08 Février 2016


De: Stéphane Elshoud
membre suppléant, Inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Anne Laude membre titulaire, Professeur des universités à l'université Paris V
Maryse Deguergue membre suppléant, Professeur des universités à l'université Paris I
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Frédéric Sudre
membre titulaire, Professeur des universités à l'université de Montpellier
Objet:
membres de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Anne Laude membre titulaire, Professeur des universités à l'université Paris V
Isabelle Roussel membre titulaire, Inspectrice générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
Groupe:
duree="trois ans"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)"
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Anne Laude
professeur des universités à l'université Paris V
Objet:
présidente suppléante de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
president
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Lionel Collet
conseiller d'État
Objet:
président de la juridiction disciplinaire compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires et des personnels enseignants de médecine générale
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Laurence CAPOCCIA
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
suppleant
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Catherine LIDY
greffière principale
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Laurence CAPOCCIA
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Février 201608/02/2016
De: Régine BERTON
secrétaire administrative du 3ème grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Grasse
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
08 Février 201608/02/2016
De: Gaël ROY
greffier
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseur suppléant au tribunal d'instance de Sens
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Sens"
suppleant
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Florence MURZEAU
(RICHE)
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
suppleant
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Fabiola JACQUEMIN
(LAURENT)
secrétaire administrative du 1er grade, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
08 Février 201608/02/2016
De: Sandrine HERVIEUX
(JOLY)
secrétaire administrative du 3ème grade
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance de Laval
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Laval"
suppleant
nomination
08 Février 201608/02/2016
De: Christophe GOUEDO
greffier, en sa qualité de régisseur suppléant au tribunal de grande instance de Laval
Objet:
à compter de la date du présent arrêté
cessation de fonction
08 Février 201608/02/2016
De: Alexis HANNART
Objet:
directeurs adjoints
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
08 Février 201608/02/2016
De: Andréa CARRIL
Objet:
délégation de signature
08 Février 201608/02/2016
De: Claudia SIMIONATO
directrice de l'unité UMI 3351 intitulée « Institut Franco-Argentin d'Etudes sur le Climat et ses Impacts (IFAECI) »
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
08 Février 201608/02/2016
De: Dominique Serça
Objet:
MC
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
08 Février 201608/02/2016
De: Serge Prieur
IR1
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
08 Février 201608/02/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.