16 Mars 1997

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Peralta (Patrick, Marc)
Objet:
élève en troisième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Guillebert (Pierre, Marie, Vincent, Régis)
Objet:
élève en troisième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les officiers français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Vanhecke (Yannick, Claude, Daniel)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Noullier (Samuel)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Murcia (Christophe, Patrick)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Moreau (Marc, François, Michel)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Marson (Benoit, Camille, Jean)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Marre (Vincent, Olivier)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Kugeler (Julien, Frantz, Christian)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Kilinc (Cem, Christophe)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Couturier (Emmanuel, Christophe)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Caldérara (Fabien)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Ammari (Tarik)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Truffert (Jérôme, Eric, Arnaud)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Recorbet (David)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Pralus (Laurent)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Manche (Hervé)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Lagadec (Philippe, Yves)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Bon (Christopher)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Blanchard (Frédéric, Michel)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: André (Jérôme, Stéphane)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Alahyane (Zacharia)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Deliere (Nicolas, Georges, Joseph, Antoine)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
g) Sur concours spécial grandes écoles, élève français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Delmas (Cyrille, Jean, Xavier)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
f) Sur concours option TA, élève français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Sarraméa (Jérôme, Olivier)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
e) Sur concours réservé aux titulaires du DEUG
section A, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Prioul (Nicolas, Thomas, Yoann)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
e) Sur concours réservé aux titulaires du DEUG
section A, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Legriel (Sébastien, Nicolas, Jérôme)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
e) Sur concours réservé aux titulaires du DEUG
section A, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Desarzens (Grégory, Frantz, Raynal)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
e) Sur concours réservé aux titulaires du DEUG
section A, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Bérat (Bruno)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
e) Sur concours réservé aux titulaires du DEUG
section A, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Belleville (Thierry, Alain)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
e) Sur concours réservé aux titulaires du DEUG
section A, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Aznar y Munoz (Eder)
(Espagne)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
d) Sur concours option P, élèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Abitbol (Dan)
(Maroc)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
d) Sur concours option P, élèves étrangers
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Vippens (Cyril, Eméric)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Tronche (Dominique)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Thurieau (François, Robert, André)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Tessier (Jean-François, Christian, Franck)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Rougelot (Christophe, Marie, Ghislain)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Poirier (Frédéric, Bernard, Simon)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Nicolas-Vullierme (Adrien, Robin, Marie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Morvan (Jean-Gaël)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Montemont (Axel)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Messenger (Yan, André, Alan)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Mazoyer (Jérôme, Bernard, François)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Marquette (Arnaud, René, Charles)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Lubin (Pierre)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Le Gall (Philippe, Serge)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Kounkou Massamba (Christian, Boris)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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16 Mars 199716/03/1997
De: Guénault (Cédric, Antoine, Jacques, Marie-Joseph)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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c) Sur concours option P, élèves français
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16 Mars 199716/03/1997
De: Georget (Sébastien)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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c) Sur concours option P, élèves français
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16 Mars 199716/03/1997
De: Garot (Sébastien, Yann, Jérôme)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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16 Mars 199716/03/1997
De: Fau (Christian, Frédérik)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Ewangelista (Olivier)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Esteve (Frédéric, Thierry)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Deleris (Yannick, Henri, René, Bernard)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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16 Mars 199716/03/1997
De: Cros (Yann)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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16 Mars 199716/03/1997
De: Costes (Nicolas, Marie, Benjamin)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Clerc (Louis, Jérôme)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Boudin (Olivier, Jérôme)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Berthelot (Thierry, Daniel, Sylvain)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Ben Asker (Mourad)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Bellier (Arnaud, Benjamin)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Aulfinger (Hervé, Michel, Henri)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Bouri (Selim, Boudjenane)
(Algérie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
b) Sur concours option M, élève étranger
