18 Mars 2012

De: Michaël Orand
Objet:
responsable du département évaluation au sein du secrétariat général du comité interministériel des villes
Remplace:M. Olivier Picavet
Groupe:
Comité interministériel des villes
JORFTEXT000025525263(source JORF)
désignation
18 Mars 201218/03/2012
De: Rabaté (Laurent)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Guyonnet (Loys)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Grasser (Gilbert)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Pineau (Christian)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Vinciguerra (Pio)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Bost (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Suppléants
Groupe:
Force ouvrière
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Brechotteau (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Barboul (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Martinez (Emilie)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Hautin (Agnès)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Salvignac ( Marie-Martine)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Suppléants
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Boutrand (Monique)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Suppléants
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Sancerni (Isabelle)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Suppléante
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
suppleant
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Mazel (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Marty (Christian)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Balensi (Max)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Attard (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De la Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Quenet (Albert)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Braud (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De l'Union professionnelle artisanale
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Privat (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Ollivier-Lannuzel (David)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
Titulaires
Groupe:
Force ouvrière
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Naton (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Schmidlin (Denis)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Vandenboomgaerde (Pierre-Alexis)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Corman (Valérie)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
Du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Dorel (Dominique-Chantal)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
représentants des employeurs, sur désignation
De la Confédération des petites et moyennes entreprises (CGPME)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Le Loarer (Anne)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération générale du travail (CGT)
Titulaires
Groupe:
Confédération générale du travail (CGT)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Crisinel (Bernadette)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française et démocratique du travail (CFDT)
Titulaires
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale (UCANSS)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Viguier (Michèle)
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Union des caisses nationales de sécurité sociale
représentants des assurés sociaux, sur désignation
De la Confédération française de l'encadrement (CFE-CGC)
Titulaire
Groupe:
Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
JORFTEXT000025525256(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Christian Béchon
Objet:
président du conseil d'administration du Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies
Groupe:
LFB-Biomédicaments
president
conseil_administration
JORFTEXT000025525253(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012
De: Jean-Claude Marin
procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence publique pour l'immobilier de la justice
Remplace:M. André Gariazzo
Groupe:
Agence publique pour l'immobilier de la justice
conseil_administration
JORFTEXT000025525250(source JORF)
nomination
18 Mars 201218/03/2012