18 Septembre 1994


De: Labussiere (Jean-Félix)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de la Trinité
Objet:
sous-préfet de Cambrai (1re catégorie)
Groupe:
Sous-préfecture - Cambrai
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cambrai"
sous-prefecture_departement_code="59"
JORFTEXT000000732782(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Memeint (Jean)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cambrai (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Bergerac
Groupe:
Sous-préfecture - Bergerac
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bergerac"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000000732782(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Audic (Joël, Jean, Pierre, Marie)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732781(source JORF)
promotion
18 Septembre 199418/09/1994
De: Archambeaud (Bernard, Charles, Georges, Gaspard)
Administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732781(source JORF)
promotion
18 Septembre 199418/09/1994
De: Hennequin (Jean-Claude, Raymond)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade d'administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732781(source JORF)
promotion
18 Septembre 199418/09/1994
De: Hennequin (Jean-Claude, Raymond)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
inspecteur général des services des affaires maritimes
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Services des affaires maritimes"
JORFTEXT000000732781(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Hénaff (Pierre, Lucien)
Administrateur général de 1re classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732781(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Dozolme (Pierre, Charles, Louis)
Administrateur général de 2e classe des affaires maritimes
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000732781(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Pierre Duquesne
sous-directeur des affaires multilatérales à la direction du Trésor
Objet:
administrateur au conseil d'administration de la Société nationale de programme Radio-télévision française pour l'outre-mer
prévue à l'article 44 (4o) de la loi no 86-1067 du
30 septembre 1986
modifiée relative à la liberté de communication,
représentant de l'Etat
Groupe:
Société nationale de programme Radio Télévision française d'outre-mer
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000732780(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Cayrel (Laurent)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000549462(source JORF)
réintégration
18 Septembre 199418/09/1994
De: Flori (François, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
promotion
18 Septembre 199418/09/1994
De: Durbec (Adrien)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
promotion
18 Septembre 199418/09/1994
De: Milard (François, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
promotion
18 Septembre 199418/09/1994
De: De Larminat (Yves, Henri, Alain)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
promotion
18 Septembre 199418/09/1994
De: Martinez (Laurent, Auguste)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-12-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Fabarez (Alex, Yoris)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-12-15"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Marion (Jean, Marie, François)
Contre-amiral
Objet:
adjoint au commandant en chef pour la Méditerranée et commandant la région maritime Méditerranée
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Rerolle (Gilles, Louis, Dominique)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Arino (Henri, Georges)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Abadie (Pierrre, Jean, Jacques)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1994-12-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Mussig (Henri)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1994-11-30"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Renon (Philippe, Louis, Jacques)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour la marine
Groupe:
Service de santé pour la marine
date_debut="1994-11-27"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Pedron (Alain, Jean)
Colonel de l'artillerie
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Leclercq (Jean-Pierre, André, Roger)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Bouchon (Michel, Paul)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Croquelois (Jean-Claude, André)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second la force aérienne de projection
Groupe:
Projection
date_debut="1994-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Borredon (Paul, Jean, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions, à
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
conférés
18 Septembre 199418/09/1994
De: Abgrall (Jacques, François, Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions, à
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1994-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
conférés
18 Septembre 199418/09/1994
De: Dessales (Pierre)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et
Groupe:
Service de santé des armées par anticipation et
date_debut="1994-12-16"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Méheut (Jacques, Marcel, Aimé)
Contre-amiral
Objet:
dans la 2e section du cadre des officers généraux par anticipation et
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Jampy (Pierre, Etienne, Jacques)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
par anticipation et
date_debut="1994-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Ruer (Roland, Marie, Charles, Louis)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1994-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Rufin (Michel, Victor, Clément)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1994-11-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Manin (Joël, André, Gilbert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1994-10-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000367128(source JORF)
admission
18 Septembre 199418/09/1994
De: Meyer (Roland)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Denis (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet d'Arles
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Denis
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
JORFTEXT000000367127(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Latournerie (Jean-Yves)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Manche
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Denis
Groupe:
Sous-préfecture de Saint-Denis
Préfecture de la Manche
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000367127(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: Marfort (Marc)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aude
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
Groupe:
Préfecture de l'Indre
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000367127(source JORF)
nomination
18 Septembre 199418/09/1994
De: CHAPITRE Ier
Objet:
Groupe:
Sociétés France 2 et France 3
JORFTEXT000000367126(source JORF)
affectation
18 Septembre 199418/09/1994
De: CHAPITRE Ier
Objet:
Groupe:
Sociétés France 2 et France 3
JORFTEXT000000367126(source JORF)
affectation
18 Septembre 199418/09/1994
De: Christophe Bay
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Indre
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
Préfecture de l'Indre
a_sa_demande
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
JORFTEXT000000367125(source JORF)
cessation de fonction
18 Septembre 199418/09/1994
De: Bay (Christophe)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000184562(source JORF)
réintégration
18 Septembre 199418/09/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.