notaire associée

membre de la société civile professionnelle Yves Saintamon et Gina Grondin-Morel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle Jacques de Deurwaerdere et François de Deurwaerdere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle Jacques de Deurwaerdere et François de Deurwaerdere, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

de

huissiers de justice associés

membres de la société civile professionnelle Jacques de Deurwaerdere et François de Deurwaerdere, huissiers de justice associés

notaire salarié au sein de l'office de notaire

sénatrice

dans le cadre des dispositions de l'article LO 297 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du ministre des affaires étrangères

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur divisionnaire des travaux ruraux en fonction à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de Saône-et-Loire

au grade de capitaine

officier servant sous contrat

pour occuper un emploi de technicien de laboratoire de recherche dans le domaine médical appliqué aux armées

administrateur provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

jusqu'à la nomination du directeur dans les conditions fixées par l'article 36 de la loi no 84-52 du

sur l'enseignement supérieur

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Lechner et Jean-Claude Auvolat, notaires associés, titulaire d'un office de notaire

huissier de justice associé

membre de la société civile professionnelle Barbara Sigari et Véronique Carbonnier, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice

huissier de justice associée

membre de la société civile professionnelle Barbara Sigari et Véronique Carbonnier, huissiers de justice associés

huissier de justice

administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur

dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre

députée du Doubs

dans le cadre des dispositions de l'article LO 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès de la ministre de l'emploi et de la solidarité et du secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale

ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Provence-Alpes-Côte d'Azur, à Marseille

directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Nièvre, à Nevers

chef technicien des services vétérinaires

sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux agricoles établie

au titre de l'année 1999

chef technicienne d'agriculture

sur la liste d'aptitude d'accès au corps des ingénieurs des travaux agricoles établie

au titre de l'année 1999

contrôleur principal des douanes

régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes du Centre

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Michel Lecomte et Franck Lecomte, notaires associés, titulaire d'un office notarial

huissiers de justice associés

huissiers de justice associés

huissier de justice

directeur de la prévention des pollutions et des risques

commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

d'office, à l'issue de la période de cessation progressive de son activité

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur divisionnaire des travaux ruraux, en fonction à la direction régionale de l'environnement Franche-Comté - Besançon

au grade de capitaine, 1er échelon

officier servant sous contrat, pour occuper un emploi d'ingénieur biomédical

ingénieur Peugeot

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

5o

personnalités désignées à titre personnel

président du centre de recherche en électrotechnique et électronique de Belfort

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

5o

personnalités désignées à titre personnel

directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

5o

personnalités désignées à titre personnel

président de l'association des ingénieurs de la région Belfort-Montbéliard

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

5o

personnalités désignées à titre personnel

directeur du centre interprofessionnel de promotion économique et sociale

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

5o

personnalités désignées à titre personnel

président-directeur général de l'usine de diélectrique Fil isolé moderne

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

5o

personnalités désignées à titre personnel

directeur du centre d'Alsthom de Belfort

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

4o

représentants des activités économiques

représentant de la chambre de commerce et d'industrie du territoire de Belfort

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

4o

représentants des activités économiques

secrétaire général de l'association interprofessionnelle

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

4o

représentants des activités économiques

directeur des ressources humaines de la société anonyme Equipements et composants pour l'industrie automobile

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

4o

représentants des activités économiques

président-directeur général de la société Former

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

4o

représentants des activités économiques

directeur du centre de Peugeot SA de Sochaux

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

4o

représentants des activités économiques

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

3o

représentants des étudiants

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

3o

représentants des étudiants

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

3o

représentants des étudiants

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

3o

représentants des étudiants

assistant ingénieur

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

2o

représentants des personnels non enseignants

maître de conférences

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur des universités

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur des universités

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur des universités

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur agrégé

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur des universités

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur agrégé

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur ENSAM

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

professeur des universités

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

maître de conférences

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

1o

représentants des enseignants-chercheurs et enseignants

technicienne

membres du conseil d'administration provisoire de l'université de technologie de Belfort-Montbéliard

2o

représentants des personnels non enseignants

notaire

office créé

conseiller d'Etat

pour convenances personnelles