14 Février 1999

De:	Eric Danon directeur du cabinet
Objet:	au nom du ministre délégué à la coopération et à la francophonie, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du 23 janvier 1947 modifié susvisé

autorite_delegation="Ministre délégué à la coopération et à la francophonie"

JORFTEXT000000576157 (source JORF)

délégation de signature

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Blanchard (Francis) ancien directeur général du Bureau international du travail
Objet:	président du comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales
Groupe:	Comité du dialogue social pour les questions européennes et internationales

duree="trois ans"
president

JORFTEXT000000575558 (source JORF)

nomination

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Küppers (Bernard)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-11-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Palauqui (Michelle)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-11-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Pierret (Paul)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Sciences physiques
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Popp (Maurice)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Sciences et techniques industrielles
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Druetto (Daniel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Sciences et techniques industrielles
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Decote (Roger)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Economie et gestion
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Denoyelle (Alain)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Anglais
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Silighini (Gérard)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Serre (Alain)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Schmitt (Jean-Louis)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Ruffier (Jean-Pierre)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Picoche (Philippe)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Odic (Jean-Louis)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Macke (Jean-Marie)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Licour (Gérard)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Leclercq (Daniel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Le Bohec (Michel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Larchanché (Michel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Keime (Roger)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Joly (Jean)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Hamby (Jean-Paul)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Gauzente (Georges)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Gabin (Jean-Claude)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

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titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Fromont (Rémi)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Forget (Michel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Drouet (Jean-Pierre)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Champollion (Pierre)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Berlion (Daniel)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Bastien (Gérard)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Barthélémy-Vigouroux (Alain)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Audoin (Robert)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Amedro (Alain)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Petit (Françoise)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Sciences et techniques industrielles
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Lebeau (Josette)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Sciences et techniques industrielles
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Nullet (Claude)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Moreau (Marie-Claude)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Martin (Elisabeth)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Marc (Jacqueline)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Manteau (Marie-Joëlle)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Herman-Bredel (Josepha)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Guibert (Louisette)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Gioux (Anne-Marie)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Gilabert (Hélène)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Claeyssen (Monique)
Objet:	dans le corps des inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux Administration et vie scolaires
Groupe:	Inspecteurs d'académie - inspecteurs pédagogiques régionaux

date_debut="1998-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"

JORFTEXT000000391977 (source JORF)

titularisation

14 Février 1999 14/02/1999

De:	Eric Danon
Objet:	au cabinet du ministre délégué Directeur du cabinet conseiller des affaires étrangères
Groupe:	Conseil des affaires étrangères

conseiller_affaire_etrangeres
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"

JORFTEXT000000208779 (source JORF)

nomination

14 Février 1999 14/02/1999