19 Août 2003


De: Madeleine Druel
chargée d'études documentaires
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2003-12-27"
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Alain Debugny
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-01-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Péridon (Christel)
conseillère commerciale 1re classe
Objet:
à Tokyo (Japon)
son grade sous l'autorité du chef de mission économique
Groupe:
affectation
19 Août 200319/08/2003
De: Linquier (Erik)
conseiller commercial 1re classe
Objet:
à l'administration centrale
Groupe:
affectation
19 Août 200319/08/2003
De: Frémon (Henri)
conseiller commercial hors classe
Objet:
à l'administration centrale
Groupe:
affectation
19 Août 200319/08/2003
De: Monique Watrelot
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès de la direction régionale de Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Nicole Carrols
Objet:
à cette date, régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:M. Bernard Vieilleden
Groupe:
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Nicole Carrols
adjointe de contrôle principale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale de l'Aveyron
date_debut="2003-07-01"
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Henri Isaïa
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Groupe:
date_debut="2003-10-03"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes"
cour_administrative_appel="Nantes"
depart_retraite
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Christiane Chapuis
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de Bourgogne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Gérard Grass
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Bernadette Pedevilla
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieure divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 6e échelon
date_debut="2003-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Jean Lecuyot
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2003-12-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Yvan Chardron
Objet:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Remplace:Mme Mireille Chevalier
Groupe:
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Yvan Chardron
contrôleur principal des impôts
Objet:
délégué départemental de l'action sociale de la Loire-Atlantique
date_debut="2003-06-16"
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Eric Bonnegent
adjoint administratif principal de 2e classe au Conseil de la concurrence
Objet:
régisseur de recettes et d'avances
date_debut="2003-09-01"
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Claire Legras
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
du ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
conseiller chargé des questions juridiques, de la bioéthique, de la recherche et de la réforme de l'administration auprès du ministre
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
duree="trois ans"
mise à disposition
19 Août 200319/08/2003
De: Alain Lassale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-02-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Daniel Thuillier
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal du contrôle de la navigation aérienne, 8e échelon
date_debut="2003-10-18"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Liccioni (Jean)
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques
représentants des internés et des déportés politiques hors de France dans l'un des territoires de l'Union française
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Moro (Roger)
Objet:
membres de la Commission nationale des déportés et internés politiques
représentants des internés et des déportés politiques hors de France dans l'un des territoires de l'Union française
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Bernard (Denis)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Aquitaine, à Agen (Lot-et-Garonne)
Remplace:M. Carrouche (Philippe)
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Christian Ricart
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2004-01-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Août 200319/08/2003
De: Merlin (Philippe)
du 132e bataillon cynophile de l'armée de terre
Objet:
régisseur d'avances pour le paiement des dépenses afférentes aux achats d'animaux pour les armées
Remplace:M. Lesauce (Daniel)
date_debut="2003-11-01"
nomination
19 Août 200319/08/2003
De: Marie-Pierre Rolland
Objet:
auditrice de justice
Groupe:
date_debut="2003-08-31"
cessation de fonction
19 Août 200319/08/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.