10 Septembre 1993


De: Gora (Richard)
délégué de classe normale du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés (direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre, à Lille)
Objet:
dans le corps des attachés de préfecture
date_debut="1993-09-01"
duree="cinq ans"
corps="Attachés de préfecture"
JORFTEXT000000727351(source JORF)
détachement
10 Septembre 199310/09/1993
De: Vinit (François)
Objet:
au concours interne d'élève ingénieur des travaux de la météorologie ouvert par l'arrêté du
11 février 1993
classés
JORFTEXT000000727350(source JORF)
admission
10 Septembre 199310/09/1993
De: Guillemot (Fabrice)
Objet:
au concours interne d'élève ingénieur des travaux de la météorologie ouvert par l'arrêté du
11 février 1993
classés
JORFTEXT000000727350(source JORF)
admission
10 Septembre 199310/09/1993
De: Franchisteguy (Laurent)
Objet:
au concours interne d'élève ingénieur des travaux de la météorologie ouvert par l'arrêté du
11 février 1993
classés
JORFTEXT000000727350(source JORF)
admission
10 Septembre 199310/09/1993
De: Butin (Fabrice)
Objet:
au concours interne d'élève ingénieur des travaux de la météorologie ouvert par l'arrêté du
11 février 1993
classés
JORFTEXT000000727350(source JORF)
admission
10 Septembre 199310/09/1993
De: Gallet (Marie-Claude)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense et titularisée
attaché d'administration centrale de 2e classe
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
JORFTEXT000000727349(source JORF)
nomination
10 Septembre 199310/09/1993
De: Hubert du Mesnil
directeur des ports et de la navigation maritimes au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, tous actes, arrêtés et 'décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
JORFTEXT000000727346(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 199310/09/1993
De: Lourdin (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
date_debut="1993-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000545870(source JORF)
admission
10 Septembre 199310/09/1993
De: Robic (Nicole)
secrétaire administratif en chef d'administration centrale
Objet:
au titre de l'année 1993, sur la liste d'aptitude pour le grade d'attaché d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense
JORFTEXT000000545869(source JORF)
inscription
10 Septembre 199310/09/1993
De: Jean-Sébastien Dupuit
directeur du livre et de la lecture
Objet:
au nom du ministre de la culture et de la francophonie, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la délégation aux arts plastiques et au Centre national des arts plastiques, à l'exclusion des décrets
Groupe:
Centre national des arts plastiques
Délégation aux arts plastiques
autorite_delegation="Ministre de la culture et de la francophonie"
JORFTEXT000000181111(source JORF)
délégation de signature
10 Septembre 199310/09/1993
De: Christian Nique
Objet:
conseiller technique à la présidence de la République
Groupe:
Cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000181108(source JORF)
nomination
10 Septembre 199310/09/1993
De: Lemoine (Serge)
professeur d'histoire de l'art à l'université de Paris-Sorbonne, directeur du musée de Grenoble
Objet:
comme représentant du ministre chargé de la culture au sein de la commission interministérielle prévue à l'article 310-G de l'annexe Il du code général des impôts relatif aux conditions dans lesquelles sont donnés les agréments prévus par les dispositions des articles 1131 et 1716 bis du code précité tendant à favoriser la conservation du patrimoine artistique national
Remplace:M. Bozo (Dominique)
Groupe:
Commission interministérielle prévue à l'article 310-G de l'annexe Il du code général des impôts relatif aux conditions dans lesquelles sont donnés les agréments prévus par les dispositions des articles 1131 et 1716 bis du code précité tendant à favoriser la conservation du patrimoine artistique national
JORFTEXT000000180502(source JORF)
désignation
10 Septembre 199310/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.