11 Mai 2001


De: Vanlaer (Hervé)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
auprès du préfet de la région Auvergne
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
Prefecture de la région Auvergne
date_debut="2000-01-01"
JORFTEXT000000756524(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Hervé Baro
secrétaire général de l'Union nationale des syndicats autonomes des personnels des fonctions publiques (UNSA-Fonctionnaires)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration
Remplace:M. Jean-Paul Roux
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000000756523(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Querenet Onfroy de Breville (Jean)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000579742(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Magniny (Bernard)
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000579742(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Latournerie (Dominique)
conseiller d'Etat
Objet:
membres suppléants de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
suppleant
JORFTEXT000000579742(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Turquet de Beauregard (Philippe)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000579742(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Dulong (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
membres titulaires de la Commission des infractions fiscales
Groupe:
Commission des infractions fiscales
JORFTEXT000000579742(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Jean-Louis Laborde
Objet:
chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
21 mai 2001
Groupe:
Chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
JORFTEXT000000390764(source JORF)
affectation
11 Mai 200111/05/2001
De: Maillau (Danièle)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
JORFTEXT000000390763(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Dubar (Isabelle)
Objet:
membres de la commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
créée par l'article 7 du décret no 94-562 du
30 juin 1994
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Commission du soutien financier de l'Etat à l'édition de vidéogrammes destinés à l'usage privé du public
JORFTEXT000000390763(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001
De: Bellynck-Doisy (Béatrice)
architecte urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
inspectrice générale des monuments historiques chargée des sites et des paysages
Groupe:
Inspection générale des monuments historiques
inspecteur_general="Monuments historiques"
JORFTEXT000000212963(source JORF)
nomination
11 Mai 200111/05/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.