19 Janvier 2014

De: Omar BOITCHA
Objet:
président du conseil d'administration de l'Office de développement de l'économie agricole d'outre-mer
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
president
conseil_administration
JORFTEXT000028479474(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Jean-Charles Fischer
administrateur civil hors classe du ministère de la défense
Objet:
sous-directeur, secrétaire général de l'Ecole polytechnique (groupe II)
Groupe:
Ecole polytechnique
duree="trois ans"
ecole
JORFTEXT000028479471(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Bernard LARROUTUROU
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur général du Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
Groupe:
Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA)
JORFTEXT000028479468(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Loïc Guillevin
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de santé
Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
JORFTEXT000028479465(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Jacques Belghiti
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de santé
Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
JORFTEXT000028479465(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Yvonnick Morice
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de santé
Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
JORFTEXT000028479465(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Jean-Michel Dubernard
renouvelé dans ses fonctions
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité de santé
Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
Haute Autorité de santé (HAS)
JORFTEXT000028479465(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Burbage (Frank)
professeur de chaire supérieure (3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000028479462(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De: Lepetit (Marie-Laure)
inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale (4e tour)
Objet:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Groupe:
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
inspecteur_general="Éducation nationale"
JORFTEXT000028479462(source JORF)
nomination
19 Janvier 201419/01/2014
De:
RIGAUDIAT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu en activité au-delà de la limite d'âge dans les conditions fixées par
l'article 1er de la loi n° 86-1304 du
23 décembre 1986
modifiée relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat
date_debut="2016-08-10"
date_fin="2017-02-09"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000028479457(source JORF)
admission
19 Janvier 201419/01/2014