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Voisin (Jean-Baptiste, Frédéric)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Verdier (Laurent, Christophe)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Tranchant (Benoît)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Thibaudeau (Mikaël, Gérard, François)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Scoarnec (Yann, Joseph)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Richard (Sylvain, François)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Orjubin (Hervé, Youen)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Morel (Rodolphe)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Migeon (Cédric, Olivier)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Mielon (Pascal, François)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Magret (Brice, Pierre, Dominique)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Macheto (David, Joseph)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Lierman (Pierre-Antoine, Marie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Lefort (Thierry, Michel)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
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ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Le Texier (Maxime, Jean, Marc)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
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admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Kamp (Nicolas, Cyrille)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
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16 Mars 199716/03/1997
De: Guerrier (Alexis, Roger, Robert)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Grialou (Mathieu, Xavier, Etienne)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Gaillard (Ludovic)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: François (Guillaume, René, Paul)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Fayard (Samuel)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Emprin (Yves)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Cornet (Frédéric, Jean)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Corbel (Daniel, François, Robert)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Cheyrouze (Yann, Dominique, Pascal)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Bour (Alexandre, Camille)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Batilliot (Etienne, Jean, Claude)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Bastard (Sébastien)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Alexandrian (Philippe, Pierre, Marie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Vanderstricht (Hélène)
(Belgique)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
b) Elève étrangère
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Servel (Bénédicte, Marie, Anne)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Renault (Edith, Marie-Bernard)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Mion (Valérie, Annie, Jeannine)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 5 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
a) Elèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Hamon (Anne-Lore, Jeanne, Aline, Thérèse)
Objet:
élève en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs, en 1996, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Rieunier (Camille, Marie, Valentine, Janelly)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
e) Sur concours réservé aux titulaires du DEUG
section A, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Paquet (Caroline, Agathe)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Dejouy (Céline, Florence, Pascale)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Choudet (Marion, Elodie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Beugnon (Céline, Stéphanie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
c) Sur concours option P, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Moulard (Angélique, Jacqueline, Rauha)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: La (Nathalie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Gicquel (Anne-Hélène, Michèle, Marie)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Dorion-Cousinat (Carine, Charlotte)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Basset (Chrystelle, Jeanne)
Objet:
en 1996 à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
élève en première année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
par ordre de classement
a) Sur concours option M, élèves français
Groupe:
École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
ecole
JORFTEXT000000747506(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Laurent Setton
sous-directeur de la communication
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
sous-directeur des ressources humaines
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Joël Blondel
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
administrateur civil, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Pierre Soutou
Objet:
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Roxan Capmartin
directeur du travail hors classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Claude Nisenbaum
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yves Meunier
attaché d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes, à l'exclusion des décrets, en matière de dépenses de communication, de documentation et d'impression s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la communication externe, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Laurent Setton
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la communication externe, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Philippe Rabanes
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la communication externe, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales
dans la limite de ses attributions, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la communication externe, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Daniel Alix
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Daniel Alix
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Patrice Borel
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Pierre Soutou
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Guy Pateau
directeur du travail de 1re classe, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés du travail et de l'emploi, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean Michel
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean Michel
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Cuenat
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Yvon Bocher
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
sous-directeur des finances, de la logistique et de l'informatique
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
dans la limite des attributions du bureau du budget et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Joëlle Sorba
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Fabienne Dautant
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Joëlle Sorba
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Agnès Ravaud
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Claude Blanc
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Joëlle Sorba
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Claude Blanc
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de la gestion des personnels et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en matière de gestion du personnel
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Joëlle Sorba
administrateur civil, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des ressources humaines et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des finances, de la logistique et de l'informatique et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Gaïd Cren
