10 Septembre 2006


De: Benoît Bohnert
administrateur civil hors classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000000819790(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Coquart (Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du budget de la mission « enseignement scolaire » à la direction des affaires financières, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000819789(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jacques Berlioz
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directeur de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
date_debut="2006-08-31"
duree="cinq ans"
ecole
JORFTEXT000000819788(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lemant (Jacqueline)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice des formations post-licence au sein du service des formations et de l'emploi à la direction générale de l'enseignement supérieur, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle (DGESIP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000642866(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Edouard Vieillefond
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de Gaz de France
Remplace:Mme Clara Gaymard
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
JORFTEXT000000459215(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Denis Samuel-Lajeunesse
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de Gaz de France
Remplace:Mme Clara Gaymard
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
JORFTEXT000000459215(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jacques Rapoport
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de Gaz de France
Remplace:Mme Clara Gaymard
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
JORFTEXT000000459215(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Xavier Musca
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de Gaz de France
Remplace:Mme Clara Gaymard
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
JORFTEXT000000459215(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Philippe Favre
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration de Gaz de France
Remplace:Mme Clara Gaymard
Groupe:
Gaz de France
conseil_administration
JORFTEXT000000459215(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Albert Daussin-Charpantier
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
préfet en service détaché
Groupe:
Prefecture en service
date_debut="2006-12-28"
prefet
corps="Préfets"
depart_retraite
JORFTEXT000000459214(source JORF)
réintégration
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gaudy (Catherine)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice de l'expertise statutaire, de la masse salariale et du plafond d'emplois à la direction des affaires financières, à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
Direction des affaires financières à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="trois ans"
JORFTEXT000000459035(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Zientara (Stéphan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Toma (Bernard)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Thiry (Etienne)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Saegerman (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Poutrel (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Moutou (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Miéli (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Millemann (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guérin (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guérin (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillotin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Garin-Bastuji (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Faroult (Bertrand)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dorchies (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chartier (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bertagnoli (Stéphane)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Albina (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vernoux (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Tulliez (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rahmani (Roger)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Périquet (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Narbonne (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Maximilien (Rémi)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Leblanc (Jean-Charles)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Le Bizec (Bruno)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guérin (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Galtier (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bordet (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Belegaud (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Baert (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Badot (Pierre-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Amiard (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Volatier (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Turck (Dominique)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Tomé (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Servin (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Scher (Joël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ritz (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rieu (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Moulis (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Martin (Ambroise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Latruffe (Norbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lapillonne (Alexandre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Krempf (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Girardet (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Feillet (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chardigny (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bresson (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bigard (André-Xavier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bard (Jean-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rosec (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Piveteau (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Picoche (Bernard)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mimouni (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Malle (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Madec (Jean-Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lesne (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Leclercq (Alexandre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Garry (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gantzer (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fédérighi (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Denis (Jean-Baptiste)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dei-Cas (Eduardo)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: De Champs de Saint-Léger (Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Colin (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chiron (Jean-Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cerf (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Catteau (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cartier (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Augustin (Jean-Christophe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Saillard (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Régnier (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ribera (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Nesslany (Fabrice)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Masset (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lafon (Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Hommet (Frédéric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Hoellinger (Henri)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Grob (Konrad)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Feigenbaum (Alexandre)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Camus (Pierrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Melki (Ronald)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lehmann (Sylvain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Grassi (Jacques)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Eynard (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ducrot (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Di Giamberardino (Luigi)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Deslys (Jean-Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Darbord (Jacques-Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Comoy (Emmanuel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Calavas (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Baron (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Andréoletti (Olivier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Adjou (Karim)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Seux (René)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Potelon (Jean-Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pontié (Maxime)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Munoz (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mudry (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Montiel (Antoine)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Monfort (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Maydatchevsky (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mania (Jacky)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lévi (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Larroque (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Joyeux (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Hartemann (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gassiloud (Benoît)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fourrier (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Exner (Martin)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Duchemin (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cyrot (Laurent)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Chambon (Paul)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Carré (Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Cabillic (Pierre-Jean)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Alcaydé (Gilbert)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vey (Frédéric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Spinnler (Henry-Eric)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Simonet (Pascal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Montet (Didier)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Legavre (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Kleter (Gijsbertus)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Joudrier (Philippe)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Houdebine (Louis-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Haertlé (Thomas)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillou (Florian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillemain (Joël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fach (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dietrich (Jacques)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Deschamps (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Aumaître (Louis, Aimé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Warnet (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Soyeux (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Schmidely (Philippe)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Sauvant (Daniel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pouliquen (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Paris (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Paragon (Bernard-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Nguyen (Patrick)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Meschy (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lessire (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jurjanz (Stefan)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Juin (Hervé)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jouany (Jean-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guillot (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Grosjean (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gidenne (Thierry)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Etienne (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Enjalbert (Francis)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Choubert (Georges)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Brunschwig (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Berge (Philippe)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Zuber (François)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Villaume (Christian)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Terreux (Raphaël)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Reynes (Max)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Poul (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pelfrène (Alain)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Maixent (Jean-Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Laurentie (Michel)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Giampaoli (Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Fillaudeau (Luc)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Atgié (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Arsac (François)
