Établissement public chargé du Parc national des Cévennes - JORFSearch

Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

De:	Rémy Chevennement
Objet:	en sus de ses fonctions, de l'intérim des fonctions de directeur de l'établissement public du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2024-01-01"

JORFTEXT000048709095 (source JORF)

charge

29 Décembre 2023 29/12/2023

De:	Jean-Pierre Morvan ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'établissement public chargé du Parc national des Cévennes directeur adjoint
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2007-03-01"
date_fin="2010-02-28"

JORFTEXT000000824024 (source JORF)

détachement

08 Novembre 2007 08/11/2007

De:	Louis Olivier ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Etablissement public chargé du parc national des Cévennes directeur
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2005-03-15"
date_fin="2008-03-14"

JORFTEXT000000821366 (source JORF)

détachement

17 Janvier 2007 17/01/2007

De:	Jean-François Berthe inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du Parc national des Cévennes
Remplace:	M. Jean-Philippe Peyre
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

JORFTEXT000000792736 (source JORF)

nomination

17 Août 2006 17/08/2006

De:	Jean-Philippe Peyre inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable intérimaire du Parc national des Cévennes
Remplace:	M. Yves Garo
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

JORFTEXT000000266117 (source JORF)

nomination

19 Mai 2006 19/05/2006

De:	Affortit (Lucien) conseiller général du canton de Saint-Jean-du-Gard
Objet:	membre du conseil d'administration du Parc national des Cévennes au titre des représentants des collectivités territoriales et locales représentant du conseil général du Gard
Remplace:	M. Delord (Martin)
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000456035 (source JORF)

nomination

21 Janvier 2006 21/01/2006

De:	Yves Garo inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du Parc national des Cévennes
Remplace:	Mme Anne-Marie Miccoli
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

JORFTEXT000000263857 (source JORF)

nomination

19 Octobre 2005 19/10/2005

De:	Aline Salvaudon ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'établissement public chargé du Parc national des Cévennes chargée de mission (habitats naturels et forestiers)
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2005-05-01"
date_fin="2010-04-30"

JORFTEXT000000265765 (source JORF)

détachement

21 Juillet 2005 21/07/2005

De:	Delord (Martin) conseiller général du canton de Trèves, maire de Lanuéjols
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Cavalier-Benezet (Francis) conseiller général du canton de Valleraugue
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Faisse (Claude) conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Dénicourt (Charles) conseil général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	de Lescure (Jean) conseiller général du canton de Villefort
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Bertrand (Alain) vice-président du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentant du conseil régional de Languedoc-Roussillon
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Masseport (René) maire de Bréau-et-Salagosse
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Balsan (Jacques) maire de Dourbies
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Bacon (Roger) maire de Ponteils-et-Brésis
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Velay (Daniel) maire de Florac
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Pratlong (Christian) maire de Hures-la-Parade
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Mersadier (Gérard) maire de Pont-de-Montvert
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Hugon (André) maire de Saint-Privat-de-Vallongue
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Feybesse (Claude) maire de Saint-Etienne-du-Valdonnez
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Bonicel (Pierre) maire de Chadenet
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national Représentants des maires de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Pantel (Sophie) conseillère générale du canton de Pont-de-Montvert
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes les représentants des collectivités territoriales et locales Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000448742 (source JORF)

nomination

23 Juin 2005 23/06/2005

De:	Jacques Blanc
Objet:	au conseil d'administration du Parc national des Cévennes sur proposition du préfet de la Lozère, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet du Gard personnalité compétente en matière de tourisme
Remplace:	M. Christophe Tosi
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes Préfecture du Gard

commissaire_gouvernement
conseil_administration

JORFTEXT000000810529 (source JORF)

nomination

04 Décembre 2004 04/12/2004

De:	Sophie Pantel conseillère générale de Pont-de-Montvert
Objet:	membre du conseil d'administration du Parc national des Cévennes représentante du conseil général de la Lozère
Remplace:	M. André Platon
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000784437 (source JORF)

nomination

22 Juillet 2004 22/07/2004

De:	Christophe Tosi
Objet:	membre du conseil d'administration du Parc national des Cévennes sur proposition du préfet de la Lozère, commissaire du Gouvernement, après consultation du préfet du Gard personnalité compétente en matière de tourisme
Remplace:	M. Jacques Baggio
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes Préfecture du Gard

commissaire_gouvernement
conseil_administration

JORFTEXT000000795351 (source JORF)

nomination

18 Décembre 2003 18/12/2003

De:	Louis Olivier
Objet:	directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2003-10-01"

JORFTEXT000000432173 (source JORF)

nomination

27 Septembre 2003 27/09/2003

De:	Arnaud Cosson ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, détaché auprès du Parc national des Cévennes
Objet:	assurer par intérim, les fonctions de directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2003-04-01"

JORFTEXT000000412008 (source JORF)

charge

27 Mai 2003 27/05/2003

De:	Françoise Sarrazin ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes chargée de mission agriculture
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2002-09-01"
date_fin="2007-08-31"

