21 Août 2013

JORFTEXT000027860961 (source JORF)

De:	Jean-Luc Bres président de l'agence U Think, sise 14, rue Pierre-et-Marie-Curie, 75005 Paris
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2013-04-16"

renouvellement

JORFTEXT000027860958 (source JORF)

De:	Frédérique Berthelot gérante de l'agence Apparence et Gladys Agency, sise 27, rue Louis-Barthou, 16000 Angoulême
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2013-07-10"

renouvellement

JORFTEXT000027860955 (source JORF)

De:	Pierre Chevallet gérant de l'agence Kid et Feel, sise parc d'activité de la Ravoire, 74370 Metz-Tessy
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2013-03-24"

renouvellement

JORFTEXT000027860952 (source JORF)

De:	Lionel Dejean président de l'agence City Models, sise 32, rue de Penthièvre, 75008 Paris
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2013-03-19"

renouvellement

JORFTEXT000027860949 (source JORF)

De:	Henri Chevalier gérant de l'agence Profil, sise 11, rue des Arquebustiers, 75003 Paris
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2013-08-09"

renouvellement

JORFTEXT000027860946 (source JORF)

De:	Patrick Goavec président de l'agence AAC, sise 10, avenue George-V, 75008 Paris
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2013-02-20"

renouvellement

JORFTEXT000027860943 (source JORF)

De:	Patrick Goavec président de l'agence Harmonie Model's, sise 10, rue Montrognon, 63000 Clermont-Ferrand
Objet:	pour une durée indéterminée, à
Groupe:	Licence d'agence de mannequins

date_debut="2013-03-10"

renouvellement

JORFTEXT000027860856 (source JORF)

De:	d'HONT (Bernard)
Objet:
Remplace:	M. BOULLARD (Francis)
Groupe:	Comités techniques nationaux de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles des salariés agricoles

désignation

De:	Fauchart (Emmanuelle)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein à compter de la date de leur installation dans les établissements pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014 5e section université de Strasbourg, un an
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="5"

nomination

De:	Allouch (Nizar)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein à compter de la date de leur installation dans les établissements pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014 5e section université d'Evry-Val d'Essonne, trois ans
Groupe:	Université d'Evry-Val d'Essonne

professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="5"

nomination

De:	Morgan-Micheaux (Andrea)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein à compter de la date de leur installation dans les établissements pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014 6e section université Lille-I, onze mois
Groupe:	Université Lille-I

professeur="Université Lille-I"
professeur_section="6"

nomination

De:	Bernard (Tanguy)
Objet:	professeur des universités associé à temps plein à compter de la date de leur installation dans les établissements pour la période ci-après précisée, au cours de l'année universitaire 2013-2014 5e section université Bordeaux-IV, un an
Groupe:	Université Montesquieu-Bordeaux IV

professeur="Université Bordeaux-IV"
professeur_section="5"

nomination

De:	Frouin (Jean-Yves)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 1re section université de Tours
Groupe:	Université de Tours

duree="trois ans"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="1"

nomination

De:	Dourneau-Josette (Pascal)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 1re section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"

nomination

De:	Villacèque (Jean)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 1re section université de Perpignan
Groupe:	Université de Perpignan

duree="trois ans"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="1"

nomination

De:	Meyer (Alexandre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 6e section université de Lorraine
Groupe:	Université de Lorraine

duree="trois ans"
professeur="Université de Lorraine"
professeur_section="6"

nomination

De:	Leprince (François)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 23e section université Rennes-II
Groupe:	Université Rennes-II

duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="23"

nomination

De:	Pic (Jean-Christophe)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 71e section université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="71"

nomination

De:	Cusson (Christophe)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 6e section université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="6"

nomination

De:	Ferri (Mireille)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 24e section université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="24"

nomination

De:	Oppelt (Marthe-Elisabeth)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 1re section université Paris-IV
Groupe:	Université Paris-IV

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="1"

nomination

De:	Marquet de Vasselot (Laurent)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 1re section université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="1"

nomination

De:	Collin (Pierre)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 1re section université Paris-II
Groupe:	Université Panthéon-Assas (Paris II)

duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="1"

nomination

De:	Tixier (Lionel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 6e section université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="6"

nomination

De:	Defix (Sébastien)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 2e section université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="2"

nomination

De:	Arsac (Henri)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 1re section université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

duree="trois ans"
professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="1"

nomination

De:	Marty (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 62e section Institut national polytechnique de Toulouse
Groupe:	Institut national polytechnique de Toulouse

duree="trois ans"
professeur="Institut national polytechnique de Toulouse"
professeur_section="62"

nomination

De:	Cazalens (Michel)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 62e section Institut national des sciences appliquées de Rouen
Groupe:	Institut national des sciences appliquées de Rouen

duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Rouen"
professeur_section="62"

nomination

De:	Segond (Frédérique)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 7e section Institut national des langues et civilisations orientales
Groupe:	Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO)

duree="trois ans"
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales"
professeur_section="7"

nomination

De:	Fry (Jean-Jacques)
Objet:	professeur des universités associé à mi-temps à compter de la date de leur installation dans les établissements au cours de l'année universitaire 2013-2014 60e section Ecole centrale de Lyon
Groupe:	École centrale de Lyon

duree="trois ans"
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="60"
ecole

nomination

De:	Baudot (Jérôme)
Objet:	professeur des universités 29e section université de Strasbourg
Groupe:	Université de Strasbourg

professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="29"

nomination

De:	Latifi-Elaoufi (Amel)
Objet:	professeur des universités 65e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="65"

nomination

De:	Lazzarini (Serge)
Objet:	professeur des universités 29e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="29"

nomination

De:	Chelini-Pont (Blandine)
Objet:	professeur des universités 22e section université d'Aix-Marseille
Groupe:	Université d'Aix-Marseille

professeur="Université d'Aix-Marseille"
professeur_section="22"

nomination

De:	Bretagnon (Thierry)
Objet:	professeur des universités 28e section université Montpellier-II
Groupe:	Université Montpellier-II

professeur="Université Montpellier-II"
professeur_section="28"

nomination

De:	Vielfaure (Pascal)
Objet:	professeur des universités 3e section université Montpellier-I
Groupe:	Université Montpellier-I

professeur="Université Montpellier-I"
professeur_section="3"

nomination

De:	Bonnet (Pierre)
Objet:	professeur des universités 63e section université Clermont-Ferrand-II
Groupe:	Université Clermont-Ferrand-II

professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="63"

nomination

De:	Esplugas (Pierre)
Objet:	professeur des universités 2e section université Clermont-Ferrand-I
Groupe:	Université d'Auvergne - Clermont I

professeur="Université Clermont-Ferrand-I"
professeur_section="2"

nomination

De:	Boiron (Olivier)
Objet:	professeur des universités 60e section Ecole centrale de Marseille
Groupe:	École centrale de Marseille

professeur="Ecole centrale de Marseille"
professeur_section="60"
ecole

nomination

JORFTEXT000027860845 (source JORF)

De:	Michal (Thierry)
Objet:	exercer par intérim les fonctions de président du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
Groupe:	Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA)

conseil_administration

charge

JORFTEXT000027860839 (source JORF)

De:	Guy DESPRATS
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleur général des services actifs de la police nationale

date_debut="2013-12-01"
depart_retraite="limite d'âge"

admission

JORFTEXT000027860836 (source JORF)

De:	Maryvonne Gillion
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attachée principale d'administration

date_debut="2013-12-30"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000027860834 (source JORF)

De:	Marie-Christine Colomb d'Ecotay
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite contrôleuse générale de 1re classe

date_debut="2013-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000027860832 (source JORF)

De:	Michel Boulenger
Objet:	à faire valoir ses droits à la retraite attaché principal d'administration

date_debut="2013-11-01"
a_sa_demande
depart_retraite

admission

JORFTEXT000027860829 (source JORF)

De:	Etienne DEMARLE
Objet:	directeur fonctionnel du 2e groupe chargé des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse Maine-et-Loire - Sarthe - Mayenne
Groupe:	Direction fonctionnel du 2e groupe

date_debut="2013-09-01"

détachement

JORFTEXT000027860827 (source JORF)

De:	Denis COLINET
Objet:	directeur fonctionnel du 2e groupe chargé des fonctions de directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
Groupe:	Direction fonctionnel du 2e groupe

date_debut="2013-09-01"

détachement

JORFTEXT000027860824 (source JORF)

De:	Demarquis (Jean-Charles) conseiller des affaires étrangères
Objet:	sous-directeur des services centraux et de la logistique (groupe III) à la direction des immeubles et de la logistique au ministère des affaires étrangères
Groupe:	Direction des immeubles et de la logistique

date_debut="2013-09-09"
duree="trois ans"

nomination

JORFTEXT000027860696 (source JORF)

De:	Bourguignon
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Montrouge, le 16 juillet 2013 Le collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (*) P.-F. Chevet
Groupe:	Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

charge

autorite_delegation="Ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche"

De:	DARFEUILLE (Damien) attaché d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau des concours enseignants du second degré de lettres, langues et du tertiaire
Objet:	au nom des ministres de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets dans la limite des attributions du bureau des concours enseignants du second degré de lettres, langues et du tertiaire

JORFTEXT000027860569 (source JORF)

délégation de signature