20 Novembre 1990

date_debut="1990-10-01"
professeur="Professeur agrégé"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Lille"

De:	Jean-Paul Hautier
Objet:	professeurs des universités dans les établissements suivants Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Lille professeur agrégé (automatique, informatique industrielle, signaux, robotique)
Groupe:	École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

JORFTEXT000000716732 (source JORF)

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe à l'université Lyon-I"

De:	Guy Bertholon
Objet:	professeurs des universités dans les établissements suivants maître de conférences de 1re classe à l'université Lyon-I (valorisation de la recherche et élaboration des matériaux)
Groupe:	Maître de conférences de 1re classe à l'université Lyon-I Université Lyon-I (valorisation de la recherche et élaboration des matériaux)

JORFTEXT000000716732 (source JORF)

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur="Maître de conférences de 1re classe au même établissement"
ecole="École nationale supérieure d'arts et métiers de Paris"

De:	Jean-Pierre Trotignon
Objet:	professeurs des universités dans les établissements suivants Ecole nationale supérieure d'arts et métiers de Paris maître de conférences de 1re classe au même établissement (mécanique et matériaux)
Groupe:	École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)

JORFTEXT000000716732 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000716730 (source JORF)

De:	Prost (Louis-François) administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion dans les services du Premier ministre
Objet:	dans le corps des administrateurs civils et affecté dans les services du Premier ministre
Groupe:	Premier ministre

date_debut="1990-11-01"
corps="Administrateurs civils"

réintégration

date_debut="1990-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux"

De:	Bourse (Irène) attaché d'administration centrale du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle et du ministère des affaires sociales et de la solidarité
Objet:	dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la culture, de la communication et des grands travaux

JORFTEXT000000534309 (source JORF)

intégration

date_debut="1990-09-01"
duree="un an"
corps="Professeurs certifiés de l'enseignement du second degré (académie de Créteil)"

De:	Barat (Myriam) attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense
Objet:	auprès du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports dans le corps des professeurs certifiés de l'enseignement du second degré (académie de Créteil)
Groupe:	Académie de Créteil

JORFTEXT000000534271 (source JORF)

détachement

JORFTEXT000000534270 (source JORF)

De:	Pierre Villemur maître de conférences à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:	à
Groupe:	École nationale supérieure agronomique de Montpellier

date_debut="1990-01-01"

conférés

De:	Sranon (Tiburce)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Martineau (J.-Louis)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Lagarde (J.-Christophe)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Ladreyt (J.-Pierre)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Abbenanti (Dominique)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Torta (Eric)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Tijardovic (Stéphane)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Stringhetta (Stéphane)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Sivy (Christian)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Seibel (Hubert)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Roux (Emmanuel)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Riou (Bertrand)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Pouchin (Olivier)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Picard (Bruno)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Panazio (Pierre)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Palermo (Thierry)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Paillard (Yves)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Ollier (Jean)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Moscatello (Laurent)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Martin (Jérôme)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Leman (Benoît)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Le Magnen (Guillaume)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Le Borgne (Vincent)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Le Beguec (Vincent)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Jumel (Philippe)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Huguet (Thierry)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Guerin (Pierre)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Gauthey (Jérôme)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Gabillard (Christophe)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Foucaud (Jérôme)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Flipo (Frédéric)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Fleury (Emmanuel)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Faury (Michel)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Droz (Michel)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Dewas (Christophe)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Crespin (Yves)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Billa (Franck)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Bernardi (Anthony)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Bast (Emmanuel)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Aubert (Stéphane)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Angelino (Eric)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR B. - Candidats du sexe masculin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Thomas (Hélèna)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Tavernier (Nathalie)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Roguet (Fabienne)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Pommereau (Brigitte)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Pinchon (Christelle)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Perez (Catherine)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Mouraret (Florence)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Lambert (Sabine)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Dufau (Christine)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Compard (Patricia)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Chelgoum (Nadia)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Calvet (Christine)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Buisson (Jeannine)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Bernabeu (Jeanne) épouse Da Mota
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Anquet (Murielle)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

