929

nomination

De:	Lombard (Marie, Léon, Joseph) soldat, artillerie. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:	au titre de l'article 3 du décret no 87-1135 du 31 décembre 1987 à compter de la date de réception dans leur grade, les anciens combattants de la guerre 1914-1918 Médaillé militaire du 12 novembre 1985

nomination