05 Décembre 2002


De: Yvan Gallois
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-08-10"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Alain Le Jan
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-07-15"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Max Plan
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-05-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean Bernard
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-05-25"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Georges de Maupeou d'Ableiges
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Christian d'Ornellas
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Yves Trede
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jacques Savatier
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Bernard Rousseau
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Pierre Rosenberg
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Yves Poss
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Yves Ollivier
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Louis Oleron
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Robert Mondy
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Robert Mestres
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Claude Menager
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Philippe Mange
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Joël Mandaron
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Michel Lescole
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jacques Joly
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Michel Javaux
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Luc Guerin
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Alain Gilot
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Claude Gaumand
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean Dumont
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: René Cluniat
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Gérard Carrere
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Michel Brochet
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Marie Bourgau
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean Bourcet
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Claude Boitard
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Louis Beseme
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Bernard Baudot
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Louis Balay
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Michel Badre
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Marie Aurand
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Pierre Alloix
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2002-02-26"
JORFTEXT000000782904(source JORF)
promotion
05 Décembre 200205/12/2002
De: Meyer (Jacques)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
Ce corps
date_debut="2002-08-28"
corps="Contrôleurs d'Etat"
JORFTEXT000000782903(source JORF)
réintégration
05 Décembre 200205/12/2002
De: Robert Halluin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="2003-02-05"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000782902(source JORF)
admission
05 Décembre 200205/12/2002
De: Rouget (Pascal, Bernard, Christian)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Rabeau (Sylvain, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Pennors (Philippe, Jean, François)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Le Moan (Yann)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Garnaud (Frédéric, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Drevon (Olivier, Didier)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Davo (Joël, Louis)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Collini (Fabien, Olivier, Michel)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Batail (Gaëlig, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Valverde (Fabrice, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Stamer (Didier, Paul, Georges)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Levallois (Damien, Philippe, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Le Mentec (Arnaud, Alain, Georges)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Lassourd (Vincent, Maxime)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Gaudin (Philippe, Louis, Roger)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Boileau (Fabien, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
Corps des officiers du corps technique, et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Duron (Sophie-Dorothée, Marthe, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Quitot (Jean-Philippe, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Siret (Kristell, Jeanne, Michelle)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Paillard (Florence, Michèle, Claude)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 3e classe
Les aspirants
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Quimbert (Mickaël, Yann, Glen)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Nicolle (Laurent, Michel, Henri)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Sibillotte (Myriam, Andrée, Marie-Claire)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Denis (Laurence, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 2e classe
Les administrateurs de 3e classe
date_debut="2002-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
JORFTEXT000000600682(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jacques Rummelhardt
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Belgique
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Confédération suisse
Remplace:M. Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
Groupe:
Confédération suisse
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Suisse"
JORFTEXT000000600681(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-François Caraes
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de conservateur territorial du patrimoine
JORFTEXT000000600615(source JORF)
inscription
05 Décembre 200205/12/2002
De: Philippe-Georges Richard
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
directeur régional des affaires culturelles d'Auvergne
Groupe:
Direction régionale des affaires culturelles d'Auvergne
date_debut="2002-12-01"
JORFTEXT000000600614(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Guy Chouinard
Objet:
temporairement la médecine, dans sa spécialité « psychiatrie »
au centre hospitalier universitaire de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94275 Le Kremlin-Bicêtre, dans les conditions prévues à son contrat de travail et sous réserve de son inscription au tableau de l'ordre des médecins
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Bicêtre, 78, rue du Général-Leclerc, 94275 Le Kremlin-Bicêtre
date_debut="2002-11-21"
date_fin="2005-11-21"
autorisation_exercice_medecin
JORFTEXT000000600613(source JORF)
autorisation
05 Décembre 200205/12/2002
De: Serge Brentrup
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine du Haut-Rhin
Groupe:
Service départemental de l'architecture et du patrimoine du Haut-Rhin
date_debut="2002-11-15"
JORFTEXT000000416783(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Santucci (François)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la défense
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2002-11-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000416653(source JORF)
réintégration
05 Décembre 200205/12/2002
De: Pon, née Maria
Charlotte, Andréa Willemsem, conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
Groupe:
Patrimoine
date_debut="2003-02-03"
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radiation
05 Décembre 200205/12/2002
De: du Sud-Est (SORIASE)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
25 juin 2002
susvisé
Groupe:
Service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence sur l'autoroute A 57
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admission
05 Décembre 200205/12/2002
De: Claire Sutter
Objet:
à l'intérim de la directrice générale de l'Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer exercé par
Groupe:
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM)
JORFTEXT000000233476(source JORF)
cessation de fonction
05 Décembre 200205/12/2002
De: Gallant (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur, secrétaire général adjoint du secrétaire général des grandes opérations d'urbanisme, à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction)
Groupe:
Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction
duree="trois ans"
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nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: François Cailleteau
inspecteur général des finances
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Représentant de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Francis Stéphan
sous-directeur du développement économique et de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Représentants du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Yann de Molliens
chef du bureau affaires étrangères coopération et organisations internationales, aide au commerce extérieur, aide au développement à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jérôme Walter
chef du bureau pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, zone franc à la direction du Trésor
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Gérard Bertrand
chef de division textile au service des industries manufacturières de la direction générale de l'industrie
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Représentants du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Jean-Pierre Barbier
directeur du département Afrique centrale, australe et océan Indien
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Représentant de l'Agence française de développement
Groupe:
Agence française de développement (AFD)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Michel Hauswirth
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Alain Capillon
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De: Aline Kuster-Ménager
chef du département à la direction générale de la coopération internationale et du développement
Objet:
membres du conseil d'administration de la société DAGRIS (Développement des agro-industries du Sud)
Représentants du ministère des affaires étrangères
Groupe:
Société Développement des agro-industries du Sud (DAGRIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000233474(source JORF)
nomination
05 Décembre 200205/12/2002
De:
Wachenheim
Objet:
l'application du présent arrêté, qui
Fait à Paris, le
11 septembre 2002
Pour le ministre et par délégation
Le directeur général de l'aviation civile
Groupe:
Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
JORFTEXT000000233435(source JORF)
charge
05 Décembre 200205/12/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.