19 Août 1990

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De: Baudoux (René)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-11-01"
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19 Août 199019/08/1990
De: Lagarde (Odile)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-11-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Laenen (Nicole)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-10-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Gilcher (Guy)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Chevassu (Michel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Frédéric (Maurice)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-04"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Garrel (Michel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Filatriau (Evelyne)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-09-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Colombié (Ervé)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-23"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Eychenne (Danielle)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Blanc (Marie-Josée)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-10"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Brédent (Marie-Inès)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-08-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Cilla-Souchette (Alice)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-09"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Holder (Charles)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-07-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Fouche (Jean-Guy)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-25"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Gaillard (Maxime)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Ferrarato (Aldo)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Cérézo (Claudette)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Coural (Simone)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-06-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Blanc (Marie-Claude)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-05-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Briand (Michel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-03-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Boisseau (Marie-Elisabeth)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-03-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Bini-Horgen (Christiane)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-03-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Clairon (Yves)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Finck (Dominique)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-07"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Beugnon (Serge)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Chalavet (Yvonne)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Blondot (Annick)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-02-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Collombon (Michel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Blanc (Alain)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-16"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Guérrini (Laurent)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Fessan (Michel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Deneux (Gérard)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Cordroc'h (Michel)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Brisset (Louis)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Laroche (Régina)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Koch (Jeanine)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Jestin (Marie-Claude)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Héral (Josiane)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Fabre (Marie-José)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Egligeaud (Nicole)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Duperrier (Marie-Claude)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Cantegreil (Paule)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Blondel (Marie-Antoinette)
Objet:
attachés administratifs de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1990-01-01"
promotion
19 Août 199019/08/1990
De: Clerc (Gilles, Germain, Christian)
adjudant; 19 ans 11 mois de services. Grièvement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 18 juin 1990
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="19"
décoration
19 Août 199019/08/1990
De: Gérard Vanderpotte
délégué à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle"
délégation de signature
19 Août 199019/08/1990
De: Claude Le Roux
délégué adjoint à la formation professionnelle
Objet:
dans la limite des attributions du délégué à la formation professionnelle et au nom du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle"
délégation de signature
19 Août 199019/08/1990
De: Retel (Vincent, Marie, Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société Dominique Wargny, Yves Dobrowolski et Jacques Lelong, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Colombes (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Huillier (Ghislain)
maréchal des logis-chef; 9 ans 2 mois de services. Mortellement blessé dans l'accomplissement de son devoir le 13 juin 1990
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="9"
décoration
19 Août 199019/08/1990
De: Maurice Vrillac
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Nelson Paillou
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: André Coret
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Stéphan Caron
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Eric Bouvier
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: François Alaphilippe
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Représentants du mouvement sportif
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Maurice Vrillac
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Philippe Riboud
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Michel Parmentier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Nelson Paillou
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Michel Leglise
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean-François Lamour
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Henri Lamendin
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Alain Duvallet
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Alain Durey
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Pierre Durand
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Richard Dacoury
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: André Coret
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Stéphan Caron
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Fabien Canu
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Joël Bouzou
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Eric Bouvier
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Daniel Boulet
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: François Alaphilippe
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Gabriel Dolle
Docteur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
f) Représentants du ministre chargé des sports
Le directeur des sports, ou son représentant
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean-Pierre Cachera
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
f) Représentants du ministre chargé des sports
Le directeur des sports, ou son représentant
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean-Michel Warnet
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
e) Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: André Laurent
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
e) Représentant le ministre chargé de l'éducation nationale
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Philippe Druet
Professeur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
c) Représentant le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean Cros
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants de l'Etat
en application du 1o
c) Représentant le ministre chargé de la recherche
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Catherine Marsal
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Florence Colle
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme représentants du mouvement sportif
en application du 2o
Groupe:
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean-Paul Escande
Professeur
Objet:
président de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Groupe:
president
nomination
19 Août 199019/08/1990
De:
Peres
Professeur
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Gérard Saillant
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Louis Di Guardia
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Laurent Davenos
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Daniel Courtot
titulaire
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Yves Bonnaire
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage
Personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Joany Vayssette
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean-Michel Schermann
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Gérard Saillant
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Michel Rieu
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Philippe Restout
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean Poczobut
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Pierre Pesquies
Professeur
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Gilbert Peres
Docteur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Alain Neri
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: François Lesein
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Henri Haget
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Yannick Guezennec
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Claude-Louis Gallien
Professeur
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Pierre Fanachi
titulaire, N..., suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Louis Di Guardia
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Laurent Davenos
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Daniel Courtot
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Yves Bonnaire
suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Jean-Michel Bellot
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de lutte contre le dopage
en application de l'article 1er du décret du
29 mai 1990
susvisé
Comme personnalités qualifiées
en application du 3o
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
19 Août 199019/08/1990
De: Camus (Philippe)
Objet:
membre suppléant du conseil de discipline des organismes de placement collectif en valeurs mobilières
Remplace:M. Delavenne (François)
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 199019/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.