JORFTEXT000000773969 (source JORF)

détachement

01 Novembre 2002 01/11/2002

De:	Fayet (Francis)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE/CFDT Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Ausset (Alain)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE/CFDT Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Alcaix (Gérard)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE/CFDT Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Menut (Marcel) responsable de l'antenne Vallées Cévenoles
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Rouquette (Chantal)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN/CGT Membre suppléant
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Thomas (Nathalie) responsable de l'antenne Causse-Gorges
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Crosnier (Capucine) responsable du service scientifique et du plan
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Barbet (Martine) responsable du service protection et aménagement du territoire
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres suppléants
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Argoud (Philippe)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNPPRN/CGT Membre titulaire
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Rival (André)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE/CFDT Membre titulaire
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Grégoire (Guy)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE/CFDT Membre titulaire
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Foubert (Dominique)
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants du personnel Au titre du syndicat SNE/CFDT Membre titulaire
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Verdier (Guy) responsable de l'antenne Aigoual
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Pépin (Alain) secrétaire général
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Moulinas (Gérard) directeur, président
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Cosson (Arnaud) directeur adjoint
Objet:	au comité technique paritaire central du Parc national des Cévennes Représentants de l'administration Membres titulaires
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

ATEN0210125A (source BODD)

nomination

25 Mai 2002 25/05/2002

De:	Arnaud Cosson ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:	auprès de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes directeur adjoint
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2001-11-01"
date_fin="2006-10-31"

JORFTEXT000000228533 (source JORF)

détachement

30 Mars 2002 30/03/2002

De:	Cosson (Arnaud) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2001-11-01"

ATEN0100420A (source BODD)

nomination

25 Février 2002 25/02/2002

De:	Cosson (Arnaud) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur adjoint de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="2001-11-01"

JORFTEXT000000226607 (source JORF)

nomination

08 Janvier 2002 08/01/2002

De:	Martin Delord conseiller général du canton de Trêves
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Francis Cavalier Benezet conseiller général du canton de Valleraugue
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	André Platon conseiller général du canton de Pont-de-Montvert
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Claude Faisse conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Charles Denicourt conseiller général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Jean de Lescure conseiller général du canton de Villefort
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	René Masseport maire de Bréau-et-Salagosse
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Jacques Balsan maire de Dourbies
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Roger Bacon maire de Ponteils-et-Brésis
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Daniel Velay maire de Florac
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Christian Pratlong maire de Hures-la-Parade
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Gérard Mersadier maire de Pont-de-Montvert
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	André Hugon maire de Saint-Privat-de-Vallongue
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Claude Feybesse maire de Saint-Etienne-du-Valdonnez
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Pierre Bonicel maire de Chadenet
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

ATEN0100170A (source BODD)

nomination

25 Juin 2001 25/06/2001

De:	Baggio
Remplace:	M. Guy Julien
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Martin Delord conseiller général du canton de Trêves
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Francis Cavalier Benezet conseiller général du canton de Valleraugue
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	André Platon conseiller général du canton de Pont-de-Montvert
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Claude Faisse conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Charles Denicourt conseiller général du canton de Saint-Chély-d'Apcher
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Jean de Lescure conseiller général du canton de Villefort
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	René Masseport maire de Bréau-et-Salagosse
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Jacques Balsan maire de Dourbies
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Roger Bacon maire de Ponteils-et-Brésis
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département du Gard
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Daniel Velay maire de Florac
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Christian Pratlong maire de Hures-la-Parade
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Gérard Mersadier maire de Pont-de-Montvert
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	André Hugon maire de Saint-Privat-de-Vallongue
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Claude Feybesse maire de Saint-Etienne-du-Valdonnez
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Pierre Bonicel maire de Chadenet
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif Maires des communes ayant une partie de leur territoire comprise dans le parc national dont Département de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000757334 (source JORF)

nomination

10 Juin 2001 10/06/2001

De:	Faisse (Claude) conseiller général du canton de Barre-des-Cévennes
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif « Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1998-06-01"
conseil_administration

JORFTEXT000000557209 (source JORF)

nomination

12 Juin 1998 12/06/1998

De:	de Lescure (Jean) conseiller général du canton de Villefort. »
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif « Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1998-06-01"
conseil_administration

JORFTEXT000000557209 (source JORF)

nomination

12 Juin 1998 12/06/1998

De:	Brager (François) conseiller général du canton de Mende-Sud
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif « Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1998-06-01"
conseil_administration

JORFTEXT000000557209 (source JORF)

nomination

12 Juin 1998 12/06/1998

De:	Aigoin (Robert) conseiller général du canton de Saint-Germain-de-Calberte
Objet:	membres du conseil d'administration du Parc national des Cévennes pour la durée de leur mandat électif « Représentants du conseil général de la Lozère
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1998-06-01"
conseil_administration

JORFTEXT000000557209 (source JORF)

nomination

12 Juin 1998 12/06/1998

De:	Argentière (Monique) inspecteur du Trésor public
Objet:	agent comptable du Parc national des Cévennes
Remplace:	M. Sicart (Marc)
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