De:	Ambiaux (Catherine)
Objet:	aux concours de commissaire de police (session mars-juin 1990) PREMIER CONCOURS EXTERIEUR A. - Candidats du sexe féminin
Groupe:	Commissariat de police

admissibilite

JORFTEXT000000351578 (source JORF)

De:	Gueguinou (Jean) ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:	chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="1990-08-20"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000351576 (source JORF)

De:	Léonard (Pierre) administrateur civil membre de l'Académie de marine
Objet:	président du Conseil supérieur de la marine marchande
Groupe:	Conseil supérieur de la marine marchande

duree="trois ans"
president

nomination

JORFTEXT000000351422 (source JORF)

De:	Jacques Legrang
Objet:	professeurs des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales (langue et littérature mongoles)
Groupe:	Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

date_debut="1989-10-01"
professeur

nomination

JORFTEXT000000351422 (source JORF)

De:	Catherine Despeux, épouse Fays-Long
Objet:	professeurs des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales (langue et philosophie chinoises)
Groupe:	Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

date_debut="1989-10-01"
professeur

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Barret (Roland)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université de Reims
Groupe:	Université de Reims

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Patrice (Thierry)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Brazier (Michel)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université d'Amiens
Groupe:	Université d'Amiens

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Beretz (Alain)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Strasbourg-I
Groupe:	Université Strasbourg-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Legrand (Alain)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Triebel (Frédéric)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-XI
Groupe:	Université Paris-Sud (Paris XI)

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Vidaud (Michel)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Paris-V
Groupe:	Université Paris-V

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Maincent (Philippe)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Nancy-I
Groupe:	Université Nancy-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Gorenflot (André)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Barres (Christian)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Lyon-I
Groupe:	Université Lyon-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Luyckx (Michel)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Gesquiere (Jean-Claude)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Brunet (Claude)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Madesclaire (Michel)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Clermont-I
Groupe:	Université Clermont-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Bohatier (Jacques)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Clermont-I
Groupe:	Université Clermont-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Catella (Hélène), épouse Dutertre
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université de Tours
Groupe:	Université de Tours

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Ballereau (Françoise, Noëlle)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université de Nantes
Groupe:	Université de Nantes

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Lacaille (Marie-Aleth), épouse Dubois
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université de Dijon
Groupe:	Université de Dijon

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Deycard (Sylvie)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université de Caen
Groupe:	Université de Caen

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Robert (Estelle), épouse Seilles
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université de Besançon
Groupe:	Université de Besançon

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Cottin (Jane)
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université d'Angers
Groupe:	Université d'Angers

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Pierron (Noëlle), épouse Genetet
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Rennes-I
Groupe:	Université Rennes-I

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Masse (Hélène), épouse Gras
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Lille-II
Groupe:	Université Lille-II

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés"

De:	Quentin (Claudine), épouse Noury
Objet:	professeurs des universités des disciplines pharmaceutiques auprès des établissements ci-après désignés Université Bordeaux-II
Groupe:	Université Bordeaux-II

nomination

JORFTEXT000000169699 (source JORF)

De:	Jean-Noël Robert chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (bouddhisme japonais)
Objet:	directeurs d'études non cumulant à la 5e section de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1990-10-01"
ecole

nomination

JORFTEXT000000169699 (source JORF)

De:	Hedwige Rouillard maître de conférences à l'université Strasbourg-II (religions du Proche-Orient sémitique ancien)
Objet:	directeurs d'études non cumulant à la 5e section de l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:	École pratique des hautes études

date_debut="1990-10-01"
ecole

nomination

professeur="Maître de conférences au même établissement"

De:	Francis Miserey
Objet:	professeurs des universités au Conservatoire national des arts et métiers maître de conférences au même établissement (physique, composants électroniques)
Groupe:	Maître de conférences au même établissement

JORFTEXT000000169661 (source JORF)

nomination

professeur="Maître de conférences au même établissement"

