04 Juillet 2004


De: Serge Kancel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'administration des affaires culturelles (3e tour)
Groupe:
Inspection générale de l'administration des affaires culturelles
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
JORFTEXT000000801393(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Jean-Michel Paillon
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000617525(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Plassart
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de la santé et de la protection sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de la protection sociale"
JORFTEXT000000617525(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Jean-Yves Chiaro
sous-préfet d'Autun
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Deux-Sèvres
Groupe:
Préfecture des Deux-Sèvres
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000436355(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Marc Drouet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de l'urbanisme et de la construction à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
Groupe:
Sous-direction de l'urbanisme et de la construction à la direction de l'urbanisme, du logement et de l'équipement à la préfecture de Paris
duree="trois ans"
JORFTEXT000000433453(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Jean-Emmanuel Paillon
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251022(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Plassart
Objet:
dans la limite des attributions du service de l'information et de la communication et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251022(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De:
Varry
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusions des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De:
Gazagnes
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusions des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De:
Barbezieux
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusions des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Hayat
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Stéphane Bernard
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Marie-France Cury
inspectrice principale de l'action sanitaire et sociale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusions des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Brun-Eychenne
de
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusions des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Brun-Eychenne
Objet:
dans la limite des attributions du premier bureau des personnels des services déconcentrés et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusions des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De:
Gaüzère
de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De:
Gaüzère
Objet:
dans la limite des attributions de la mission de la prospective et de la modernisation et au nom du ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, notamment toutes propositions d'engagement et d'ordonnance de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, tous ordres de reversement et toutes demandes d'émission de titres de perception. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale"
JORFTEXT000000251021(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 200404/07/2004
De: Pierre-André Perissol
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000250821(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Ambroise Guellec
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Remplace:M. Serge Lepeltier
Groupe:
Comité de bassin Loire-Bretagne
JORFTEXT000000250821(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Jean-Bernard Bobin
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Vaucluse
sous-préfet, sous-préfet de Châteaubriant
Groupe:
Préfecture du Vaucluse
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Châteaubriant"
sous-prefecture_departement_code="44"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000250820(source JORF)
nomination
04 Juillet 200404/07/2004
De: Geoffroy Chancerelle de Roquancourt-Keravel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2004-09-01"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000250819(source JORF)
admission
04 Juillet 200404/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.