06 Février 2002


De: Ninu (Jean-Louis)
trésorier-payeur général
Objet:
auprès du ministère de la défense
pour une durée maximale de trois ans
agent comptable des services industriels de l'armement
Groupe:
Ministère de la défense
date_debut="2000-12-01"
JORFTEXT000000776445(source JORF)
détachement
06 Février 200206/02/2002
De: Peuchaud (Jean-Marie)
receveur des finances de 1re catégorie
Objet:
auprès de la direction générale des impôts
pour une durée maximale de trois ans
sur un emploi de receveur divisionnaire
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="2002-01-01"
JORFTEXT000000776444(source JORF)
détachement
06 Février 200206/02/2002
De: Laurent Tonini
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000776443(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Arnaud Bousquet
Objet:
membres suppléants de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
représentants des salariés
renouvelables
sur proposition de la fédération CFE-CGC des industries électriques et gazières
Remplace:M. François Contal
Groupe:
Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000776443(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Juan Carlos Nietto Parra
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000776420(source JORF)
autorisation
06 Février 200206/02/2002
De: Deslandes (Marie-France)
ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
auprès du ministre des affaires étrangères
Groupe:
Ministre des affaires étrangères
date_debut="2000-12-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000776419(source JORF)
détachement
06 Février 200206/02/2002
De: Baissus (Jean-Marc)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert auprès du département des affaires juridiques de la Banque mondiale
Groupe:
Ministère des affaires étrangères
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000776418(source JORF)
détachement
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Pierre Patat
Objet:
représentant de la Banque de France au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:Mme Elisabeth Pauly
Groupe:
Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
JORFTEXT000000775202(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Fara Hanitra Razafindrainibe
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000593034(source JORF)
autorisation
06 Février 200206/02/2002
De: Ognian Stoytchev
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000593033(source JORF)
autorisation
06 Février 200206/02/2002
De: Laabid Harfouche
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000593032(source JORF)
autorisation
06 Février 200206/02/2002
De: Noisette (François)
directeur de la division de l'urbanisme et du schéma directeur à la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
Remplace:M. Catella (Pierre)
Groupe:
Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
conseil_administration
JORFTEXT000000593031(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Roch (Bernard)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 2e classe
Objet:
auprès du ministre des affaires étrangères, pour être mis à la disposition de l'Organisation de l'aviation civile internationale
chef de la section exécution des projets Afrique
Groupe:
Organisation de l'aviation civile internationale
date_debut="2001-06-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000593030(source JORF)
détachement
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Paul de Gaudemar
directeur de l'enseignement scolaire au ministère de l'éducation nationale
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Alain Villard
directeur général de l'office public d'aménagement logement et espace de Grenoble
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: René Vandierendonck
maire de Roubaix
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Gilles Taveau
chef de projet
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Alain Tarrius
professeur des universités
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Pascal Perrineau
directeur du Centre d'études de la vie politique française
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: François Perdrizet
directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Georges Mercadal
vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Didier Menard
président de la Coordination nationale des réseaux de santé
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Claude-Valentin Marie
directeur du Groupement d'études et de lutte contre les discriminations
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Michel Lussault
professeur des universités
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Claude Karsenty
directeur de l'Institut des hautes études de sécurité intérieure
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Isaac Joseph
professeur des universités
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Yves Jegouzou
directeur du Groupement de recherche sur les institutions, le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Paul Jean
directeur de la mission de la recherche droit et justice
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Louis Guigou
délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: René Gailhoustet
architecte
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Michel Fitoussi
président de l'Observatoire français des conjonctures économiques
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Michel Charpin
commissaire général au Plan
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: André Bruston
sociologue-urbaniste
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Louis Bernard
chef de projet du contrat de ville du Val-d'Orge
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Yves Aubert
directeur du grand projet de ville de Strasbourg
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Nicole Tabard
directrice de recherche au CNRS
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Malika Monnier
directrice du plan local pour l'insertion et l'emploi de Lille
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Marie-Christine Leroy
vice-présidente du tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Sonia Heinrich
inspectrice générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Annie Fouquet
directrice de l'animation de la recherche, des études et des statistiques au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Mireille Elbaum
directrice de la recherche et des études économiques et sociales au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: René Vandierendonck
maire de Roubaix
Objet:
président du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
Comité national d'évaluation de la politique de la ville
president
JORFTEXT000000593028(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Hascoët (René)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur civil du ministère de la défense
Remplace:M. Martin (Pierre-Henri)
JORFTEXT000000410958(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Tétard (Claude)
président de l'Union française des industries de l'habillement
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:M. Adec (Philippe)
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410957(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Gutlé (François)
président de la Fédération de l'imprimerie et de la communication graphique
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:M. Schor (Jacques)
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410957(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Grangé-Cabane (Alain)
président de la Fédération des industries de la parfumerie
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410957(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Camus (Philippe)
président du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:M. Béchat (Jean-Paul)