JORFTEXT000000569877 (source JORF)

nomination

03 Février 1998 03/02/1998

De:	Moulinas (Gérard) administrateur territorial hors classe
Objet:	directeur de l'établissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1998-02-01"

JORFTEXT000000387726 (source JORF)

nomination

31 Janvier 1998 31/01/1998

De:	Varet (Jacques) chef du service de la recherche et des affaires économiques du ministère de l'environnement
Objet:	membres invités permanents avec voix consultative
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	de Maupeou (Georges) directeur régional de l'Office national des forêts de la région Languedoc-Roussillon
Objet:	membres invités permanents avec voix consultative
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Wienin (Michel) universitaire, service inventaire national à la direction régionale des affaires culturelles (D.R.A.C.) de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Salles (Jean-Michel) chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Rameau (Jean-Claude) professeur, écosystèmes forestiers et écologie du paysage, Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts (E.N.G.R.E.F.) de Nancy
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Pelen (Jean-Noël) ethnologue, chargé de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) d'Aix-Marseille
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Louis (Claude) directeur de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) à Alès, président de la Fédération des associations cévenoles environnement nature (F.A.C.E.N.)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Lheritier (Jean-Noël) écologue et zoologue, maître de conférences à l'université Paul-Valéry de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Leynaud (Germain) membre de l'Académie d'agriculture de Paris
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Lecomte (Jacques) président du comité français Man and biosphere (M.A.B.) de l'Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (Unesco)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Lauriol (Claude) professeur à l'université Paul-Valéry de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Jollivet (Marcel) directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.), Paris-X
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Fages (Gilbert) archéologue, correspondant de la direction régionale des affaires culturelles du Languedoc-Roussillon à Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Etienne (Michel) chargé de recherches à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) de Montfavet
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Debussche (Max) directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Cheylan (Jean-Paul) directeur de recherches au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.) de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Chassany (Jean-Paul) directeur de la station d'économie et de sociologie rurale à l'Institut national de la recherche agronomique (I.N.R.A.) de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Ballon (Philippe) ingénieur civil des forêts à la division des espaces naturels et de la faune sauvage du Centre national du machinisme agricole du génie rural, des eaux et des forêts (Cemagref), à Nogent-sur-Vernisson
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Vourc'h (Anne) sociologue, Athènes (Grèce)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1996-05-15"

JORFTEXT000000562937 (source JORF)

nomination

28 Septembre 1996 28/09/1996

De:	Vivian (Robert)
Objet:	de président du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

conseil_administration

JORFTEXT000000180593 (source JORF)

élection

09 Février 1994 09/02/1994

De:	Terradas (Jaume) professeur à l'université autonome de Barcelone comme membre associé
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Pelen (Jean-Noël) ethnolinguiste, chargé de recherche au C.N.R.S. d'Aix-Marseille
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Paloc (Henri) hydrogéologue, ancien directeur du B.R.G
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Louis (Claude) directeur de recherche à l'I.N.R.A. à Alès, président de la Facen
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Long (Gilbert) membre du comité international du MAB de l'Unesco
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Lheritier (Jean-Noël) écologue et zoologue (maitre de conférences à l'université Paul-Valéry de Montpellier)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Lecomte (Jacques) président du comité français MAB de l'Unesco
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Lauriol (Claude) professeur (université Paul-Valéry de Montpellier)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	en Languedoc-Roussillon
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Jollivet (Marcel) directeur de recherche (C.N.R.S. - Paris-X)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Godron (Michel) professeur écologue forestier, université des sciences et techniques de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Fages (Gilbert) archéologue, correspondant de la direction régionale des affaires culturelles du Languedoc-Roussillon
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Desmartin (André) directeur régional de l'Office national des forêts de Languedoc-Roussillon
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Debussche (Max) directeur de recherches (C.N.R.S. Montpellier)
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Chassany (Jean-Paul) chargé de recherche, directeur adjoint de la station d'économie et de sociologie rurale à l'I.N.R.A. de Montpellier
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Ballon (Philippe) ingénieur civil des forêts à la division des espaces naturels et de la faune sauvage du Cemagref, à Nogent-surVernisson
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Duthu (Hélène) chartiste, conservateur des archives départementales de la Lozère
Objet:	membres du comité scientifique du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1993-02-01"

JORFTEXT000000543549 (source JORF)

nomination

24 Février 1993 24/02/1993

De:	Benoit (Guillaume) ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:	directeur de l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes
Remplace:	M. Ducros (Jean-Jacques)
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1992-10-12"

JORFTEXT000000724080 (source JORF)

nomination

04 Septembre 1992 04/09/1992

De:	Lucien Chabason
Objet:	président du conseil d'administration du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

president
conseil_administration

JORFTEXT000000176398 (source JORF)

nomination

31 Juillet 1992 31/07/1992

De:	Merlin (Jacques)
Objet:	assurer par intérim les fonctions de directeur du Parc national des Cévennes
Groupe:	Établissement public chargé du Parc national des Cévennes

date_debut="1992-02-01"

JORFTEXT000000345283 (source JORF)

charge

26 Mars 1992 26/03/1992