14 Août 2017

De: Karine GIRAUD
adjointe administrative principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poitiers
Groupe:
Tribunal d'instance de Poitiers
tribunal
tribunal_instance="Poitiers"
suppleant
JUSB1724355A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Sylvie DIDIER
(CHAUVIN)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Poitiers
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724355A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Marjolaine BRUNET
directrice de greffe
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Alès
Groupe:
Tribunal d'instance d'Alès
tribunal
tribunal_instance="Alès"
suppleant
JUSB1724351A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Marie-Bernadette SIVIRAGOL
(MONTELS)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Alès
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724351A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Laurence BAY
(PANELLE)
secrétaire administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Cayenne
Groupe:
Cour d'appel de Cayenne
cour_appel="Cayenne"
JUSB1724350A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Rose FLAMBARD
(CHAVENTRE)
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire à la cour d'appel de Cayenne
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724350A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Nancy AQUILINA
(SAUVAN)
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Martigues
Groupe:
Tribunal d'instance de Martigues
tribunal
tribunal_instance="Martigues"
suppleant
JUSB1724345A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Dominique PIERI
(SINTES)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Martigues
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724345A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Gerty EBREUIL
(FAHRASMANE)
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Groupe:
Tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
tribunal
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
JUSB1724343A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Annette CIGAR
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724343A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Sandra BOUVOT
(MASSE)
secrétaire administrative
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Lille
Groupe:
Tribunal de grande instance de Lille
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
JUSB1724342A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Mylène VOLTOLINI
greffière principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Lille
Objet:
à la date de passation des comptes
JUSB1724342A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Rachel LEVERRIER
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Montargis
Groupe:
Tribunal d'instance de Montargis
tribunal
tribunal_instance="Montargis"
suppleant
JUSB1724339A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Christelle BOUYSSET
(BILLET)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Pau
Groupe:
Tribunal de grande instance de Pau
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
JUSB1724337A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Arnaud JEGOU
secrétaire administratif, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance de Pau
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724337A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Ivannah TOEVALU
adjointe administrative
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal de première instance de Nouméa
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
suppleant
JUSB1724336A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Lucie LEOMANT
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724336A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Fabienne VAUTRIN
greffière, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Pantin
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724334A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Elodie RIEUBLANC
(ROUCHAUD)
greffière principale
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Limoges
Groupe:
Tribunal d'instance de Limoges
tribunal
tribunal_instance="Limoges"
suppleant
JUSB1724332A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Agnès DEPENTIS
(LACROIX)
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance de Limoges
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724332A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Laëtitia GIDOIN
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tulle
Groupe:
Tribunal de grande instance de Tulle
tribunal
tribunal_grande_instance="Tulle"
JUSB1724331A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Laure FRACCHETTI
adjointe administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Tulle
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724331A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Anne-Lise FAULCONNIER
(CIDERE)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Nevers
Groupe:
Tribunal de grande instance de Nevers
tribunal
tribunal_grande_instance="Nevers"
JUSB1724329A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Joëlle ROLAND
(KOWALYSZIN)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Nevers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724329A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Géraldine LEFEBVRE
(ECKOUT)
adjointe administrative
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Arras
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Arras
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
suppleant
JUSB1724328A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Dorothée CASTELLI
greffière
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de grande instance d'Arras
Groupe:
Tribunal de grande instance d'Arras
tribunal
tribunal_grande_instance="Arras"
JUSB1724328A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Christian QUENSON
adjoint administratif principal, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724328A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Dorothée CASTELLI
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal de grande instance d'Arras
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1724328A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Audrey BUILLIT
greffière, en sa qualité de régisseuse suppléante au tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724326A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017
De: Mathieu MARTIN
adjoint administratif
Objet:
à la date du présent arrêté, régisseur suppléant à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
JUSB1724323A(source BOMJ)
nomination
14 Août 201714/08/2017
De: Alice DARTOIS
(BISIOU)
adjointe administrative principale, en sa qualité de régisseuse suppléante à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à la date du présent arrêté
JUSB1724323A(source BOMJ)
cessation de fonction
14 Août 201714/08/2017