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410957(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Balmes (Christian)
président de l'Union française des industries pétrolières
Objet:
membres de la commission permanente de concertation pour l'industrie
au titre del'article 4 du décret n° 96-568 du
25 juin 1996
relatif à la commission permanente de concertation pour l'industrie :
Remplace:M. Trépant (Philippe)
Groupe:
Commission permanente de concertation pour l'industrie
duree="trois ans"
JORFTEXT000000410957(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Mohammed Younes Aboueddahab
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000409810(source JORF)
autorisation
06 Février 200206/02/2002
De: Jean-Pierre Dassonval
sapeur-pompier volontaire, caporal-chef au centre de secours de Lillers (62), d'une grande conscience professionnelle et d'un dévouement exemplaire, mort le
25 janvier 2002
dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
JORFTEXT000000227290(source JORF)
citation
06 Février 200206/02/2002
De: Douillet (Isabelle)
magistrate du second grade, substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des administrateurs civils auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
rapporteure permanente auprès du Conseil de la concurrence
Groupe:
Conseil de la concurrence
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000227289(source JORF)
détachement
06 Février 200206/02/2002
De: Singer (Wolf)
directeur du Max-Planck-Institut für Hirnforschung de Francfort (Allemagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Siggia (Eric)
professeur à l'université Cornell (Etats-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Sartre (Maurice)
professeur des universités à l'université de Tours
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Pagano (Marco)
professeur à l'université de Salerne (Italie)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Müller (Hans-Peter)
professeur à l'université Humboldt de Berlin (Allemagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Megie (Gérard)
professeur des universités à l'université Paris-VI
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Lucas (Jacques)
professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Lazdunski (Michel)
professeur des universités à l'université de Nice, praticien hospitalier
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Godelier (Maurice)
directeur d'études à l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Edwards (Michael)
professeur à l'université de Warwick (Grande-Bretagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: De Libera (Alain)
professeur à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: De Gennes (Pierre-Gilles)
professeur au Collège de France
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Cuzin (François)
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Comrie (Bernard)
professeur au Max-Planck-Institut für evolutionäre Anthropologie de Leipzig (Allemagne)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Caffarelli (Luis)
professeur à l'université du Texas, Austin (Etats-Unis)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Bourguignon (Jean-Pierre)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, directeur de l'Institut des hautes études scientifiques
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Veltz (Pierre)
professeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Livage (Jacques)
professeur au Collège de France
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Hérin (Robert)
professeur des universités à l'université de Caen
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Fink (Mathias)
professeur des universités à l'université Paris-VII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
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composition
06 Février 200206/02/2002
De: Dantzer (Robert)
directeur de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Coullet (Pierre)
professeur des universités à l'université de Nice
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Boutron (Claude)
professeur des universités à l'université Grenoble-I
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Bevilacqua (Giuseppe)
professeur à l'université de Florence (Italie)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Petit (Christine)
professeure à l'Institut Pasteur
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Mirdal (Gretty M.)
professeure à l'université de Copenhague (Danemark)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Marquet (Andrée)
professeure émérite à l'université Paris-VI
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Gasser (Susan)
professeure à l'université de Genève (Suisse)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Delmas-Marty (Mireille)
professeure des universités à l'université Paris-I
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
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composition
06 Février 200206/02/2002
De: Buckingham (Margaret)
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique, professeure à l'Institut Pasteur
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
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composition
06 Février 200206/02/2002
De: Agriantoni (Christine)
professeure associée, Fondation nationale de la recherche scientifique, Athènes (Grèce)
Objet:
le jury des membres seniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 6 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Vergne (Michèle)
directrice de recherche au CNRS
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Moatti (Claudia)
professeure des universités à l'université Paris-VIII
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Gilcher (Ingrid)
professeure à l'université de Bielefeld (Allemagne)
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Mireille Delmas-Marty
présidente du jury des membres seniors, est membre du jury des membres juniors défini ci-dessus
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Cossart (Pascale)
professeure à l'Institut Pasteur
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Briand (Pascale)
directrice de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, directrice adjointe de l'Ecole normale supérieure
Objet:
Le jury des membres juniors de l'Institut universitaire de France prévu à l'article 7 du règlement intérieur
personnalités
Groupe:
Institut universitaire de France
JORFTEXT000000226908(source JORF)
composition
06 Février 200206/02/2002
De: Marco Barzola Porta
ressortissant non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000226907(source JORF)
autorisation
06 Février 200206/02/2002
De: Andréa Tudor
ressortissante non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
JORFTEXT000000226786(source JORF)
autorisation
06 Février 200206/02/2002
De: Martine Bonny
sous-directrice
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre de l'urbanisme
suppléante
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000226754(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Colas Durrleman
chef de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Au titre du logement
titulaire
Groupe:
Établissement public d'aménagement Euroméditerranée
conseil_administration
JORFTEXT000000226754(source JORF)
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Antonini (Dominique)
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
auprès du ministre des affaires étrangères, pour servir
chef de la section de la sûreté de l'aviation à l'OACI (Montréal)
Groupe:
Ministre des affaires étrangères, pour servir
date_debut="2001-06-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000226753(source JORF)
détachement
06 Février 200206/02/2002

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.