21 Novembre 1995
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Arnaud (Marc)
architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Loire
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Loire
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000739310
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Pendarias (Daniel)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Charente
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Charente
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000721925
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Blanpain (Charles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de la Bourgogne
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de la Bourgogne
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000721885
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Nicol (Gilbert)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable secondaire de MétéoFrance à Mayotte
Remplace:
M. Roignant (Michel)
Groupe:
Météo-France
JORFTEXT000000556152
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Bernard (Frédéric)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
Remplace:
M. Mac Cook (Jean-Gabriel)
Groupe:
École nationale vétérinaire de Lyon
ecole
=
"
École nationale vétérinaire de Lyon
"
JORFTEXT000000556151
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Ruiz (Guy)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:
M. Veyne (Gérard)
Groupe:
Institut national de la recherche agronomique (INRA)
JORFTEXT000000556150
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Vezinet (Jean-Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de l'Ardèche
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de l'Ardèche
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000556094
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Maurois (Gérard)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de Vaucluse
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de Vaucluse
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000556093
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Raulin (Patrice)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Rhône-Alpes (directeur départemental de l'équipement du Rhône)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Rhône-Alpes (directeur départemental de l'équipement du Rhône)
date_debut
=
"
1995-11-29
"
JORFTEXT000000556091
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Rivière (Delphin)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Guadeloupe
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Guadeloupe
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000556018
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Staquet (Jean-Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Dordogne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Dordogne
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000536676
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Lemierre (Jean)
directeur du Trésor
Objet:
membre du comité interministériel de restructuration industrielle
Remplace:
M. Noyer (Christian)
Groupe:
Comité interministériel de restructuration industrielle
JORFTEXT000000536531
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Schmuck (Henri)
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine de Bourgogne (création)
Groupe:
Groupement d'intérêt public Établissement de transfusion sanguine de Bourgogne
JORFTEXT000000373820
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Marger (Pierre)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public Etablissement de transfusion sanguine de Bourgogne
Remplace:
M. Schmuck (Henri)
Groupe:
Groupement d'intérêt public Établissement de transfusion sanguine de Bourgogne
JORFTEXT000000373820
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Kaiser (Jean-Jacques)
attaché d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable de l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme
Remplace:
M. Tavernier (Alain)
Groupe:
École nationale de ski et d'alpinisme
ecole
=
"
École nationale de ski et d'alpinisme
"
JORFTEXT000000373819
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Bernard (Dominique)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor
Objet:
agent comptable de la Caisse de garantie du logement social
Remplace:
M. Menu (Joanni)
Groupe:
Caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
JORFTEXT000000373784
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Jean-Luc Fulachier
administrateur civil, chef du bureau 5 C de la direction du budget du ministère de l'économie et des finances
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
Remplace:
Mme Martine Marigeaud
Groupe:
Établissement public Grand Paris Aménagement
conseil_administration
JORFTEXT000000356155
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Rioust de Largentaye (Bertrand)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
administrateur principal à la Commission des Communautés européennes
Groupe:
Commission des communautés européennes
date_debut
=
"
1994-10-01
"
duree
=
"
cinq ans
"
JORFTEXT000000356116
(source JORF)
renouvellement
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Jeannel (Jacques)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Meuse
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Meuse
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000189437
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Pauc (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement en Méditerranée
Groupe:
Direction du Centre d'études techniques de l'équipement en Méditerranée
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000189436
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Lebrun (Jacky)
attaché d'administration centrale
Objet:
dans le corps des personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
attaché administratif des services déconcentrés
date_debut
=
"
1995-06-01
"
corps
=
"
Personnels administratifs supérieurs des services déconcentrés
"
JORFTEXT000000168936
(source JORF)
intégration
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
d'Aubreby (Marc)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Marne
Groupe:
Direction départementale de l'équipement de la Marne
date_debut
=
"
1995-12-01
"
JORFTEXT000000168934
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995
De:
Pierre François
Objet:
au cabinet du ministre des relations avec le Parlement
cabinet
=
"
Ministre des relations avec le Parlement
"
cabinet_ministeriel
JORFTEXT000000168933
(source JORF)
nomination
21 Novembre 1995
21/11/1995