15 Décembre 1996


De: Alain Thebault
chef du bureau D 3 à la direction de la comptabilité publique du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Daniel Metayer
Groupe:
Comité des finances locales
JORFTEXT000000746171(source JORF)
désignation
15 Décembre 199615/12/1996
De: Parton (Vladimir)
nommé professeur des universités (disciplines scientifiques) et affecté à l'université Lyon-I
Objet:
de son corps d'origine
pour abandon de poste
date_debut="1994-09-01"
JORFTEXT000000563320(source JORF)
radiation
15 Décembre 199615/12/1996
De: Claude Bourmaud
Objet:
membre du conseil d'administration de La Poste
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. André Darrigrand
Groupe:
La Poste
conseil_administration
JORFTEXT000000379588(source JORF)
nomination
15 Décembre 199615/12/1996
De: Jean-Louis Stum
Commissaire général de brigade aérienne
directeur de l'administration générale
Objet:
pour les affaires relevant de la compétence des services de l'administration générale
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Alain Tur
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Jean-Claude Russier
Colonel
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Daniel Peinaud
Colonel
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Jean-François Louvion
Général de brigade aérienne
adjoint au directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Michel Ferrier
directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Jean-Philippe Bloch
administrateur en chef des affaires maritimes
Objet:
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Isabelle Renouard
ministre plénipotentiaire, secrétaire général de la défense nationale
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du Premier ministre, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exception des décrets, ainsi que toutes ordonnances de paiement, de virement ou de délégation et tous ordres de recettes
autorite_delegation="Premier ministre"
JORFTEXT000000379585(source JORF)
délégation de signature
15 Décembre 199615/12/1996
De: Bellec (François)
Contre-amiral (2e section)
Objet:
directeur du musée de la marine
Groupe:
Direction du musée de la marine
date_debut="1996-11-25"
duree="un an"
JORFTEXT000000379584(source JORF)
reconduction
15 Décembre 199615/12/1996
De: Chevalier (Gilles)
Contrôleur général des armées
Objet:
directeur de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale
Remplace:M. Dangeard (Gilles)
Groupe:
Caisse nationale militaire de sécurité sociale
date_debut="1996-11-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000197467(source JORF)
nomination
15 Décembre 199615/12/1996
De: Florence (Claude, Jean, Baptiste)
Objet:
à compter de la date de la signature dudit décret, dans le droit au port de la médaille militaire et, en outre, relevé simultanément de l'interdiction définitive de porter toute décoration française ou étrangère ressortissant à la grande chancellerie de la Légion d'honneur
Groupe:
Port de la médaille militaire et, en outre, relevé simultanément de l'interdiction définitive de porter toute décoration française ou étrangère ressortissant à la grande chancellerie de la Légion d'honneur
JORFTEXT000000197177(source JORF)
réintégration
15 Décembre 199615/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.