08 Mars 1998

De: Lesein (François)
Sénateur
Objet:
vice-président de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Vrillac (Maurice)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Petitot (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Lamblin (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: David (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Brun (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Dontenwille (François)
sous-directeur du développement des pratiques sportives, titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Berger (Yves)
chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Aucouturier (Jean)
représentant de l'inspection générale, suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Vrillac (Maurice)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Sérandour (Henry)
président du Comité national olympique et sportif, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Petitot (Jean-Claude)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Pelous (Fabien)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Navet (Eric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Magne (Frédéric)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Magaloff (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Leglise (Michel)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Lamblin (Philippe)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Franck (Francis)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Faucher (Daniel)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Douillet (David)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Diagana (Stéphane)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: David (Franck)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Corde (Richard)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Chatelain (Nicolas)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Brun (Jean-Michel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Bonnet (Serge)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Alaphilippe (François)
Professeur
secrétaire général du Comité national olympique et sportif, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Sansoy (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
g) Représentants de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Fournier (Lionel)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
g) Représentants de la mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Madoré (Hervé)
directeur du groupement d'intérêt public Sport d'élite et préparation olympique, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Garnier (Alain)
Docteur
médecin du ministère de la jeunesse et des sports, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Dontenwille (François)
sous-directeur du développement des pratiques sportives, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Deshaye (Gérard)
directeur régional de la jeunesse, des sports et des loisirs, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Chauveau (Michel)
directeur de l'Institut national du sport et de l'éducation physique, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Aucouturier (Jean)
représentant de l'inspection générale, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
f) Représentants de la ministre de la jeunesse et des sports
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Laurent (André)
inspecteur général de l'éducation nationale, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
e) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Bambuck (Roger)
inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
e) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Berger (Yves)
chef du service des haras, des courses et de l'équitation, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
d) Représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Diquet (Bertrand)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Rouchayrole (Marc)
chef du bureau de la santé publique, du droit social et de l'environnement, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Barlois (Valérie)
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du mouvement sportif
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Dal Corso (Hélène)
adjointe au chef du bureau de l'équitation, suppléante
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Choma (Catherine)
pharmacien inspecteur à la sous-direction de la pharmacie, suppléante
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Baron (Marie-Paule)
pharmacien inspecteur général à la sous-direction de la pharmacie, titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de l'Etat
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Barlois (Valérie)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
2. Au titre de représentants du mouvement sportif
en application du 2o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Dal Corso (Hélène)
adjointe au chef du bureau de l'équitation, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
d) Représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Lacomblez (Lucette)
Docteur
suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Représentants du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Obadia (Marjorie)
magistrat, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
b) Représentants du garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Luciolli (Esmeralda)
Docteur
administrateur civil à la sous-direction de la santé des populations, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Dumont (Martine)
Docteur
médecin inspecteur de santé publique à la sous-direction de la santé des populations, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Choma (Catherine)
pharmacien inspecteur à la sous-direction de la pharmacie, suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Baron (Marie-Paule)
pharmacien inspecteur général à la sous-direction de la pharmacie, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
1. Au titre des représentants de l'Etat
en application du 1o de l'article 1er du décret no 90-440 du
29 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale de lutte contre le dopage
a) Représentants de la ministre de l'emploi et de la solidarité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Gallien (Claude-Louis)
Professeur
Objet:
président de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
president
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Tran (Nam)
pharmacien du ministère de la jeunesse et des sports, suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Personnalités qualifiées
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Rousseau (Didier)
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Personnalités qualifiées
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Rieu (Michel)
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Personnalités qualifiées
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Philippoteaux (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Personnalités qualifiées
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Perrier (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Personnalités qualifiées
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Lesein (François)
Sénateur
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
c) Personnalités qualifiées
Groupe:
Formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: de Ceaurriz (Jacques)
directeur du laboratoire national de dépistage du dopage, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Vayssette (Joany)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Tran (Nam)
pharmacien du ministère de la jeunesse et des sports, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Rochcongar (Pierre)
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Rieu (Michel)
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Restout (Philippe)
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Philippoteaux (Yves)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Perrier (Alain)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Peres (Gilbert)
Docteur
représentant d'un service de médecine du sport, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Mellottee (Christian)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Lesein (François)
Sénateur
titulaire ; le docteur Rousseau (Didier), suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Lelièvre (Yves)
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Davenas (Laurent)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Cluzeaud (Patrick)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Bonnaire (Yves)
directeur du laboratoire d'analyse biologique, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Barrault (Denys)
président du syndicat national des médecins du sport, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Bacquaert (Patrick)
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Audureau (Jean-Yves)
représentant de l'ordre des médecins, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Ottoz (Hélène)
Docteur
médecin responsable de la lutte antidopage régionale, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
3. Au titre des personnalités qualifiées
en application du 3o de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
précité
Groupe:
Commission nationale de lutte contre le dopage
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000740256(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De: Joël Gadbin
préfet en service détaché
Objet:
préfet de Saône-et-Loire
Groupe:
Préfecture de Saône-et-Loire
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000374953(source JORF)
nomination
08 Mars 199808/03/1998
De:
Brocas
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
=============================================
Fait à Paris, le
26 février 1998
Pour la ministre et par délégation
Par empêchement du directeur de la sécurité sociale
Le chef de service
Groupe:
Direction de la sécurité sociale
JORFTEXT000000374021(source JORF)
inscription
08 Mars 199808/03/1998
De: Jean-Yves Le Déaut
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000187747(source JORF)
charge
08 Mars 199808/03/1998
De: Bertrand Badré
inspecteur des finances chargé de mission
Objet:
tous documents comptables relatifs à la gestion du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
Inspection générale des finances
inspecteur_general="Finances"
JORFTEXT000000187746(source JORF)
délégation de signature
08 Mars 199808/03/1998