03 Mai 1992
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000721817
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Georges Royer
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000721817
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Clara Danon
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000721817
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Alain Abécassis
administrateur civil, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Alain Abécassis
administrateur civil
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Marie-France Moraux
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Marie-France Moraux
chef de service, de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Maryse Darnaudguilhem
attaché principal d'administration centrale
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Christiane Bray
conseiller d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Marie-France Moraux
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Maryse Darnaudguilhem
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000721784
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
André Rot
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000538786
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Rémy Charpentier
maître de conférences
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000538786
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
André Rot
chef de service, et de
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000538786
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Rémy Charpentier
maître de conférences
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000538786
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Claude Barreix
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du centre de formation de l'administration
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
JORFTEXT000000538786
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Joffre
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Joffre
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Joffre
chef de service, de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Dellacasagrande
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Dellacasagrande
administrateur civil, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Joffre
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Pierre Grapin
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Jean-Pierre Bazelly
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la comptabilité
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Christiane Mahuzier
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Frédérique Cazajous
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Frédérique Cazajous
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des crédits de personnels
JORFTEXT000000538748
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Demerens (Roger)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller à la cour d'appel de Douai
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut
=
"
1992-09-22
"
a_sa_demande
cour_appel
=
"
Douai
"
magistrat
=
"
Conseiller à la cour
"
depart_retraite
JORFTEXT000000538747
(source JORF)
admission
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Liteaudon (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Riom
Objet:
à cesser leurs fonctions
date_debut
=
"
1992-10-01
"
a_sa_demande
JORFTEXT000000538746
(source JORF)
admission
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Borie (Simone)
président de chambre à la cour d'appel de Limoges
à compter du 4 juillet 1992
Objet:
à cesser leurs fonctions
a_sa_demande
JORFTEXT000000538746
(source JORF)
admission
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Serge Héritier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Serge Héritier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Jacques Veyret
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Emile Scémama
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Serge Héritier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau du recrutement
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Jean-Paul Pittoors
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Dominique Mourain
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Serge Héritier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des personnels de santé
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Serge Héritier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Claude Edelbloute
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000357838
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000357837
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Simone Rosenwald
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000357837
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Myriem Mazodier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000357837
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Claude Sibert
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
JORFTEXT000000357836
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Claude Sibert
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques
JORFTEXT000000357836
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Mathilde Baéza
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières et juridiques
JORFTEXT000000357836
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000357832
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Tyvaert
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000357832
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Annie Derocles
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000357832
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Warnier (Dominique, Roland, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Lehongre (Claude, Pierre, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Couillerot (Dominique, Raymond, Didier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Carcin (Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Zanchi (Emmanuel, Jean-Pierre, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Vouzelaud (Franck, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Vatin (Eric, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Spiewek (Alain, Raymond)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Sautereau (Christophe, Jean-Baptiste, Rolland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Sagazan (Patrick, Robert, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Royer (Jérôme, Emmanuel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Renaudin (François, Jean, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Ranval (William, Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Ramier (Antoine, Raymond, Alphonse)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Raillard (Vincent, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Perrot (Philippe, Armand, Hugues, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Pageau (Stéphane, Serge, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Mouille (Hervé, Alphonse, Fernand)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Morel (Georges, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Liotard (François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Lambert (Arnaud, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Lamarcade (Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Lamamy (Christian, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Lagarde (Pierre, Charles, Eugène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Lacouture (Eric, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Koch (Christophe, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Kerhousse (Patrice, Raymond, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Guillaume (Laurent, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Germain (Stéphane, Joël, René)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Filley (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Dutal (Philippe, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Dijoud (Marc, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Delerm (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Cuny (Jean-Christophe, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Couespel du Mesnil (Stéphane, Amaury, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Colin (Laurent, Henri, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Carcasset (Philippe, André, Jean, Walter)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Bouvier (Yves, Jean, Bernard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Boulle (Louis, Noël, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Blondeau (Christophe, Serge, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Auffret (Ronan, Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Arafeh (Mohamed, Hamzeh)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Appia (Paul, Edmond, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
André (Joël, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Adamski (Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Pailley (Hervé, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Masson (Roland)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Marchadier (Bruno)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Knecht (Philippe, Jean-Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Bonnefoy (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Sermanet (Isabelle, Jeanne, Olivette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Noguer (Sylvie, Nuria)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Martin (Françoise, Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Geneste (Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Darracq (Anouk, Véronique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Aubert (Nathalie, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Mention médaille d'argent
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Jarray (Thouraya)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
Groupe:
École nationale supérieure d'arts et métiers ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1990
JORFTEXT000000176175
(source JORF)
diplome
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000176173
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Serge Duhamel
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000176173
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Dominique Besser
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000176173
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Nicole Avronsart
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000176173
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
De:
Michel Euriat
administrateur de l'I.N.S.E.E
dans la limite de ses attributions
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
JORFTEXT000000175373
(source JORF)
délégation de signature
03 Mai 1992
03/05/1992