De:	Marinette Vialle
Objet:	professeurs des universités au Conservatoire national des arts et métiers maître de conférences au même établissement (physique atomique)
Groupe:	Maître de conférences au même établissement

JORFTEXT000000169661 (source JORF)

nomination

date_debut="1990-10-01"
professeur="Maître de conférences à l'université de Montpellier"

De:	Marc Nanard
Objet:	professeurs des universités au Conservatoire national des arts et métiers maître de conférences à l'université de Montpellier (informatique appliquée, réseaux, systèmes)
Groupe:	Maître de conférences à l'université de Montpellier Université de Montpellier (informatique appliquée, réseaux, systèmes)

JORFTEXT000000169661 (source JORF)

nomination

date_debut="1990-09-01"
professeur="Directeur de recherches à l'Institut national agronomique"
ecole="École nationale supérieure agronomique de Montpellier"

De:	Jean-Claude Remy
Objet:	professeur de science du sol à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier directeur de recherches à l'Institut national agronomique
Groupe:	Institut national agronomique

JORFTEXT000000169660 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000169659 (source JORF)

De:	Abiven (Bernard) commis
Objet:	régisseur d'avances pour les dépenses afférentes au musée du Louvre
Groupe:	Musée du Louvre

nomination

JORFTEXT000000169658 (source JORF)

De:	Chosson (Jean-François) maître de conférences contractuel à l'Institut national de promotion supérieure agricole
Objet:	des fonctions de directeur de ce même établissement
Groupe:	Direction de ce même établissement

date_debut="1990-09-03"

charge

JORFTEXT000000169655 (source JORF)

De:	Chiesa (Josette) attachée d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Savoie
Objet:	régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:	Mme Mosset (Annick)
Groupe:	Ladite direction

date_debut="1990-11-01"

nomination

De:	Thomas (Jean)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants du Haut Conseil du secteur public Membre suppléant
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

JORFTEXT000000169498 (source JORF)

nomination

De:	Morin (François)
Objet:	membres du Conseil national de l'information statistique représentants du Haut Conseil du secteur public Membre titulaire
Groupe:	Conseil national de l'information statistique (CNIS)

JORFTEXT000000169498 (source JORF)

nomination

JORFTEXT000000169497 (source JORF)

De:	Maeght, épouse Dahan (Elisabeth) conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:	Sous-direction à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

date_debut="1990-07-27"
a_sa_demande

cessation de fonction

JORFTEXT000000169496 (source JORF)

De:	Poisat (Simone)
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite directeur du travail de 2e classe à La Rochelle (direction départementale du travail et de l'emploi de Charente-Maritime)
Groupe:	Direction du travail de 2e classe à La Rochelle (direction départementale du travail et de l'emploi de Charente-Maritime)

date_debut="1990-11-01"
depart_retraite

admission

De:	Poichotte (Jean-Louis)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Le Merrer (Gérard)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Jacquemet (Jean-Pierre)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Gence (Patrick)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Egly (Pierre)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Coquerel (Michel)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Combeau (Jack)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Bazin (Thierry)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Suppléants
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Vialars (Jean-Marie)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Toux (Jacques)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Salomon (Alain)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Rignault (Philippe)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Renauld (Alain)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Desrumaux (Bernard)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Bonnet (Jean-Loup)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Antoine (Patrick)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure Titulaires
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Thureau (Pierre)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Rigal (Vincent) ingénieur en chef des mines
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Osmont (Alain) directeur régional de l'industrie et de la recherche de Bretagne
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Macart (Francis) directeur régional de l'industrie et de la recherche de Picardie
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Leteurtrois (Jean-Pierre) commissaire à la normalisation
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Le Bouch (Albert) ingénieur général des instruments de mesure
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Husse (Raymond)
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination

De:	Bertran (Philippe) ingénieur en chef des mines
Objet:	membres de la commission technique des instruments de mesure
Groupe:	Commission technique des instruments de mesure

nomination