05 Mai 1996


De: Malleron (Alain)
Objet:
dans le corps des assistants techniques de 3e classe de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000731331(source JORF)
nomination
05 Mai 199605/05/1996
De: Perato (Evelyne)
Objet:
dans le corps des assistants techniques de 3e classe de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="1996-01-01"
corps="Assistants techniques"
JORFTEXT000000731331(source JORF)
nomination
05 Mai 199605/05/1996
De: Piguet (Hubert)
professeur des universités - praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Rouen (université de Rouen)
Objet:
au maintien en activité en surnombre universitaire
a_sa_demande
JORFTEXT000000731325(source JORF)
cessation de fonction
05 Mai 199605/05/1996
De: Gilles Fournier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731323(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Marie-France Moraux
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731323(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731321(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Claude Ribeyrol
ingénieur de recherche
dans la limite des attributions du bureau de la gestion financière et comptable des établissements.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731321(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Jean-Richard Cytermann
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731321(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Jacqueline Héritier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731321(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Maryse Darnaudguilhem
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000731321(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Di Fazio (Gérard)
Objet:
après sélection professionnelle
au titre de l'année 1996, à l'emploi d'ingénieur du contrôle de la navigation aérienne
sous réserve de la vérification de son aptitude médicale, le candidat suivant
JORFTEXT000000730844(source JORF)
admission
05 Mai 199605/05/1996
De: Renoue (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="1996-05-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000547970(source JORF)
titularisation
05 Mai 199605/05/1996
De: Xavier Turion
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Dominique Ducrocq
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Xavier Turion
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Philippe Gazagnes
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Philippe Gazagnes
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Michèle Lorig
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Dominique Ducrocq
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000547963(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Carrel (Marie-Claude)
personnel de direction
Objet:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Grenoble
Groupe:
Académie de Grenoble
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000547940(source JORF)
nomination
05 Mai 199605/05/1996
De: Yves Saint-Géours
maître de conférences
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365820(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Prévos
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365820(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Jocelyne Collet-Sassère
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365820(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Dominique Besser
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations internationales et de la coopération de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365820(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Nicole Avronsart
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365820(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Georges Motsch
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365776(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Dominique Galopin
administrateur civil
dans la limite de ses attributions.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365776(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Dominique Galopin
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365776(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Serge Duhamel
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
JORFTEXT000000365776(source JORF)
délégation de signature
05 Mai 199605/05/1996
De: Andreassian (Bernard)
professeur des universités - praticien hospitalier (chirurgie générale) au centre hospitalier et universitaire de Bichat-Beaujon (université Paris-VII)
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="1996-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000365354(source JORF)
admission
05 Mai 199605/05/1996
De: Vidal-Naquet (P.)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléant
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Yoyotte (J.)
professeur au Collège de France
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléant
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Vernus (P.)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléant
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Spieser (J.-M.)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléant
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Roquet (G.)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléant
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Lory (P.)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléant
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Langhade (J.)
directeur de l'Institut français d'études arabes de Damas
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléant
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Zivie-Coche (C.)
directeur d'études à l'Ecole pratique des hautes études
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Suppléante
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
suppleant
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Leclant (J.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaires
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Grimal (N.)
directeur de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaires
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Guillaumont (A.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Gascou (J.)
professeur à l'université Strasbourg-II
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Garelli (P.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Decobert (C.)
directeur des études à l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Blanchard (A.)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Bernard (P.)
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Valbelle (D.)
professeur à l'université Lille-III
Objet:
la commission chargée de vérifier les titres et d'apprécier les aptitudes des candidats aux postes de membre de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire, pour l'année 1996-1997
Titulaire
Groupe:
Institut français d'archéologie orientale
JORFTEXT000000365352(source JORF)
composition
05 Mai 199605/05/1996
De: Bourdon (Viviane)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
auprès de la ville de Paris (direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé)
administrateur civil
Groupe:
Direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé
date_debut="1996-04-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000365350(source JORF)
détachement
05 Mai 199605/05/1996
De: Morançay (Gérard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="1996-09-12"
depart_retraite
JORFTEXT000000172390(source JORF)
admission
05 Mai 199605/05/1996
De: Malbec (Danielle)
administrateur des postes et télécommunications hors classe à France Télécom
Objet:
au service national des marchés
au titre de la mobilité
Groupe:
Service national des marchés
date_debut="1996-01-24"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000171763(source JORF)
affectation
05 Mai 199605/05/1996
De: Jaquard (Philippe)
directeur de la navigation aérienne à la direction générale de l'aviation civile du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (Sofreavia)
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000171762(source JORF)
nomination
05 Mai 199605/05/1996
De: Garcia (Michel)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (Sofreavia)
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000171762(source JORF)
nomination
05 Mai 199605/05/1996
De: Delleur (Philippe)
sous-directeur à la direction des relations économiques extérieures au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (Sofreavia)
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000171762(source JORF)
nomination
05 Mai 199605/05/1996
De: Beysson (Jean-Pierre)
directeur général de Météo-France
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (Sofreavia)
représentants de l'Etat
Groupe:
Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000171762(source JORF)
nomination
05 Mai 199605/05/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.