19 Mars 2012


De: Eric GOUNEL
président
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Sébastien BOUCHU Mme Franslie KONGO
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Christian BASTIEN
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Maud VAUTARD
(SNPES PJJ /FSU)
Siège vacant (SNPES PJJ /FSU) Siège vacant(SNPES PJJ /FSU)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Franck MOYSE((CGT PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Maurice CHAMPAVERE
(CGT PJJ)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Nourri BRANES(Hors organisation syndicale)
désignée par tirage au sort
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Dana SEIGNEZ Mme Marielle GOLLIN
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Monique DE DECKER
(Hors organisation désignée par tirage au sort syndicale)
désignée par tirage au sort
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Heykel AISSA
(Hors organisation syndicale)
Objet:
représentants de l'administration au sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
Article 2
Ont été désignées par les organisations syndicales
sein de la commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
représentants du personnel
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires de la protection judiciaire de la jeunesse
JUSF1208331S(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Brigitte DOLLE épouse DESPREZ
greffière du 2ème grade
Objet:
à compter de la passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1208318A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Brigitte DUPONT
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Soissons
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1208318A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Mars 201219/03/2012
De: Sylvie TOUBLANC épouse MONTOYA
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante dudit tribunal
date_debut="2012-03-29"
tribunal="" suppleant="
JUSB1208306A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Sandra COUTELLEC épouse COLLUMEAU
Objet:
adjointe administrative de 2ème classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Fontainebleau
Groupe:
Tribunal de grande instance de Fontainebleau
date_debut="2012-03-29"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fontainebleau"
suppleant
JUSB1208306A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Mars 201219/03/2012
De: Hoang Oanh LE THANH
adjointe administrative de 1ère classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1208304A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Emilie POLLAERT
greffière en chef du 2ème grade, en sa qualité de régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Lille
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1208304A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Mars 201219/03/2012
De: Damien CLAIREFOND
adjoint administratif de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de police de Lyon
Groupe:
Tribunal de police de Lyon
tribunal="de police de Lyon"
suppleant
JUSB1208300A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Rodolphe GRUMELLI
greffier du 2ème grade
Objet:
à compter de la passation des comptes, régisseur titulaire dudit tribunal
tribunal="" sexe="
JUSB1208300A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Damien CLAIREFOND
adjoint administratif de 1ère classe, en sa qualité de régisseur titulaire au tribunal de police de Lyon
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JUSB1208300A(source BOMJ)
cessation de fonction
19 Mars 201219/03/2012
De: Valérie SAGNIER
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante dudit tribunal
tribunal="" suppleant="
JUSB1208299A(source BOMJ)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Hiroyuki FUJITA
percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du
10 novembre 2003
susvisé
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
Sa mission a pour objet la mise en place et le suivi des projets avec le Japon
Article 2
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC1210031INSIS(source BOCNRS)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Hiroyuki FUJITA demeure affecté à l'Institut of Industrial Science-The University of Tokyo
rattaché à l'INSIS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
Sa mission a pour objet la mise en place et le suivi des projets avec le Japon
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC1210031INSIS(source BOCNRS)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: d'Etat (NA)
du budget du CNRS et prise en charge par la délégation de Paris Michel-Ange
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
Sa mission a pour objet la mise en place et le suivi des projets avec le Japon
Article 3
Groupe:
Chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes (INSIS)
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"
DEC1210031INSIS(source BOCNRS)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Bertrand Girard
Professeur des universités
Objet:
chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science dans le domaine des rayonnements synchrotrons
Groupe:
Chargé de mission auprès du directeur général délégué à la science dans le domaine des rayonnements synchrotrons
date_debut="2012-01-01"
DEC120947DAJ(source BOCNRS)
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Frédéric Dardel
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
à compter du 1 er mars
Groupe:
Direction de l'unité mixte de recherche susvisée
DEC120925INSB(source BOCNRS)
cessation de fonction
19 Mars 201219/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.