attachés d'administration centrale, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Eliane Brouard
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Dominique Beaux-Gulyas
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Nicole Bonhour
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
dans la limite de ses attributions à la division informatique et bureautique
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Jocelyne Gores
attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Christine Blanchard
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Christine Blanchard
attaché d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux moyens de fonctionnement et d'investissement des services déconcentrés et tous actes relatifs aux oeuvres sociales du ministère du travail et des affaires sociales, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Pierre Buclon
agent contractuel, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Anne Auburtin
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Anne Auburtin
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Anne Auburtin
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la logistique, et notamment ceux relatifs aux frais de déplacement s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail) ainsi que tous actes en matière de dépenses relatives aux travaux, fournitures et matériels courants
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Eliane Brouard
attaché principal d'administration centrale, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Marie-Caroline Bonnet-Galzy
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes relatifs aux attributions du bureau de la comptabilité et du contrôle de gestion, et notamment les ordonnances de paiement, de virement et de délégation, les pièces justificatives de dépenses et les ordres de recettes s'imputant sur le budget du ministère du travail et des affaires sociales (section Travail)
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Joëlle Sorba
de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Joëlle Sorba
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Geneviève Partridge
directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre du travail et des affaires sociales, les engagements de dépenses et de documents comptables ainsi que tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en matière de contentieux général, de frais de justice et de réparations civiles
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
JORFTEXT000000564296(source JORF)
délégation de signature
16 Mars 199716/03/1997
De: Paul Helbert
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Christophe Boutonnet
ingénieur des télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Claude Bonnevie
attaché principal d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Hervé Blond
administrateur des postes et télécommunications
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Jean-Marcel Police
attaché d'administration centrale
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F.”
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Claude Pirault
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F.”
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Gilbert Duval
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics à concurrence de 150 000 F.”
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Dominique Viel
de
Objet:
à signer les documents comptables afférents aux travaux, fournitures et services prévus à l'article 123 du code des marchés publics
Groupe:
14 mars 1997 portant délégation de signature
JORFTEXT000000564295(source JORF)
habilitation
16 Mars 199716/03/1997
De: Balle (Francis)
Objet:
président du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
president
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Teissier (Marc)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Sorman (Guy)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Soloveicik (Franck)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Grangé-Cabane (Alain)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Givadinovitch (Bochko)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Faure (Roland)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Bellay (Jérôme)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Balle (Francis)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Arnstam (Pierre-Henri)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Villa (Monique)
Objet:
membres du comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
Groupe:
Comité stratégique de l'action télévisuelle extérieure
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564294(source JORF)
nomination
16 Mars 199716/03/1997
De: Aral (Renaud, Stéphane, Rémi)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000381430(source JORF)
cessation de fonction
16 Mars 199716/03/1997
De: Association Zanbrocal (Radio Flanboyan)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 janvier 1997
Catégorie A
Association Radio Réunion kultur (Réunion Kultur)
Groupe:
Association Radio Réunion kultur (Réunion Kultur)
JORFTEXT000000199600(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Association Lantan Pikan (Radio Pikan)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 janvier 1997
Catégorie A
Association Radio Réunion kultur (Réunion Kultur)
Groupe:
Association Radio Réunion kultur (Réunion Kultur)
JORFTEXT000000199600(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Association First Radio (First Radio)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 janvier 1997
Catégorie A
Association Radio J (Radio J)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-50 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans le département de la Réunion
JORFTEXT000000199600(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Association Digital FM (Digital FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 janvier 1997
Catégorie A
Association Radio J (Radio J)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-50 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans le département de la Réunion
JORFTEXT000000199600(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Association Austral FM (Austral FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 janvier 1997
Catégorie A
Association Radio J (Radio J)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-50 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans le département de la Réunion
JORFTEXT000000199600(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Radio Dimitile (Dimitile FM)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 janvier 1997
Catégorie A
Association Haute puissance musicale (Horizon FM)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-50 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans le département de la Réunion
JORFTEXT000000199600(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997
De: Association Radio Vénus (Radio Vénus)
Objet:
à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures du
14 janvier 1997
Catégorie A
Association Haute puissance musicale (Horizon FM)
Groupe:
CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 97-50 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans le département de la Réunion
JORFTEXT000000199600(source JORF)
admission
16 Mars 199716/03/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.