Une mission temporaire auprès du Premier ministre (organisation)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Bernadette LACLAIS
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000030158407(source JORF)
charge
29 Janvier 201529/01/2015
De: Annie GENEVARD
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000030158402(source JORF)
charge
29 Janvier 201529/01/2015
De: Frédérique MASSAT
députée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000029812535(source JORF)
charge
29 Novembre 201429/11/2014
De: Jean-Patrick GILLE
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000029140622(source JORF)
charge
27 Juin 201427/06/2014
De: Pierre MOSCOVICI
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000028903048(source JORF)
charge
06 Mai 201406/05/2014
De: Christophe SIRUGUE
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000027148221(source JORF)
charge
08 Mars 201308/03/2013
De: Eric Doligé
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000023474880(source JORF)
charge
26 Janvier 201126/01/2011
De: Jean-Luc Warsmann
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000023474875(source JORF)
charge
26 Janvier 201126/01/2011
De: Gilles Carrez
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000020692414(source JORF)
charge
05 Juin 200905/06/2009
De: Jean-Luc Warsmann
député des Ardennes, président de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000019103983(source JORF)
charge
01 Juillet 200801/07/2008
De: Renaud Muselier
ancien ministre, député des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000018036658(source JORF)
charge
30 Janvier 200830/01/2008
De: Henri de Raincourt
sénateur de l'Yonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000630764(source JORF)
charge
04 Octobre 200504/10/2005
De: Michel Mercier
sénateur du Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000447084(source JORF)
charge
04 Octobre 200504/10/2005
De: Pierre Lasbordes
député de l'Essonne
Objet:
une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000445312(source JORF)
charge
31 Mai 200531/05/2005
De: Serge Lepeltier
sénateur du Cher
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000429431(source JORF)
charge
22 Octobre 200322/10/2003
De: Bernard Brochand
député des AlpesMaritimes
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000785324(source JORF)
charge
27 Juin 200327/06/2003
De: Christine Boutin
députée des Yvelines
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000601481(source JORF)
charge
18 Avril 200318/04/2003
De: Michel Diefenbacher
député de Lot-et-Garonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
date_debut="2003-03-17"
JORFTEXT000000784104(source JORF)
charge
25 Février 200325/02/2003
De: Julien Dray
député de l'Essonne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000394465(source JORF)
charge
28 Novembre 200128/11/2001
De: Bernard Derosier
député du Nord
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000764849(source JORF)
charge
14 Avril 200014/04/2000
De: Jean-Yves Le Déaut
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000187747(source JORF)
charge
08 Mars 199808/03/1998
De: Christine Lazerges
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000203066(source JORF)
charge
02 Décembre 199702/12/1997
De: Jean-Pierre Balduyck
député du Nord
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000203065(source JORF)
charge
02 Décembre 199702/12/1997
De: Nicole Péry
député des PyrénéesAtlantiques
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000386059(source JORF)
charge
30 Octobre 199730/10/1997
De: Jacques Oudin
sénateur de la Vendée
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000171541(source JORF)
charge
30 Janvier 199630/01/1996
De: Philippe Marini
sénateur de l'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000190575(source JORF)
charge
19 Janvier 199619/01/1996
De: Jean-François Deniau
député du Cher
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000555058(source JORF)
charge
01 Novembre 199501/11/1995
De: Charles Amédée du Buisson de Courson
député de la Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000554979(source JORF)
charge
30 Septembre 199530/09/1995
De: Francis Delattre
député du Val-d'Oise
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000372059(source JORF)
charge
30 Septembre 199530/09/1995
De: Gérard Léonard
député de Meurthe-et-Moselle
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000189073(source JORF)
charge
30 Septembre 199530/09/1995
De: François Grosdidier
député de la Moselle
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000554959(source JORF)
charge
30 Août 199530/08/1995
De: Paul Masson
sénateur du Loiret
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000188434(source JORF)
charge
02 Août 199502/08/1995
De: Olivier Darrason
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000368716(source JORF)
charge
01 Février 199501/02/1995
De: Jean-Jacques Hyest
député de Seine-et-Marne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000531805(source JORF)
charge
16 Novembre 199416/11/1994
De: Thien Ah Koon
député de la Réunion
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000165042(source JORF)
charge
16 Novembre 199416/11/1994
De: Yvon Bonnot
député des Côtes-d'Armor
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000550730(source JORF)
charge
11 Novembre 199411/11/1994
De: Jean-Luc Reitzer
député du Haut-Rhin
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000549220(source JORF)
charge
13 Octobre 199413/10/1994
De: Michel Hunault
député de la Loire-Atlantique
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000549721(source JORF)
charge
30 Septembre 199430/09/1994
De: Jean Rosselot
député du territoire de Belfort
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000184829(source JORF)
charge
08 Septembre 199408/09/1994
De: Philippe Langenieux-Villard
député de l'Isère
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000732745(source JORF)
charge
23 Août 199423/08/1994
De: René Couveinhes
député de l'Hérault
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000531274(source JORF)
charge
16 Juillet 199416/07/1994
De: Renaud Muselier
député des Bouches-du-Rhône
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000364399(source JORF)
charge
24 Février 199424/02/1994
De: Jacques Lafeur
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000545332(source JORF)
charge
21 Juillet 199321/07/1993
De: Alain Marsaud
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000164764(source JORF)
charge
02 Juillet 199302/07/1993
De: Thierry Mariani
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000712435(source JORF)
charge
25 Mai 199325/05/1993
De: Jacques Godfrain
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000710986(source JORF)
charge
19 Mai 199319/05/1993
De: Gilbert Baumet
sénateur
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000162672(source JORF)
charge
12 Juin 199212/06/1992
De: Michel Coffineau
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000540076(source JORF)
charge
26 Mai 199226/05/1992
De: Alain Vivien
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:
Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000707877(source JORF)
charge
12 Janvier 199012/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.