tribunal="de police de Lyon" (tag)

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Evelyne MOINE
greffière fonctionnelle du 2ème groupe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal de police de Lyon
Groupe:
tribunal="de police de Lyon"
nomination
07 Septembre 201607/09/2016
De: Ursula BOURDON-PICQUOIN
juge au tribunal de grande instance de Villefranche-sur-Saône
Objet:
COUR D'APPEL DE BESANÇON
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidente chargée du service du tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal="de police de Lyon"
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
14 Août 201614/08/2016
De: Françoise DURIEUX
juge de proximité en disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Caroline BIANCONI-DULIN
magistrate du premier grade
Objet:
COUR D'APPEL DE LYON
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidente chargée du service du tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
conge_parental
magistrat="Vice-président"
tribunal="de police de Lyon"
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
31 Décembre 201431/12/2014
De: Bernard TABOURIN
conservateur des hypothèques à la retraite
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Marguerite RAUD-LEFÈVRE
juge de proximité dans la juridiction de proximité de Lyon (civil)
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
nomination
17 Juillet 201317/07/2013
De: Alain COURROYE
vice-président au tribunal de grande instance de Mâcon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président chargé du service du tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal="de police de Lyon"
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: Florence AUGIER
vice-présidente
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
du service du tribunal de police de Lyon
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cour_appel="Lyon"
tribunal="de police de Lyon"
tribunal_grande_instance="Lyon"
décharge
12 Juin 201312/06/2013
De: François Molin
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Juge de proximité au tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Juge"
tribunal="de police de Lyon"
nomination
31 Mars 201231/03/2012
De: Damien CLAIREFOND
adjoint administratif de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseur suppléant du tribunal de police de Lyon
Groupe:
tribunal="de police de Lyon"
suppleant
nomination
19 Mars 201219/03/2012
De: Catherine BOURASSIN
magistrate du premier grade, placée en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-présidente chargée du service du tribunal de police de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal="de police de Lyon"
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
22 Juillet 201122/07/2011
De: Clairefond (Damien)
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal de police de Lyon (69000)
Groupe:
tribunal="de police de Lyon"
nomination
10 Mars 200610/03/2006
De: Christiane Gibert, épouse Walgenwitz
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
vice-présidente chargée du service du tribunal de police de Lyon
Groupe:
date_debut="2004-12-26"
a_sa_demande
tribunal="de police de Lyon"
depart_retraite
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Allepot (Nadine), épouse Charvolin
adjointe administrative
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de police de Lyon
Remplace:
Mme Bensadoun
Groupe:
date_debut="1999-02-01"
tribunal="de police de Lyon"
suppleant
nomination
18 Février 199918/02/1999
De: Ben Naim (Brigitte), épouse Ben Sadoun
adjoint administratif
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de police de Lyon
Régisseur suppléant
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal="de police de Lyon"
suppleant
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Mathieu (Michèle)
greffier du deuxième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de police de Lyon
Régisseur titulaire
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal="de police de Lyon"
nomination
14 Novembre 199614/11/1996
De: Ben Naïm (Brigitte), épouse Ben Sadoun
adjoint administratif
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de police de Lyon
Groupe:
tribunal="de police de Lyon"
suppleant
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Daculsi (Louise), épouse Debourg
agent administratif, ayant été mutée au tribunal de grande instance de Foix
Objet:
à ses fonctions de régisseur suppléant du tribunal de police de Lyon
Groupe:
date_debut="1993-03-01"
tribunal="de police de Lyon"
suppleant
cessation de fonction
30 Avril 199330/04/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.