président
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Arnaud (Maurice)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vialard (Jacquemine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Michel (Virginie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Laval (Arlette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Laugier (Claire)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dufour (Barbara)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: André-Fontaine (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « santé animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Oswald (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Le Bon (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lacoste (Florence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gouget (Barbara)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « résidus et contaminants chimiques et physiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vasson (Marie-Paule)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Quignard-Boulange (Annie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Potier de Courcy (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mariotte (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Latino-Martel (Paule)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gerber (Mariette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Garabédian (Michèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Coxam (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Champ (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « nutrition humaine » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Villena (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vernozy-Rozand (Christine)
présidente
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Vaillant (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pommepuy (Monique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ferré-Aubineau (Virginie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Carpentier (Brigitte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Boitel (Michèle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Beaufort (Annie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Riquet (Anne-Marie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Macherey (Anne-Christine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Gontard (Nathalie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « matériaux au contact des denrées alimentaires » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Perrier (Véronique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mouillet-Richard (Sophie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lazarini (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bénard (Geneviève)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « encéphalopathies spongiformes subaiguës transmissibles » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Welté (Bénédicte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Sauvant-Rochat (Marie-Pierre)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Rauzy (Sylvie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Pignatelli (Brigitte)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Mathieu (Laurence)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dubrou (Sylvie)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Casellas (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « eaux » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Urdaci (Maria)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Kammerer (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Ergan (Françoise)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Dattée (Yvette)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Casse (Francine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Barthomeuf (Chantal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « biotechnologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: L'Hotellier (Marie-Dominique)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Jondreville (Catherine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Burel (Christine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bouvarel (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Bayourthe (Corine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « alimentation animale » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Relkin (Perla)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Prost (Carole)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Kolf-Clauw (Martine)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Houée-Levin (Chantal)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Genot (Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « additifs, arômes, auxiliaires technologiques » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
Agence française de sécurité sanitaire des aliments
duree="trois ans"
JORFTEXT000000271771(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Castellazzi (Mario)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-directeur chargé de la sous-direction du système d'information (3e sous-direction) à la direction générale de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000270244(source JORF)
nomination
10 Septembre 200610/09/2006
De: Buey (Yves)
ingénieur en chef de l'armement
Objet:
sous-directeur en charge de la sous-direction du système d'information à la direction générale de la comptabilité publique du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
Direction générale de la comptabilité publique (DGCP)
JORFTEXT000000270243(source JORF)
cessation de fonction
10 Septembre 200610/09/2006
De: Robert Pommies
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
Groupe:
Prefecture à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-12-19"
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000270242(source JORF)
admission
10 Septembre 200610/09/2006
De: Henrion (Alain)
responsable de l'unité protection sociale au département gestion et innovations sociales
Objet:
de me représenter au conseil d'administration de la caisse de coordination aux assurances sociales du personnel de la régie et, à ce titre, d'assurer la présidence de ce conseil
Groupe:
Caisse de coordination aux assurances sociales du personnel de la régie et, à ce titre, d'assurer la présidence de ce Conseil
date_debut="2006-07-12"
conseil_administration
EQUT0611695N(source BODD)
charge
10 Septembre 200610/09/2006
De: Richard (Jean-Michel)
adjoint au chef du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
à signé tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, y compris ceux relatifs au choix de l'attributaire et la signature des marchés d'un montant inférieur à 150 000 Euro HT
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Richard (Jean-Michel)
adjoint au chef du service de la navigation aérienne Sud-Est
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, à l'exclusion de ceux relatifs au choix de l'attributaire et à la signature du marché
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lassagne (Bruno)
chef de l'organisme de contrôle de Bastia, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, à l'exclusion de ceux relatifs au choix de l'attributaire et à la signature du marché
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: François (Guy)
chef du service technique
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, à l'exclusion de ceux relatifs au choix de l'attributaire et à la signature du marché
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Breton (Hervé)
chef de l'organisme de contrôle d'Ajaccio, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, à l'exclusion de ceux relatifs au choix de l'attributaire et à la signature du marché
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Lassagne (Bruno)
chef de l'organisme navigation aérienne de Bastia, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés dont le montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
Groupe:
Montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Guy (François)
chef du service technique
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés dont le montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
Groupe:
Montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Breton (Hervé)
chef de l'organisme navigation aérienne d'Ajaccio, dans la limite des crédits qui lui sont notifiés
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés dont le montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
Groupe:
Montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Simon (Marc)
chef circulation aérienne de l'aérodrome de Figari
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Catrier (Alain)
adjoint au chef de l'organisme
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Catrier (Alain)
adjoint au chef de l'organisme
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Brenugat (Eric)
chef circulation aérienne de l'aérodrome de Calvi-Sainte-Catherine
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Blanc (Emmanuelle)
chef du service exploitation
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés, à l'exclusion de ceux relatifs au choix de l'attributaire et à la signature du marché
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Blanc (Emmanuelle)
chef du service exploitation
Objet:
à signer
dans la limite de leurs attributions, tous actes, décisions et pièces administratives relatifs à la passation et à l'exécution des marchés dont le montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
Groupe:
Montant est inférieur à 30 000 Euro HT pour les marchés de fournitures et de service et inférieur à 50 000 Euro HT pour les marchés de travaux
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Toutain (Marielle)
adjoint au chef de l'organisme
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: Toutain (Marielle)
adjoint au chef de l'organisme
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: François (Sandrine)
chef circulation aérienne de l'aérodrome de Cannes
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006
De: François (Sandrine)
chef circulation aérienne de l'aérodrome de Cannes
Objet:
à signer les bons de commande sur marchés
Groupe:
4 août 2006 portant délégation de signature en matière de marché public (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0611731S(source BODD)
habilitation
10 Septembre 200610/09/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.